L BIBLIOGRAPHIE

1792, ordonnant que le député Calvet se rendra à l'Abbaye, où il gardera prison pendant trois jours.

Tète imprimée, vignette, sceau.

20 Juillet 1792.

Lettre àBoze, pour le Roi. (V. vol. II, p. 121.)

Cette lettre fait aujourd'hui partie de la collection de M. le baron Feuillet de Conçues.

9 Août 1792.

Lettre signée comme Président de l'Assemblée nationale, par laquelle il accuse réception de l'adresse du département de l'Aude, relative aux dangers de la patrie et aux mesures à prendre dans les circonstances présentes.

11 Août 1702.

Signature de Yergniaud comme Président de l'Assemblée nationale législative, d'un ordre portant que les officiers et soldats Suisses seront conduits dans une des prisons que les commissaires de l'Assemblée nationale désigneront, et qu'ils y demeureront en état d'arrestation, poui le procès leur être fait suivant toute la rigueur des lois.

1 page in-f°, cachet.

11 Août 1702.

Lettre autographe signée, relative aux Suisses faits prisonniers la veille aux Tuileries. (V. vol. II, p. 125.) Cette lettre appartient aujourd'hui à M. le baron Feuillet de Conches.

2 Septembre 1792.

Certificat à Regnard (Claudin), député de Seine-et-Marne, Signé Yergniaud, Duhem, Regnard et Gossuin. Tète imprimée et sceau de l'Assemblée nationale.

26 Septembre 1792.

Ampliation signée de Yergniaud et Chasset, d'un décret relatif aux élections du département de la Somme. In-f°, tète imprimée, 3/i de page.