BRANCHE
HUGUES DE MAUBEG III du nom ,
Seigneur do Roche en Dauphiné et de Châteauneuf du Monestier en Vivarais, — ?• degré,
Fils de Hugues de Maubec deuxième du nom , seigneur de Maubec et de Roche , et de Jeanne de Montlor , comme il se tire d'un extrait des registres du Parlement de Paris de Pan 1454 , dont j'ai parlé en Partiale de François-Louis , son frère. 11 transigea avec ce frère , le 23 de novembre 1478. 11 eut pour femme En-
nemonde Alleman , fille d'Aymar Alleman V du nom , seigneur de Rochccliinard et de Jeanne de Bocsozel, qu'il épousa environ le même temps. 11 fit deux autres transactions avec Louis deMontlor de Maubcc, sou neveu, le 6 de mars 1192 et le 12 avril 1494 , touchant les dispositions testamentaires de leurs ancêtres. 11 vivait encore Tan 1514 , car le 27 de mars de la même année , il transigea avec Falcoz Alleman , neveu de sa femme, touchant sa dot. 11 laissa pour enfants :
1° Aymar , qui sera mentionné à la suite.
2» Jacques , chevalier de Tordre de St-Jean de Jérusalem.
3» François , marié avec Jeanne de Chamo , qui lui procréa Ainarde de Maubec , mariée , Tan 1571 , le 26 d'avril , à Jean de Molan , seigneur de la Tour de Neuville.
4° Jean combattit en la journée de Marignan , Tan 1515 , comme le dit le Père Hilarion de Coste , en l'éloge des Dauphins de France. Il parut en celle de Gérizoles , en 1544.
5° Guillaume.
AYMAR DE MAUBEC , Seigneur de Roche, — 8* degré.
En 1529 , assista au mariage de Gabriel Alleman, seigneur de Demptézieu. En 1538 , il fut présent en celui de noble Claude Girard de la Coste-Saint-André. n en contracta un avec Claudine de Theys , fille de noble Antoine de Theys , seigneur de la Boyette et de Bellecombe , et de Claudine Terrail-Bayard , de laquelle il eut pour enfants :
1® François de Maubec , seigneur de Roche , décédé Mm pos^té en 1608.
2« Anne , épouse de noble Claude de la Maladière , seigneur de Massonas.
3« Martine eut pour mari noble Philibert de Cordon , seigneur de. Cordon et d'Evieu , en Bugey.
• No 2.
Extrait de diverses pièces analysées dans une requête en tête d'une ordonnance du Parlement de Grenoble , du 26 janvier 1770 , rendue en faveur de messire Laurent Plapelli de Mascrani de la Valette , baron de Maubec , les. Eparres , Saint-Alban , seigneur de Bourgoin et autres lieux.
Acte du 18 juillet 1632 , reçu M'Dorléans, notaire, par lequel les habitants de la cômmiunauté et mandement de Maubec , passent une reconnaissance générale au profit de puissante dame Marie , comtesse de Montlor , marquise de Maubec , veiive du seigneur maréchal d'Omauo , lequel marquisat de Maubec est composé des villages et paroisses de St-Agnin , Ghèzeneuve , Paleysin , Cracher , Four et Alliât. La reconnaissance a pour objet différents, droits seigneuriaux spécifiés dans Pacte.
Arrêt du Parlement du 3 décembre 1725, rendu entre messire Anne-Marie- Joseph de Lorraine , prince.de Guise, comte d'Harcourt, de Clermont et de Neubourg , marquis de Maubec , seigneur de Bourgoin et autres places , Piin des quatre premiers barons de cette province , d'une part , — et les. consuls , communautés et habitants des paroisses de St-Agnin , Cracher , Chèzeneuye. Four , Paleysin et Alliât, dépendant dudit marquisat de Maubec , et divers particuliers. —.Cet arrêt maintient le. prince de Guise, comme représentant la dame maréchale d'Omano , en possession et
jouissance des droits et devoirs seigneuriaux , énumérés dans la reconnaissance générale du 18 juillet
Acte reçu M« Silvent , notaire , le 27 avril 1732 , portant reconnaissance générale, au profit dudit prince de Guise , en sa qualité de marquis de Maubec , les Eparres , St-Alban , par les habitants, communautés et paroisses des Eparres , Badinière , Pachoudière , les Perrets, les Ferrands , Tramolée , Vermelle et Ruffieu , Gulin et Bagnieu , faisant et composant le mandement des Eparres. La reconnaissance a aussi pour objet différents droits seigneuriaux.
Autre acte , reçu M« Silvent , notaire ,1e 14 novembre 1728 , par les consuls , communauté et habitants de St-Alban , susdit mandement du marquisat de Maubec , en faveur du prince de Guise , pour semblable objet.
Nota. — L'ordonnance du Parlement , du 26 janvier 1770 , déclare exécutoires, en faveur de M. de la Valette , les titres précités.
No 3.
Vente delà terre de la Thuillière (TivolUère) , par le prince de Guise , comte d'Harcourt et marquis de Maubec , à M. de Vallin.
Au nom de Dieu, soit-il à tous notoire que Pan de grâce 1662 , avant midi , et le 21« jour du mois de novembre , reignant très-chrétien prince Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , pardevant nous, notaires royaux, delphinaux, héréditaires , soussignés, et en présence des témoins ci-bas nommés , s'est établi en personne très-haut et très-puissant prince , François de Lorraine , prince d'Harcourt, comte de Montlor et Revesc , baron d'Aubenas , marquis de Maubec et autres places , lequel , de son bon
gré et libre volonté , tant en son propre et privé nom ^ que de très-haute et très-puissante princesse , dame Anne d^Omano , princesse d'Harcourt, son épouse....
A vendu à messire Aymard de Vallin , seigneur
du Ueu de Ghateauvillain , la Mure , les Espinois et
autres places à savoir: — La maison forte de la
Thuillière , avec les membres en dépendant, et ainsi qu'elle se comporte , — le grangeage de ladite Thuilrière avec ses dépendances, les moulins blancs et bruns , battoirs à chanvre , et grangeage appelé de Manier , avec ses dépendances , prés , terres , vignes et paquerages , bois , forêts , hermages , colombiers et quelconques autres fonds dépendant de la maison forte de la Thuillière , grangeage et moulins , le tout situé dans les mandements de Gessieu , Ghateauvillain, Bourgoin, Ruy et autres , où lesdits fonds sont assis et situés (a), ensemble les ayguages, cours d'eau, droits de patronage , rentes directes , pensions , servitudes et autres droits personnels , honorifiques et réels en dépendant, avec tous les bestiaux, etc. et autres choses dont sieur Jacques Donin de Rosière, rentier moderne de ladite maison de la Thuillière, se trouve chargé par l'inventaire reçu par M« Dorléans, notaire , au mois de décembre 1657 , cédant et remettant encore
(a) Outre les terres et domaines que les seigneurs de Maubec possédaient dans l'étendue tles mandements de Maubec et des Eparres , qui composaient la baronnie et ensuite le marquisat de Maubec, ils avaient des fiefs enclavés dans d'autres seigneuries, tels que la Tivollière , à Coiranne (qui est ici vendue) , et la maison forte de la Salière , à Ruy, qui fut aussi aliénée en faveur de la famille de Mercy. Cette dernière famille venait de la Lorraine. J'ai vu dans des actes anciens, que les de Mercy avaient le titre de capitaines des chasses des princes de Guise, marquis de Maubec. L'un des derniers représentants de cette môme famille , M. Marie-Ckarles-Isidore de Mercy , évoque de Luçon au moment de la Révolution , était né à Maubec , le 3 février 1736.
le seigneur vendeur audit seigneur acquéreur les fruits pendant par racines auxdits fonds , sauf les droits de culture des rentier et sous-rentiers , et des termes du prix de Tarrentement qui pourraient être dûs par lesdits fermiers pour les prises perçues., à haute et puissante damé Marie de Montlor , maréchale d'Ornano , à laquelle ledit seigneur vendeur en aurait remis
la jouissance et perceptioB des fruits , etc
Se réservant ledit seigneur vendeur les rentes directes^ pensions et autres charges auxquelles les fonds appartenant en propre auxdits seigneur et dame princesse , dépendant du marquisat de Maubec , pourraient être sujets et asservis à ladite maison de la Thuilliére comme non comprises en la présente vente , maintenant au surplus le domaine et les choses vendues francs et libres de toutes dettes , pensions , hypothèque&et imbringations quelconques , à la chargé du seul et simple servis dû au seigneur direct mieux informant , etc..
La présente vente étant faite pour et moyennant la somme de 52,000 livrés et deux chevaux appelés coureurs, Tun apprécié 48 'pistoles d'or, valeur de onze livres pièce, et l'autre , 35 pistoles d'or de même valeur; lesdits deux coureurs , présentement et effectivement délivrés par ledit seigneur acquéreur- audit seigneur prince , et outre ce , 50 pistoles pour le prix d'un autre cheval , réellement comptées par ledit seigneur de Vallin en pistoles d'Espagne et louis d'or , etc.
Et lesdits 52,000 livres du surplus du prix, ledit seigneur de Vallin a promis les payer aux créanciers de ladite dame maréchale d'Ornano, de laquelle ladite dame princesse et donatairie par son contrat de mariage avec ledit seigneur prince , et chargé d'acquitter ses dettes , savoir : à messire Pierre de Perrachon , seigneur de Saint-Mauris , comme ayant droit des seigneurs et dame d'Ayguebonne, la somme de
19,000 livres , à lui due par la dame Maréchale , etc.
et le surplus dudit prix arrivant à 33,000 livres ,
le seigneur de Vallin le paiera à l'acquit et décharge de la Maréchale , à messire Denis de Salvaing , seigneur de Boissieu et autres places , conseiller du roi en tous ses conseils et premier président à sa chambre des comptes de Dauphiné , et à messire François Roux , conseiller du roi en parlement de cette province, ayant droit de messire Guichard Deagent , en déduction de la somme de 37050 livres,qui leur est due tant par lesdits seigneurs et dame princesse , mariés , que par ladite dame Maréchale , en vertu d'actes reçus Froment, notaire à Grenoble , les 8 avril 163^ , etc. . . ^ . Fait, publié et récité au lieu d'Artas , dans la maison de noble Jean-Baptiste de Tarneysieu , seigneur d'Artas, en la présence de messire Jacques Dusserre , docteur ès-droits, juge général de la comté de Montlor et baronnie d'Aubenas , et Monsieur Maître Jean Arnaud , docteur ès-droits , avocat aux cours de Vienne , et de M« Louis Maurin , notaire royal dudit Aubenas , et de sieur Etienne Revison dudit lieu de Maubec-, témoins requis , signés avec les parties , ainsi signé à l'original. François de Lorraine , prince d'Harcourt ; Vallin, Arnaud , Dusserre , Revison , Maurin , et nous , notaires royaux, delphinaux, héréditaires, recevant — Degourd , Vignon.
No 4.
Ordonnance du Parlement de Dauphiné , qui défend le port d'armes et la chasse sur le marquisat de Maubec, terre et seigneurie de Bourgoin.
A nosseigneurs de Parlement; .
Supplie très-humblement, M« Louis Serre , procureur en la cour, en qualité de procureur juridictionnel du marquisat de Maubec et de la terre et seigneurie de Bourgoin,
Que Son Altesse messire Anne-Marie-Joseph de Lorraine, prince de Guise, comte d'Harcourt, de Clermont et de Neubourg , marquis de Maubec , seigneur de Bourgoin et autres places , l'un des quatre premiers barons de cette province de Dauphiné , a nommé e^ pourvu le suppléant de l'état et office de son procureur juridictionnel du marquisat et Laronnie de Maubec , et de la terre et seigneurie de Bourgoin et leurs mandements, par lettres de provisions du 28 novembre dernier;
Son Altesse a aussi en môme temps donné ordre et charge au suppliant de se pourvoir à la cour, où elle a ses causes commises en première instance , comme l'un des quatre premiers barons de la province , pour obtenir des inhibitions et défenses précises à toutes sortes de personnes qui n'ont pas droit de porter les armes , d'en porter dans lesdits marquisat de Maubec, terre et seigneurie de Bourgoin et leurs mandements, et à toutes sortes de personnes d'y chasser avec chiens, filets, lacets, à Taffut , ni autrement , soit pendant le jour ni la nuit , attendu que les habitants de Maubec , de Bourgoin et ceux du voisinage et autres personnes y chassent journellement et tuent les cerfs , biches , perdrix, lièvres , lapins et autres gibiers , ce qui est contraire à la disposition des ordonnances royaux , arrêts et règlements de la cour , qui prohibent et défendent le port d'armes et la chasse sous de très-grandes peines, même corporelles en cas de récidive. En conséquence, le suppliant recourt,
A ce qu'il plaise à la cour, nos seigneurs , apparaissant des pièces et provisions ci-humblement jointes , inhiber et défendre à toutes sortes de personnes qui n'ont pas droit de porter les armes , d'en porter sur ledit marquisat de Maubec , terre et seigneurie de Bourgoin; comme aussi, inhiber et défendre à toutes
sortes de porsonncs, de quelque état , qualité et condition qu'elles soient, de chasser avec chiens , filets , lacets, à Taffut et autrement , de jour ou de nuit, sur le territoire du marquisat de Maubec , terre et seigneurie de Bourgoin et leurs mandements, conformément aux ordonnances et règlements de la cour, sous les peines y portées, et en cas de contravention , ordonner qu'il en sera informé par. les juges et ofificiers desdits lieux, à la poursuite du suppliant , et le procès fait aux contrevenants à la forme de l'ordonnance , et afin que personne n'en puisse ignorer , permettre au suppliant de faire lire , publier et afficher la présente requête et l'ordonnance qu'il plaira à la cour de rendre sur icelle , aux portes des églises paroissiales desdits lieux et partout où besoin sera, et sera justice.
Serre.
Soit montré au procureur-général du roi ; fait en parlement, le 19 décembre 1725. Chaumat.
N'empêchons les inhibitions requises ; délibéré au parquet le 19 décembre 1725; Bonety, substitut.
Vu les conclusions du procureur-général du roi , sont octroyées les inhibitions et permissions requises. Fait en Parlement, le 20 décembre 1725 , Ghaumat,
Louis par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , Dauphin de Viennois, comte de Valentinois et Diois, au premier notre huissier ou sergent sus requis suivant l'ordonnance de notre cour de Parlement , etc te mandons et commandons mettre ladite ordonnance à due et entière exécution , de point en point, selon sa forme et teneur , à rencontre de tous qu'il appartiendra , et pour ce , toi dit huissier feras tous actes et exploits de justice requis et nécessaires ; de ce faire te donnons pouvoir. Donné à Grenoble , en Parlement , le 20 décembre 1725 et de notre règne le onzième. Pour la cour , signé : Chaumat.
No 5.
Extrait des registresdu Parlement , du 3 juillet 1751 • Défaut de présenter à messire Charles-Juste de Beauvau et dame Sophie-Charlotte de la Tour-d'Auvergne , son épouse , à M« Joseph Bellet , notaire , tuteur onéraire de messire Sophie Duplessis de Richelieu , demoiselle Jeanne-Septimanie-Sophie-Elisabeth-Louise- Afmande Duplessis de Richelieu , tous héritiers de messire Louis-Léopold-Marie de Lorraine , prince de Guise , seigneur de la baronnie et marquisat de Mau" bec , leur fermier demandeur aux fins de leur demande exploitée le 27 inars 1751, par Mastellat sergent, controllé à Bourgoin par Vincendon ; contre Françoise Perrichon , yeuve en premières noces de Louis Bonvallet et Benoît-Silvent Patron son second mari , ce dernier pour l'autoriser ; assignés , défendeurs et défaillants ; requis par M* Perraud procureur des demandeurs. Fait en Parlement , le 3 juillet 1751. Mieulard.
No 6.
Extrait d'un arrêt du conseil d'Etat du 20 septembre 1778, dont la copie imprimée se trouve aux archives de la mairie de Bourgoin , à la liasse du procès de La Valette.
Parmi les pièces visées dans l'arrêt, se trouve celle-ci : « Extrait pardevant notaires, d'une adjudication faite le 9 juin n51, par les commissaires généraux, députés de Sa Majesté, pour juger les contestations nées et à naître , concernant les successions des prince et princesse de Guise, au profit du sieur Laurent Planellî Mascrani de la Valette , des marquisat de Maubec et baronnie de Bourgoin, situés en Dauphiné moyennant 355,000 livres....