PAR LA VILLE DE PARIS
Énumération des Tableaux relatifs aux sommes payées h l’Etat par la vdle de Paris.
Tableau du nombre et du produit des actes enregistrés et des amendes recouvrées dans la ville de Paris, depuis 1815 jusqu en 1820
inclusivement N.° 93.
des droits d’hypothèques perçus , dans la ville
de Paris, depuis 1815 jusqu’en 1820 inclusivement N.° p4-
du nombre et du produit des droits de timbre de toute nature perçus , dans la viile de Paris , depuis 1815 jusqu’en 1820 inclusivement . N.° 9 5 . des recettes faites par la direction des douanes de la ville de Paris, depuis 1815 jusqu’en
1 8 2 1 inclusivement N.° 96.
des droits perçus par la direction des contributions indirectes dans la ville de Paris , et des droits perçus et versés au Trésor par l’octroi de Paris , depuis 1813 jusqu’en
1821 inclusivement N.° 97.
du produit brut de la poste aux lettres (ville de Paris) depuis 1815 jusqu’en 1820 inclusivement N.° 98.
des recettes faites par la loterie dans la ville de
Paris , et des lots échus aux joueurs de la même ville, depuis 1 8 1 <5 jusqu’en 1820 inclusivement N.° 99.
Tableau des contributions directes delà ville de Paris, depuis 1808 jusqu’en 1821 inclusivement N.° 100.
comparatif du rôle foncier de 1806 (ville de
Paris) , et des rôles des années suivantes , indiquant les causes de mutations de la matière imposable, le nombre des portes et fenêtres existantes , et celui des portes et fenêtres construites , ou démolies , dans l'intervalle des 15 dernières années. ... N.° 10 1. faisant connaître , pour chaque arrondissement de la ville de Paris , les valeurs locatives d’habitation , d’après le rôle des impositions personnelles de l’année 1820, et divers rapports concernant les différentes classes de locations N.° 102.
des produits de l’octroi de Paris, et du
montant du dixième net de ces produits versé par la ville au Trésor depuis 1815
jusqu’en 1821 inclusivement N.° 103.
Récapitulation des sommes payées à l’État par la ville de Paris, pendant uneannée moyenne; comparaison des valeurs payées par cette ville avec celles payées par la totalité de la France ; rapports divers concernant la quotité de l’impôt à Paris et dans la France N.° 104.
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TABLEAU du Nombre et du Produit des Actes enregistrés et des Amendes recouvrées dans la ville de Paris , depuis iSij jusqu’en 1820 inclusivement.
