SECTION I: — CHEZ LES FRANCS

La première intervention du roi se fit en l’année 769, dans le premier Capitulaire, où, profitant des bonnes dispositions dans lesquelles Boniface aidé de Pépin avait mis le clergé franc, Charlemagne invite les évêques à rechercher les incestueux pour que ces malheureux ne meurent pas dans leur faute, et qu’un clergé indolent ne soit pas responsable de leur condamnation dans l'audelà :.

Le canon 10 semble nous dire, en effet, que le clergé négligeait la tâche qui lui était confiée, de veiller sur les incestueux, les criminels, les infirmes et les pénitents :

« Que les évêques veillent à ce que les incestueux et les criminels ne meurent pas dans leur crime. Qu'ils veillent également à ce que les infirmes et les pénitents ne meurent pas sans l'huile sainte, la réconciliation et le viatique ?. »

Il est intéressant de remarquer que ce canon 10 est original, alors que plusieurs autres de ce Capitulaire * sont pris au concile d'Orléans de 548, à celui de Paris de 614 et au Capitulaire de Carloman de 742.

Dès l’année 779, on décida, dans une assemblée mixte d’évêques, d’abbés et de comtes, au palais d'Herstal. à côté des dispositions que nous connaissons

1. Charles semble avoir trouvé un modèle dans le Capitulaire de Carloman de 742, BoreTius, p.24 et suiv. Certains chapitres du Capitulaire de 769 ont été écrits dans le cadre de ce Capitulaire. Mais, il faut observer que le chapitre relatif à l'inceste a été ajouté dans le Capitulaire de Charles,

2. À. BoreTius, 0p. cit., p. 45, chapitre X : « Ut de incestis et criminosis magnam euram habeant sacerdotes, ne in suis pereant sceleribus, et animae eorum a distrieto iudice Christo eis requirantur. Similiter de infirmis et poenitentibus, ut morientes sine sacrati olei unctione et reconciliatione et viatico non deficiant. »

3. On a mis en doute l’authenticité de ce Capitulaire, le canon 10 que nous rappelons est précisément un des rares chapitres nouveaux. Si le texte n’est pas un Capitulaire il faut au moins y voir un texte nouveau sur la matière,

« Que les évêques aient le pouvoir de corriger les incestueux, et aussi de surveiller les veuves dans leur diocèse {. »

L'autorité des évêques était donc contestée puisqu'il faut un texte exprès du pouvoir central pour la leur reconnaître 5, La contestation était, en effet, possible. L'histoire de la répression de l'inceste nous indique même sur quels points il pouvait y avoir conflit. En effet, à la fin de la période mérovingienne, sur la foi des constitutions du Théodosien, nous avons vu des textes décider la confiscation des biens des incestueux et faire intervenir le pouvoir séculier, qui ne manquait pas de trouver profit dans les amendes dont étaient frappés les coupables. Il appartenait d’abord à l’évêque de reconnaître qu’un inceste avait été commis et de le punir des sanctions ecclésiastiques, mais au comte ensuite de s'occuper des récalcitrants que ce premier rappel à l’ordre n’avait pas corrigés.

Le texte que nous étudions semble reconnaître désormais à l’évêque un pouvoir exclusif. Dorénavant, il appliquera jusqu'au bout les sanctions que le Droit avait décrétées contre les incestueux.

Nous avons la confirmation de ce point de vue, dans un Capitulaire d'inspiration ecclésiastique, promulgué pour la Saxe entre les années 775-790, qui décide que celui qui épouse une parente, ou, d’une façon générale, contracte une union défendue, doit payer 60 solidi, s’il

4. À. BoRETIUS, 0p. cü., t. 1, p. 48, ch. 5 : « Ut episcopi de incestuosis hominibus emendandi licentiam habeant, seu et de viduis infra sua parrochia potestatem habeant ad corrigendum., » On possède égaiement ce texte sous une autre forme dite lombarde.. « Et si de ipsis incestuosis aliquis pest iudicium episcopi in ipso incestu se iterum miserit, si alGdem habuerit, ipso fisco regis recipiat. »

5. Le pouvoir religieux, on s’en souvient, avait réussi à obtenir le secours du pouvoir séculier dans la correction des incestueux. Les textes du Droit romain qui étaient arrivé à ce résultat avaient agi dans le même sens en Lombardie. F

est noble, 30 s’il est ingénu et 15 seulement s’il est lite 6. On ne peut douter que le clergé ne soit chargé d’exécuter ces dispositions.

Jusqu'à présent, nous avons vu des lois qui sont manifestement d’origine franque. C’est une inspiration tout autre que nous trouvons dans un texte de la même époque, l’admonitio generalis, donné à Aix en 789. Charlemagne, soucieux d'améliorer l’état religieux de son royaume, convoqua les missi et les évêques et leur remit le texte que nous possédons. On se trouvait au début du règne, et le roi ne voulait pas que cette manière nouvelle d'intervenir directement dans les affaires religieuses puisse paraître, aux yeux d’un clergé jaloux de ses prérogatives, une intrusion dans un domaine qui lui était propre. Le roi Josias, fait remarquer Charlemagne, n’at-il pas autrefois réalisé une réforme analogue ? Loin de lui l’idée de se comparer à ‘un tel ancêtre, mais les exemples des saints sont toujours bons à suivre, et Charles prend l'initiative de proposer à l’assemblée les questions sur lesquelles il voudrait une décision *.

La plupart des canons qui furent alors promulgués, sinon dans leur forme même, du moins dans leur teneur, sont empruntés à la collection du Pape Hadrien, la Dionysio-Hadriana ?, recueil des canons des anciens conciles œcuméniques, que le Pape avait remis à Charles en

6. À. BoreTius, 0p. cil., t. I, p. 69, ch. 20 : « Si quis prohibitium uel inlicitum coniugium sibi sortibus luerit, si nobilis solidos sexagiula, si ingenuus trigenta, si litus quindecim. »

7. A. BorerTius, 0p. cül., L. I, p.52 : « Nam legimus in Regnorum libris….. (II, ch. 22-23) quomodo sanctus Losias regnum sibi datur a Deo circumeundo corrigendo, ammonendo ad cultum veri Dei studuit revocare. »

8. Mans, op. cit., t. XIII, col. 826; A. BoreTius, op. cit., t. I, p. 54.

9, Les cinquante-neuf premiers canons sont visiblement empruntés à la collection. Ce ne serait pas directement d’après la « Dyonisio-Hadriana que le texte aurait été composé, d’après A. BORETIUS, mais d’après la collection du cod. Sang. 679, MEeRKkEL, M. G. H., coll. PERTZ, III, p. 495-496.

Dans cette admonitio generalis, nous trouvons une allusion aux incestueux, et la loi qui les condamne est la loi du Lévitique . Déjà, dans ce texte s’ébauche une évolution de la discipline qui permettra bientôt l'accueil des canons de l'Eglise wisigothique.

Les deux royaumes, celui des Wisigoths et celui des Francs, offraient des ressemblances souvent signalées, mais dont le détail échappe encore à une étude d’ensemble, Il n’est pas douteux que la collaboration des deux pouvoirs civil et religieux, telle que l'avait comprise Charlemagne chez les Francs, n’ait préparé l’accord des deux législations ".

Le pouvoir ecclésiastique se développait de plus en plus, nous en avons le témoignage dans le domaine de la juridiction de l'inceste. Dans les capitula de examinandis ecclesiasticis, datés de l’année 802, l'inceste est mis au premier rang des crimes que le clergé doit prévenir et réprimer ‘2.

Un Capitulaire général de missi de la même année parle à plusieurs reprises de ce judicium de l’évêque. De sa sentence, on ne peut en appeler qu’au roi qui se réserve de châtier, comme il le fit déjà dans le cas d’un certain Fricco, dont il n’a pas été possible de démasquer l'identité #, Une comparaison des chapitres 37 et 38 de ce Capitulaire nous montre même que la compétence

10, A. BorETIUS, 0p. cil., I, p. 58.

11. Dom SÉJOURNÉ, 0p. cit., p. 399 : sur le succès de l’Hispana, « Ce succès ne doit pas nous étonner, car la situation de l'Eglise des Gaules resseblait beaucoup plus à celle de l'Espagne wisigothique, riche de biens, de personnes, d’églises, de livres, qu'à toute autre église des autres pays... »

12. A. BorerTius, op. ci.,t. I, p. 97, ch..33 « Incestuosum sœlus omnino prohibemus. Si quis nefanda autem fornicatione contaminatus fuerit, nullatenus sine dictrictione gravi relaxetur, sed taliter ex hoc corripiantur ut caeteri metum habeant talia perpetrandi, ut auferetur penitus et inmunditia populo christiano... Si autem episcopi ad suam emendationem consentire noluerit, tunc ad nostra presentia perducantur, memores :exemplo quod de incestis factum quod Fricco perpetravit in sanctimoniali Dei, »