TOME n

114 RSCHERCUSS SUR DIVERS bSRVIGES PUBLICS. ETC.

être compris. Les deux dépenses y ont élé inscrites W, mais ensuite rayées : < Exp.... Pro denariis traduis Jacobo Lazari pro gamisionibus vini per liUeroë Thesauri, 400 /. fLuperaJ. Pro denariis traditis fllio régis Maioricarum, 400 l. (Capiuntur per Luperam). > Les mots entre parenthèses ont été ajoutés en interligne lors de la revision, et ces 800 livres n'entrent pas dans le total qui suit. Le Louvre, ainsi qu'il l'a constaté dans son Journal, d'accord avec les deux notes ici portées par le correcteur, a néanmoins remboursé ces sommes au Bailli in compoio suo ; mai^ aucune trace n'en reste aux recettes sur le compte de circonscription. De quel autre s'agit-il?

L'une des affaires n*est même pas terminée au point où Boutaric l'a laissée. A la date du 5 février 1299, p. 7, dans jun très long tour de compte plusieurs dépenses du Maître des garnisons, Geoffroy Coquatrix, sont prises sur le roi et compensées par le Reddidimus régi de diverses recettes, entre autres c De eodem Gaufrido pro denariis traditis Jacobo Lazari per Baillivum Aurelianensem, 400 L > L'avance faite par le Bailli d'Orléans à l'un des agents du service des garnisons reparaît donc, mise à la charge du chef de ce service, et le Trésor, qui Ta ainsi recouvrée sur lui, après l'avoir remboursée au Bailli aux dépens du roi, en dispose en faveur de celui-ci ; elle restera en dépense sur le compte des garnisons jusqu'à ce qu'il vienne à règlement.

Boularic n'a d'ailleurs si superficiellement examiné qu'un tour des plus simples, le troisième à la première page du registre. Nous pouvons retenir pour de tels cas son explication, sauf à la modifier quelque peu et à la compléter ; mais il s'est gardé de s'arrêter aux deux tours qui précèdent, tout autrement compliqués.

Il est vrai que le même auteur a peu après, comme par une interprétation nouvelle, donné les c tours de comptes > pour c ce que nous appelons des virements », y voyant c le transc port d'une dette active à celui à qui on doit une pareille c somme W i. Trahissant son embarras, il n'a pas insisté, et n*a fourni un exemple qu'en note : t Cepimus super regem per ce-

(1) 10365 ti. — (2) Ibid. tt«.

t dulam Camere pro vicedomino Cathalaunensiy miliie, pro rec $iduo vadiorum suorumW 170 libras, quas idem miles debebat

* Sonino, judeo ; Et reddidimus régi de emenda ejusdem Sonini.

< Le Vîdame de Cbàlons avait sur le Trésor une créance de c 170 livres pour ses gages ; il devait pareille somme à un juif; c ce juif était lui-même débiteur du roi. Une cédule de la Chamc bre ordonna un tour de compte au moyen duquel le Vidame

< ne toucha pas 170 livres, mais fut libéré de sa dette envers le « juif, sauf à établir un nouveau tour de compte, i Le dernier membre de phrase est superflu ; l'opération est complète ; le juif a 170 livres de moins à payer de son amende (2).

M. Glasson, reprenant le même exemple et écartant avec raison l'assimilation à un c virement i, a mieux dit : « Le tour de

< compte supposait une personne créancière du Trésor et débi- « trice d'un tiers, qui était lui-même débiteur du Trésor; dans € ces circonstances le Trésor libérait son débiteur jusqu'à con-

• currence de la somme dont celui-ci était créancier vis-à-vis

< du créancier du Trésor. Ainsi le Vidame de Chàlons avait sur « le Trésor une créance de 170 livres pour ses gages pendant c les guerres de Flandre, et il devait pareille somme à un juif

< de Château-Thierry, qui lui-même était débiteur du roi ; une c cédule de la Chambre des comptes ordonna un tour de « compte (3). »

L'explication est juste ; mais elle ne vise que l'intervention d'un tiers à la fois créancier et débiteur. Elle est incomplète, laissant de côté celle du Trésor et ses rapports avec le roi, qu'il mêle bien inutilement au règlement d'une affaire privée ; il eût été plus simple de faire payer les gages du Vidame et encaisser l'amende du juif par les officiers compétents.

Récemment M. Viard a fort exactement, mais de la manière la plus générale, indiqué comment les comptes se réglaient (^) ;

(1) P. T7, !•' juillet 1298. Boutaric a écourté la citation : «.... suarum et comitive sue in exerdtu flandrertii per compotum Guillelmi de Monlemauri ilO l,t..„ judeo de Castro Therrici, prout dicit magister Johannes Clersens; Et —

(2) Ce n'était qu*un reste; 50 livres avaient été payées le 21 juin, p. ts. —

(3) Hist. du droit VI m. — (4) Journaux zu. La seule observation à faire est que la date des tours montre que le Trésor ne les opérait pas seulement en fin d'exercice, contrairement à ce qui est expliqué.

des recettes y compensaienl des dépenses, l'un se trouvant par le Cepimus débité de sommes qui étaient passées par le ReddidimusB Taclif d'un autre. Si Ton voulait, à l'aide de ce renseignement, développer la plupart des inscriptions pour tours, on se trouverait immédiatement arrêté, parce qu'un même compte ou deux comptes différents, mais deux seulement, sont pris en considération.

La question est tout autrement complexe qu'elle n'a paru. C'est en raison de la situation du Trésor, différente de ce qu'elle est de nos jours, imposant alors un mode de comptabilité sur lequel des explications ont déjà été données au sujet des comptables du Temple et de l'Hôtel de St-Louis (i) .

Ainsi que le Temple, le Trésor nouveau tenait une caisse qui ne peut être dite celle même de l'administration générale. Au contraire des Baillis et Sénéchaux, il ne fonctionnait pas comme substitué au roi et exclusivement pour lui ; il servait d'intermédiaire entre lui et ses agents ou les parties prenantes ou payantes ; il l'avait pour client parmi beaucoup d'autres et dans les mêmes conditions. Pour chacun, le roi et certains de ses agents compris, il tenait ouvert un compte courant dans lequel des affaires privées pouvaient se mêler aux opérations dérivant de fonctions publiques. Sur états ou d'après les ordres de la haute direction des finances, il se chargeait d'effectuer les recettes et les dépenses royales, soit au comptant, soit en écritures, et les notait dans ses comptes, où chaque inscription en un sens avait, quant à lui, une contre-partie. 11 opérait ainsi sous sa responsabilité, à ses risques et périls, toute recette lui constituant d'autre part une dette, toute dépense lui créant un droit à remboursement. Ce qui caractérise le plus clairement cette situation est le mélange des sommes dues au roi ou par le roi, que nous aurons à observer dans les listes de Débita du Trésor ; pour lui les unes et les autres n*élaient que des créances, qu'il devait recouvrer et transmettre à qui de droit. Aussi était-ce à lui, non au débiteur, que la direction financière réclamait un arriéré, dont il avait ensuite à poursuivre la perception à son profit;

(1) I iBS, tu.

JOURNAUX DU TBÉSOR. 117

« Tel doit lanl de livres, quas débet reddere Thésaurus pro ipso • est Tarrèté d'une foule de comptes dans l'Inventaire de Mignon. Le Trésor du Louvre avait ainsi conservé à part de l'administration rindividualité que jadis la situation particulière du trésorier du Temple lui avait fait attribuer dans ses fonctions de Trésorier du roi ; de nombreux articles des Journaux la laissent distinguer (U. Par suite il prenait dans les tours de comptes une position analogue à celle des autres intéressés, s'y constituant lui-même leur créancier ou leur débiteur ; elle doit n*étre pas méconnue, si l'on veut avoir dans tous les cas l'explication de cet artifice de comptabilité.

Une caisse jouissant d'une telle autonomie établissait sa comptabilité intérieure à son propre point de vue, tandis que dans une autre elle présenlaitles résultats constatés par rapport au roi. Au sujet des pièces qui font partie de la première s'imposent pour les opérations de sens contraire à balancer les intitulés Actif, Passif, l'un s'appliquant aussi bien aux sommes déjà payées au litulaire d'un comple, ou en son lieu et place, qu'à celles dues par lui, l'autre aux sommes reçues de lui, encaissées en son nom ou à lui payer. Les termes Recettes et Dépenses,

(1) Par exemple dans Lat. 9783 :

P. s8. Le Trésor a fait avec Renier Flament (Mal Ire des monnaies) un règlement en espèces qui ont dû laisser à lui, Trésor, un gain sur le change. C'est le roi que, dans son compte, ce fonctionnaire en a fait proQter. Le Trésor le reprend au roi.... et sicpredicta summa remanel Thesaurariis.

P. iM. Il rectifie sur le compte de Noël 1301 un trop payé par lui à la St Jean 1299, en prélevant une part de la dette de Receveurs. .. de quibus debenl nobis Thesaurariis tant.

P. 1. Il prend au roi la somme nécessaire pour rembourser les dépenses d*un comptable, et par contre lui passe pour ce même Tonctionnaire des recettes de montant plus élevé. Il reprend la dilTérence au roi en lui transportant sa créance.... ei sic débet S. nobis tant, qjias cepimus super regem^ recuperandas super eumdem S>

P. iM. Les Trésoriers, ayant pour un même motif fait au roi un double versement, se couvrent du trop payé....e/ retinuimus nobis hic.

Plus tard, dans -le comple de THÔtel de Noël 1315, une recette a été portée comme venant des Trésoriers. Le correcteur ajoute : Iste 550 /. non debent reddi Thesaurariis, sed régi, parce que, sans leur intervention, elle a été prise sur le produit d'une imposition et remise directement au Majtre de la Chambre aux deniers (Rouen, Men. IV s»}.

Etc.

Crédit et Débit, ou Avoir et Doit, ne sauraient convenir dans tous les cas. En conséquence, le Cepimus super tel in compoto suo (ces derniers mots étant sous-entendus, s'il s'agit du roi) correspondra au Nobis [debeiur] des Tablettes de cire et autres comptes secondaires, inscription à l'actif de la caisse, passif du titulaire ; le Beddidimus à tel, ou Ei [debemus] , constituera un passif de cette caisse, actif du destinataire, s'il n'est satisfait en deniers comptants, ce qui est rare à l'occasion d'un tour.

Ceci posé, si l'on reprend les deux exemples cités par Boutarie, on voit ces affaires se résoudre à l'aide des inscriptions suivantes, réelles ou supposées :

l"" L'avance de 800 livres par le Bailli d'Orléans est mise au passif du roi, actif du Trésor; puis au passif de celui-ci, actif du Bailli^^).

^ Dans le second cas (S) est à considérer l'intervention non pas seulement d'un tiers, mais d'un quatrième intéressé, le Trésor, lui aussi à la fois créancier et débiteur : 170 livres sont au passif du roi, actif du Trésor; (censées payées par celui-ci, reçues par le Vidame ; censées payées par le Vidame et reçues par le juif; censées payées par le juif et reçues par le Trésor) ; passif du Trésor, actif du roi.

D'une manière analogue se traduiront tous les articles Cepi^ mus —Beddidimus. Us peuvent être classés ainsi qu'il suit, en leur essence, si l'on néglige des détails explicatifs et en décomposant ceux où s'enchevêtrent parfois des opérations concernant plusieurs intéressés. Les exemples seront pris de 1297 à 1330 dans les divers Journaux (3), entre lesquels n'existent au sujet des tours que de légères différences. Sous la désignation de comptables nous comprendrons, aussi bien que les agents royaux, les officiers de la Chambre, du Trésor et autres pour qui un compte courant est tenu.

A *• — Cepimus super regem sic, tel ou pro tel comptable, motif, tant ; El reddidimus ei (à celui-ci) m compoto suo une somme égale.

(1) Voir p. lit. — (2) Voir p. n*. — (3) Les Journaux postérieurs fourniraient des exemples tout semblables; dans celui de 13i9 M. Viard, Journaux xt, a signalé les cas AS fi*, D^ transmission de fonds en écritures.

Passif du poi, actif du Trésor ; passif du Trésor, actif du bénéficiaire. Paiement par le roi en écritures, les deux opérations s'annulant quant au Trésor (i).

Remboursement à une caisse de Texcédent de ses dépenses sur ses recettes W ; de frais extraordinaires d'un service contre cédule de son chef, qui a tiré sur le Trésor (3) ; d'emprunts par le roi (4) ; de dépenses imposées à un Bailli par cedulam Curie snr un exercice clos (5) ; de fonds avancés par le comptable à un autre, qui les a fait entrer, comme reçus du roi, dans son compte déjà arrêté (6).

Transmission aux caissiers des Hôtels, aux comptables militaires, etc. de fonds pris in titulo gu^rre^ in locis suis (7).

Paiement de rentes, soldes, gages, allocations, frais de missions, legs d'un roi défunt, etc. à des officiers ayant un compte courant (8).

Dépenses des Maîtres de rÉcbiqnier remboursées à l'un des Clercs des comptes (9).

Règlement final d'une gestion (10). Régularisation d'un trop perçu (il), d'un double emploi (12), d'une amende deux fois imputée (13), etc.

A 2- — Cep. sup. re,, tel comptable pro denariis traditis à tel, employés pour le service royal ; restitution marquée par le Et redd. ei.

Remboursement d'avances faites par un banquier à des agents du roi à l'étranger (14), ou pour motifs ne tenant pas à leurs fonctions par des Baillis, des Receveurs (15) ou des Trésoriers (16). De ce genre est le premier tour cité par Boutaric (17).

Ce procédé procure au comptable le remboursement d'une dépense ; rien n'en paraîtra sur son compte de gestion, mais le montant en reste au passif du roi envers le Trésor, ce qui fait la différence avec les tours C* et C^ résumés plus loin.

(1) Dans les notes suiyantes la page avec la seule indication de la date se rapporte à Lai. 9783; ces exemples sont pris au hasard entre une foule d*autrès, pour lesquels la rédaction est identiquement la même. — (2) 78 7 juillet 98; it 27 féyrier 99 ; si 19 août 1301. — (3) eo 22 mai 98 ; n 22 novembre 98 ; is 6 mars 1300. — (4) KK 1 671. — (5) ♦ 9 janvier 99; e 1 février 99. — (6) ♦ 14 janvier 99. — (7) M 30 août 99; RR 1 6bi. — (8) «i 6 avril 98; RR 1 m; Rouen, Men. XII m; Font. 68 tw, 18S. — (9) RR 1 m. — (10) 9i 10 août 99. — (11) ss 29 juin 99; iM 2 novembre 99. — (12) s 31 décembre 99. — (13) lo 19 février 99. — (14) 79 16 juillet 98. — (15) «t 2 avril 97; 7« 28 juin 98; los, n 14, 22 novembre 98. — (16) RR 1 118. — (17) 1 28 décembre 99, et pour môme motif it 29 décembre 98, 0 7 décembre 99. Voir p. iit.

120 RBCHBRCHES SUR DIVKRS SERVICE^ PUBLICS, ETC-

A ^ — Cep. 8up, re., lel prodenariis tradendis avec indicalion de remploi à faire de la somme, qui par le El redd. ei esl passée à l'actif de l'intermédiaire, titulaire d*un compte.

Maître des comptes pour gfages de son Clerc (l), pour traitement et allocations des membres de la Chambre (2). Maître de la Chambre aux deniers pour droits d'officiers de l'Hôtel, de Gens des comptes, du Trésor, de la Chancellerie (3). Clerc des comptes pour les commissaires royaux aux Echiquiers, aux Grands Jours (4).

Dons du roi. Remboursement de prêts et liquidation de toute créance valable sur lui (a).

Emploi pour tous motifs de recettes centralisées par des agents supérieurs (6).

Jusqu'ici il y a lour de compte sans qu'un quatrième intéressé intervienne.

A *• — Cep. sup. re. tant en déduction d'une somme due à tel créancier du roi, en même temps débiteur d'un comptable ; Et redd. à celui-ci.

Prélèvement sur une rente de la dette du rentier envers un Bailli 0).

Un agent inférieur a fait un versement qu'il aurait dû transmettre par l'intermédiaire de son chef, lequel a compté de son côté ; il est repris sur le roi et rendu à qui de droit au nom de l'agent qui en restait débiteur dans la comptabilité intérieure du service (8).

B 1* — Cep. sup. tel comptable pro eo^per se ipsum^ ou en sa présence, par ses lettres ou sa cédule, à la relation de son clerc in compoto suo, motif, tant; Et redd. re. pro ce comptable la somme ainsi prélevée.

Passif du comptable, actif du Trésor; reporté au passif du Trésor, actif du roi. Recettes de celui-ci par inscriptions en sens contraire de A ^

Versement de ses recettes et de trop perçu par le caissier de TUôtel (9); des émoluments du sceau par le Chancelier (10) ; de tous

(1) 7s 13 juin 98. — (2) KK 1 mt, ts7. — (3) m 12 juin 99; KK 1 tti» 4ti» t»; Rouen, Men. 111 s, XII isi, i9i. — (4) Rouen, Men. 111 i«. — (5) », s 22 juillet, 20 janvier 99; ii» 7 juillet 1301. — (6) KK 1 mi, vu, «ti, ws, sous le nom de Billoard, Rémy, etc. — (7; los. s 21 noYembre, 11 février 99, — (8) «9 février 99. — /J) «4, it 6 mars, 30 août 99. Ce sont les Hecepla sine Tempio du xin* siècle; voir l Bi. — (10) KK l lu.

revenus et de trop perça par les Baillis, Sénéchaux, Receveurs, commissaires en leur nom ou en celui de leurs subordonnés (i); de retenues sur des traitements (2), notamment ceux des Gens des comptes pour dîmes de bénéfices dont ils jouissaient (3).

B 2- — Cep. 8up, tel comptable une somme au nom d'un tiers, pro tel, de qui il l'a reçue ou doit la recevoir; Et redd. re. pour Tun ou l'aulre. Souvent la provenance n'est indiquée que par ce second terme. C'est le moyen de faire parvenir au Trésor les fonds d'une caisse secondaire, tour très fréquent surtout dans le Journal KK 1, où ce rôle d'intermédiaire est attribué à certains agents supérieurs.

Transmission de décimes dues par un évèque ; d'un prêt obtenu d'une société de lombards (4); de revenus de tout genre (&).

Un débiteur du roi possède une créance sur un comptable ; le Trésor le libère et le satisfait à la fois, sans qu'il intervienne, en inscrivant la somme au passif du second, qui se fera rembourser dans le compte de son service, et à l'actif du roi (6).

Les Gens des comptes ont frappé une commune d*une amende en déduction de laquelle ils se sont fait livrer un tonneau* de vin pour chacun; le Trésor leur en impute le prix, et le restitue au roi comme acompte payé par la commune (7).

Le Trésor a, par ordre, fait des avances au Connétable, et s'en est remboursé dans le règlement d'un exercice précédent. Il les reprend sur son compte particulier avec ce Grand officier, qui doit faire figurer dans celui de sa charge les dépenses correspondantes ; pour éviter ce double emploi, le montant en est rendu au roi et affecté au payement d'une dette (8).

Un des Trésoriers doit 500 livres à un Maître des monnaies; le Trésor les met au passif du premier, et en créditerait le créancier, s'il n'avait à les encaisser parmi les produits de la frappe ; il le décharge d'autant au profit du roi (9).

B 3* — Cep. 8up. tel comptable tant pro denariis solutis à tel contre sa quittance ; Et redd. re. de telle recette.

Le Trésor a fait un paiement qui incombait au comptable, d'ordinaire le Maître de la Chambre aux deniers du roi ou de la

(i) 17 19 octobre 98; KKl 3s«, 34s, ew; Rouen, Men. III st. — (2) KR 1 m. — (3) Ibid. ti«, 770 ; Rouen, Men. III so, m. — (4; KK 1 7oi, 704. — (5) Ibid. ioq, tis* sM, «S8. — (6) M, s 17 décembre, 16 janvier 99. -^ (7) KR 1 ou. — (8) Ibid. ut. — (9) Jbid. 9U.

122 RECHIRCHBS SUR D1VSRS SBRVIGBS PUBLICS, ETC.

reine, TArgeniier, un payeur militaire ; il se rembourse en le portant à son actif envers ce fonctionnaire, dont le compte de gestion en sera crédité. Mais il avait tout d'abord pris les deniers sur le roi, en dépense, ce qui est sous-entendu, parfois même exprimé : < pro denariis captis super regem^ solutis.,.. i ; ce lui serait un actif en double; il l'annule en mettant à son passif une somme provenant de la caisse directement intéressée ou de toute autre (1). Cette opération était plus simplement dans le Journal du Louvre l'objet d'une inscription en dépense super le comptable. Les cas de ce genre ne s'expliquent pas de suite clairement, parce que Vinscription ne mentionne pas un compte à régler plus tard, sur lequel r opération s'achèvera.

C *• — Cep. sup. re.; tel ou pro tel, même le roi pour son usage personnel, motif, tant ; Et redd. eidem (au roi, différence avec A ^-^) tant de telle recetle provenant de la partie prenante ou à lui réclamer. Dépenses et recettes royales se compensant dans un même compte.

Passif du roi, actif du Trésor ; [passif du Trésor, actif de l'intéressé (2); passif de celui-ci, actif du Trésor;] passif du Trésor, actif du roi.

Compensation, sans distinction de finances ordinaires et extraordinaires, entre le crédit et le débit de tout Bailli, Sénéchal, Receveur, banquier, commissaire, caissier d'un Hôtel, Maître des monnaies, des garnisons, comptable de la guerre, etc. (3) ; entre une créance du roi et le remboursement d'un prêt à lui consenti (4), ou le versement de fonds dans ses coffres; entre le paiement d'une dette et une reprise sur ces fonds (5) ; entre la valeur de denrées requises d'une abbaye et les décimes qu'elle doit (6) ; entre les gages d'officiers et les recettes de leur service (7); entre les fonds déboursés par un agent et ceux qu'il s'est fait remettre par uu receveur d'impositions (8) ; entre les frais et les produits

(1) RR 1 PMI.; Viard, Journaux tstt-s, i8m-«. — (2) Ce compte couraot de rintéressé, d*uDe abbaye, par exemple, peut n'être que supposé.— (3) 49 18 avril 98; I, s, 7, 8, it, M 26, 31 décembre; n 9 féyrier; s7 3 mars 99; m 17 novembre 1301; KR 1 put. — (4) u 14 octobre 98; ♦?, is 1 juin, 29 septembre 99. — (5) Viard, Journaux ««, m». — (6) et 19 mars 97. — (7) ♦? ? juin 99. — (8) ti 19 mars 97.

JOURNAUX DU TRKSOR. 1S3

d'une gestion comme celle dee biens du Temple, la perception de décimes, etc. (i).

Rectification de comptes (^).

C 2' — Même formule, avec celle différence que le bénéficiaire de la dépense est autre que le comptable sur qui la recelte est effectuée ; compensation comme précédemment, mais daos le compte du Trésor. Tel est le cas, très fréquent dans le Journal RK 1, d*assigna lions données par lui pour faire réaliser ses paiements par des comptables en déduction des encaissements qu'il doit effectuer; au roi, qui lui doit le montant des premiers, il en passe l'équivalent sur ses recettes d'autre part à la décharge du percepteur ou simplement in locis suis.

Gages et allocations des Gens des comptes. Notaires, etc., payés sur régales, décimes pro leur collecteur (3).

Dépenses de tout genre sur les fonds des Échiquiers, sur les profits du monnayage, sur les revenus très divers que recueillent les Trésoriers Billoard et Rémy (4).

Remboursement du prix d'approvisionnements sur le cinquantième levé dans une prévôté (^).

Soldes de guerre compensées par des confiscations, décimes, restes de comptes (6).

Arriéré d'une pension liquidé au moyen de la dette d'un Bailli (7).

Frais de mission imputés sur la succession d'un agent financier défunt (8).

Quoique portée en compte, Tassignation peut n'avoir pas été lancée ; elle est alors classée aux Débita du Trésor, et aura son effet dans un exercice suivant, le plus souvent au moyen d'un nouveau tour (»).

C 3* — Même formule, mais le créancier, autre que le débiteur, a lui-même une dette envers ce dernier.

C'est l'exemple dont M. Glasson s'est occupé après Boutaric, sans faire ressortir l'action sous-entendue, mais très distincte, du Trésor (iO).

(1) RR 1 tuy 6M. — (2) ss 6 février 98 ; ne 31 décembre 1301, cf. si 27 janyier 98. — (3) RR 1 SIS» 7M, i9t, 77S, 788. — (4) Ibid. pu». ^ (5) » 11 décembre 99. — (6) Lai. 9783 et RR 1 p^i. — (7) Rouen, Men. XII i8t. - (8) RR 1 4S3. - (9) Ibid. t4o^ «te.; Viard, Journaux itri, 1157, «te.; lott et tut, — (10) Voir p. 114.

D 1* — Cep. sup. tel comptable sic: tel oupro tel, motif, tant per litteras gtias ou per cedulam $uam ; Et redd. au second tant in compoto suo.

Passage de fonds de Tun à Tautre, qui d'ordinaire n'intéresse pas les finances royales.

Achat d'une coupe d'argent par un Maître des comptes à l'un de ses collègues, et autres affaires purement privées (1).

Règlement d'un Receveur avec son Bailli (2), avec des banquiers lombards (3), avec un des Trésoriers (4); d*un Bailli avec un de ses collègues (5) ; d'un Sénéchal avec la succession d'un Maître des comptes (6); du receveur général d'un impôt avec un des collecteurs (7).

Remboursement par le caissier de THôtel de paiements que le Trésor ou un Bailli a faits pour lui (8); par une société de lombards d'un prêt à l'un de ses agents (9).

Emprunt à un Receveur par un des Trésoriers, remboursé sur le compte de celui-ci (10).

Quelquefois le premier tour est, sans que rien Vindique^ l'imputation d une dépense qui, mise d'abord à la charge du comptable visé, deviendra une dépense du roi, quand il l'aura comprise dans son compte de gestion.

Sommes passées d'une des caisses des Hôtels à une autre, qui a fait

les frais de son service (H).

Assignations sur un comptable transportées sur un autre, qui reste

chargé de l'exécution (12).

D^ — Même formule, mais ne concernant qu'un seul comptable, la restitution étant opérée à lui-même par inscription d'une recette faite en son nom ; affectation d'une somme prise sur un compte à une dépense qui lui incombe. Le Trésor paie sur la succession des frères Guidi les frais de leurs funérailles, et y verse le produit de la vente de leurs biens confis» qués (13).

(1) 78, « 9 juillet, 14 janvier 98; RR 1 tm. -- (2) si 2 mars 98, revenus domaniaux à verser au nom du Bailli responsable par son Receveur, qui a un compte en son propre nom pour d^autres perceptions. ^ (3) RR 1 t7t. ^ (4) Ibid. 176. — (5) M, 4 5 juin, t2 janvier 99; RR 1 i06, i09. — (6) m 5 juillet 99. — (7) RR 1 m. - (8) 7« 17 juin 98; m 12 juin 99 ; iit 6 juillet 1301. — (9) RR 1 tM. — (10) Ibid. 67t. — (11) 9 14 février 99; si 22 août 1301. Cet exemple donne à penser qu*en campagne TÉcurie était chargée de payer provisoirement toutes les dépenses du roi. — (12) RR 1 m. ^ (13) Rouen, Men. HI tf.

D ^ — D*aulres fois des deniers sont passés d'un comptable à un autre chargé d'en faire remploi indiqué par le premier, qui pourra avoir à en compter (0.

Gages à payer pour le caissier de l'Hôtel (2).

Prix de denrées remis à un Bailli ou à une banque pour transmission au

vendeur de la part du même caissier ou d'un Maître des comptes (3). Le Trésorier Guillaume de Hangest, devant (>00 livres à Raoul de

Beaumont, les fait prendre sur son compte et inscrire à Tactif

du Bailli de Gisors, qui les paiera à un créancier de ce Raoul (4). Le Bailli d'Orléans est libéré d'une dette par l'intermédiaire de son

collègue de Sens (5).

Au moyen de tous les tours qui précèdent le Trésor a par le premier terme opéré sur un compte un prélèvement, par le second il a versé à ce compte ou à un autre celte somme ellemême (sauf différence à régler). 11 n'en est pas toujours ainsi.

E *• ~ Cep. 8up. tel comptable in compoio suo ou in partions suis tant; Eiredd. re. tant de telle recette provenant d'un service autre que celui du comptable, ce qui, sous une môme formule, constitue la différence avec B ^. Le plus souvent sont ajoutés au Cepimus les mots per liUeram recogniioriam, per cedulam suam.per litteras suas W, pièce dûment visée dans les derniers temps : « Totum per litteras Thesaurariorum a tergo litière recognitorie supradicte » ; ou bien l'opération est faite par ordre sans intervention du comptable : pro denariis receptis de tel, nommé au Reddidimus,

La restitution d'avances fournies par une caisse royale à l'Hôtel dans ses déplacements, à un chef de service, aux payeurs militaires ou à des agents en mission et la perception première de ces sommes sont ainsi très souvent régularisées par inscription en débit sur un compte courant, en crédit sur l'autre ;

(1) Une opération semblable, mais pour deniers reçus comptants par le Trésor, De tel c<mt, pro tel, se fait sans tour super tel Bailli pris pour intermédiaire, c'est-à-dire par inscription à son actif; elle n'entrera pas dans le compte de la circonscription, mais bien dans celui du Bailli avec le Trésor. — (2) ss, 04 24, 30 août 99. — (3) ss, m, t9 4 février 98, 4 juin, 16 juillet 99. — (4) i 3 janvier 99. — (5) ♦ H janvier 99. — (6) Quand une telle cédule n'est pas mentionnée, c'est, semble-t-il, parce que le titulaire du compte est un des officiers delà Chambre ou du Trésor, supposé présent lors de Tinscription du tour.

126 RBGHXRCHBS SUR DIVEKS SBRVIGBS PUBLICS, STC.

le service intéressé sera, après justification de l'emploi, remboursé sur son compte de gestion.

Dans le Journal KK 6 W ce genre de tour a été très employé pour régler les Débita sur la liste dont chaque article était en réalité un compte W.

£2* — Cep. 8up. tel in debitis de tel terme, ou pro denariis sibi debitis, per litteram quittatoriam datam.... tant ; Quasredd. re. de telle recelte.

Le Trésor ne pouvait rien prendre de VEi d'un tel compte, créance sur lui-même ; il en a au contraire en deniers comptants opéré le remboursement contre quittance, et l'annule par un Cepimt^y Nobis ou actif équivalent ; il y a employé une recette, qu'il porte à son passif envers le roi, et en spécifie la nature, afin qu'il en soit tenu compte à la caisse qui l'a fournie en deniers ou en écritures ; lui-même en retrouvera le montant à son actif dans le chapitre de ses dépenses Débita soluta.

De semblables opérations par tours ont été notées de même manière dans le Journal KK 1, à imputer sur les fonds dits d'Exécution des rois défunts, gérés à part des finances royales par les exécuteurs testamentaires.

En résumé, une inscription par Cepimus et Reddidimm a pour résultat un actif du Trésor sur le compte d'un de ses clients, qui peut être le roi, passif du titulaire pour somme à employer en son nom ou reçue par lui ; d'autre part, un passif du Trésor sur ce même compte ou sur un autre, motivé par une recette faite ou à faire pour le titulaire, et quelquefois un report aux Débita, même un paiement en argent comptant; de telle sorte qu'en ce qui est de la situation de la caissQ centrale les opérations se compensent; les comptes de gestion des intéressés restent à régler avec l'administration supérieure, en ayant égard aux • imputations en recette ou en dépense dont ils ont pu par suite des tours être l'objet de la part du Trésor.

(1) Viard, Journaux uu ioi4, tsw, 93t9, «te.— (2) Le Trésor faisait de même des dépenses par inscription h ces Débita : Tel super te m detntis, surtout en y renvoyant le resta d'un tour non intégralement compensé.

Au point de vue du roi, aboutissent à une dépense les tours A^-*; à une recette, B^ et B 2-3, e ^, parfois sous condition de remboursement ultérieur; à une dépense et à une recette, C *-«, E 2; les tours D *-3 ne sont, ni Tune ni Taulre, sinon en certains cas où par le règlement de comptes particuliers une dépense en doit être la conséquence.

En règle générale il n'y a pas de Cepimtis sans Reddidimus^ et réciproquement ; il faut ne pas se laisser tromper par des extraits où n'a été reproduit que le commencement de beaucoup d'inscriptions (i). Dans quelques-unes cependant une contrepartie paraîtrait réellement manquer. L'exception confirme la règle.

Le Trésor s'applique un gain sur le change d'une somme payée par son Clerc à un Maître des monnaies ; celui-ci Ta compris à tort dans son compte au profil du roi; le Cept'mus est suivi seulement de Et iic predicia summa remanei Thesaurariis (2) ; d'autres fois la reprise d'un trop payé est exprimée par Cepimus,... Et retinuimus nobis hicW. Le Trésor donne ainsi au Beddidimus une autre forme, parce qu'il s'agit de luimême. Ailleurs l'inscription est inversée : Tradidimus 4120 /. à l'un des Maîtres des comptes sur 8000 qu'il était chargé de dépenser, mais qu'il n'a pas employées ; toutefois il a remis ces 4120 1. au caissier de l'Hôtel pro nobis, c'est-à-dire au nom des Trésoriers ; ceux-ci l'en créditent, et lui reprennent la différence dans le Cepimus, ici second terme du tour (4). En un autre cas le BeddidimtM se voit seul : un agent a été remboursé comptant, mais incomplètement, de ses frais sous réserve de son droit quant au reste, lequel lui est rendu par déduction sur sa recette, donc pris sur le roi, Cepimus qui est sous-entendu (S). Quelquefois aussi, dans le Journal KK 1, la destination delà somme

(1) Les extraits du ms. 20691 et ceux publiés par MM. Viard et Moran ville pourraient causer une erreur à ce sujet. Leurs auteurs, Ste-Marthe et Menant, ne prenant intérêt qu*aux personnages nommés dans le premier terme des tours, l'ont souvent seul noté, sans au moins remplacer le second par etc. — (2) is 9 mars 98. — (3) 100 2 novembre, 49 12 juin 99. — (4) 90 12 juillet 99, et ts, m pour les opérations qui se rattachent âi ce tour. — (5) s 22 janvier 98 ; iti 1*' décembre 1301.

provenant du Cepimus est si clairement indiquée que le Clerc n'a pas pris la peine de compléter la formule.

D'ordinaire les deux termes du tour sont de montant égal. Sinon, la différence est payée comptant (i), reportée sur le compte visé (?), reprise sur un autre moyennant consentement des deux titulaires (3), renvoyée à la liste des Débita W ; ou bien par un nouveau tour le Trésor, qui resteraitcréancier ou débiteur, se désintéresse de la suite de l'opération, sauf à s'y employer ultérieurement.

Ainsi : c Cep. sup. re. per ced. Cam. pro Girardo Balène (Receveur de plusieurs sénéchaussées) pro fine compoti suide guerra Vasconie..,. 42000 l. ; De quitus redd. re, de..., (recettes de ces sénéchaussées), 40000 /.; Et sic debetnus Girardo 2000 l. ; Quas redd. re. de eodem Girardo pro denariis sibi debitis per compotum suum predicium erga Thesaurarios Lupare et non solutum ; Et sic rex débet ei (^). • Le compte de guerre se soldait par 42000 1., que le Trésor était chargé de payer ; dans ce but il porte par le Cepimus celte somme à son actif, passif du roi, et aurait à la transmettre au Receveur au moyen d'une inscription à l'actif de celui-ci et à son propre passif. Mais du compte des sénéchaussées ressort un passif de ce Receveur, actif du roi, de 40000 1.; ils sont quittes d'autant, et le Trésor, n'ayant plus besoin de cette somme, la déduit par le premier Reddidimus de son actif envers le roi, qui touche ainsi le revenu des sénéchaussées. Restent 2000 1., que le Trésor devrait payer au Receveur ; il les rend au roi, de qui il est censé les avoir reçues en trop, et le laisse débiteur pour ce reste de la créance primitive du Receveur. Cette somme entrera plus tard dans un autre tour : •..../><? denariis debitis eidem Girardo, et non solutis^ 2000 L W ■, duquel pourra rester une nouvelle dette ou créance, et ainsi de suite jusqu'à règlement définitif lors de la sortie de charge du comptable.

(1) 7T, 11 30 juin, 1" mars 98. — (2) sa, • 6, 11 février >ï9. — (3) t 5 février W. — (4) KK 1 796, MB, 8S8. Le Trésor prend en ce cas la compensation à sa charge, comme pour des frais causés par TafTaire des Templiers; il rend au roi une somme égaie, et se remboursera sur la vente de biens de TOrdre (Rouen. Men. Ul ti). — (ô) Il 28 septembre 98. ~ (0) t 31 décembre 99.

JOUBNAUX DU TRÉSOR. ISd

A rinverse le Trésor inscrit à son aclif envers le roi 118300 L, remboursement d'avances faites par un banquier d'Ârras, Jean Paele, et à son passif 118S00 L, recettes qu'il transmet au nom de cet agent, c Et sic débet nobis predictus /. Paele 200 /. > ; mais il ajoute ensuite ce découvert à son actif : <.... quas cepimus super regem W », sous-entendu : Et sic J. Paele débet régi 200 /., dont le recouvrement est renvoyé à plus tard. Ceci est clairement exprimé dans un règlement tout semblable avec le Receveur de Toulouse, Simon Louard; les mots Quas cepimus y sont suivis de : «.... recuperandas super ipsum Symonem W •.

Un tour n'était d'ailleurs pas toujours employé, quand il eût été possible. Le Trésor a reçu en deniers comptants 80 livres du Bailli de Vitry, qui les devait au défunt évèque de Soissons, lequel était redevable de la même somme à son archidiacre, Pierre de Condé, Fun des Maîtres de la Chambre aux deniers, qui venait d'entrer en religion ; elles ont été prises en recelte pour Sance de la Charmoye, chargé de liquider le compte de son ancien collègue (3) ; le règlement eût pu se faire par Cepimus super le Bailli in compoto suo pro W l'évèque ; Et reddidimus à Sance in compoto suo pro ce prélat, en évitant l'encaissement effectif des 80 livres.

Par contre, les opérations comprises dans un tour auraient toujours pu être réalisées en deniers ou en écritures dans des comptes courants, ainsi que tant d'autres. Elles n'étaient pas

(1) se 25 férrier 98. — (2) % 26 décembre 99. Des frais de guerre pour 285000 1. ont été assignés sur le Louvre, qui les prend au roi, mais les a réassignés sur le Receveur de Toulouse, « Cep. 8up, re.... per Receplorem •. Celui-ci les a payés et compris dans son compte de la St-Jean, où ils ont été rayés, «.... quorum parles radiale sunt in compoto • (ce qui peut être vériûé sur le Rôle K 496). Le Louvre lui doit le remboursement, et Teffectue en supposant reçues de lui 305000 1. en vertu d'une cédule que les Gens des comptes ont établie par approximation. Il passe cette somme au roi, se créant ainsi envers lui un passif supérieur de 20000 1. à son actif primitif; d'autre part, il a crédité le Receveur en trop de tout autant. En conséquence, il ajoute au Redd. re.: • Et sic débet nobis predictiu Receptor 20000 Z., Quas cepimus super regem recuperandas super ipsum [Receptorem] • ; il équilibre donc son passif et son aclif envers le roi en lui transportant sa créance, qu'il fera valoir dans une nouvelle opération. — (3) « 13 janvier 99. — (4) Pro a, comme pour^ le double sens de provenance et de destination, cause fréquente d'obscurité dans les tours.

130 RBCHIRCHBS SUR DIVIRS SIRTIC38 PUBLICS, BtC.

de nature particulière ; recettes et dépenses se voient exactement les mêmes renouvelées dans le même temps, tantôt d'une manière, tantôt de Tautre. On peut donc se demander pourquoi la forme Cepimus.... Beddidimus était si fréquemment employée concurremment avec celle Expensa^ Becepta, la seule qui se retrouve dans les comptes définitifs.

En un temps où le transport de deniers était long, coûteux et périlleux, où des monnaies diverses avaient cours sans rapport fixe entre elles ni avec la livre, il importait d'éviter le plus possible le maniement des espèces. Le tour n'impliquant qu'un jeu d'écritures pour valeurs en monnaie fictive, quand étaient intéressés deux des comptes courants que tenait le Trésor, il en profitait pour faire ses dépenses et ses recettes en renvoyant à leur clôture, après balance, toute entrée ou sortie de deniers, de montant alors fort réduit. Une double inscription en sens contraire suffisait ; mention en était portée dans le Journal immédiatement, et cela surtout lorsqu'on fin d'exercice les écritures devaient être mises au courant ; aussi les tours s'accumulaientils aux dates du 30 juin et 31 décembre.

Cependant une complication se présentait quand, ayant à effectuer une dépense en vertu d'un mandement royal, d*une cédule du Conseil ou de la Chambre, d'une traite d'un payeur militaire, du chef d'un service de l'Hôtel, le Trésor chargeait une caisse secondaire de la solder. 11 en prenait le montant à son actif envers le roi. Cep. sup. re., puis l'imputait sur quelque caisse à Paris ou en province, Capiatis super regem pro tel tant, Et reddatis régi de telle recette. Pour devenir sous-ordonnateur, il n'en restait pas moins payeur et receveur central ; par son assignation il s'était constitué dans son compte avec cette caisse un actif, que devait annuler une inscription en sens contraire après présentation de la quittance de la partie prenante constatant que l'opération avait été effectuée. Mais il restait à faire rentrer le comptable dans son déboursé ; le Trésor portait en sus à son passif envers lui la recette désignée dans la seconde partie de l'assignation, et l'en déchargeait ; puis, par cela même qu'ainsi il la supposait perçue, il en créditait le roi, contre-partie de son actif du début. Grâce au nouveau tour intercalé entre les termes

JOURNAUX DU TBisOR. 131

du tour principal» il avait pris en compte la recette et la dépense, était dégagé envers le payeur son mandataire, et avait par rapport au roi équilibré son actif et son passif. Une opération qui eût exigé la transmission d'espèces par le roi au Trésor, à un comptable, puis au créancier, par les contribuables au compta* ble, au Trésor et ensuite au roi, se réduisait à leur sortie d'une caisse secondaire et à leur entrée, à moins même qu'elle ne fût en compte avec la partie prenante ou payante.

Primitivement dans le Journal, ainsi que d'ordinaire dans celui du Louvre, le tour était noté par le Trésor au moment où il réassignait un mandat, tout comme ceux qu'il établissait seulement entre deux de ses comptes courants, de sorte qu'à deux ou trois jours près, délai toléré pour les inscriptions, la date de l'article était celle de ce mandat, de la cédule pour exécution et de la quittance exigée en échange, quoique restant à faire valoir souvent au loin. On peut remarquer que plus tard un long intervalle a séparé l'origine de la créance et l'ordonnancement, le sous-ordonnancement et le paiement, celui-ci et sa régularisation, ainsi que la constatation du tout dans le Journal (1). L'expérience avait appris combien fréquemment des assignations restaient en souffrance ; le Trésor, pour inscrire les opérations dans ses livres, a préféré attendre que la vérification en devint possible à l'aide des cédules cancellées et des quittances, formant un dossier que le payeur joignait à son compte d'exercice et qui étaient à comparer avec les listes des mandats émis par les divers ordonnateurs. Alors seulement s'opérait le règlement, mais indépendamment du compte de gestion, car les assignations du Trésor n'y devaient pas figurer et y étaient rayées lors de la revision, ainsi qu'on le voit sur les Rôles de 1299 et 1305(3). Le montant des recettes censées faites et passées au roi en sus des versements effectifs était porté par le Clerc du Trésor sur une pièce à la décharge du comptable (3) ; il était dé-

(1) Voir par ex. 20410 1-4, le. — (2) Capiet Lupara, Lupara débet capere et reddere régi. Radiatur^ reddetur per Luperam. Voir p. u, ts. — (3) « Thesaurarii Domini régie Pariiius reddiderurU à tel comptable tant pro pariibut lor-

natit, Seriptum m Thetauro Pariiitu (R 499 u «c pM.), forme spéciale de

quittance pour recette en écritures.

13i RICHIRCHIS Stm DIVERS SBRVICB8 l»UBUCS, ETC.

duit de son Debei, et rarrété de son compte se décomposait en Sohit tant (en deniers) ei tant pro denariis capUs super regem.

Ce procédé était plus exact, mais les délais qu'il imposait n'étaient pas sans inconvénients. Or, des assignations pouvaient être aussi par le roi ou autres autorités financières adressées directement aux comptables, et celles-ci étaient comprises dans les dépenses du compte de gestion. C'était plus simple ; cependant d'autres abus en pouvaient résulter. Ces ordonnateurs n'étaient pas comme le Trésor, intermédiaire pécuniairement responsable, informés des ressources de chaque caisse et intéressés à ne pas disposer de sommes les dépassant; pensant avoir satisfait le créancier, ils ne s'occupaient plus de leur assignation, qui restait souvent impayée, tandis qu'en ce cas celles du Trésor lui étaient retournées et qu'il était tenu à y faire honneur lui-même. Aussi a-t-on longtemps hésité entre divers systèmes comportant, ou non, l'usage des tours de comptes, et cherché à en régulariser l'application.

Après l'ordre donné au Trésor le 26 août 1316 de n'employer au paiement des assignations que certaines recettes (i), TOrdonnance de Vincennes, décembre 1316 (^), a inauguré des dispositions rigoureuses, qui ont été plusieurs fois renouvelées dans les trois années suivantes, sauf des atténuations à signaler. Toutes recettes et toutes dépenses ont dû être faitesau Trésor (3), et cela uniquement en deniers comptants, car il était dit: c Nul c tour de compte ne se fera par lettres ne par cédule, et iureront c les Qercs du Trésor sur Sainctes Évangilles en peines de leur f service perdre que rien ils n'escriront au Trésor de receple ou « de despense, s'elle n'est faicte parles Changeurs » ; la faculté de réassigner ses dépenses, de compenser ses opérations et

(1) Petit «47 ; Dup. 230 m. <— (2) Voir à propos des Ordonnances citées ci* «près les références, p. m et suiv. — (3) Il ne faudrait pas à ce sujet prendre les Ordonnances trop à la lettre, comme M. Clamageran, qui a mal interprété ces prescriptions, ainsi que tant d'autres : « Autrefois les dépenses de chaqxiê « bailliage étaient prises sur la recette correspondante, ce qui dispersait les « fonds et donnait lieu à beaucoup d'abus • (Hist. de Timp. 1 ut). U n*est question que des recettes nettes et des dépenses autres que celles à déduire des recettes brutes des circonscriptions et services; les comptes en donnent la preuve.

même d'en réaliser en écritures sur ses comptes courants était donc enlevée au Trésor ; seuls le roi elle c souverain establi par dessus les Gens des comptes » conservaient le pouvoir de délivrer des assignations sur les comptables, et encore à la condition que les Trésoriers leur pussent sous serment garantir l'existence des fonds nécessaires pour les payer. A peine quelques jours après, le 3 janvier, par l'Ordonnance du Tremblay l'emploi de (ours de comptes était autorisé, pourvu que le Trésor obtint pour leur exécution une cédule de la Chambre ; cette garantie n'était d'ailleurs pas nouvelle, puisqu'elle est constatée dans de nombreux articles du Journal du Louvre, mais elle devenait obligatoire (<). A cette condition aussi, quand le 8 juillet 1318 le roi a interdit au Souverain des comptes et s'est interdite lui-même d'assigner des dépenses sur tout comptable autre que le Trésor (2), il est évident que celui-ci avait recouvré la faculté de les réassigner, puisqu'on cela consistait le tour qu'il avait seulement à faire approuver. Ces dispositions ont été maintenues dans les Ordonnances de Pontoise, de Bourges, de Longchampset en décembre 1319 dans celle de St-6ermain. Presque à ce moment cependant se voit dans des comptes de circonscriptions un chapitre : Solutiones et a$%ignaiiones fade de mandata ; c'est que l'Ordonnance du 17 avril 1320, tout en prescrivant un surcroit de précautions (3), avait de nouveau admis l'usage des assignations directes sur les comptables, mais à la condition qu'ils les reportassent sur le Trésor: «Et s'il avaient fait aucuns payements par assignations^ c qui (qu'ils) fussent tournez par devers le Trésor et par le Trésor c renduz en la fin de leur compte, si que on puit miex voir que

< nostre domaine vault et plus légièrement corriger les escripts

< et savoir nostre estât. » En vertu de cette décision les comptables ne devaient plus faire entrer que dans leur compte courant au Trésor et avaient à régler avec lui, non seulement ses

(1) Aussi Boutaric, M. Glasson, etc. ont-ils attribué à Philippe V le mérite de cette prescription. — (2) Pour donner ce mandement comme une conséquence de l'article i de TOrdonnance du 28 juillet à Pontoise, Laurière, Ord. I M«, a changé la date du 8 de ce mois en 28; il Ta au contraire réimprimé exactement, arec même référence, ii la p. tm. — (3) JJ 57 m; Ord. I ros; etc. : « .... que.... nulle cédule de tour de compte ne se fasse qui ne soit leue sur « le burel en la présence de tous. •

134 RBGHERCHBS SUR DIVERS SXRVIGBS PUBLICS, ETC.

cédules, comme jadis, mais aussi toutes les autres. Dix ans plus tard, l'Ordonnance du 30 mai 13âl, en imposant Tobligation de payer les premières les assignations du Trésor, laissait à elles seules une réelle valeur W. Si de telles prescriptions n'avaient pas souventété vaines, on penserait que le chapitre Solutiones..,. de mandato a dû alors disparaître des comptes (2). Cependant il se retrouve dans ceux de 1334 ('), 1336 W ; le système contraire avait déjà prévalu, car les mots de mandato régis sont suivis de et Thesaurariorum ejus. Par une mesure nouvelle toutes les assignations, même celles du Trésor, avaient donc été rangées parmi les dépenses dans les comptes particuliers et se réglaient dans leur balance finale. La comptabilité du Trésor en a été fort simplifiée ; les tours, comprenant indifféremment ses mandats et ceux de toute provenance, n'ont plus été inscrits au Journal que pour ordre ; il n'a plus eu à introduire dans ses comptes courants d'articles pro partibus tomatis ; sans responsabilité quant au second terme, il n'a plus constaté ces recettes que d'une manière générale : c Redd. re.... super eo in quo (le comptable) tenetur régi pro fine cotnpoti sui ». Des tours si vaguement formulés ont diminué l'utilité des comptes courants jusqu'à les faire supprimer, et le procédé lui-même a été abandonné, puisque la compensation entre les deux termes ne se faisait plus que dans les comptes des agents. Ainsi a été préparée la transformation du rôle que le Trésor avait si longtemps joué ; comme intermédiaire, il n'avait plus raison d'être ; il est devenu agent direct du roi.

On peut voir dans le tour de compte l'origine d'une erreur très répandue. < Toute dépense était payée au moyen d'une c recette déterminée à l'avance ; on voulait que chaque service c payftt ses agents et ses dépenses (^}. • Ces deux assertions sont également inexactes.

La première semblerait justifiée par le grand usage du tour; mais ce moyen de couvrir des dépenses ne pouvait servir que si

(1) Ord. II «. — (2) Ce chapitre ne se voit pas en effet dans le Modut ardinandi et autres documents de cette époque. — (3) K 497 1. — (4) Clair. 229. •~ (5) Glasson, Hist. du droit VI m; Dareste, Administration I tu; etc.

JOURNAUX DU TRiSOR. 135

les intéressés étaient en compte courant avec le Trésor. Quant à la seconde, précisément dans les tours, les parties prenantes n'avaient souvent aucun rapport avec le service du payeur, et des recettes très diverses étaient successivement affectées à solder une même dépense périodiquement renouvelée ; de plus, dans les comptes des Monnaies, des Eaux et forêts n'entraient pas les traitements du haut personnel de ces administrations, ni dans les comptes de THôtel ceux des officiers hors des métiers ; les frais des Échiquiers, des Grands Jours ne se déduisaient pas de leurs recettes ; les gages et allocations pour les membres du Parlement, de la Chambre des comptes s'inscrivaient un peu partout ; les arrérages d'une pension assise sur une caisse pouvaient être délivrés par une autre ; etc. Il ne faut pas généraliser ce qui se voit en effet dans certains tours, dans les comptes des bailliages et sénéchaussées pour les dépenses locales et dans la plupart des comptes spéciaux dont les frais étaient déduits. 11 n'y avait au contraire pour l'imputation des dépenses d'administration générale, même au moyen de totirs, aucune règle fixe, parce que l'essentiel était pour le Trésor de les compenser dans sa caisse par des recettes égales ; peu importait la provenance de celles-ci ; les unes et les autres ne s'en retrouvaient pas moins ensuite à leur place dans le compte d'exercice.

Extraits dx Journaux par Mxnant. — Peu de chose reste à dire des Journaux postérieurs à celui du Louvre, tant ils lui étaient semblables.

Menant a pris dans plusieurs d'entre eux des extraits, que Fontanieu a en partie recopiés W.

Le premier allait du 13 octobre 1307 à la fin de juillet 1309 ; mais du temps de Menant les dernières feuilles à partir du 11 mai n'existaient déjà plus. Il se rapportait au commencement d'une administration nouvelle, après l'arrestation des Templiers; il se terminait probablement en raison d'une mutation des Trésoriers.

Sur la couverture était seulement le titre : Jomale Thesauri;

(1) Rouen, Meo. UI i ; Font 68 m.

136 BBCHERCHBS SUR DIVERS 8BRVICSS PUBUCS, ITG.

mais, à la première page, Tinvocation In notnine Domtni^ Amen était suivie de : « Diumale Clerici ff Arch[idi{iconi\ W. Becepia et expensa Thesaurariorum regis^ Archidiaconi Vindocineneis^ Magùlri Guillelmi de Hangesto seniaris et Regnaudi de Royaco po8t Veneris iS^ diem octobri$ 1307, qua die capii fueruni Templarii ». Le registre a été ouvert au moment où ces personnages ont pris à la place du Trésorier du Temple la garde et la gestion du Trésor. Le clerc du plus important d'entre eux, de TArchidiacre de Vendôme Simon Festu, a été chargé de le tenir; c'était, quant à l'exemplaire officiel, la fonction du Qerc du roi ; mais chacun des Trésoriers s'en faisait transcrire un double. Des trois qui sont mentionnés Renaud de Roye semblerait avoir fonctionné seul du 13 octobre au 15 novembre 1307. Aux dépenses sont les frais des Maîtres députés à l'Échiquier de la Saint-Michel et ceux d'un sergent d'armes pour arrestation de l'un d'eux, Jean du Tour, le Trésorier du Temple W ; là aussi rentre dans ses débours, le 5 novembre, l'archidiacre de Vendôme, qui est allé à Longpont prendre les ordres du roi pour la réorganisation du service. Il serait possible que lui et Hangest n'aient été nommés au Trésor que le 15, Roye l'ayant jusqu'alors géré seul provisoirement W.

Des omissions dans les derniers comptes du Temple sont réparées, notamment pour rentes échues à l'Ascension 1307 ; des allocations qui avaient été rayées dans celui de cet exercice sont rétablies W. L'Ordre avait donc, non seulement rendu, mais fait reviser et accepter ce compte, qui a précédé sa suppression ; il n'a pas tenu à lui qu'il n'en fût de même de celui de la Toussaint ; les imputations portées contre sa gestion n'étaient donc pas fondées (^}.

(1) Ce Clerc était Raoul de Perelles (Rouen, Men. III lo). — (2) Fait sigoalé par M. Delisle, Templ. n. — (3) Ce Journal a été compris en 16S6 dans Tin- Tentaire des archives PP 90, mais comme ne commençant que le 15 novembre; c'était donc un autre exemplaire que celui consulté par Menant; il avait été ouvert au moment où les nouveaux Trésoriers ont tous fonctionné. — (4) Rouen, Men. III s, is, tie. — (5} Delisle, Templ. m. On sait que le Prieur de THôpital a pris en 1313 à sa charge 200000 livres dont le Temple aurait été redevable au roi (Petit ms); cette dette s'expliquerait en ce que le Trésorier, arrêté le 13 octobre 1307, après avoir effectué des recettes depuis la St-Jean,

JOUIINAUX DU TBKSOB. 137

Le reliquat d'un règlement final avec les Trésoriers du Louvre, après un premier versement opéré par eux à F Ascension 1303, est encaissé; il y a par suite lieu de penser que, comme nous nous en assurerons, ils avaient dès cette époque cessé de fonctionner.

Cependant le Journal qui a fourni les extraits suivants (0, du 20 janvier 1313 au 30 décembre 1314, provenait du Louvre. Il n'y a pas contradiction, car alors l'existence de ce Trésor s'explique par l'Ordonnance du 19 janvier 1313, qui en a. institué un double ; pour le Louvre la suppression avait été temporaire. Dans ce Journal la dernière date indique que le secoiïd exercice semestriel se terminait seulement à l'octave de Noël, bien que sa dénomination f&t encore la Toussaint. En tète étaient les noms du Clerc du Trésor du Louvre, de ses deux Trésoriers, de son Receveur (Changeur). Un don a été payé sur une dette des précédents Trésoriers du Temple, parce que l'Ordonnance du 19 janvier attribuait au Louvre tous les arriérés. Beaucoup d'ordonnancements ont été délivrés par Enguerrand de Marigny, auquel d'ailleurs n'est jamais donné que le titre de Chambellan, non pas celui de Surintendant des finances que les historiens lui ont décerné et qui était alors inconnu; plusieurs concernent des affaires secrètes, et il est spécifié au nom du roi qu'aucune justification de ces dépenses ne sera exigée; alors que Marigny a laissé passer plusieurs exercices sans rendre de comptes (^), il ne serait pas étonnant qu'il eût abusé de son pouvoir, et qu'il n*ait pas été condamné sans motifs (3). A partir de juillet le Journal a été rédigé en français, ce qui se voit pour la première fois dans la comptabilité officielle, et ne se renouvellera que bien longtemps après.

Viennent ensuite les extraits d'un Journal du Trésor du 8 janvier 1321 au 31 juillet 1326 W ; mais l'original existe, et nous occupera plus loin. Les suivants jusqu'à la fin d'octobre 1329 sont des plus intéressants W, parce qu'ils peuvent être rapprochés

D'en aYdit employé qu'une partie, les grosses dépenses se faisant en fin d'exercice; mais ses successeurs les ont dû régler à Taide des fonds trouvés dans sa caisse. ^ (1) Rouen, Men. lU se. — (2) I sso. — (3) Voir p. toi. — (4) Rouen, Men. III SI, is ; Hist. d'Harc. IV ii4i, iiif . — (5) Rouen, lien. XII n* ; Viard,

138 RBCHBRCHBS SUR DIVIRS SBRVIGIS PUBLICS, BTG.

d'aulres registres du Trésor de cette époque, où les mêmes articles sont reproduits sous une autre forme. Le Journal auquel ils se rapportent a été tenu par le même Qerc que le précédent, Mile de Frignicourt, mais commencé sous un nouveau Trésorier, unique et intérimaire, Raoul de Paris, puis continué après peu de mois sous ses successeurs jusqu'au 31 décembre 1830 W.

Le titre seul a été pris dans le Journal de Pâques au 24 juillet 1330 ; une note faisait savoir qu'il était un c rôle > ('^) ; c'eût été si exceptionnel qu'on en peut bien douter. Les autres extraits ne recommencent qu'à la Saint-Jean 1345 W.

En dehors de ces extraits de Menant on no voit mentionnés d'autres Journaux que celui de 1316 dans l'Inventaire de Mignon W ; cependant en 1686 existaient ceux de 1312-3, 1315-6, 1317-20, 1320-1, etc. (&).

Journal db 1321-1326. — Le Journal KK 1 devant être prochainement publié par M. Vîard, il suffira d'y signaler des détails utiles pour la connaissance de l'organisation financière, de son fonctionnement et de son personnel. Le commencement du volume en son état actuel est daté du 8 janvier 1321, inhumation de Philippe V (6), décédé le 2 0). Sans cet événement c'eût été du 1**, pour un exercice normal ; aussi ce jour a-t-il été inscrit en tète, avec la mention IfihiL La première opération est du 13, après changement des Trésoriers le 8. Le registre ne se terminait que le 31 juillet 1326 W ; mais la fin, après le 9 mai de cette année,

Journaux i-si. Nicolas de Ste-Marthe a aussi pris sur ce Journal des notes dans 20691 nr. — (1) PP 99 et. D'après 20091 ht, il y aurait eu un autre Journal, du l*'août au 1«' novembre 1326; c'était l'exemplaire particulier du Trésorier intérimaire. — (2) Rouen, Men. IX ii. — (3) Moranvillé, Ec. Ch. 1888; Viard, Journaux it-75. — (4) Lat. 9069 694. — • (5) PP 99 ei. Ces dates correspondent à des mutations des Trésoriers. -- (6) Bien que la fin delà ligne portant cette date soit rognée, elle n'est pas douteuse : «.... a6 YI[ll* diê januariH, qua visoera.,.. ». En effet, le nouveau roi a remplacé le Trésorier Jean Gaulard par Jean Billoard et Pierre Rémy; or, le décompte de leurs gages pour l'exercice de Noël 1320 et le suivant (Lat. 9787 et RK 1) prouve que cette mutation a eu lieu le 8 janvier. Gaulard a touché ceux de Trésorier pour un semestre plus huit Jours, et tout le personnel du Trésor, de la Chambre, de l'Hôtel a été payé de même. L'exercice a donc été prolongé jusqu'à ce Jour, et le Journal a été alors ouvert. — (7) 2755 4m. * (8) PP 99 m.

a été détruite. C'est un très gros volume, avec lignes pleines et grandes marges, divisé en exercices semestriels, mois, journées et paragraphes comprenant souvent plusieurs articles, que signale un point placé à la marge en regard de chacun d'eux (i), afin de faciliter les relevés dont il sera question plus loin.

Dans le titre sont cités les deux Trésoriers, le Clerc du Trésor et le Changeur ; mais le nom du Clerc n'est pas donné. C'était Jean Gaulard, qui avait, depuis longtemps, exercé cette charge, l'avait quittée pour être Trésorier en avril 1320, puis l'a reprise; sa réinstitution n'était probablement pas encore décidée, quand un intérimaire a ouvert le Journal ; il est décédé dans le courant du premier exercice. Son successeur a signé l'en-téte du second, Mylo [de Frignicourt], Januarius 1322, pour constater la mutation. Menant a vu, sur l'ancienne couverture de KK 1, les mots Pro rege (2) ; c'était donc un double.

Tout indique que le Trésor était unique (3); l'Ordonnance du 19 janvier 1313, qui l'avait dédoublé, n'a été exécutée que pendant bien peu de temps. 11 gardait les deniers et tenait à part les écritures pour les fonds dits d' c Exécution > des trois rois précédemment décédés, administrés sous la direction de leurs exécuteurs testamentaires ; ces fonds ont été réunis aux finances royales en vertu de l'Ordonnance d'Angers, novembre 1323 (4), mais non sans faire dans les comptes un chapitre à part.

En haut de la plupart des pages, au recto ou au verso, l'exercice est indiqué. Au premier la dénomination Saint-Jean est seule appliquée, quoique dans le texte il soit quelquefois question de l'exercice de l'Ascension pour le Trésor lui-même (^). L'autre est souvent dit de la Toussaint, au lieu de Noël. Ainsi, sur les pages 866, sse est inscrite la première de ces fêtes, sur 357 et suivantes la seconde pour l'exercice de 1323 allant en effet jusqu'au 31 décembre. En 1324 est tantôt Noël, tantôt la

(1) De même que vingt ans auparavant dans Lat. 9783. — (2) Rouen, Men* Ul n. — (3) Même constatation est à faire dès i320 dans Lat. 9787. — (4) Ord. I ne. Après octobre 1323, p. mt, sis, les tours intéressant les fonds d'Exécution commencent par « C9pimu$ super ngem m Executwne,,,. > au lieu de « Cepimtu iuper Eœêcuiionem,,., »; les recettes et les dépenses au comptant sont reoToyées in compoto ExecutionU,,,, jusqu'à extinction. ~ (5) P. ist, fit.

Toussaint (p* 659 et suiv.)f cette dernière indication se rapportant même au 32 novembre, au 13 décembre. Plusieurs fois dans le texte sont rappelés les comptes du Trésor à la Toussaint 1319 (p. 164), 1315 (p. 106), etc. Il est cependant bien certain que pour la comptabilité centrale depuis environ la fin du siècle précédent l'exercice a été, ainsi que les dates des articles du Journal le constatent, semestriel du 1*' juillet au 31 décembre. Au lieu donc des nouvelles dénominations les anciennes étaient encore parfois employées (0, surtout s'il s'agissait de rapports entre le Trésor et des agents financiers, tels que les Baillis, pour qui était restée en vigueur la division de Tannée en trois périodes, Toussaint, puis Chandeleur et Ascension à porter sur un même compte, mais sans les confondre W. On voit du reste que des événements pouvaient faire modifier la durée des exercices ; le registre n'a été ouvert que le 8 janvier, parce qu'en ce jour un nouveau règne commençait ; s'il n'a été clos, avec le dernier des exercices auxquels il appartient, que le 31 juillet, soit un mois après la fin normale de celui de la Saint-Jean, c'est qu'alors les Trésoriers ont été changés (3), et qu'on a voulu y comprendre tout le temps de leur gestion.

Le Trésor ne se charge plus à peu près d'aucune opération de détail super les Baillis ; notamment il n'encaisse plus pour eux les fermages de leurs Prévôts W et autres acomptes, ce qu'il ne faut pas confondre avec le versement de fonds au nom de Baillis normands, qui les ont envoyés par un de leurs Vicomtes. Le produit des Échiquiers est périodiquement inscrit au retour des commissaires royaux, chaque fois très faible, ce dont l'explication sera donnée (^). Maints articles prouvent qu'au moins en partie la valeur des biens du Temple a été perçue pour le roi W;

(1) Celle remarque, pendant longtemps applicable èi tous les documents de la comptabilité centrale, a été faite par M. Viard, Journaux u. — (2) Voir p. is. — (3) Remplacement de Billoard et Rémy par Raoul de Paris. — (4) À relever cependant quelques cas de ce genre, p. m, ms, im. -- (5) Voir III* partie, Résultats, Normandie. ~ (6) Delisle, Templiers »i. Il en était fait recette encore en 1328 : De bonis quondam Templariorum (RK 2 ii); en 1337, un chapitre D bonis Templi flgurait dans les comptes des sénéchaussées, mais en blanc sur celui de Toulouse (Clair. 229). En effet, dans les conventions avec les Hospitaliers la perception des deux tiers de certains revenus avait été réservée au roi.

JOURNAUX DU TRBSOB. 141

les eompleSy centralisés par un administrateur générai (<), en ont été soumis à la Chambre, recopiés par ses ordres, revisés par elle (S).

Les articles de recettes, dépenses, tours de comptes sont entremêlés, par conséquent n'ont pas été totalisés et balancés chaque jour, ainsi qu'en 1297-1301 ; mais ils sont faciles à extraire, reconnaissables dès le premier mot placé en vedette : De tel, ou nom de la partie prenante au nominatif, ou bien Ceptmus. L'ancienne classification en trois sections a donc été abandonnée. D'ordinaire aux opérations en deniers comptants est ajoutée la mention per se ou per tel et Matheum de Machiis ; ce nom, celui du Changeur, remplace Tabréviation jadis plus usitée cent.

Les prescriptions des récentes Ordonnances relatives aux tours de comptes (3) paraissent avoir d'abord fait renoncer à ce procédé ; il n'y en a pas d'exemple, si ce n'est pour les fonds d'Exécution, avant la fin de mai 1322 W ; mais les précautions prises pour assurer la sincérité des assignations ont permis d'y revenir et de l'employer de plus en plus fréquemment. A partir d'octobre se sont même accumulées dans un même tour des dépenses et des recettes qui n'étaient entre elles en aucun rapport de service, cas (C ^), fort rare dans le Journal du Louvre.

Les plus considérables et fréquents des tours concernent des banques lombardes, parce qu'elles affermaient des impositions et même la recette de sénéchaussées, surtout des membres de la Chambre des comptes et les deux Trésoriers, Billoard et Rémy. Ils révèlent pendant cette période dans l'organisation une modification qu'aucune prescription n'a fait connaître (5). Ces personnages sont débités ou crédités de très grosses sommes envers le Trésor W. C'est que chacun, personnellement et en dehors des

(1) KK 1 6M. — (2) Ibid. SJ7, bs4, ^. — (3) Voir p. 13s. — (4) P. tt. - (5) Ce n'est pas que Tintervention de ces personnages soit passée complètement inaperçue; leur rôle a été plutôt exagéré, et a fait attribuer à tel d'entre eux le Il Ire de « Général des finances », qui alors n'a jamais encore paru. Une confusion en pourrait résulter avec les fonctionnaires ainsi désignés dans la seconde moitié du siècle. — (6) Déjà dans l'exercice de Noël 1320 (Lat. 9787) Géraud Gnète, Maitre des comptes, a opéré un mouvement de fonds, qui s'est éieTé à 232000 livres.

142 RBCHERCHBS SUR DIVBRS SIRYIGXS PUBUCS, STG.

fonctions de sa charge, centralisait, pour les effectuer ensuite en détail, une grande parlie des dépenses, et par contre recueillait les recettes de plusieurs services pour en faire le versement en bloc (M. Us étaient ainsi devenus comptables de seconde main pour les revenus de sénéchaussées et de bailliages aussi bien que pour des subsides ou des décimes en certaines circonscriptions ou provinces ecclésiastiques, pour les fonds consacrés à de grands travaux publics, pour la solde des armées, etc.

Ainsi, non seulement le Trésor était intermédiaire entre le roi et ses agents, mais entre ceux-ci et lui-même s'étaient interposés des intermédiaires secondaires, parmi lesquels les Trésoriers à titre personnel et des Maîtres de la Chambre, qui pouvaient participer à la revision de leurs propres comptes. De très fortes recettes et dépenses se faisaient sous le nom de ces agents supérieurs en une seule inscription globale, ce qui explique que le Journal de ce temps ne comporte qu'un nombre d'articles relativement très restreint; les détails étaient donnés dans les comptes fournis par les intermédiaires; le Trésor se dispensait d'en charger sa comptabilité intérieure.

Après le Journal KK 1 est encore à mentionner celui de 1348-9, KK 6 (^), parce que malgré sa date nous avons dû déjà et devrons encore nous y reporter quelquefois.

Des Journaux ont été certainement tenus pour des fonds administrés séparément, comme ceux des Exécutions, avant qu'ils fussent confiés au Trésor, comme celui du Saint-Passage de 1334 à 1342 (3), mais tous ont disparu.

(1) Dans le siècle précédent on voit des Trésoriers ou Tun des Gens des comptes, comme La Reue, Clersens, chargés de fonctions analogues, mais en mission spéciale et temporaire. — (2) Objet de l'importante publication de M. Viard, « Les Journaux du Trésor de Philippe de Valois ». A signaler comme inconnue jusqu'ici la feuille d*un Journal que le P. Denifle a donnée aux Archives, concernant un exercice qui a pris fin le 28 féyrier 1358; alors aux Trésoriers Mathieu Guète jeune, Philippe Gillier, Pierre Scatisse ont été adjoints Jean d'Orbec, au lieu de Nicolas Odde, et pour la Normandie Edouard Tadeiin, au lien de Gauthier Petit; ce renseignement sera ulile plus loin pour identifier un fragment de compte sans date. — (3) PP 99 ei.

Livre du Changeur. — Registres de recette et dépense communes. — Latin 9787. — KK 2. ^ Fragments de Registres. — Orand-LiTre» Ordinaire dn Trésor. ^ Extrait dn Trésor.

Livre du Changeur. — Les Journaux ne sont pas les seuls documents nouveaux qui pour la comptabilité d'un exercice se rencontrent à partir de la fin du xiii* siècle. C'est à peine si les autres ont attiré l'attention. Non encore décrits, de nature presque toujours mal comprise (*), ils doivent être examinés en grand détail.

Les opérations au comptant et par tour de comptes, dont nous avons vu la double constatation dans les Journaux, donnaient lieu à l'établissement de deux comptabilités élémentaires distinctes; car l'Ordonnance du 17 avril 1320 (2) a édicté, ou plus probablement renouvelé, la prescription de fournir chaque mois l'état de tout ce qui aurait été reçu ou payé en deux rôles, c Tun € des deniers comptanz, l'autre des tours des escriptz t.

La seconde de ces comptabilités était tenue par le Clerc du Trésor; plusieurs fois se voit Tordre à lui donné d'enregistrer les cédules délivrées pour tours de comptes; il en devait faire une liste jour par jour, mais aucun exemplaire n'en est connu. Dans l'autre comptabilité étaient exposées les opérations du Changeur; rien n'en reste que des mentions avant le règne de

(1) Exception faite pour H. Viard, dans son introduction aux c Journaux du Trésor ». ^ (2} Ord. I ros; etc.

Philippe VI, et, pour s'en faire une idée, il faudra empiéter sur cette époque.

Chopin s'est bien trompé quand il a cru que le Changeur t recevoit tout le domaine, présidoit anciennement en la Cham- « bre du Trésor », que du trésor c le Grand Thrésorier ou Chan- « gour du Thrésor estoit gardien (0 ». Son rôle était moins relevé; il n'y a pas à parler d'uno Chambre du Trésor pendant la première moitié du xiv* siècle, et jamais d'un Grand Trésorier. Miraulmont a donné une définition moins mauvaise, mais encore peu exacte et incomplète : € Le Changeur recevoit tout le « domaine du roy, qui esloit régi et gouverné par les Trésoriers € de France (2). > Il ne recevait du domaine que ce qui en venait en deniers, et ne payait que comptant. Ses fonctions n'étaient donc pas <c peu déterminées », comme le dit Vuitry(3); elles étaient trop compliquées par la diversité des monnaies et les variations journalières de leur valeur, pour ne pas exiger les soins d'un agent spécial. Cependant il n'est jamais question de lui tant que le Trésor a été géré par le Temple ; il était l'un des frères, sans qualification. Les Trésoriers, qui ont remplacé celui de cet Ordre, ont dû immédiatement s'adjoindre un tel auxiliaire. De là résulte que dès leur institution les Trésoriers n'ont eu à eBeciner etix-mémes aucun mouvement de fonds en deniers, si ce n'est quand personnellement, comme nous l'avons vu, ils faisaient des recettes ou des dépenses dont ils comptaient avec le Trésor; mais de telles opérations en écritures rentraient bien dans leurs attributions W.

La charge a eu d'abord deux titulaires. Les Campsores Thesauri ont accompagné les Gens du Conseil, des Comptes et du

(1) Domaine bm. Dans des Ordonnances de 1443, 1459 le roi appelait bien le Changeur « Receveur général de nostre domaine », mais Torganisalion avait été complètement modiflée en 1420; voir plus loin. — (2) Mémoires iss. — (3) Rég. financ. II bm. ^ (4) Réserves faites sur ces deux points, peut être reportée à la fin du xiii* siècle l'excellente observation sur les Trésoriers du xvi* due à MM. Jacqueton, Admin. financ. n, et Viollet, Inslit. polit. II ise : • Ils « veillent, dit ce dernier, à la rentrée des revenus domaniaux [et extraordi- « naires avant le milieu du xiv* siècle]; mais ils ne TefTectuent pas; ils ne font « aucune recette, et ne soldent aucune dépense ; mais ils prévoient les re- « cettes, et ordonnancent les dépenses. •

Trésor députés aux Échiquiers de la St-Michel 1298, de Pâques 1301 W ; ils étaient encore plusieurs, quand un bénéfice sur le change a été perçu en 1308 (^). Jamais à celle époque ils ne sont nommés; jamais des gages ne leur sont alloués, mais seulement une part de Tindemnité de déplacement que réparlissait le comptable de la mission à l'Échiquier. Ils étaient de simples employés des Trésoriers ; leur situation n'avait rien d'officiel. Telle avait été» sous les ordres du Trésorier du Temple, celle du frère dirigeant le bureau de recettes et dépenses au comptant, dont nous avons vu le Journal ; ce service au Trésor nouveau a été constitué d'abord dans les mêmes conditions.

A la Toussaint 1314 deux employés, portant le titre de Receveur, s'étaient partagés entre le Temple et le Louvre (3), Trésor institué en double le 19 janvier 1313. A l'Échiquier de Pâques 1316 ils étaient encore deux, qui avaient rendu leur compte de l'exercice précédent, et paraissent de nouveau à la St-Jean W. Mais, l'Ordonnance du mois de juillet suivant W ayant admis qu'il pourrait n'y avoir qu'un Changeur et le double Trésor ayant été unifié (6), un seul, en effet, est mentionné en 1320, en 1321, à rÉchiquier de Pâques 1322 iV et dans la suite. Entre temps il était devenu un des fonctionnaires du Trésor, et recevait un traitement, non pas cependant comme les autres pro vadiis 9ui8y mais pro sallario stio,fort peu élevé, SO livres par an ; on pensait bien qu'il ne manquait pas à faire des bénéfices sur les changes. Il en était venu à partager la responsabilité de ses chefs, à être cité avec eux dans l'en-tête des comptes. Sa situation s'est de plus en plus relevée, jusqu'à ce que des Ordonnances de 1443 et 1459 (8) aient fait de lui l'unique comptable du Trésor, parce que toute autre opération qu'au comptant y était interdite depuis 1420 W; jusqu'alors il n'avait compté qu'avec les Tréso-

(1) ut. 9783 19, m. — (2) Rouen, Men. I[[ i4. — (3) Au Louvre était Guérin de Senlis (Rouen, Men. UI t«), peu après nommé Trésorier. — (4) 20683 is, m. — (5) Petit <T<. — (6) Celte unification par suppression du Trésor du Temple est de date inconnue; elle a dû être de peu antérieure à Texercice de la St-Jean 1316. — (7) Ut. 9787 m; KK 1 pu..; Rouen, Men. III se. — (8) Ord. XIII m, 4i4, lit, XIV 4C1. — (9) Ord. XI iM ; P 2298 ess. Je ne trouve pas une Ordonnance de 1i21 sur la manière de rendre les comptes par le Changeur, signalée dans le Mém. H par la table PP 110.

TOlfH lu 10

riers (^}, et avait exercé sous la surveillance immédiate du Clerc du roi.

Le serment, qu'il prêtait!'^), fait bien connaître ses fonctions. 11 s'engageait à accepter seulement de la monnaie ayant cours légal, à ne payer que par ordre du Clerc les mandements adressés aux Trésoriers, à les faire inscrire par ce même Clerc sur le Journal du Trésor dans les deux ou trois jours au plus W, à tenir ses opérations secrètes, à reverser le produit du change et à compter chaque mois. Pour remplir cette dernière obligation, il était bien obligé de tenir lui-même des livres. Il devait avoir un Journal, tel que celui du Temple, uniquement pour recettes et dépenses au comptant (^), à reporter sur le Journal du Trésor, où elles s'ajoutaient aux opérations en écritures et par tours. Il devait en extraire un exposé de sa situation de caisse, et même un Grand livre en chapitres correspondant à ceux du Compte général et aux comptes tenus sous le nom de fonctionnaires, toujours comme au Temple, car on voit passer des sommes à son actif ou à son passif in partes suas de Libre Campsoris^ ou opérer un versement en faveur d'un personnage in cornpolo suo Libri Campsorum (!>). En outre le Changeur a remis jusqu'en 1410 un compte qui a été supprimé alors, parce qu'il faisait double emploi avec celui du Trésor W. Ces documents n'entraient pas dans la comptabilité ofQcielle ; il était dit : « Les € livres du Clerc du Trésor sont vrais livres du Trésor, et y de- « meurent perpétuellement, et ainsy n'est pas des livres du « Changeur. •

(1) Ord. XIV 481 les Changeurs illec n'estoient subjects à autre compte

« qu'avec les Trésoriers de lors. » -^ (2) Rouen, Men. XV t; Viard, Journaux VI. — (3) Une opération pouvait ainsi n'être pas datée exactement de même dans l'un et dans l'autre Journal. — (4) Douet d'Arcq, Ec. Ch. 1818 ssi, a remarqué ce document, mais a mal expliqué sa nature : il a recommandé de ne pas « confondre les Journaux du Trésor avec les Livres du Changeur du « Trésor; car, quoique les uns et les autres soient tenus jour par jour, les « premiers contiennent pour chaque jour la recette et la dépense^ qui y sont « mêlées, tandis que dans les seconds elles forment deux parties entièrement a séparées. > La différence essentielle tient au mode d*exécution des opérations, en deniers et en écritures ou seulement en deniers. — (5) RK6197; Ec. Ch. 1888 s9i; etc.— (6) Len. T. G. I tn, d'après le Mém. 6; je ne trouve pas cette prescription dans la reproduction de ce Mémorial, P 2297.

LIVBXS AUXILIAIBXS DU TRESOR. 147

Au moins l'un de ceux-ci a cependant élé produit par les Trésoriers à l'appui de leur compte» quand ils ont cessé de faire inscrire chaque jour dans leur propre Journal en des sections distinctes les opérations au comptant et celles en écritures. Ce document, ayant ainsi pris un caractère officiel, était conservé. Mais quel était-il?

C'eût été le compte, si l'on s'en rapportait à La Roque (0 et à Blanchard (2), qui ont dit avoir pris des extraits dans un « Compte € du Changeur du Trésor pour le terme de la St-Jean 1316, € rendu en la Chambre des comptes » ou t pour le roi Louis X (3), c rendu par devant les Trésoriers » ; il contenait des règlements en écritures, et par conséquent ne provenait pas du Changeur; ces auteurs le lui ont attribué, parce que c'était lui qui avait compté pour le Trésor depuis au moins 1459, en exécution de l'Ordonnance du 21 janvier, citée plus haut; ils ont en réalité vu le compte de même date remis par les Trésoriers eux-mêmes, 20683 6. Même erreur commise par Blanchard dans d'autres extraits (^}. Mais aux archives de la Chambre existait en 1686 toute une série de « registres du Changeur », donc officiels (5). Le premier allait du 1"^ janvier 1321 à juillet 1326, et, s'il n'était perdu, aurait pu être comparé au Journal du Trésor de cette époque. Ils se continuaient jusqu'en septembre 1420, non sans lacunes, mais en double pour plusieurs périodes ; en effet, l'Ordonnance du 26 juillet 1341 a énuméré parmi les registres à écrire par les Clercs des Trésoriers deux exemplaires du € Livre du Changeur », en sus d'un autre par le Clerc du Trésor. Un de ces documents, un peu plus ancien, est aux Archives Nationales sous la cote KK 5 (6).

Écrit en français, il est divisé en deux parties, entrées et sorties de caisse, avec les chiffres en colonne, totalisés par mois.

La première partie, c Recepte faite en deniers comptanz au

(1; Hist. d'Harcouri IV iti4, i9ii. — (2) N. A. L. 184 t, iti. — (3) Autre inexactitude, puisque le compte va jusqu'au !•' août, alors que Louis X a été enseveU le 7 juin. - (4) N. A. L. 184 ♦, •, .u. — (5) PP W. - (6) Voir Viard, Journaux zmx, pour une description plus détaillée et pour le montant des opérations en chaque mois.

Trésor ou mois de.... », va du !•' juillet 1335 à la fin de décembre 1343 ; les pages suivantes ont été rayées, mais non remplies. Après le quanlième chaque encaissement est en un article avec le nom ou la qualité de la partie payante et le montant; le motif est très exceptionnellement mentionné, mais cette qualité le fait souvent connaître.

La seconde partie est la c Despence faite au Trésor ou mois de.... >, avec mêmes indications. Le total mensuel est suivi de celui des receltes, pris dans la première partie, et de la balance. En fin d'exercice le tout est récapitulé, et une balance générale constitue le Changeur créancier ou débiteur du Trésor.

Cette partie, commençant aussi le 1*' juillet 1338, se termine au 29 avril 1343 par une page en tète de laquelle est l'inscription : c St-Jean43» ; ce mois estle seul pour lequel manquent le total et la balance. 11 est évident que la reliure ancienne a été refaite en employant maladroitement la feuille de garde du commencement, qui a été restaurée et mise à la fin. Or, cette feuille porte un titre écrit en deux fois : « Liber Campsorum Thesauri pro Matheo Guète Thesaurario [....] diejulii 335 citra (videlicet uzque ad Sanctum Jokannem 343) Adam TrocheKM. » Les mots entre parenthèses ont été ajoutés. La seconde partie ne va cependant même pas jusqu'à la fin de l'exercice de la St-Jean, tandis que celui de Noël est complet dans la première; le registre n'est donc pas une minute tenue au jour le jour pour les dépenses et pour les recettes, mais un relevé, ou plutôt la copie d'un relevé fait par le Changeur; diverses observations sur l'encre, l'écriture, etc. le confirment. Le travail est resté inachevé ; il avait été, ainsi que le titre l'apprend, commencé par Adam Trochel, un des Clercs au Trésor, pour le Trésorier Mathieu Guète, et, remontant au premier exercice de sa gestion, Noël 1335, comprenait une partie de celle du Changeur Jean Chauvel, qui a été remplacé, le 4 mai 1337, par Pierre de Berne; ainsi s'explique le mot Campsorum au pluriel. 11 a été continué après le décès de Guète, 30jan-

(1) Le titre inscrit sur la reliure nouvelle est inexact, donnant pour dates exlrémes le !•' janvier 1335 et le 30 avril i342.

UVBBS AUXILIAIRKS DU TRBSOR» 149

vier 1337, pour son successeur (^), mais suspendu sans motif connu après Noël 1343, étant alors poussé moins loin pour les dépenses que pour les recettes. Il a été néanmoins versé aux archives. On pourrait penser qu'un exemplaire différent y a été inventorié en 1686, car il formait deux registres séparés, recettes, dépenses, le second « imparfait au commencement », remarque qui serait inexacte pour KK B; mais les dates extrêmes sont absolument les mêmes; la lacune que nous constatons après le 29 avril 1343 existait déjà. Il est probable que les deux registres ont été réunis sous une même couverture après Fincendie de 1737 et que l'auteur de l'inventaire, qui a d'ailleurs commis bien d'autres erreurs, avait noté comme imparfait le commencement au lieu de la fin.

Presque tout pareil à KK5 est KK 18(2), quoique se rapportant à une époque fort postérieure, 1397-1406(3); pour chaque mois les dépenses suivent immédiatement les recettes, au lieu d'être en une seconde partie.

Ces registres, sous le nom de Liber Campsorum^ ne sont d'un Journal, ni des originaux, leurs inscriptions ayant été portées en une fois pour plusieurs mois, ni des copies, parce qu'elles n'exposent pas le motif des opérations et ne détaillent pas les espèces employées avec valeur de chaque sorte, renseignements des plus essentiels ; des noms avec dates et des sommes après conversion en parisis auraient été des éléments absolument insuffisants pour justifier d'un service de change devant les Trésoriers, s'ils n'avaient pu se reporter à un autre document plus explicite, au Journal. Ce ne sont pas non plus des comptes, ni des Grands livres, qui devaient être divisés en chapitres et comptes personnels W. Or, souvent sont cités des Stattur recepte, expense fade in Thesauro (5), ces rôles mensuels dont la remise a été prescrite par l'Ordonnance du 17 avril 1320 ; cette dénomination correspond bien à l'inscription en tète

(i) Probablement Guillaume Balbet, nommé le 2 mars, parce qu'à ses collègues, Jean Chauvel et Geoffroy de Fleury, étaient attachés d'autres Clercs au Trésor que Trochel, Jean d'Achères et Oudard Lévrier. — (2) Voir Viard, Journaux su. — (3) Partie de la gestion du Changeur Jean Chaux, 1390-1408. — (4) Voir p. iM. -. (5) KK 17 77, ai; etc.

150 RSCHERCHBS SUR DIVERS SERVICXS PUBLICS, KTC.

des opérations de chaque mois dans les registres et à l'ensemble des articles qui suivent^ résumés d'après un Journal de manière à ne présenter que des résultats, qui seuls intéressaient le roi, les profits et pertes dans l'exécution étant laissés à son banquier, le Trésor. Les deux registres contiennent donc la transcription de ces états pour une période fort longue (i) et indépendante des mutations du personnel directeur, à l'occasion desquelles au contraire les livres des Trésoriers étaient chaque fois renouvelés. S'ils ont plus spécialement reçu le nom de € Livre du Changeur », c'est que seuls ils étaient officiels; aussi rien n'est-il resté des autres documents de cette comptabilité secondaire.

On peut se demander dans quelle proportion le Changeur prenait part à l'exécution du service. Le Journal du Louvre permet de comparer les opérations en deniers comptants au total de celles qu'a réalisées le Trésor; le tout en livres parisis.

A.V GOUPTAKT

TOTAL DBS 0

PfiBATIOMB

MMttM

Rdocttos

Noël 1298 . .

Sl-Jean 1299 .

Noël 1299 . .

Noël 1301 . .

Total. . .

Moyenne. .

Le Changeur a donc pendant ce temps effectué un peu plus de la moitié des opérations, les autres ne l'étant qu'en écritures. Les Journaux KK 1 et 6, les Livres du Changeur KK 5 et 15 montreraient que le rôle de ce fonctionnaire, en raison d'un plus grand usage des assignations et des tours de comptes, a

(1) L'Inventaire PP 90 ne mentionne pour tout un siècle que neuf Livres du Ghangeuri dont plusieurs chevauchaient Tun sur l'autre, pour les périodes 1321-6, 1335-43. 1359-73,M 386-1 420.

UVRBS A0XIUAIBBS DU TRÉSOR. 181

beaucoup perdu de son importance (^), diminuée encore peu après le milieu du siècle par la création d*une administration distincte pour les aides; au contraire, le changement de situation du Trésor en 1420 a fait passer par ses mains toutes les finances ordinaires.

Rboistbes db recette et dépense. — On a pris pour des Comptes généraux du Trésor des documents qui se trouvent à la Bi- Mothèque nationale, ms. Lat. 9787, et aux Archives, KK 2. Us sont assez semblables pour que nous puissions, ainsi que nous Tavons fait pour les Journaux, examiner d'abord les dispositions qui leur sont communes, et qui se retrouveraient dans des registres plus récents de même genre ; il deviendra plus facile de relever sans confusion des particularités intéressantes dans chacun d'eux ou pour chaque exercice W.

Avec des feuilles de parchemin doubles ont été composés des cahiers de format à peu près égal, eux-mêmes réunis en un registre. La reliure actuelle n'a été faite que lorsque déjà bien des lacunes s'étaient produites. Toutes les pages ont été écrites, ou du moins préparées pour l'être, réglées en joignant des piqûres pratiquées au compas sur les deux bords (3).

Malgré la différence de date des deux documents, la majeure partie de leur texte parait être d'une même main. Ce devait être celle de Mile de Frignicourl, le seul employé du Trésor qui soit resté en fonctions pendant toute la période à considérer, en qualité de Clerc pour le Trésorier Jean Gaulart, puis de Clerc du Trésor. Les titres des chapitres, séparés par des intervalles réguliers, étaient portés à l'avance pour plusieurs exercices par un scribe préparant le cadre que son chef remplissait et parfois modifiait. Celui-ci inscrivait les opérations, tantôt en une fois pour un certain laps de temps, tantôt au jour le jour; il les

(1) Par exemple, pendant les quatre exercices de Noël 1335 à St-Jean 1337 (RK 5) le Changeur n*a fait en moyenne que 132012 1. de recettes et 129493 1. de dépenses. — (2) M. Viard, Journaux xxzn, a donné de ces documents une description très complète, mais n'a pas insisté sur le caractère particulier qui pour eux résultait de la situation du Trésor. — (3) Ce procédé se remarque déjà dans le compte pour la Champagne en 1287 (Clair. 469).

152 fiSCHBRCHBS SUR DIVERS SIRVIGBS PUBLICS, STG.

relevait sur le Journal, car Tordre chronologique est presque toujours observé. Il n'y prenait à peu près que leur montant ; les motifs, sans aucun détail, n*en sont que très sommairement indiqués (0, ou ne le sont que par Ten-lèle du chapitre. La date, toujours inscrite, permettait de compléter ces indications en se reportant au Journal.

Le travail était fort peu soigné et n'a pas été achevé sur les exemplaires existants. Beaucoup de chapitres, même pour les circonscriptions les plus productives, sont en blanc, ou paraissent avoir été laissés ouverts. Les articles composés de plusieurs inscriptions sont toujours totalisés; quant aux chapitres, seuls le sont ceux des services qui dépendaient d'un administrateur unique, bailliages et sénéchaussées. Sceau, Eaux et forêts; jamais notamment ceux de finances extraordinaires; il n'y a donc pas de total général. De très nombreux articles ont été biffés ; d'autres, ajoutés en interligne, quelquefois par une seconde main. Les surcharges, surtout pour calculs erronés, les omissions réparées, les radiations pour transfert à une place différente, les corrections de tout genre sont très fréquentes. Un espace suffisant n'ayant pas été réservé dans le cadre, elles empiètent souvent d'un chapitre sur l'autre, ou sur les larges marges ménagées des deux côtés des pages. D'ailleurs aucune remarque analogue à celles qu'on relève sur d'autres pièces ne trahit une revision opérée par les Gens des comptes, par tout autre que l'auteur même du travail.

Maintes fois sont annoncées des Paries a tergo ; il esi même dit plus explicitement à propos de recettes globales : € Redduntur régi in una parie in albo^ ei paries ponuniur a iergo cornpoiii^}. » Vainement chercherait-on ces détails ; ils ne pouvaient être dans un registre, où le verso d'une feuille fait la suite du recto; il est donc fait allusion à un autre document. De même les mots Per paries ajoutés à la plupart des chapitres non totalisés signifient que leur contenu est c rendu au roi > article par article dans un autre compte.

(1) Le plus souvent : Tel pro ou per tel, pro denariis nbi traditis; Pro dônariU capiis super regem; Pro partUnu tomalit; etc. — (2) Lat. 9787 m, m,

11, lU

Des opéralions en parisis et en tournois sont souvent entremêlées, ainsi que dans les Journaux ; mais leur montant est converti de manière que suivant le chapitre le total puisse être calculé en Tune ou Tautre monnaie, quoique la première soit seule employée pour le règlement définitif des exercices.

Examinons maintenant les divisions à peu près invariables de ces comptes.

Deux parties ont des dispositions générales très différentes. Dans la première est en tète de chaque exercice le titre : Recopia communis in compoiis de tel terme de tel à tel jour par tels, Trésoriers et Clerc du Trésor; presque tous les articles y commencent par De avec indication de la provenance; les pages sont en deux colonnes. La seconde, Expensa communis in compoiis etc., a tous ses articles en une seule colonne, débutant soit par un nom au nominatif, soit par Pro ou Per tel pro tel motif. Les deux parties, réunies en un seul volume pour être adressées à la Chambre (0, se correspondent suivant Tordre chronologique; cependant pour un même exercice elles n'étaient pas, faute de totalisation, destinées à être mises en balance, et ne formaient pas un ensemble, car le recto de la dernière feuille concernant ou les recettes ou les dépenses de certaines périodes budgétaires en porte parfois les inscriptions finales, alors que celles de la suivante commencent au verso (2). C'est séparément queTOrdonnance du 26 juillet 1341 a prescrit d'établir c deux recopies, c deux despenses communes (3) » ; dans l'inventaire des archives de 1686 ces documents sont énumérés en deux séries parallèles.

Dans les titres généraux Recepia^ Expensa communis in compoiis de tel terme le mot communisnB s'explique pas facilement. 11 semblerait désigner des opérations d'une nature spéciale, constatées en une certaine partie d'une comptabilité qui, plus étendue, en comprendrait d'autres ; on ne saurait cependant en imaginer qui soient différentes. Ce mol se retrouve ensuite en tête d'un des chapitres, Recepie, Éxpense communes, contenant, comme dans la plupart des comptes domaniaux, des

(1) Sur la couverture des deux registres qui composent le volume RR 2 a été écrit Pro Caméra compotorum, — (2) RR 2 im entre autres exemples. — (3) P2291SM.

154 REGHIBCBBS SUR DIVERS SERVICZ8 PUBLICS, ETC.

opérations c diverses », qui ne peuvent être classées ailleurs (0. Cette traduction ne saurait être admise pour le titre général, dont le sens doit différer au moins par une nuance de celui d*un de ses sous-titres; ainsi appliquée à la totalité des opérations de la caisse centrale, elle serait bien impropre, quand la plupart sont ensuite Tobjet d'une classification rigoureuse. D'ailleurs dans la partie Recette se trouvent beaucoup de dépenses, et réciproquement^ même des dettes et des créances laissées en souffrance. M. Viard a proposé de dire : € Recette ou Dépense géné- € raie.... ensemble des sommes qui sont entrées au Trésor pen- < dant un exercice, ou qui en sont sorties (2) *, ce qui pourrait faire croire que le budget entier doit se retrouver dans les Registres, divisé en chapitres suivant la provenance ou l'emploi de la totalité des fonds ; on resterait loin de la réalité. Le mieux sera de conserver provisoirement le terme français € commune », que nous venons de voir employé dans les actes officiels de l'époque (»).

Une division générale peu apparente existe dans la première partie en : Recettes domaniales, les unes Ordinaires, les autres Normales (4), et Recettes Extraordinaires.

Après le sous-titre : Recepia domaniorum et emolumentorum ad domania spectantium une section contient des chapitres dont chacun dans un ordre constant concerne un bailliage de France, de Normandie, de Champagne, même la Navarre tant qu'elle a été détenue au préjudice de la fille de Louis X, une sénéchaussée et toute autre terre dont l'administration était confiée à un officier spécial. Quand un de ces pays a cessé de faire partie du domaine, son chapitre se trouve encore porté pendant plusieurs exercices dans l'attente d'arriérés, mais reste généralement en blanc. Le comptable, tantôt le Bailli, tantôt le Receveur en France, le Bailli en Normandie, partout ailleurs le Receveur, est toujours nommé.

(1) Voir p. ta (i). Dans le compte de Toulouse en 1336-7, chapitre Recepia corn" munit et varia, les mots Minuta et varia remplacent le titre habituel Expenea communis (Clair. 229). — (2) Journaux tun- — (3) P. m (s). — (4) D'après la classification adoptée dans le volume I : revenus des circonscriptions, droits domaniaux.

LIVRES AUXILIAIRES DU TRESOR. iBS

Pour chacune de telles circonscriptions est le compte par actif et passif du comptable. Un paragraphe Ei énumère : les versements successivement opérés par lui ou en son nom, Pro denariis cont. per tel à telle date tant, ou plus simplement : Tant, tel jour; les paiements qu'il a effectués par ordre pour le Trésor; les sommes prises sur sa caisse, Pro denarits captis super ipsum, ou à lui dues pour tous motifs ; en outre^ le report de Texercice précédent et des rectifications à son avantage; le tout constituant l'actif de cet agent. Un second paragraphe, Nobis^ se compose de ce qu'il pouvait antérieurement devoir, de sommes payées en son nom, d'avances qu'il a reçues d'un collègue ou du Trésor, de droits dus par lui aux Gens des comptes et aux Trésoriers, c'est-à-dire de son passif. Les deux paragraphes sont totalisés et suivis de la balance : Ita restant Ei ou Nobis.

Dans ce second cas le passif du comptable est presque toujours reporté à l'exercice suivant : Débet ou In compote sequenti; lorsque le compte courant doit être clos, après décès ou sortie de charge du titulaire, ce résultat est renvoyé aux 2>6&i7a; quelquefois il est dit pris par le Trésor sur le roiO), à qui est transportée la créance restant à régler avec le compte de circonscription, tandis qu'ici quittance est donnée au débiteur. Dans le premier cas, le plus fréquent, balance en faveur de VEi, actif du comptable, passif du Trésor, est ajouté : f Eedduntur ou Eeddidimus régi in compotis istis ou suis, on pro ipso, Et quite ». Cette situation résulte de ce que les sommes encaissées au nom du roi, déduction faite des créances satisfaites ou valables sur lui, sont d'autre part (S) inscrites comme à lui dues par le Trésor ; le quitus concerne le passif de ce dernier envers le comptable, qui sera lui-même déchargé envers le roi de ces recettes, à déduire de ce qu'il pourra devoir pour sa gestion. Le rôle d'un intermédiaire, que joue le Trésor, est bien défini par ce quitus qu'il se procure en tra)ismettant à son mandant, le roi, les versements de ses agents, tandis que, leur cré'ancier, il se rembourse sur lui, s'il ne renvoie pas à plus tard le règlement.

(1) Lai. 9787 is, 4i, «te. — {î) Dans TExtrait et le Compte particulier du Trésor, dont il sera parlé plus loin.

Ces comptes des Baillis et des Sénéchaux sont très différents de ceux de leurs circonscriptions. Vainement y chercherait-on à apprécier le revenu net de celles-ci en un exercice. Les versements inscrits à VEi sont extrêmement irréguliers W, souvent nuls pendant plusieurs exercices consécutifs. Pour eux, s*il se trouve dans un Journal des articles qui les constatentégalement, une nuance de rédaction s*y remarque ; ils sont dits provenir De debitis et redditibus de telle circonscription ; ce sont des arriérés se confondant souvent avec des acomptes facultatifs, éléments du compte de gestion à établir, mais non pas tous. Au contraire, les articles motivés par le règlement d'un exercice ou d'exercices anciens, surtout après mutation du comptable, commencent par De compoto^ Pro fine compati; c'est dans une des sections suivantes du Registre que de telles inscriptions se verront reproduites. On ne doit d'ailleurs pas songer à combiner celles-ci avec les autres ; on ferait de doubles emplois, ou l'on omettrait des arriérés fréquemment reportés d'exercice en exercice.

La première section ne contient donc que des comptes partiels entre le Trésor et les agents pour ce qu'ils ont versé ou payé ; mais leurs résultats seront pris en considération quand il s'agira de régler le compte de ces gestionnaires avec le roi.

Deux chapitres de dépenses sont intercalés dans cette section. Ce sont les c styles i à prélever sur les revenus de la France, de l'Auvergne, de la Saintonge, du Poitou, pour répartition entre les Haitres clercs des comptes, opérée en écritures dans une section suivante, puis les c stipes » déduits du produit des Échiquiers dans le même but avec quelques rentes et allocations aux Clercs ainsi qu'au Changeur du Trésor, assignées sur ce fonds (2). Leur inscription à cette place s'explique en ce que ces

(1) Ainsi le compte du Receveur de Toulouse dans RR2 s'est réglé en 1326 par un débit de 100 livres, de plus de 120500 & Noël 1327; à la St-Jean 1328 par un crédit de 174400 1., ramené à 121000 & Noël, à 131000 et 166500 pour les deux exercices de 1329, après quoi il est resté en blanc. — (2} Ces droits, réservés exclusivement aux Maîtres clercs, n'étaient prélevés que dans les provinces les plus anciennement réunies, et en Champagne, où ils ont été trouvés établis par les comtes. Au début même du règne de St Louis, ils n'ont pas été

LIVRES AUXIUAIRXS DU TBisOR. 157

dépenses du roi sont des recettes pour le Trésor, qui immédiatement ensuite en fait emploi.

Dans une seconde section, sans nouveau titre, figurent ceux des droits domaniaux que les Baillis et les Sénéchaux n'ont pas eux-mêmes fait valoir, qui ont donné lieu à des comptes spéciaux. Lies receveurs qui les ont perçus, Chancelier, Maîtres des monnaies ou autres commis à chaque occasion, n'avaient pas un compte ouvert au Trésor. Aussi cette section ne comporte-t-elle pas d'articles avec double paragraphe Ei, Nobis^ mais la simple mention d'encaissements : De tel pour tel motif. Ces recettes sont réparties d'après leur nature en chapitres dont la dénomination et l'ordre restent à peu près invariables : Monnaies, produit de chacun des ateliers de fabrication, avec saisies et amendes s'y rapportant; Grand sceau; Gites, qui semblent tomber en désuétude; Amendes infligées par le Parlement, les Échiquiers et autres cours; Confiscations; Rachats, reliefs, quints deniers, aubaines, épaves; Régales.

Les Recettes extraordinaires, soumises à une semblable classification rationnelle, viennent ensuite : Legs faits au roi ; Impositions, ou temporaires comme Pont de Rouen, Denier pour livre. Traite des laines, ou périodiques comme Nouveaux accfuèls et mainmorte, ou éventuelles telles que Aides pour mariage, pour chevalerie. Subsides de guerre, Contributions exigées des changeurs, des juifs, des lombards; Anglais, Flamands pour biens confisqués; Affranchissements à prix d'argent; Change.

La quatrième section, Recepte debitorum que régi debentur^ a été divisée primitivement, encore à la St-Jean 1328, en quatre chapitres : recouvrement de créances sur des particuliers; sur des comptables sortis de charge et règlement de comptes ordinaires ou spéciaux de l'exercice el des exercices clos, par versemenls en sus des acomptes qui ont pu être notés dans les comptes courants ou les précédents chapitres ; perceptions au profit des fonds dits d'Exécution après leur réunion au Trésor;

imposés sur les sénéchaussées alors acquises. Us sont donc la preuve qu*avant ce moment déjà des Gens des comptes fonctionnaient et étaient tous des clercs, car autrement plus tard les Maîtres lais auraient participé & cette faveur.

158 RSGHXRCHKS SUR DIVERS SBRYICBS PUBLICS, ETC.

Recepte communes, diverses. A partir de Noël 1328 le toul a été confondu sous ce dernier litre. Il a paru trop concis, et pour la plupart des exercices ont été ajoutés ces mots de sens fort peu clair : « .... videlicet de denariis alibi capti$ super regem, de « quibus computaium est in isHs compatis cum aliis receptis. >

Très souvent le motif de ces recettes n'est pas énoncé. On peut cependant constater qu'elles provenaient surtout de rectifications à des comptes de tout genre par retenues sur gages d'officiers ou pour fourniture de chevaux, restitution d'avances, reprise de trop-payé, opérations directement effectuées par le Trésor au nom d'agents qui en étaient chargés, etc. ; les articles les plus importants sont pour recouvrement d'arriérés ou règlement final de comptes; le Changeur lui-même verse des sommes si considérables qu'elles doivent être une grande partie de la recette en deniers comptants pendant l'exercice, sans aucun détail sur leur provenance (0 ; on remarque des versements par des comptables qui en ont à la même date fait d'autres notés à un chapitre différent, quoique pour même motif (2), les premiers étant des restes dus depuis plus ou moins longtemps.

Le chapitre Recepte communes était ainsi affecté à des recettes.... de denariis alibi captis super regem, que le Trésor devait inscrire à son passif envers le roi dans un document différent du Registre (l'Extrait, à examiner plus loin) par suite de l'arrêté de comptes auxquels il y avait lieu de se reporter pour justification, et d'autres encore, arriérées ou étrangères aux fonctions normales des comptables, parce qu'elles ne devaient pas être comprises dans l'exercice courant ou ne rentraient dans aucune des subdivisions du Registre. Aussi, lorsqu'on s'apercevait que l'une d'elles avait été par erreur mêlée aux Recepte communes^ qu'elle pouvait se classer ailleurs, la rayaiton pour la réinscrire en place convenable, comme le produit de la monnaie de Toulouse à Noël 1320(3), ou dans le môme exercice et encore à la St-Jean 1328 celui des biens saisis sur l'é-

(i) Par ex., à PÀques 1330 dans RR 2. — (2) Par ex., dans Texercice de St-Jean 1328 Tévéque de Paris 8*est, le môme jour, acquitté pour décimes levées sur son diocèse de 70001. dans la section Décime et de 164 1. aux lie» cepte communes (KK 2 ti, st}. — (3) Lat. 9787 ii, tt.

LIVBBS AUXILUIRBS DU TRÉSOR. 169

vèque de Cahors, renvoyé aux Con/UcationesW; à Tinverse, on rétablissait parmi les Becepte communes une inscription attribuée faussement à l'une des autres sections, où elle était biffée (2). Par conséquent, aucune des Recettes diverses ne devrait se trouver en double dans le Registre. Cependant celles qui proviennent des titulaires des comptes courants ou de la liste des Débita y sont une seconde fois inscrites (3). Pour la plupart de tels articles, en certains exercices, le mot De^ placé en lète, a été légèrement rayéW, ce qui semble indiquer qu'on les a coUationnés. C'est que pour les créances du roi recouvrées par les Trésoriers en écritures sur les comptes courants ou les Debiiay qu'ils tenaient eux-mêmes, un rapprochement était facile entre deux sections du Registre, tandis que pour les autres recettes, effectivement encaissées, la vérification sur les coaiptes de gestion était affaire de la Chambre, qui les gardait à sa disposition.

L'addition au titre Becepte communes j videlicet etc., n'avait d'ailleurs que peu d'importance ; elle a été omise pour plusieurs exercices, et était totalement supprimée dès 1374, dans le Registre KK 11, sans que le caractère des inscriptions ait changé.

Les Annales et les Décimes par provinces ecclésiastiques sont dans une cinquième section.

(i) Lai. 9787 m, si; KK 2 », ti. — La Gallia ne renseigDe pas sur les motifs de ces recettes, peut-ôtre régale en 1320, ce qui serait contraire h son historique des éTéques, en 1328 saisie de temporel certaine, mais inexpliquée. — (2) Lat. 9787 ti, ts.

(3) Par ex., St-Jean 1320, le prix d'un chcTal fourni h Jean de St-Just, reporté au passif de son compte. Une fois, dans Texercice suivant, une semblable créance est & l'actif du titulaire, Mathieu Scot; c'est qu'il l'avait acquittée effectivement.

Noël 1328 : De Roberlo de Urtùme per dominum Clarinum Palmieri 80 L, 8 juin, et au compte de Paulmier, Clerc des comptes : Nobia,.,, Pro Roberlo 80 U, 8 juin.

Paiement d'une coupe que le Trésor a prise dans les joyaux dont il a la garde : St-Jean 1328 : De Guillelmo de Diciaco, Thesaurario, 15 l. Ss. 9 d, p. pro quadam coppa, 26 febr.^ inscription reproduite au Nobii du compte de Dicy.

(4) Dans le Registre RR 11 (1374-1389) les articles soumis à cette vériûcation ont été totalement rayés.

160 RECHERCfllS SUR DIVERS SERVICES PUBLICS, ETC.

Une sixième est formée par les Dépôts, les Dons et les Prêts au roi. Ceux-ci sont, pour la plupart, des avances à des agents en mission, consenties par des seigneurs ou des communautés religieuses et à rétranger par des lombards ; d'autres sont, ou effectifs en sommes réellement encaissées, ou fictifs, soit balances de comptes faisant ressortir au profit des titulaires des créances dont le remboursement est ajourné, soit simples inscriptions pour ordre W. Quant aux dépôts, ils consistent principalement en des acomptes sur des recettes ayant, au moins nominalement, une affectation spéciale, comme Texécution de testaments royaux ou surtout une croisade toujours projetée.

Dans le plus ancien des Registres après toutes ces sections les mots : Summa totalis omnium receptarum predictarum^ quoique non suivis d'un chiffre, indiquent qu'elles y formaient une partie tout à fait distincte du reste.

Les pages qui suivent. Compati ordinarii, portent des comptes par actif et passif, analogues à ceux des Baillis et Receveurs dans le Registre. Ce sont les comptes ouverts par le Trésor à certains personnages et banquiers, dont les noms placés en tète se succèdent dans un ordre constant, sans que d'ordinaire leur qualité soit indiquée. C'est la continuation de ce que le Temple faisait pour des particuliers, de même que la première section remplace ses comptes avec les agents financiers ordinaires W. Toutefois cet usage est devenu un privilège en faveur de fonctionnaires ou employés de Tadministration financière centrale : les Gens des comptes (3), Maitres clercs, Clercs du roi, Clercs de Maitres en titre et auxiliaires, puis les Maitres laïcs chevaliers et bourgeois; les Gens du Trésor, Trésoriers, Clerc du roi, Clercs des Trésoriers, Changeur et Huissier, les Conseillers ayant séance à la Chambre et ses Présidents, des sociétés de lombards prises pour agents d'exécution W ; plus tard les Maitres des monnaies seront ajoutés. Là se trouvent des renseignements précieux pour établir des listes de

(1) Voir plus loin aux Comptes personnels. — (2) Voir p. los. — (3) Dans le Registre de recette RR 14 (1393-1402) au titre Compoti ordinarii sont ajoutés les mots Gentium Compotorum. — (4) De 1320 à 1330, les Perruchi et la Scala; les Bardi, souvent employés, n'ont cependant pas de comptes courants.

ce personnel ; plusieurs noms s'y rencontrent, qui n'ont jamais été cités. On remarque que l'huissier de la Chambre était moins favorisé que celui du Trésor.

Dans le premier des deux paragraphes» à VEi, passif du Trésor, sont des gages qui, étant décomptés par jour, renseignent exactement sur les mutations, puis des droits de la charge, des dons du roi, des renies, pensions et autres allocations person* nelles, le remboursement de dépenses pour missions, voyages, acquisitions diverses, le prix de chevaux perdus en service commandé, la rémunération de travaux et écritures, des indemnités pour employés auxiliaires, des créances pour prêts qui, s'ils ne se trouvent pas reportés aux Mutua facta^ ont été consentis» non au roi, mais seulement au Trésor ; le tout encore dû par celui-ci.

A son actif, Nobis^ est tout ce qui a déjà été déboursé par lui pour les mêmes motifs, principalement la restitution de sommes empruntées par lui-même ou pour le roi et des avances sur les traitements, que certains des plus grands personnages ne faisaient régler qu'après plusieurs exercices. Ces inscriptions se retrouvent dans la première section, chapitre du comptable désigné, au paragraphe Ex, son actif, pour la somme dont il est remboursé ou libéré (i). A cela s'ajoutent dans l'un ou l'autre paragraphe des créances très diversement motivées, même sans rapport avec le service public (^), et des opérations sous le nom de Baillis ou Sénéchaux ou autres comptables, soit payements au titulaire par le moyen d'assignations sur ces fonc-

(i) Noël 1328, p. M : if' Johannes Justice. Nobit.... 10 decembrU per Baillivum Qùorlii 100 l. p.; et p. a : GUortium, EL... 10 decemhrisper M'^'^Johannem Justice 125 l. t. (soit 100 1. p.).

Même exercice, p. 64 : if' Johannes de 5<» Justo. NobU.... et ullima novemàris per Receptorem Turonensem 60 L p. ; et p. 4* : Turonis. Receplor ibi. Ei. Pro D» de S^ Justo 60 L p., ullima novembris.

Cf. à SlrJean 1329, Jean Bilioard et les bailliages de Gaen et de Vermaadois p. M et T4, 7i; Roger de Balehan, p. sa et 79; à Noël 1330 le même Bilioard, p. iM et 147; etc.

(2) Par ex. Lat. 9787 t4, m, le Maître des comptes Âmaury de la Charmoye fait payer une somme qu'il devait à la Société des Perruchi; elle est inscrite au Nobis de son compte en parisis, dans celui de la Société à VEi en tournois.

TOMB u. 11

tionnaires, soit versements que ce titulaire s'est chargé d'effectuer pour eux, que le Trésor encaisse en espèces ou par simple écriture; il les comprend suivant le cas dans son passif ou son actif.

La date des inscriptions est toujours notée, d'ordinaire avec le motif; mais celui-ci n'est souvent exprimé que par les mots : Pro denariis computatis ou traditiSy qui peuvent même être sous-entendus. Ceux de Partes tomate, à VEi, indiquent des dépenses au moyen de tours dont le second terme, recette provenant d'un compte quelconque, se verrait au Journal.

Les totaux de l'actif et du passif balancés, s'ils n'ont pas été égalisés par une dernière opération, payement ou versement de leur différence, font ressortir un débit ou un crédit sur lesquels l'attention est appelée par des annotations en marge, Et ou Nobis, Dehetur ou Débet. Le mode de règlement est énoncé : au comptant, ou par une cédule, le plus souvent par report à l'exercice suivant, ou par transcription à la liste des Débita, si le compte n'est pas continué. Sauf exception signalée ci-après, un reste n'est jamais rendu au roi ou pris sur lui, ainsi que pour les comptables de la première section, car des opérations qui ne le concernent pas peuvent y être comprises ; ces comptes ne sont qu'entre les titulaires et le Trésor; en ce qui est des finances royales, ils font double emploi avec des articles en d'aulres parties du Registre. Les résultats de l'intervention des agents supérieurs, que le Journal KK 1 nous a fait connaître (i), sont ici souvent condensés en un seul chiffre, le détail en étant laissé aux comptes des nombreux services dont ils ont eu à s'occuper. D'ordinaire leur reste est reporté ; en crédit, il est dans l'exercice suivant compensé par des receltes confiées à leurs soins dans ce but; en débit, il l'est au moyen de dépenses qu'ils se sont chargés d'acquitter. Hais parfois des restes trop considérables se voient annulés de la manière suivante.

La balance étant en faveur de YEi (2), le Trésor dit passer ce passif.au roi, comme prêt à lui consenti par le titulaire : c Ha Ei tant. Redditur régi in istis compotis inter mutua, Et quite » ;

(1) Voir p. t«i.— (2) Comptes de Géraud Guète et des Perruchi, Lat. 9787 s, i», 08.

il le transforme sous cette rubrique, parce que son montant ne pourra être déduit ultérieurement d'un unique compte de gestion, ainsi que pour les Baillis et Sénéchaux ; c'est le résultat d*opéralions figurant sur des comptes très divers entre le roi et ses fonctionnaires. La situation entre l'agent supérieur qui leur a servi d'intermédiaire et le Trésor élant ici seule en question, celui-ci renvoie la solution au règlement de ces comptes, et, quant à lui, se libère en reportant sur le roi les créances en bloc ; mais il se garde de faire figurer le prêt supposé au chapitre Mutua fada régi (0, parce qu'il se constituerait ainsi débiteur du roi.

Une balance laissant un reste au Nobis, passif du titulaire, est équilibrée à peu près par le même moyen, parTinscription d'un supplément à son actif pour un prêt vaguement indiqué : « Et tant. Et item pro tnutuis factis régi in pluribus parlibus », ou c pro denariis captis super regem in istis compotis in deductionem mutuorum factorum régi per ipsum. Ha qui te (2). » Le Trésor suppose s'être payé sur des avances que le titulaire aurait faites au roi; et en effet, si Ton se reporte au chapitre Mutua facia^ on voit que cette fois un article les mentionnant a été ajouté tout à la fin : c De tel pro denariis mutuo régi traditis ultra summam sibi redditam(^).... »; mais de tels articles, les seuls en ce cas, ne comportent la mention d'aucun chiffre. Ils ne sont que pour ordre, et ainsi ne créent, ni au Trésor l'obligation d'un versement au roi, ni au roi celle d'un remboursement ultérieur. D'autre part, l'arrêté du compte courant désintéresse le Trésor, mais non le roi ; il n'est que provisoire, suspendu jusqu'au moment où, après apurement des multiples comptes de gestion dans lesquels le passif du titulaire reste constaté, il sera possible d'établir exactement la part qu'il y a prise et son compte particulier.

Ces Compoti ordinarii, titre toujours employé dans les Regis-

(1) Lat. 9787 1, w.. Les prêts efTectifs sont au contraire inscrits à la fois dans ce chapitre et dans le compte courant; par ex., Martin des Essarts, Ibid.n et M. — (2) Comptes des mêmes agents, Jbid, sr, s». — (3) Ibid, ss, u; cette mention, portée d*abord sur la p. es, y a été grattée, et le reste reporté à Texercice suivant.

i64 REGHBRCHBS SUR DIVERS 8ERVICXS PUBLICS, ETC.

très de recette commune, ont été aussi appelés Compoti singulares^ notamment dans l'Inventaire de Mignon. Une traduction littérale les ferait confondre avec les Comptes ordinaires, domaniaux, ou les Comptes particuliers. Nous dirons Comptes personnels, par opposition à tous les autres, qui sont plutôt ceux d*une caisse. Ils ont éié en usage longtemps avant que le premier des Registres connus ait été composé W; c'est là qu'étaient reportés, au nom de personnages de même qualité que leurs titulaires dans Lat. 9787 et KK 2, tant d'articles auxquels dans le Journal du Louvre a été ajoutée la mention :.... super tel in compoto iuo. A la St-Jean 1420 W ces comptes personnels, encore sous leur ancienne dénomination W, ne comportaient plus que l'inscription de gages, allocations, dons, arrérages de rentes.

Enfin en une dernière section des Registres de recette sont réunies, étrangement mélangées sur une liste unique, les dettes dues au roi et par le roi, celles du moins que le Trésor s'est chargé de régler.

Elles sont devenues, les unes et les autres, ses propres Débita^ qui restent distincts de ceux des bailliages et sénéchaussées, de l'Hôtel, de la guerre, etc. W. 11 encaissera bien aussi ou acquittera ceux-ci, mais il en prendra noie au chapitre dans lequel leur motif les doit faire classer ou aux Receple, Expense communes^ non pas dans cette liste. Elle est divisée par exercices jusqu'au plus ancien qui ait laissé des opérations en souffrance. Chacun des articles, commençant par le nom de l'intéressé au nominatif, même le Changeur, même un des Trésoriers (5), est un compte en deux paragraphes, actif et passif, l'un ou l'autre étant souvent sous-entendu ; ils se prêtent par conséquent à des règlements en écritures ou par tours de comptes, fréquemment constatés dans le Journal KK 5. Beaucoup d'entre eux sont compliqués par le versement d*acomptes ou par des crédits à déduire pour mo-

(1) Voir plus loin le fragment Ut. 17010 it. — (2) RR i7. — (3) Â VAlia reeepla est une dépense en faveur de Guillaume de Dampmart, Clerc des comptes, per finem compoti tui ordinarii, » (4) Mignon a dans son Inventaire constaté cette diiïérence en donnant à Tun de ses chapitres le titre : Débita per compotos particularet et per Thetaurarios. — (&) Lat. 9787 4o, m.

tifs diverse^;. Quand une opération a été effectuée, si elle était unique, ou quand la balance est devenue égale, Tarticle a été biffé, et, s'il y avait lieu, le montant transporté à la place convenable (2).

Dans les cahiers affectés à VExpensa communis il est facile de suppléer aux titres qui manquent pour la plupart des sections et chapitres.

Une section. Dépenses ordinaires, comprend les rentes amorties, qui pour la première fois dans Lat. 9787 se voient mises à part, perpétuelles, à vie, à volonté, leurs arriérés nombreux et lointains, les allocations aux Gens des comptes et du Trésor, dont le montant se retrouve à leur actif dans les Comptes personnels et au passif s'ils Tont touché. Tout ceci, mais seulement en ce qui est de Texercice courant, correspond à un document dont nous nous occuperons plus loin, YOrdinarium.

Les Magne partes appartiennent à une autre section (3), maintenant réduites aux dépenses pour les Hôtels, TÉcurie, TArgenterie, la personne du roi et celle de la reine, avec quelques pensions à des princes et à de grands seigneurs. Le premier de ces chapitres rappelle exactement le règlement entre le Temple et le caissier de THôtel en 1234 et 1239(4). D'après diverses mentions du Journal KK 5 un chapitre devait être ouvert pour la maison de l'héritier de la couronne déclaré majeur, mais, quoique le Trésor tint des comptes pour des princesses (^), il ne

(i) Par ex., RR 2 ei : un prêt ayant été consenti par Pierre des Essarts au roi, qui était sur cette liste son créancier, le montant en a été déduit du compte débiteur et en même temps biffé aux Mutua fada comme étant remboursé.

(2) Par ex., RR 2 S7 ; St-Jean 1328, Pierre Rémy, Trésorier, déjà mis en jugement, n'a rien à l'^t de son compte; au Nobi» il a un débet noté pour report. Â Noël, il avait été pendu ; la somme est renvoyée aux Débita, mais recouvrée sur ses biens confisqués; elle est rayée et ajoutée au chapitre Confiscationeê, dont le Trésor comptera avec le roi.

Jbid. lis : Petrus de Fayaco, Nobis tant.... Et somme égale pro dono. lia quite (rayé).

Jbid, 1S7 : Domina de Salceya, Ei tant.... Nobi9 somme égale jpro denariis compt [payés comptant par le Trésor]. Ha quite (rayé).

(3) Voir p. 66. — (4) 1 47, II. — (5) En 1322 pour la veuve de Louis X (KR l 119, etc.), en 1338 pour la comtesse d*Élampes (Viard, Journaux 9oo), en 1348 pour la reine douairière de Navarre (Ibid, im, lu» •!«.)•

semble pas qa*il les ait compris dans son Registre de dépense.

En une troisième section sont les gages du Parlement, ainsi laissés à part parce que, lorsque la classification des dépenses a été établie, ils n'étaient encore dus qu'éventuellement et que leur montant n'avait rien de fixe. Les listes de Conseillers, qui y seraient relevées, différeraient notablement de celles que les Ordonnances font connaître ; c'est qu'ils étaient payés par jours de présence, et ne siégeaient pas tous.

Les Expense communes facte in islis compatis font une quatrième section, dont le premier chapitre est affecté aux gages des officiers des Monnaies et des Forêts W. Dans les deux suivants sont des avances par le Trésor : Denarii traditi personis missis ad certa loca de quitus computandum est et Expense facte per commissarios cum aliis misiis de quibus computatum est; le remboursement lui en est également dû, mais il n'a pas été justifié de l'emploi des premières, qui sont ainsi à part, parce qu'elles pourront donner lieu à reprises W ; le montant des autres, per commissarios^ est définitivement fixé, aussi bien que celui de c mises » du Trésor même, cum aliis misiis, pour ses frais divers, pour ceux de la Chambre des comptes, destruction des fauves, nourriture de lions, reslor de chevaux, garde et entretien de prisonniers, exécution de criminels, plaids d'Église, moins payé ou trop perçu, etc. ; on reconnaît la plupart des Expense communes, c diverses », des comptes domaniaux ; le Trésor en a ici de semblables à sa charge. Viennent ensuite les Opéra, travaux dans les palais pour chacun desquels est fait un compte, puis le complément nécessité par l'insuffisance des recettes de

(1) Cette disposition, mettant à part des dépenses de l'Hôtel les gages de ces ofGciers, comme de ceux du Parlement et des Comptes dans de précédents chapitres, prouve que ni les uns ni les autres ne faisaient partie de cet Hôtel, contrairement à ce que croit M. Ducoudray, Parlement rs, m. — (2} Exemple d'une rectification à ce sujet : dans Texercice de Noël 1348 le Trésor a fourni des fonds à un agent, et en a provisoirement compris le montant dans les Denarii traditi etc.; dans Texercice suivant, Tagent ayant compté, ses dépenses figurent dans un autre chapitre, ce qui créerait au Trésor un double actif; au moyen d'un tour, il suppose faire une recette égale à son avance (Viard, Journaux loss-i).

UVBXS AUXILUIRSS DU TIUisOR. 167

Baillis et Sénéchaux; à la fin du siècle seront en plus les Denarii tradiii regiy constituant le service des Coffres sous la direction des Chambellans, reste de leurs anciennes fonctions financières dans THôtel.

Une cinquième section, Débita soluta, montre des dépenses de guerre payées au Clerc des arbalétriers, au Trésorier des guerres, au Maître de Tartillerie, à celui des garnisons, à des comptables commissionnés pour la marine ou la construction de fortifications, et directement à des ayants droit isolés ; le titre de la section ne conviendrait pas pour de véritables comptes avec ces payeurs militaires ; seuls des acomptes ou des arriérés sont ici soldés à eux ou en leur nom. Des chapitres sont affectés au remboursement d'emprunts ou de dettes, au paiement d'indemnités, dons, prêts, achat de terres, recettes domaniales aliénées, enfin à la rectification de trop-perçu ou de recettes indues, Denarii capii super regem qui alias (aliter) sunt (redditi futruntj in recepta. Encore un litre de sens fort obscur. Le Trésor a dans un tour pris sur le roi, mis en écritures à son passif, des fonds qu'il lui redoit; mais il les a en réalité encaissés pour lui en réglant un compte de gestion, et les devrait en double ; il les réinscrit en dépense, se créant ainsi un actif, qui annule une de ces dettes (0.

Partout, quand la partie prenante est titulaire d'un des comptes courants, la dépense est faite au moyen d'une inscription à son actif; elle s'y retrouve en effet dans les cahiers de recette des exercices dont les cahiers de dépense ont été conservés.

Ainsi que pour les recettes, les chapitres sont de deux sortes. Les uns ne contiennent que des opérations effectuées directement et constatées chacune en un alinéa; leur sens n'est pas douteux; ce sont des avances du Trésor à lui rembourser par le roi. Les autres chapitres sont des comptes en deux parties avec les chefs de service des Hôtels et de la guerre. Le paragraphe Nobis est souvent seul et a même alors cet intitulé sous-en-

(1) De telles régularisations se retrouvent dans les Journaux, Ec. Gh. 1888 «is, 4M ; etc.

tendu; le total n'en est néanmoins pas autre qu'une balance de ce Nohis avec Ei nihil. Dans l'actif du titulaire entrent des allocations destinées à alimenter son service, des avances, acomp* tes, arriérés, remboursements, rentrées opérées en son nom, le tout lui étant dû et ainsi passé en écritures, puis des reprises dont il a versé le montant; au passif sont les sommes touchées par lui pour ces mêmes motifs, payées en acquit de ses cédules, ainsi que les reprises à exercer sur lui. En un même paragraphe, actif ou passif, une recette se trouve ainsi à côté d'une dépense, la première ayant été eflfectivement réalisée, l'autre ne Tétant qu*en écritures, ou inversement. On ne saurait souvent les distinguer d'après les seules indications ajoutées : per tel, qui peut avoir perçu ou payé, pro tel, qui peut être débiteur ou destinataire. Aussi, faute des explications que fournirait le Journal correspondant, est-il impossible de relever dans ces chapitres du Registre la dépense des services pendant un exercice.

Les comptes de leurs chefs ne sont ici que des éléments de celui qu'ils auront à remettre pour leur gestion ; ils comportent seulement les opérations faites par eux avec le Trésor, ou par son intermédiaire, ou pour acquit d'assignations délivrées par lui à leur profit 0), entremêlées d'autres, qui étaient étrangères à leurs fonctions, mais dont ils se sont chargés pour lui et qui ne paraîtront pas dans leur propre compte. En plusieurs exercices une inscription : Summa ah alia [parié]^ avec un chiffre élevé, a été ajoutée en marge et à hauteur de l'arrêté de chapitres concernant les rentes, les Hôtels, la guerre, postérieurement à la rédaction du texte et d'autre main (2). Ce sont des dépenses complémentaires, qui ont été payées au moyen de fonds fournis par des caisses secondaires en vertu d'assignations, non du Trésor, mais du roi ou de la Chambre, et aussi de cédu-

(1) Ainsi, à la Sl-Jean 1329, est au passif du Clerc des arbalétriers, François de THopital, une somme qu'il a reçue le 3 avril per Receptorem Bigorre; elle devait être comprise dans une inscription Pro parlibus tomatis, qui à la même date se trouve au compte de ce Receveur dans le Registre de recette. — (2) En voir plus loin des mentions à propos du Registre RR 2. Semblable addition se trouve déjà dans le fragment de 1309, Lat. 17010 is.

LIVBIS AUXIUAIRBS DU TRÉSOR. 169

les des comptables eux-mêmes. Ainsi quelquefois notées, pour mémoire, elles ne permettent cependant pas de reconstituer le total général des dépenses du service, en raison de la signification incertaine des inscriplions à l'actif ou au passif de son chef(i).

Registre de recette Lat. 9787. ^ Le ms. Lat. 9787 est composé de quatre cahiers, chacun portant le titre Recepta commu^ nis, et concernant un exercice W.

Le premier est de la St-Jean 1320 ; il a été commencé, non comme d'habitude le l""* janvier, mais le 23 avril. C'est que l'Ordonnance du 17 de ce mois, réorganisant le Trésor, l'a confié au seul Jean Gaulart à la place de Guérin de Senlis et autres Trésoriers en fonctions depuis 1316; ils avaient fait pour la première partie de l'exercice un compte plusieurs fois mentionné dans le nouveau Registre ; à ce compte avait dû correspondre la fin d'un aulre Registre clos au terme de leur gestion. Aussi les opérations qui ont suivi tiennent-elles en 26 pages seulement; la Normandie, notamment, n'a presque rien fourni, parce que le produit de l'Échiquier de Piques a été perçu par les précédents Trésoriers. Les chapitres sont, cas unique, signalés par des lettres de l'alphabet, en un ordre qui ne se reverra plus : Recettes des droits domaniaux et créances recouvrées; — Recettes extraordinaires; — Recettes ordinaires; — Gains au change; — Comptes personnels. A la suite de ces derniers, le changement des administrateurs a motivé l'introduction d'un chapitre pour leur règlement avec les anciens Trésoriers W. Ceux-ci, la balance de quelques-uns de ces comptes leur ayant constitué un crédit, en avaient pris le montant sur le roi ; afin de le lui restituer, leur successeur Tinscrit en recette, son débit envers lui, et d'autre part le rétablit au Nobis des Comptes personnels, son crédit sur les titulaires. Ce chapitre est analogue à celui des Débita reddita Curie qui se verra ajouté à un compte

(1) Pour les rentes seulement la Summa ab alia semble devoir compléter le total payé en un exercice, parce que dans le Registre ce chapitre n'est pas tenu par actif et passif. — (2) M.Viard, Journaux siun, a publié les titres des chapitres. — (3) Cf. p. j, », lo.

de Sl-Jean 1316 à roccasion d*ane réorganisation semblable à celle de 1320(1).

Les exercices suivants ont eu la durée normale. Un ordre nouveau des chapitres a été adopté (2), permettant de faire une totalisation plus rationnelle de certains d'entre eux. Les cahiers de Noël 1320 (f^i4-4o) et St-Jean 1321 (f* 41-68) en contiennent exceptionnellement un pour droits de sceau et d'écritures du Châtelet, ensuite fondus avec les revenus de la prévôté de Paris, Les produits des Eaux et forêts ne sont inscrits à peu près que pour mémoire, sur le point de ne plus paraître à part, la perception en ayant été confiée aux Baillis et Sénéchaux (3). Un titre rappelle seul le fouage de Normandie, qui vient d'être supprimé. Le bailliage de Tournay-Lille, nouvellement institué, est introduit. Les revenus de certaines sénéchaussées, affectés à l'exécution du testament de Philippe IV, sont encore renvoyés à ce fonds. Une note prouve que le Changeur comptait tous les mois avec les Trésoriers W, ce qui explique la disposition de son Livre (5). Le Registre se continue pour les exercices de St-Jean et Noël 1321 (f» 4i-08. 69-i08).

A peine en ces deux années voit-on quelque trace de tours de comptes, comme à la St-Jean 1321 : < Pro pluribus partibus captis super regem >, à l'actif du Bailli de Senlis, remboursement d'assignations par le Trésor. Les Ordonnances contre l'abus de ce procédé l'avaient d'abord fait abandonner presque complètement W.

Des Comptes personnels ressort l'importance des opérations confiées à la Société des Perruchi et, en dehors des fonctions de leur charge, au Haitre des comptes Géraud Guète, puis au Président de la Chambre, Henri de Sully, et au Connétable, à ceux-ci surtout en fait de dépenses.

Le dernier exercice s'est terminé, non le 1*' janvier, mais

(1) Voir au chapitre Comptes du Trésor. » (2) Ordre indiqué dans les observations d'ensemble sur les Registres, p. is4. — (3) Ord. I tes, w*, tos, 7is. Ce chapitre aura été rétabli avant 1373, mais sera de nouveau supprimé en 1382

(KK 11). — (4) Guillaume de Joinville, Changeur depuis le 1*' mai : pro

denariis sibi delnlis de resio compoti sui mentit septembrit >, p. 4o. ^ (5) Voir p. 147. — (6) Voir p. 1», ui.

le 8, jour où ont eu lieu les funérailles de Philippe V, décédé le i, et où des inscriptions ont encore été portées (t). Alors Jean Billoard et Pierre Rémy, devenus Trésoriers à la place de Jean Gaulart remis Clerc du Trésor, ont fait commencer, en même temps que le Journal KK 1 (^), un nouveau Registre. Celui-ci est allé jusqu'à la Sl-Jean 1326, et était encore aux archives en 1686 (3).

Le Registre Lat. 9787 est d'ailleurs un relevé imparfait, incomplet. Les totaux des grandes divisions et de chapitres nombreux ainsi que de Comptes personnels ne sont pas à la place préparée pour eux ; la balance manque pour d'autres W. Divers articles annoncés comme reportés à d'autres chapitres ne s'y trouvent pas. Une recette de même provenance par un même intermédiaire est tantôt à son compte et dans un des chapitres, tantôt seulement dans l'un ou dans l'autre (3). Beaucoup de chapitres et de comptes, notamment ceux du Changeur, sont restés en blanc, ou certainement inachevés. Ce Registre était un double, ce qu'indiquent en haut de la première page les mots Duplex alteritiSj exemplaire qui n'a pas été intégralement transcrit. Le travail doit avoir été entrepris pour servir à justifier de la gestion du Trésorier Jean Gaulart; il aura été interrompu par suite de son décès, survenu avant la 5t-Jean 1322 W, On peut même penser que pour ce double le Registre d!Expen$a cornmunis correspondant n'a jamais été fait; il n'existait pas en 1686, au contraire de la Recepta.

Registre de recette et de dépense KK 2. — Le Registre de recelte KK2 a des dimensions un peu plus grandes que le précédent; il

(1) Les traitements de Gaulard, du Connétable, du comte de Forez, etc. sont décomptés pour un semestre plus huit jours, c'est-à-dîre jusqu'à cette date. — (2) Voir p. is». — (3) PP 99 ei. — (4) P. «s Gaulard, Jean Laigle, etc. ^ (5) Par ex., à Noël 1320 une recette faite le 30 novembre, par Géraud Guète sur les Lombards n'est pas à leur chapitre, où se voit cependant celle du 11 décembre pour même motif (p. sr, ta). De plusieurs articles semblables dans l'exercice suivant un seul a été rayé et dit reporté en parisis au compte, comme l'ont été d'ailleurs les autres; il y est bien, mais encore en tournois avec faux chiffre des sous et deniers ; pour la recette du 31 mars, il y a erreur de calcul dans la conversion d'une monnaie & l'autre; etc. — t^) KK 1 107.

en diffère à peine par ses dispositions générales. U a perdu ses premières feuilles; d'après une inscription sur sa couverture ancienne elles devaient partir dul" août 1336. En effet, à cette date le compte de Trésoriers révoqués a été rendu (f° 71), Jean BiUoard et Pierre Rémy ayant été remplacés par un intérimaire, Raoul de Paris, puis le 1^ novembre par Guillaume de Dicy et Erard d'Àlemant, auxquels Pierre Forget a été adjoint à la fin de 1329(1). Le dernier exercice est Noël 1330.

Les chapitres sont à très peu près les mêmes que dans Lat. 9787 (2).

Les comptes de la première section, les Comptes personnels et celui du Chancelier pour le Sceau, parce qu'il en est le comptable unique, ont seuls été totalisés; les autres, avec articles au nom de comptables divers^ ont reçu successivement de nombreuses additions, mais sans être clos; au contraire de Lat. 9787, rien n'indique qu'on ait eu Tintention d'en faire le total (3). Beaucoup sont en blanc, sans qu'on le puisse expliquer, ainsi que quelquefois, par l'aliénation d'une province ou la suppression d'une imposition, dont mention est encore faite en vue d'arriérés; dans ce cas est le chapitre de Toulouse à la St-Jean 1330, alors que les inscriptions dans ceux de Pâques et de Noël en cette année, ne se correspondant nullement, prouvent que dans l'intervalle a eu lieu un règlement, qui a été omis. On ne peut donc encore voir dans KK 2, partie des recettes, qu'un document comptable imparfait, ne comprenant pas la totalité des opérations réalisées même au Trésor dans les périodes visées.

De l'exercice de Noël 1327 (f" 1-21) trois feuilles, portant les recettes domaniales jusqu'à celles de la sénéchaussée de Toulouse, ont disparu avec St-Jean 1327 et Noël 1326. La date c Toussaint 1327 > est en tète de toutes les pages; c'est l'an-

(1) On a fait remonter à 1328 la nomination de Forget, parce qu'on a attribué cette date à i* « Âdvisement au roi », pièce où il est cité comme Trésorier (Clair. 754, «m; etc.)» mais qui est de la Qn de 1330 (Voir au chap. Contrôle). Le décompte de ses gages à Pâques 1330, 8 avril, est fait pour 48 jours, donc à partir du 19 février 1329, ce qui flxe la date de son entrée en charge. — (2) Voir les titres pour recettes et dépenses, Viard, Journaux um. — (3) U en sera ainsi des Registres de date plus récente.

UVRSS AUXILIAIRXS DU TRÉSOR. 173

cienne dénomination, encore si fréquemment employée. Maintes opérations se prolongent même jusqu'au 6 février, jour de Tensevelissement de Charles IV; car les comptabilités de deux règnes devaient ne pas se confondre. Avant les Trésoriers, Alemant et Dicy, dans les Comptes personnels, figurent leurs prédécesseurs, Rémy et Billoard, qui ont pris rang comme derniers Maîtres laïcs de la Chambre.

L'exercice de St-Jean 1328 (f* 21-42) est complet, mais à partir du 7 février. On n*a pas établi une comptabilité distincte pour la courte régence qui a précédé Tavènement de Philippe VI, veille de Pâques 1328.

L'exercice de Noël suivant (f* «-ti), du 1" juillet au 31 décembre, est encore sur quelques pages désigné comme étant de la Toussaint. De la première section ont disparu le Ponthieu, qui avait été temporairement saisi, et la Navarre, définitivement laissée à la reine Jeanne, comtesse d'Évreux. Par contre, y ont pris place les possessions du' nouveau roi, le Valois, Chartres, l'Anjou, etc., puis diverses terres administrées à part des bailliages et l'Agenais reconquis (U.

L'exercice de Saint-Jean 1329 commence au verso de la dernière feuille du précédent (!*■ 72-97) (2).

A celui de Noël (f* w-iis) une ou deux feuilles manquent entre 106 et 106 ; elles contenaient les Becepte communes et les décimes des provinces de Reims^ Sens, Rouen. Au lieu d'être reportés comme habituellement, les arrêtés des comptes personnels ont été réglés (3), pour ceux en crédit par un dernier paiement, pour ceux en débit par écritures de la manière et pour le motif dont l'explication va être donnée.

11 a été compté d'un exercice exceptionnel du 1'' janvier 1329 à Pâques 1330 (f*ii9-i8i) en raison d'un changement dans la valeur des monnaies, opéré en deux fois, à chacune de ces

(1) Cet exercice est le premier où TÂgenais est inscrit et le seul où une recette en provient. l\ avait cependant, dès la On de 1324, un Sénéchal et un Receveur. — (2) L'arrêté du compte de Guichard de Beaujeu, Ei, 1100 1. p., est une erreur de calcul, ce que montre la balance, dite égale, avec Nobis^ 1200 I. p. — (3) Le décès du Maître des comptes Pierre de Condé est constaté par son arrêté de compte personnel : Nobis 100 «., Et morluut etL

dates W. Beaucoup de chapitres sont restés en blanc, le terme n'ayant pas été avancé de même pour les comptes spéciaux, ni pour ceux des bailliages ou sénéchaussées et l'Échiquier n'ayant pas été encore tenu. Dans les Comptes personnels a été introduit celui d'un nouveau Trésorier, Pierre Forgel.

Comme conséquence de la mise en cours de bonnes espèces à Pâques, dans le compte de la St-Jean 1330 (f* 132-144) le chapitre Monnaies a cessé d'être divisé par ateliers et de fournir d'importantes ressources. Celte réforme monétaire permet de s'expliquer certaines inscriptions au premier abord inintelligibles. Au chapitre Receple communes sont, le 26 juin, des recettes (A) de montant très inégal, non motivées, sous le nom de plusieurs des Gens des comptes. Par contre dans chacun de leurs Comptes personnels (2) se lit à l'actif du Trésor : Nobis. Pro fine compoii precedentis ou De compoto precedenti tant (B) me. mo. tant [égal à (A}] for. ultima junii. 11 faut compléter : Hobis.... tant (B) me[diocris] mo[netœ{^) valent] tant for[ti8 monetw] (A). Si l'on se reporte aux mêmes Comptes personnels de Pâques, on voit que ces sommes (B) y étaient restées à l'actif du Trésor. Aucune inscription analogue a'a été faite à la St-Jean au sujet de ceux qui s'étaient terminés pour l'exercice de Pâques par une balance égale ou à l'actif du titulaire ; en ce dernier cas le montant en était dit renvoyé à Texercice suivant. Or, chacune des recettes (A) est exactement les deux tiers de la somme (B) inscrite au même article, alors que la valeur des espèces a été précisément réduite d'un tiers W. Elles sont donc la delte ancienne des titulaires de comptes en monnaie faible, transportée au présent exercice, mais réduite en monnaie forte, prise d'abord par le Trésor sur les Comptes personnels, puis réins-

(i) Ord. II 3«, 17, M. A tort les Grandes Chroniques (éd. P. Paris Y sm] placent en 1331 cette réforme monétaire. — (2) Comptes de Justice, Charmoye, Ruelle, Jean de Noyers, Chevrier, Mâches, Mile de Noyers, Beau^eu. — (3) Monnaie de valeur intermédiaire, provisoire, qui a eu cours de Noël à Pâques. — (4) Le sou tournois a été ramené de dix-huit deniers à douze, valeur normale; c'était doDc une réduction d'un tiers à ce moment; mais parce que déjà à Noël cette même pièce avait passé de vingt-trois deniers à dix-huit, il y a eu en deux fois une diminution de près de moitié sur la valeur ancienne. Voir ma notice « Les variations monétaires sous Philippe le Bel ».

crile dans les Becepte communes pour transmission au roi, afin de ne pas la prolonger d'un régime monétaire à l'autre. Pourquoi n'a-t-on pas fait de même pour les créances ? le motif ne se voit pas. Au lieu d'être acquittées au chapitre Expense cornmunesy elles ont été, comme il était annoncé, reportées à la St-Jean (i), après réduction en monnaie forte, dans le Compte personnel.

En raison d'un premier changement dans la valeur des espèces au 1^ janvier, des conversions semblables de monnaie AiiedebiL ou tune curr. en monnaie for. ou nunc curr. avaient déjà été faites de l'exercice de Noël 1329 à celui de Pâques 1330 pour les restes en débet dans les Comptes personnels et dans les Débita, en la proportion d'à peu près un quart de la valeur des espèces à ce moment (^). Les balances en faveur des titulaires avaient élé alors, ainsi qu'il a été dit plus haut, réglées en deniers comptants.

L'exercice de Noël 1330 couvre les dernières feuilles (145-15»). Au verso de la page finale a été commencée Tinscription des titres de chapitres pour St-Jean 1331.

Dès le début de KK i se trouve la preuve qu'on en était revenu à un fréquent usage des tours, ainsi qu'il a été constaté dans le Journal KK 1. On ne les dissimulait plus, comme dans Lat. 9787, sous la formule Pro denarits captis super regem; dans de nombreux comptes sont des articles Propartibus tomatis, assignations remboursées sur des revenus qui devraient être encaissés, qui sont censés l'être, que le Trésor prend en recettes et qu'il passe au roi dans le total du solde Ei.

De très importantes recettes et dépenses, en bloc et surtout par tours, sont inscrites à Noël 1327 dans les Comptes personnels

(1) Dans les Comptes intéressés de la St-Jean : De fine eompoH precedeniis pro tant me. mo. tant /br. avec déduction d'un tiers; voir ceux de Mignon, Le Gay, Paulmier, Courteheuse, etc. — (2) L'explication ci-dessus est donnée à propos de l'exercice de la St-Jean , parce que les inscriptions ont été à Pâques, pour une première fois, encore moins clairement rédigées. Alors aussi la proportion d'une monnaie à l'autre se distingue moins facilement; elle a causé des erreurs de calcul, ensuite rectifiées, comme dans le compte de Jean Justice.

176 RBCHSRCHBS SUR DIVERS SBRVIGES PUBUCS, BTC.

des Maîtres des comptes Cbevrier, Billoard, Rémy; des sociétés des Perruchi et de la Scala, agents supérieurs tels que ceux dont le rôle a été déjà signalé W ; mais ensuite on ne voit plus que très peu de semblables articles pour transmission de fonds empruntés ou paiement de dettes de certains comptables. Dès l'aTènement de Philippe VI cette centralisation préliminaire d'une grande partie des opérations, ainsi confiées à ces intermédiaires, a presque complètement cessé W; dans le procès de Kémy ont dû être révélés des abus, qui ont fait renoncer à ce système.

Dans le volume RK 2 ont été conservés des cahiers de Dépense commune, mais seulement pour quatre exercices W.

Le premier est de la St-Jean 1327 (f^ 161-177), donc précédant le plus ancien de la Recette. Celui de Noël (f~i77-i88), bien qu'ainsi intitulé et comprenant les opérations Jusqu'au 31 décembre, est marqué en haut de toutes les pages comme étant de la Toussaint; cinq ou six feuilles manquent après les Dépenses diverses avec les Travaux, Remboursements, Guerre, etc. De la suite ont disparu les exercices de St-Jean et Noël 1328, ainsi que le commencement des rentes de St-Jean 1329 (f* iw-208). Pour Noël suivant une feuille a été perdue entre les n°* sao et 221, sur laquelle étaient les quatre chapitres toujours placés entre les Dettes acquittées et les Achats de terres.

Dans ce Registre se voit plusieurs fois l'annotation Summa ab alia [parté]^ en marge du total d'un chapitre (4). A Noël 1327 a été ainsi ajouté un supplément de rentes amorties et perpétuelles, ainsi que de frais de missions ; à la St-Jean et à Noël 1329 ces dépenses complémentaires augmenteraient de beaucoup celles qui peuvent ressortir des comptes tenus pour le caissier de l'Hôtel du roi, le Clerc des arbalétriers, le Maître des garnisons. On doit bien penser que le même renseignement aurait pu être recherché et noté dans d'autres chapitres et d'autres exercices, que par conséquent le total des sommes fournies

(1) p. i«i. — (2) En 1348-9, chacun des Trésoriers versait encore ainsi à la caisse le revenu de certaines circonscriptions, le produit d'emprunts et du monnayage (Yiard, Journaux m, ris, sis, un, tie«, tte.). ~ (3) Voir pour la division en chapitres, p. les. — (4) Voir p. tes.

direclement à un service par le Trésor et inscrit dans le Registre est pour tous inférieur à celui des dépenses réelles.

Puisque le volume KK i comprend des recettes el des dépenses de Irois mêmes exercices, on peut s'attendre à trouver entre ses deux parties une certaine corrélation. Mais, les inscriptions étant trop sommaires, le Journal serait le plus souvent nécessaire pour permettre de la relever, notamment au sujet de dépenses comprises dans des tours. On voit du moins que toutes celles concernant des titulaires d*un Compte personnel sont réinscrites dans la seconde partie. On croirait à un double emploi, si Ton oubliait quelle est la situation du Trésor. Il satisfait l'ayant droit par inscription à son actif, et en même temps se couvre dans un des chapitres de dépense qui lui constituent une créance sur le roi (par ex., Vadia et jura de Noël 13:27, St-Jean 1329) ou sur un de ses agents (allocations aux Gens des comptes, 31 décembre 1327, reprises sur le Maître de la Chambre aux deniers, à qui cette charge incombait).

La composition des deux parties du volume KK 2 a été interrompue avant même la mutation des Trésoriers,6uillaume de Dicy et Erard d'Alemanl, qui n'a eu lieu qu'après le l^*" janvier 1330 W ; non moins que dans Lat. 9787,* les transcriptions omises (2), les erreurs de calcul, les lacunes y sont nombreuses ; beaucoup de chapitres sont restés en blanc sans motif; ce ne sont donc pas les originaux, qui n'ont pu manquer d'être poussés jusqu'au dernier jour de la gestion de ces fonctionnaires. Des Registres de ce genre existaient en 1686 dans les archives en plusieurs exemplaires et en double pour certaines périodes ; ils allaient pour les recettes et les dépenses du 8 janvier 1321 à la St-Jean 1326 (volume précédant KK 2 et correspondant au Journal KKl) ; pour les recettes seules du 8 janvier 1321 au 30 juin 1338 (?)(3),

(1) En février, le roi a dit de Guillaume de Dicy: t et est encore nostre Tréso- « rier » (Font.864 »»). — (2) Par ex., dans Texercice Noël 1327 Guy Chevrier a reçu de divers ateliers monétaires des avances, qui n'ont pas été, ainsi que d'autres semblables, réinscrites à leur actif. —(3) Des fautes certaines de transcription dans rinventaire PP 99 peuvent faire douter de l'exactitude de ces dates, qui ne correspondent pas toutes à un changement dans le personnel du Trésor. TOME II. 12

du 1"^ janvier 1826 au 31 décembre 1330, de Pâques 1330 à la Sl-Jean 1335 (i) ; pour les dépenses seules de rAscension 1314 à ....? et du 1«' août 1326 à 1330 (probablement comme dans KK 2). Tous auront été détruits ensemble. Au contraire KK 2 et Lat. 9787, duplicata inachevés, ont été sauvés, parce qu*en cet étal ils n'avaient pas été remis à la Chambre. Il en a été d'ailleurs ainsi de presque tous les documents comptables qui nous sont restés.

Plusieurs fragments ont fait partie de Registres de recette et dépense communes.

Entre les feuilles 24 et 25 de KK 2, alors que les chapitres Auvergne au bas de Tune et Navarre en haut de l'autre doivent se suivre, avait été intercalée sur onglet une feuille évidemment en mauvaise place. Environ un tiers dans la largeur a été rongé; dans la hauteur elle est mieux conservée ; cependant le bord supérieur, où l'exercice doit avoir été indiqué, est déchiré. Ses dimensions et l'intervalle des lignes senties mêmes que dans KK 2. Elle porte des comptes ayant pour titulaires des Gens du Trésor qui se retrouvent dans les Compati ordinarii de Noël 1327 à Noël 1330 ; c'étaient sur son recto en première colonne ceux de Michel de Frignicourt, le Clerc du Trésor, de Jacques4e Champguyon et Guillaume Michel, qui ont été Clercs des Trésoriers Billoart et Rémy et qui après la nomination de ceux-ci à la Chambre des Comptes, le l®*" août 1326, ont été maintenus en fonctions jusqu'au 1«' novembre (2). De la seconde colonne il reste juste assez pour laisser reconnaître qu'elle se compose des comptes de Durand Le Blanc, autre Clerc, de Ma* thieu des Mâches, le Changeur, d'Yve le Breton, l'Huissier. Au verso les mots qui subsistent.... Parisius Thesaurarius montrent que le compte de Raoul de Paris, précédemment Maître de la Chambre aux deniers. Trésorier intérimaire du i^ août au 1" novembre 1326(3), occupait toute la première colonne, en face de ceux de ses successeurs, Erard d'Alemant et Guillaume

(1) Ce Registre avait dû être fait pour Pierre Forget, nommé peu avant Pâques 1330, décédé peu après la St-Jean 1335. — (2) KK 2 im. — (3) 21403; Rouen, Men. Xll ir», iso, las.

de Dicy (i). 11 est donc hors de doute que la feuille intercalée appartenait aux Compati ordinarii de l'exercice de Noël 1326 W, commencement de KK 2 annoncé dans le titre, mais détruit W ; elle vient d'être replacée en tète du registre, et du verso ancien a été fait le recto, de manière que les Trésoriers précèdent leurs Clercs, comme dans l'ordre habituel.

Deux autres feuilles, qui se trouvent à la Bibliothèque Nationale, fonds fr. 25994, ont fait partie du même cahier.

En haut de Tune, n^sas, a été écrit : < Fragment d'un compte de revenus, 1327 >, titre bien vague et peu exact. De même main que KK 2, elle a la hauteur moyenne de ses feuilles ; mais elle a été coupée dans ce sens ; c'est la moitié extérieure qui subsiste, de telle sorte que la première colonne du recto et la seconde du verso manquent presque complètement. Au recto, deuxième colonne, le titre Expensa est suivi d'une liste en cinq articles d'allocations à deux couvents et aux Gens du Trésor, prises sur une somme dont la provenance n'est pas indiquée ; le surplus est partagé également entre cinq Maîtres clercs des comptes, ceux qui étaient en charge à Noël 1326 W, et renvoyé à leur Compte personnel. Ce sont exactement les inscriptions usitées pour dépenses assignées dans chaque exercice sur les « slipes > de Normandie. De la première colonne reste tout en haut la fin de deux lignes, un chiffre et l'abréviation vit. ; il s'agit d'une pension a£{m7am dans le compte de Gisors, toujours le dernier des bailliages normands, précédant immédiatement le chapitre des stipes. Le titre de celui-ci, en effet, venait ensuite ; on en lit encore la fin d'un chiffre, XVP ; il faut le rétablir ainsi : [Stipe de termino Sancti Michaelis CCCXJXVl»; au-dessous était la recette dont la répartition est faite dans la seconde colonne, comme il est dit ci-dessus. Ces Stipes s'inscrivaient avant les re-

(1) Menant a va sous leur nom un Journal qui commençait le 1*' novembre 1326 (Rouen, Men. XII m). — (2) Malheureusement le Journal KK 1, œuvre des précédents Trésoriers, s'arrête à cet exercice, ce qui prive d'un rapprochement qui eût été intéressant même avec cette unique feuille. — (3) M. Viard, Journaux zun, a déjà signalé ce feuillet comme « appartenant k un registre de • même genre antérieure Tannée 1328 »; il a paru utile de préciser davantage. — (4) Pierre de Condé, Jean Justice, Jean de St-Just, Âmaury de la Gharmoye, Jean Mignon.

180 RBGHERCHBS SUR DIVERS SERYICBS PUBLICS, ETC.

venus de la Champagne ; aussi voit-on au verso de la feuille, sous l'indication de l'exercice, c o. S. (pour Noël) 326 > : Exitui Campante^ avec le compte par Ei et Nobh du Receveur jusqu'au 31 décembre, puis celui du Bailli de Crécy. De la seconde colonne n'a été laissé que : E[xiiu8 senescalliarum], et au-dessous de ce titre : L[ugdunum].

Le second fragment, n"* 354 dums. Lat. SS994, de même main que le précédent et de mêmes dimensions est aussi la moitié extérieure d'une feuille. On a écrit au verso actuel: c xv' siècle. « Fragment de rôle de sénéchaussée >, fausse date et fausse dénomination. En outre, cette page était le recto. Elle ne porte que le titre de chapitre Saintonge, avec la note : Nihil ad hune terminum. Au verso (recto actuel) sont deux chapitres en blanc, Nismes et Auvergne, puis la liste des droits de <c style » dus par les bailliages aux Gens des comptes. Des inscriptions identiques existent pour chaque exercice de Noël dans KK2; elles permettent de constater d'après Tordre toujours observé que ce fragment était la suite immédiate de celui qui a le n"" ses dans le même volume, la partie intérieure de la feuille double ayant été enlevée. Ce dernier, comme nous venons de le voir, avait en seconde colonne du verso.le commencement des sénéchaussées, Lyon, puis Poitiers et Toulouse, dont il n'y a plus trace ; avec la première colonne du recto de la page suivante, manquant au n^ 854, ont disparu le Périgord et le Rouergue ; sur la seconde reste la Saintonge, que devaient suivre le Limousin et Carcassonne ; à la première colonne du verso nous voyons les inscriptions signalées plus haut, qui se continuaient sur la seconde par la Navarre, Bigorre, etc. Les deux pièces sont indubitablement d'autres restes de la première section du cahier qui manque en têtedeKK2, Noël1326.

Au commencement du ms. Lat. 9783, Journal du Louvre, a été reliée une feuille double, qui n'a avec lui aucun rapport. Elle a été rognée au format de ce registre. Les lignes sont séparées par le même intervalle qu'en général dans KK 2. La première feuille est en blanc, recto et verso ; sur l'autre, chaque article fait un alinéa. Le litre, Arreragia reddiluum ad viiam et voluntatem, est suivi d'une liste de telles rentes payées notamment

en novembre el jusqu'au 26 décembre. Au verso esl un aulre cbapilre, Vadia et jura, droits revenant à trois Clercs des comptes (1). On reconnaît les troisième et quatrième chapitres de VExpensa communiSy tels qu'ils se présentent dans KK2. En haut de ce verso est écrit : Naêiv. 328. En effet, Geoffroy Le Breton, earpenlator régis, reçoit le 10 novembre 10 livres et autant le 26 décembre pour une rente viagère dont un terme lui a déjà été payé à Noël 1327(2); dans l'exercice de Noël 1329, c'est à un nommé Vincent qu*est attribuée cette qualité, tandis que Le Breton est dit quondam carpentaior, quand la même rente lui est allouée (3). Le comte de Juliers a touché lui-même une rente perpétuelle à la St-Jean 1327(4); ici la même est payée pour le seigneur Gérard, jadis comte de Juliers, et à Noël 1329 ce sera la comtesse, sa veuve, qui la percevra (&). Au nom de Guiot Gosquin est une autre rente, qu'il a eue aussi à la St-Jean et à Noël 1327 et 1329(6). Nul doute donc que la date indiquée sur la feuille insérée dans le Journal du Louvre ne soit exacte ; c'est un débris du cahier à'Expensa communia de Noël 1328, qui manque dans KK 2 (7).

Dans le ms. Lat. 17010 is est une feuille double dont le tiers supérieur a été coupé, ainsi que le quart de la seconde feuille dans le sens de la hauteur, mutilation qui y a seulement laissé le commencement des lignes au recto et la fin au verso. La première a le recto en blanc, mais son verso est couvert de lignes pleines, suite d'un compte de dépenses groupées en un paragraphe pour chaque mois, pro telle personne ou tel motif, à partir du 20 février. Les plus intéressantes sont les suivantes :

A plusieurs reprises sommes considérables Pro expensis Hospiiii ou bien Pro denariis traditis Balduino de Roya, frère de Renaud de Roye, qui a été Maître d'Hôtel faisant fonctions de Maître de la Chambre aux deniers et Maître des garnisons.

(1) Adam de Champeaux, Léodegard Moriend, Robert Mignon, qui exerçaient en e/Tet à la date indiquée. — (2) KK 2 iw. — (3) Ihid. lot. — (4) Ibid, isi. — (5) llnd. iM. — (6) Ihid. it9, sm. — (7) M. Viard, Journaux mt, a remarqué ce fragment, et lui a attribué la même date en conséquence d*une observation analogue aux précédentes, relative àFerri de Lorraine.

Manteau de S6 1. 13 s. 4 d. (0 à Michel de Bordenet^ qu'on sait avoir été chargé de TArgenterie avant qu*il devint Maître des comptes au plus tard en 1310.

Même allocation à un Jean de St-Just jusqu'à la Pentecôte i809{2).

Manteaux de S livres à Guillaume de Roussillon, Raoul de Perelles et Jean de Laon ; c*étaient des Clercs du roi, qui devaient être les trois Clercs des Trésoriers, car le premier avait en 13iS cette charge avec deux autres collègues.

Mêmes manteaux rappelés de Noël i308 à deux Maîtres clercs et trois Clercs des comptes (3) ; ils avaient touché en octobre celui de la Pentecôte d'après le Journal de 1307 à 1309 (^).

Sommes données à Mathieu de Trie, Grand Panetier, puis Grand Chambellan.

Achats de foin, avoine, bois, poissons, cire pour THôtel.

Frais de diverses missions remboursés par les soins de Guillaume de la Poterie, déjà employé au Trésor, dont il sera un des Clercs en 1312, ou par Tévêque de Meaux, c'est-à-dire Simon Festu, l'un des Trésoriers, nommé en octobre 1307, alors qu'il était encore archidiacre de Vendôme.

Remboursements d'arriérés jusqu'au 1*' janvier 1308, convertis en monnaie forte, si la créance était antérieure à son rétablissement en septembre 1306.

Gages d'officiers de l'Hôtel.

Les paragraphes mensuels ne sont pas totalisés. A deux d'entre eux au moins devaient être ajoutées des dépenses non détaillées ici, mais annoncées, Summa ab alia^ sans chiffre.

De ces mentions et des dates, dont la dernière qui subsiste

(1) Sous ce titre de manteau, évidemment payé par tiers, pour 80 livres, quand les Grands Officiers n'en avaient un par semestre que de 10 livres, les Maîtres des comptes que de 5, me parait devoir être comprise une indemnité pour les fonctions relatives à TArgenterie avant Tinstitution de la charge d'Argentier. *— (2) Ce St-Just aurait succédé à Bordenet. Il était autre que le Jean de St-Just, ancien comptable de THÔtel, devenu Maître des comptes depuis 1306; autre aussi que le Jean qui, en 1311, n'était encore que Clerc d'un Maître des comptes. Voir I sot («). — (3) Jean de DammarUn, Sance de la Charmoye et Jean de Lillers, Guillaume de Montfaucon, Pariset de Langres. — (4) Rouen, Men. m 17.

est le 29 juin, il résulte que là sont énumérées pour Texercice de St-Jean 1309 les avances faites par le Trésor au caissier de rUôtel, le Nobù de ce compte. UEi a disparu avec le haut de la page et le nom du titulaire. Ce devait être Renaud de Roye(i), comme il vient d'être dit Maître de la Chambre aux deniers, Maître d'Hôtel, Maître des garnisons, et de plus l'un des Trésoriers. En eflfet, il a perçu des fonds pour l'Hôtel en février .1307(2), en mai 1309(3), et est décédé ayant encore toutes ces fonctions en 1312 (^). En raison de ses trop nombreuses occupations il devait se faire seconder par son frère Baudouin, qui lui a succédé, et qui touche ici les sommes affectées à THôtel, ainsi que l'avaient fait, également sans titre officiel, Jean de Lissy pour Jean Sarrazin, Jean de Condé pour son oncle Pierre, Martin Marcel pour Jean de St-JusK^).

Au recto de la seconde feuille en des lignes écourtées est le compte de Gui Granche, Maître de l'Écurie, par actif resté en blanc et par passif pour deniers reçus du Trésorier, évèque de Meaux ; puis, tout semblable, celui de Raoul de Paroy, souvent nommé dans le Journal du Louvre comme caissier de l'Hôtel des enfants royaux. Entre les deux se verraient ceux de l'Argenterie, si ce service n'avait été constitué à part de la Chambre que quelques années plus tard, et de la reine, si elle n'était décédée depuis 1304.

Au verso les fins des lignes suffisent pour faire reconnaître un compte dont est titulaire Sance de la Charmoye, alors le plus ancien, le premier des Maîtres clercs des comptes. A son actif sont des reports de la St-Jean 1308; à son passif, des allocations et des avances sur ses gages, qui lui on t été transmises par les Clercs Amaury, son neveu, ou Guillaume de Montfaucon, et le règlement d'une opération pour laquelle de premiers versements avaient été notés sur le compte du Temple de la Toussaint 1307, nouvelle preuve que l'Ordre avait laissé les éléments

(1) L'auteur probable des Tablettes de 1308, 1311; voir p. tb. — (2) Rouen, Men. m t. — (3) Jbid. is. Les pougnées mises ici au compte de Renaud de Roye étaient des retenues sur des gages, k distribuer en bonnes œuvres par le Mailre de la Chambre aux deniers, — (4) Lat. 9069 961. — (5) 1 144, tes, ler, tic. ; Lat. 9783 m, «u.

nécessaires pour qu'on ait pu lors de sa suppression élablir la situation du Trésor.

Ces comptes sont absolument semblables, les uns à ceux des Hôtels et de leurs services auxiliaires dans la deuxième partie de KK 2, le dernier aux Comptes personnels dans la première. La double feuille provient évidemment d'un Registre de recette et dépense communes. Mais, telle qu'elle est présentée, elle ferait précéder par le compte de la Chambre aux deniers à la ^^ Jean 4809 les autres, qui sont de Noël avec dates comprises entre le 8 juillet et le 31 décembre certainement en 4808 à cause de rappels de la St-Jean de cette année. 11 y a eu interversion à la reliure. La seconde feuille, à replacer la première, portant après les dépenses des dernières subdivisions deTHôleUe commencement des Comptes personnels, appartenait à Texercice de Noël 1308; la fin suivait à l'intérieur d'un cahier dont les feuilles enveloppantes sont seules restées; là aussi devaient être les Dépenses ordinaires, première section de St-Jean 1309. Avant la seconde section le recto de l'autre feuille, en blanc, marquait une séparation telle qu'on en voit à cette place dans le volume KK i ; puis venait au verso le premier chapitre de cette seconde section, Chambre aux deniers.

Les Registres de recette et dépense communes étaient donc déjà en usage en 1308 au moins. En effet, l'Inventaire de 1686 en mentionne depuis 1303(0. Mais il parait qu'alors les Comptes personnels étaient à la fin de la deuxième partie, d'où ils auront été plus lard reportés dans celle des recettes, nul motif ne devant faire préférer l'une de ces dispositions à l'autre.

Notons une mention de Recette et dépense communes en 1315; à la Sl-Jean 1316 deux Clercs, qui les avaient copiées pour le Trésorier, évèque de Meaux, ont été rémunérés de ce travail W.

11 peut être utile de signaler des fragments de même sorte que les précédents, bien qu'ils soient d'une époque postérieure.

Deux feuilles d'un Registre de recette, Noël 1339, sont le n^ 233 du ms. 35996(3) : fin des Ateliers monétaires; Sceau (seul

(1) PP 99 11. — (2) 20683 is. — (3) Noté par M. Viard, Journaux xayn. Ces feuilles devaient faire partie d'un Registre qui, allant de Noël (depuis le 1*' juil-

chapitre totalisé» comme d'ordinaire); Gites (en blanc) ; Amendes; Confiscations; Reliefs, etc.; Régales. Leurs inscriptions offriront an intérêt tout particulier, parce qu'elles pourront être comparées à celles d'un des Livres du Changeur, RK 5. i

Dans le vol. N. A. F. 20026 est un cahier incomplet de feuilles doubles à deux colonnes, mal assemblées W, à replacer dans Tordre suivant. Les feuilles 76 r et r-, ?» r et v, 74 r 11- coi.) portent tous les chapitres de recette à partir du Sceau; à la seconde colonne de cette dernière page commencent les Comptes person* nels pour trois Maîtres des comptes W ; ils se continuent au verso pour six autres (3) et deux Clercs W. Ici manque une feuille affectée aux autres Clercs, aux Présidents et aux Maîtres extraordinaires (s). Les cinq Trésoriers («) (1- coi.) et trois Clercs W occupent la page 77 r* ; au verso (1- col) sont le Changeur, l'Huis* sier du Trésor (8) et les premiers Débita, dont la suite («• coi), f 78 rot T*, se termine sur la page 76 r. Au verso de cette feuille 76 est le litre d'un nouvel exercice, avec en-tête préparé pour chacun des bailliages de France W. Cet exercice est dit avoir duré du 20 novembre au 23 mars 1359, à cause de changements dans la valeur de la monnaie ; par conséquent le précédent, principal objet du cahier, a eu pour termes la Sl-Jean et le 19 novembre de cette année.

La collection Mancel, à Caen, contient deux feuilles à deux colonnes, sur lesquelles se. reconnaissent aussi des recettes et des Comptes personnels W. Elles ont été coupées par la moitié

let) 1335 à Noël 1342, était dans les archives en 1686; il avait donc été commencé en même temps que le livre du Changeur KK 5, auquel le fragment sera comparé; voir !!• Partie, Relations etc. — (1) La feuille 75-76 doit envelopper 7t-78i enfermant 7«-77, dans l'intérieur de laquelle reste une lacune. — (2) J[ean Chauvel], Léger de la Charmoye, Oudard Lévrier.— (3) Jean d'Achères, Bertrand du Clos, Pierre Payen, Jacques de Pacy, Jean de Hangest, Amaury Braque. — (4) Regnaud de Laitre, Jean de Donchery. — (5) Les comptes de ces membres de la Chambre venaient d'ordinaire après ceux des Gens du Trésor; il n'en était pas ainsi sur ces feuilles. — (6) Pierre Scatisse, Mathieu Guèle, Jean d'Orbcc, Philippe Gilier, Edouard Tadelin. Voir p. im (1). — (7) Robert d'Achëres, Nicolas Terry, Gui de Sancy : il n*y avait plus à cette époque, avec le Clerc du Trésor, que deux Clercs des Trésoriers. — (8) Pierre des Landes, Thomas Dorrez. — (0) Ces chapitres sont restés en blanc, probablemétol parce que la date & laquelle les Baillis comptaient ne tombai^ pas dans cet exercice exceptionnel. ~ (10) Pièces orig. XIX m.

186 RIGHERCHBS SUR DIVERS SBRVIGB8 PUBUCS, ETC.

dans le sens de la hauteur, de telle sorte que les colonnes extérieures manquent. La date de décembre (exercice de Noël) 1360 y est inscrite. L'ordre des pages doit de nouveau être rétabli. La /lernière actuelle donne au recto la fin d*un des chapitres de la section Recepte communes; les derniers, Prêts, Gain au change étaient en seconde colonne ; au verso (i** coi.) commençaient les Comptes personnels, dont restent sur la colonne intérieure ceux des quatre Maîtres clercs des comptes les moins anciens et du premier des Clercs (i). Sur le recto de Tautre feuille sont ceux de quatre Clercs (2); la colonne extérieure affectée aux derniers de ces fonctionnaires et la première du verso, où les Trésoriers suivaient, ont disparu; sur ce verso la deuxième colonne est prise par le Qerc du Trésor, les deux Qercs des Trésoriers, le Changeur et THuissier (^}. Les noms de ces fonctionnaires sont les mêmes que sur le précédent document, dans le même ordre. Ce fragment pour Noël 1360 doit provenir du même Registre que celui des N. A. F. 20026; entre eux se trouvaient des cahiers concernant l'exercice exceptionnel annoncé et celui de la St-Jean.

Ces débris de 1339, 1359 et 1360 relient les Registres Lat. 9787 et KK 3 à ceux de 1373-1389 et 13934402 (KK 11 et 14); dans tous les dispositions générales sont absolument semblables ; les seules différences consistent en la suppression de quelques chapitres pour impôts tombés en désuétude. Aides féodales, Gîtes, Denier pour livre, etc., ou de circonstance sur les Nouveaux affranchis, les Juifs, les Changeurs, en Taddition de quelques-uns pour revenus nouveaux, comme Dauphiné, Ports et passages (précédemment confondus dans les Financie)^ Gabelle, etc., et en la simplification des Comptes personnels, qui, les tours n'étant plus en usage, ont été réduits à Tinscription des gages et droits de la charge du titulaire.

Boutaric a pensé qu'avec le Journal du Trésor et le Livre du Changeur les Registres de recette et dépense composaient toute

(i) Payen, Pacy, HaDgest et Braque; Laitre. — (2) Jean de Donchery, Etienne Blanchet, Adam Albéric, Thomas d'Achères. — (3) Acbères, Terry, Sancy, Landes, Dorrez.

la comptabilité centrale W. S*il n'y a pas compris un Compte ^néral d'exercice, alors qu'il a donné pour tels les comptes plus anciens de la St-Jean 1316 et de la Chandeleur 1287, c'est que ces registres lui ont paru avoir été substitués à ce résumé qui ne pouvait manquer d'être établi. Pour réfuter Terreur qu'il a propagée à ce sujet, il faut résumer des remarques qui viennent d'être présentées çà et là dans l'examen des documents.

Les exemplaires que nous possédons ne peuvent pour des questions de forme passer pour ceux d'un compte définitif. Ils n'ont pas été non plus des minutes à recopier pour le rendre plus présentable au contrôle; l'absence de totalisation n'y serait pas devenue systématique; on n'y trouverait pas : tant d'articles abrégés par et cwlera; tant de renvois pour plus d'explications au Journal, aux comptes d'Hôtel, de guerre, etc. ; des avances sur les gages d'ofQciers; la régularisation d'affaires privées ; une somme portée comme prêtée et une seconde fois comme due, ni des articles répétés dans un autre chapitre ; des opérations fractionnées en acomptes; des inscriptions pour ordre, sans aucun chiffre ; des balances équilibrant fictivement un crédit et un débit, ni des reports prolongeant la situation en l'un ou l'autre sens ; le montant de tours de comptes sans spécification des dépenses et de la contre-partie en recettes ; des dettes et des créances du roi mêlées dans une même liste ; la manière dont les opérations ont été effectuées, ou le nom d'intermédiaires, qui s'en sont chargés ; ni surtout des comptes par actif et passif. Rien de tel ne devait prendre place dans un Compte général, et ne se verrait dans ceux qui sont connus. Les circonscriptions financières et les services ne fourniraient d'ailleurs que des résultats très inférieurs à ceux qu'il sera possible de constater (2), même en y comprenant le complément Summa ab alia parfois ajouté pour mémoire. Ce détail et l'annonce de Paries a tergo compoti^oui tout particulièrement dans les Registres eux-mêmes la preuve qu'un compte d'exercice, à cette époque encore en un rôle, existait à part.

(1) Ec. Ch. 1878 su. — (2) Voir à la III* partie.

188 RECHIRCHIS SUB DIVERS SIRVIGIS PUBLICS, ETC.

Ceci est confirmé par la comparaison de la Recette commune de Noël 1374, KK 11, avec une liste de chapitres que Menant a extraite d'un compte de cet exercice (t). Dans le Registre les Buste monetarum ne sont pas distinguées de la Recepta monetagii, ni les Emolumenta portuum des Financie et composUiones, ainsi que dans la liste; ceUe-ci au contraire ne donne pas séparément de ce dernier chapitre les Conftscationes ; d'une part sont les Débita que rex débet et que régi debentuty de Taulre les seules dettes du roi, et cela à titre de recettes (2). Le document vu par Menant était donc certainement d'autre sorte que KK 11, quoique se rapportant à la même période budgétaire.

Le compte, qu'on doit s'attendre à trouver, a d'ailleurs été mentionné officiellement en même temps que les Registres. En 1315, des clercs ont écrit pour l'évèque de Meaux le Journal, les Communes Becepte et Expenze^ comme nous l'avons vu, et en outre les autres comptes (3). L'Ordonnance du 26 juillet 1341 (^) a prescrit aux Clercs des Trésoriers de faire c deux c receptes, deux dépenses communes » et les c comptes ordic naires »; de plus le Clerc du Trésor fera faire un compte c des Trésoriers à chacun terme aus despens du roy pour le € Trésor », et les Clercs des Trésoriers auront à fournir « deux c comptes à chacun terme », toutes pièces dont la nature reste à déterminer, très différente de celle des Registres de recette et dépense.

En résumé, ceux-ci sont des livres auxiliaires, œuvre, non de comptabilité royale, mais de comptabilité intérieure de la caisse centrale. Aussi, comme ceux du Changeur, n'ont-ils été compris, ni dans l'Inventaire de Mignon, ni dans son supplément. Leur caractère particulier était une conséquence du rôle du Trésor, de sa qualité d'intermédiaire possédant une existence financière autonome. 11 y tenait au courant les éléments de sa situation envers chacun des comptables ordinaires,

(1) Rouen, Men. III u«. — (2) Voir plus loin l'explication à propos des Extraits. — (3) 20683 18. — (4) P 2291 sti.

envers des officiers composant le personnel supérieur du service, et quant au reste envers le roi pour opérations réalisées dans sa caisse ou dans ses écritures, mais pour celles-là seulement. Il devait évidemment en justifier à la fin de Tezercice; mais il devient dès maintenant certain que ce n'était en présentant, ni des constatations aussi confuses que celles des Registres, ni le Compte général, duquel devaient ressortir tous les faits administratifs, même ceux qui lui étaient restés étrangers. D'autre part le règlement des comptes courants s'opérait sans que le roi y fût intéressé.

11 faut avouer que, pour avoir appris à connaître la nature des Registres, on ne s'explique pas mieux dans leur titre le sens du mot eommunis; du moins la certitude est acquise que la traduction c Recette, Dépense générales » est inacceptable, puisqu^il s'agit seulement du service particulier du Trésor^ non pas de toutes les opérations de l'exercice, ni exclusivement de celles qui concernent le roi. On pourrait penser que la qualification de eommunis était appliquée aux recettes et dépenses dont les Trésoriers étaient solidairement responsables, par opposition à celles dont ils se chargeaient individuellement et dont chacun était comptable envers ses collègues; mais le Registre Lat. 9787 se rapporte précisément à deux années pendant Lesquelles il y a eu un unique Trésorier. On serait aussi tenté de faire remonter l'origine de ce titre à l'époque où, pour exécution de l'Ordonnance du 19 janvier 1313, deux Trésors ont fonctionné ensemble. Quoique chacun eût sa part d'attributions, ils ne faisaient en réalité qu'une même administration sous la haute direction d'Enguerrand de Marigny. Celui-ci a rendu à la fois les comptes du Temple et du Louvre; étaient-ils c communs » aux deux caisses? On le croirait, parce que l'Inventaire de 1686 ne dit pas de laquelle provenaient un Journal de 1314, VExpensa eommunis de l'Ascension et la Recepia commencée au 1"^ janvier de cette année. 11 est cependant difficile d'admettre que chacune ne tint pas une comptabilité qui lui fût propre. D'ailleurs les Registres, et probablement leur titre, étaient antérieurement en usage, ainsi que le montre le

fragment de 1309. Nous devons allendre encore de nouveaux renseignements.

Grand- livre; Ordinaire du Trésor. — Il est naturel de se demander si un Grand livre ne servait pas à Tinscription des opérations suivant leur nature dans le même moment qu*au Journal en ordre chronologique. Quoique s'en rapprochant, les Registres examinés dans le précédent chapitre ne peuvent passer pour tels, du moins à en juger d'après les exemplaires qui existent; ils ne concernaient d'ailleurs pas exclusivement les finances publiques.

On sait que le Temple avait reporté ses recettes et ses dépenses de son Journal sur divers livres, les uns réservés à rOrdre ou à des particuliers, d'autres au roi. Dans ceux-ci n'apparaît clairement qu'une subdivision en Debemus ou Dehetur par exercices. Les Trésoriers, successeurs du Temple, pour ne pas laisser la comptabilité dans une confusion de plus en plus grave en raison de son développement constant, ont dû y introduire une classification plus détaillée. Au début, en outre des articles notés pour être réinscrits dans les Comptes particuliers ou personnels, quelques-uns, d'après le Journal du Louvre, ont dû l'être in magno libro, in libro guerre. Dans les Journaux KK 1 et 6 très nombreux au contraire sont les renvois in partibus hospitiij argentarie, scutiferie^ bladorum; in tiiulo guerre; in capitulo reddiiuum admoriisalorumy ad hereditalem^ ad vitam, et aussi sans distinction de motif m capitulo denariorum alias redditorum; mais ces annotations pouvaient bien ne viser que des chapitres des Registres de recette et dépense. De plus sont très souvent indiquées des transcriptions in debitis pariicularibuB de chaque service et chaque circonscription, dans le f petit livre des commissaires * pour restes des comptes des missions (i), dans un autre de même genre réservé plutôt aux tins de comptes spéciaux et dans un troisième contenant le debei des Receveurs de bailliages et sénéchaussées W. 11 semble donc qu'en fait de Grand livre le Trésor ne tenait que le Registre de

(1) Fonl. 63 us, u». — (2) 2775 m, im, sb4, «te.

recette et dépense, fort imparfait à ce point de vue, et en sus seulement quelques livres pour des arriérés divers et pour certains services.

Un de ces livres était affecté au paiement de rentes et traitements sous le nom d*Ordinarium.

Les archives en 1686 contenaient la série presque complète de documents dits Ordinarium Thesauri, commençant par celui de 1314 à 1320, jusqu'au xvi« siècle (i). A la Toussaint 1316 ont été payées des rentes qui au même terme de Tannée précédente avaient été inscrites de nof>o in Ordinario (S). En 1326, une avance à Gaucher de Chàtillon sur une pension a été notée in Ordinario (3). Le Qerc du Trésor en 1335 avait à tenir divers registres, dont < l'Ordinaire t ; un des frères Sainte-Marthe a pris des notes dans ce c Registre cotté Ordinarium Thesauri a termino Omnium Sanciorum 133B(^) », et dans quelques-uns des suivants, puis dans ceux de 1372, 1373. Des références ont été données par La Roque « secundum Ordinarium Thesauri de terminis Candelosm 1337 et Ascensionis 1338 (&) ». Blanchard a eu à sa disposition ceux de 1336 à 1346, de la Chandeleur 1358, de cette fête en 1375 à la Toussaint 1377 W. Dans les Journaux KK 1, 6 et 13 il est souvent question d'un Ordinarium ; ce titre s'explique, car c'est uniquement à propos de renies, de pensions ou de traitements pour officiers des Comptes, du Trésor, des Monnaies, de l'Hôtel en dehors des métiers, ainsi que pour des Conseillers du roi ayant séance à la Chambre, dépenses se reproduisant périodiquement à époques fixes et pour même montant, de toutes les plus ordinaires.

Il serait difficile d'avoir des notions précises sur cet Ordinarium, si M. Viard n'en avait découvert et publié un exemplaire. U en a donné une description, qui dispense de s'y arrêter. 11 y a vu f comme l'embryon du grand livre de la dette inscrite, avec « celte différence qu'aux rentes on a ajouté quelques gages (7) t.

(1) PP 99 81. - (2) 20683 a — (3) Rouen, Men. XII is». — (4) 20691 esT. — (5) Hist. d*Harcourt IV ti84. — (6) N. A. L. 184 e, r, so. Blanchard a appelé les derniers de ce» documents « comptes du Trésor » ; comme tels, ils n'auraient pas eu pour terme la Chandeleur, et un seul d'entre eux ne se serait pas rapporté à deux années. — (7) Journaux xm, ssr.

Ces dépenses sont précisément celles qui composent la première section de VExpensa communii des Registres de dépense. Cependant les titres mêmes établissent une différence entre les deux documents, leurs divisions étant marquées dans l'un par les trois termes anciens, Chandeleur, Ascension, Toussaint» dans Tautre par les deux exercices de Saint-Jean et Noël.

Dans VExpensa communis ces dépenses sont inscrites, après avoir été effectuées au comptant ou en écritures in eompoto de rayant droit. Elles se suivent dans chaque chapitre en ordre variable d'après la date du paiement.

En tout exercice, nombreuses sont celles qui auraient dû être acquittées, étant arrivées à l'échéance, et ne figurent pas ; par contre, beaucoup d'arriérés de plusieurs termes, souvent fort éloignés^ sont réglés. Éventuellement les chapitres sont complétés par le total des créances auxquelles il a été satisfait ab alia \parié\. Le Trésor y a donc seulement détaillé en ordre chronologique toutes les sorties de caisse motivées par rentes et traitements pour l'exercice courant semestriel avec restes des précédents.

Au contraire, YOrdinarium de la Chandeleur et celui de l'Ascension sont réunis en un même état, qui comprend aussi les échéances de Pâques ; sur un autre état pour la Toussaint se voient celles de la Saint-Rémy, Saint-Michel, Sainte-Luce. Ces fêtes, ici toutes d'une même année, sont les termes d'arrérages dus; aucune date de paiement n'a été portée d'abord. Les articles se composent simplement du nom de l'ayant droit et du montant de la somme à loucher chaque fois pro toto, pro medietate, pro tertio, ou sur le premier des deux étals pro duobus tertiis. Si un ayant droit est un des personnages qui ont un compte au Trésor, il est dit que le paiement se fera super se in eompoto suoy c'est-à-dire en écritures. Les articles sont toujours dans le même ordre, autant que le permet la différence des échéances annuelles, semestrielles ou de quatre en quatre mois; pour ceux d'un même semestre en années qui se suivent la rédaction est identique, sauf omissions réparées (0, rectifications (2),

(1) Viard, Journaux U79, «te. — (2) Ibid, bss4, «ic

innovàlions ou radiations soîgneusemenl expliquées. Les renies nouvelles sont ajoutées à la fin avec quelques détails sur Tacte de concession et Tindication des autres échéances : aliud ter- Hum capiet ad....; ces renseignements pour de moins récentes sont seulement rappelés, prout est in Ordinario de tel terme. Tel était tout d*abord chaque état.

Sur l'exemplaire connu on peut s'assurer que des additions ont été faites de même main, presque toutes ayant pour but la suspension du paiement. Nihil hic on Non solvatur per ThesaurarioSf est-il dit pour une rente inscrite à tort dans un chapitre et reportée à un autre (0, vendue ou héritée sans que le droit de mutation ait été acquitté (2), parce que le titulaire Ta forfaile ou est en rébellion contre le roi (3), parce qu'il n'en a pas encore rendu l'hommage W ; la mention Nihil hic, nec de cœtero en cas d'assignatioa sur une caisse secondaire (5), de rachat l^) ou d'échange, et après le décès d'un rentier à vie C) équivaut à radiation pour l'avenir; les traitements sont par ordre royal (s) retenus à la plupart des officiers à l'occasion de la guerre, à moins qu'ils n'y aient servi W. Une fois un rappel est ordonné, parce que la rente avait été omise dans les états précédents.

Par une autre main d'autres additions ont été inscrites à la suite du plus grand nombre des articles. Celles-ci constatent que le paiement a eu lieu. Habuit tel jour, ou bien une date dans le courant de l'exercice, surtout à la fin, est simplement indiquée.

Tout ceci s'accorde parfaitement avec une note placée en tète de notre exemplaire : < Duplex originalis poziti in almariis », et la marche suivie apparaît clairement. La Chambre des comptes, chargée de la direction financière, fait dresser et conserve pour chaque exercice VOrdinarium (lo), état des rentes et gages venant à échéance, avec 'justification des différences par rapport au précédent. Cet état est, sauf en ces détails, chaque fois scrupu-

(1) Viard, Journaux au. — (2) Ibid. biss. — (3) Ibid. ssbs. — (4) Ibid. bsio. — (5) Ibid. 8147. — (6) Ibid. mi. — (7) Ibid. »m. — (8) 27 décembre 1337 (Font. 73 «t). — (9) Vîard, Journaux tsM, «te. — (10) C'est sur ces exemplaires-types, seuls gardés dans les archives, que Ste-Marthe a pris ses notes dans 20691, parce qu*ii n*y a aucune mention de paiement.

194 RBCHKRGHBS SUR DIVSRfi 8BRVICIS PUBLICS, STG.

leusement reproduit, tellement qu'à deux siècles d'intervalle des articles se retrouvent rédigés en termes identiques et qu'une rente continue à figurer, quoiqu'elle doive provisoirement n*ètre pas payée; de même si elle a été confisquée, comme sur le Temple en Normandie, sur les Cbambly en Champagne (0, jusqu'à annulation officielle de la concession. Pour exécution la Chambre adresse au Trésor une copie de l'état avec annotations motivées (2). Cette pièce est remise au Changeur; il y signale les paiements qu'il effectue. On peut constater l'exacte correspondance de telles mentions sur VOrdinarium et le Livre KK 5 ; elle se retrouverait encore dans le Journal et le Registre de dépense, s'ils existaient pour cette époque. Cependant beaucoup d'articles sembleraient rester en souffrance ; ils ont été relevés en fin d'exercice et réalisés par les Trésoriers au moyen d'assignations, ou passés aux Débita; ceux pour lesquels une suspension leur a été prescrite ont été portés par eux au moyen ^d'un tour en dépense, puis en recette (3). Ces opérations complétaient l'état déjà annoté par le Changeur, ou plutôt une seconde copie.

En conséquence, VOrdinarium^ état de dépenses périodiquement renouvelables, recevant l'indication de la solution donnée dans chaque cas, était autre qu'une subdivision d'un Grand livre. Il était extrait de plusieurs registres, dont chacun concernait en articles plus détaillés une sorte de dépenses^ entre autres de ce Begistrum ad hereditatem, qui a été appelé le Livre Rouge W. Lors de la concession d'une faveur on certifiait sur le titre même que mention en avait été portée dans le registre convenable ; par exemple, en 1300, à l'amortissement d'une rente de la Sainte Chapelle a été jointe la note : Registratur in XXII quatemo ad heredilatem, les rentes ainsi avantagées ne faisant alors pas encore une catégorie à part.

VOrdinarium devait en 1316 comporter une double liste^ avec évaluations en parisis et en tournois, à en juger par la disposition du compte de la St-Jean (5); mais dans l'exemplaire

(1) Voir p. 18, SI. — (2) Vlard, Journaui u. — (3) Lai. 9783 u. — (4) PeUt, Inlrod. IX (i). ~ (5) Voir au chap. Comptes généraux.

connu tout esl en parisis, quoique le montant de la plupart des rentes ait été à Torigine fixé en l'autre monnaie; c'est que celle-ci n'était plus en usage dans les comptes définitifs du Trésor.

Extrait du Trésor. — Un extrait ou résumé était souvent joint à un compte particulier trop long et compliqué (*), ou présentait l'ensemble d'opérations pour un même objet pendant plusieurs exercices (2); beaucoup ont été notés dans l'Inventaire de Mignon. Par ce moyen aussi on rendait plus faciles à consulter les listes d'arriérés (Extractm dehiiorum)^ celles de revenus affermés (sénéchaussées de Carcassonne et de Beaucaire de 1300 à 1302) (3), etc. Il est naturel que les comptes du Trésor aient donné lieu à un semblable travail.

Dès la fin du xiii^ siècle il est question d'un document appelé Extractu% Thezauri; mais aucun exemplaire ou fragment ne s'en trouve qui ne soit de longtemps postérieur W.

A la Toussaint 129S Jean Clersens, Maître de la Chambre aux deniers (alors Maître des comptes}, faisant fonctions de Trésorier des guerres, était débiteur de sommes que ponuntur super ipsum per Exiracium Luparei^); il devait avoir un compte courant au Trésor; celui-ci a pris la dette en recelte dans son Extrait et Ta mise à son propre actif dans ce compte courant.

Déjà pour l'exercice précédent un Extrait avait été établi, car le supplément à l'Inventaire de Mignon comprenait, d'après le texte qui nous a été transmis, les Compoti Extraciorum Thesauri ah Ascensione 1295 (6). Ces termes, aussi bien que la variante Exiracta, sembleraient n'avoir pas de sens satisfaisant. On sait combien est fautive la reproduction de cet important document, et l'on serait tenté de croire qu'il eût fallu lire : Compotiy Exlractus, ou bien Compoti Extractusque. Diverses indications, que nous rencontrerons dans la suite, confirmeront cependant l'exactitude de cette expression Compoti Extractorum, et permettront de l'expliquer.

(1) 2833 tf. - (S) Par ex., 25994 su. — (3) Lat. 9018 ii-ii. — (4) Pour ce motif n'ayant pu sufAsamment étudier ce documenti je Tai désigné, vol. 1 tw, comme étant le budget. — (5) 25992 10. — (6) H. F. XXI is9.

196 RSCHERGHXd SUR DIVBRS SSRVIGKS PUBLICS, ETC.

Caille du Fourny a vu un Extrait du Louvre pour rAscension 1297 (0.

Parmi les travaux dont la rémunération était réclamée par les Clercs des comptes en 131S (2) sont cités un Extrait de la St-Jean 1306 en trente-quatre feuilles de format réglementaire (rotuli de exemplari) à 1 sou chaque; un autre semblable à Noël de même année; dix-sept rotuli à 18 deniers portant l'Extrait du Temple à la St-Jean 1307.

Le Mémorial Lat. 12814 5 fait connaître une liste de dépenses prise in Extracto Thesauri ad Omnes Sanctoz 1311 inier alias expensas ad parisienses W.

Le Clerc du Trésor, Jean Justice, sortant de charge en 1325, a été payé pour avoir fait les Extraits de StJean et Noël de 1322 à 1324, livrés à la Chambre des comptes, concernant les finances royales et les fonds dits d'Exécution des trois rois précédents, le tout en trois cent vingt et une feuilles (rotuli), à 15 deniers chaque, et en plus pour deux copies destinées au Conseil W, Son successeur, Mile de Frignicourt, a reçu à la fin de décembre 1325 le prix des cinquante-cinq feuilles {roluli) de l'Extrait de la St-Jean et de deux duplicata (&).

11 ne serait pas possible de s'assurer de ce qu'était cet Extraclus sans dépasser les limites de temps annoncées pour cette étude.

Dans VOrdinarium de 1338-9 des annotations renvoient aux Extraits de la Toussaint 1337, de l'Ascension 1338 et 1339 (6).

Menant H), Ste-Marthe (^), Blanchard W ont consulté de très nombreux comptes, dits par eux c Extraits 1, se suivant presque

(1) Cab. e84 ST.— (2) Rouen, Men. IV ta*; Font. 59 im.— (3) 2755 e ; P 2509 m; etc. Dans les mss. P 2590 n, Len. R. C. I m, etc., d'après le Mémorial de St-Just, est écrit : « In Exlracto Thetauri de termina Omnium Sanclorum 1311 in aliit expensis ad Pascha scribitur sic ;.... ». P&ques n'étant pas dans cet exercice et les comptes se scindant encore alors pour opérations en parisis et en tournois, la version de Lat. 12814 est certainement la bonne. — (4) KK 1 tb». — (5) Ibid, 187. ^ (0) Viard, Journaux sso, mi, ms, ssb, 017. — (7) Notes publiées par M. Moranvillé, Ec. Ch. 1888 179, ti«, «te. —(8)20691 esietniT. —(9) N. A. L. 184 M, etc. Blanchard a faussement attribué les comptes qu'il a vus au Changeur, ou les a indilTéremment appelés Compolut, Exlracius Thesauri, Extraclus ex Compoio, Campotus sive Extraclus; ces deux dernières dénominations sont particulièrement inexactes.

LIVRIS AUXILIAIRES DU TJliSOR. 197

sans interruption et remplissant à eux tous Tintervalle entre les dates extrêmes, 1343 et 9 septembre 1420, de la période à laquelle se rapportait en 1686 la série presque complète des anciens documents classés sous ce nom. On peut affirmer qu'il en a été établi un pendant tout ce temps pour chaque exercice, qu'aucun n'a été vu postérieur à la seconde de ces dates.

Malheureusement les notes laissées par ces érudits sont des plus succinctes; beaucoup se réduisent au titre général; les plus étendues ne se composent que des intitulés de quelques chapitres, de noms propres, avec la copie de rares articles, notamment pour la St-Jean 13S3 par Menant (*). Mais nous possédons un fragment, examiné plus loin, qui sera reconnu comme ayant appartenu à l'Extrait de St-Jean 1356, et un autre daté de St-Jean 1372, provenant non moins certainement d'un Extrait W ; nous avons en outre les Extractus per Thesaurarios à la StJean 1408, où sont mentionnés ceux des deux termes de 1405, à Noël 1408 et à la St-Jean 1409 l-^); on peut consulter aussi ceux de SI Jean et partie de Noël 1420 Wper Gubematores et Commissarios générales omnium flnanciarum, fonctionnaires qui avaient alors temporairement réuni en une même administration le domaine, c'est-à-dire le Trésor, et les aides. Un article de ce dernier se rapporte à l'Extrait de la Sl-Jean 1417 (&). Comme pour les Journaux, comme pour les Registres de recette et dépense, de tels originaux nous donneront une idée assez exacte de ce qu'ont été les documents de même nom, quoique beaucoup plus anciens. Toutefois ce sont des registres, tandis que YExtractus n'a pas eu d'abord cette forme.

En effet, jusqu'en 1339 (6), notamment en 1313, 1322-5, 1337- 1339 (7), des Partes ou des pièces justificatives sont souvent mentionnées comme inscrites a tergo de Y Extractus; il est à la même époque dit composé de roluli^ feuilles propres à être cousues en un rôle; ainsi, en 1306 et 1307(8), 1322-4, Sl-Jean

(1) Roaen, Men. III it4; Ec. Ch. 1888 179. Menant doit avoir omis le titre de section Expense communes et ceux des chapitres Subventions aux Baillis, Domaines aliénés; en outre, plusieurs sont mal transcrits ou incomplets. — (2) KR i3 ».— (3) KK 16. - (4) KK 17. - (5) Ibid. n, - (6) Viard, Journaux »S7. — (7) Ibid, 76S, UBs, i9«s, 5s«9, 59M, wio, WS7; RK 1 pu. — (8) Rouen, Men. IV is«.

19â RXCHBRCHBS SUR DIVERS SBRVICBS PUBLICS, BTC.

1325 («). Au contraire à Noël 1348(2) et 1349 (3), en 1383 W, 1372 W et toujours dans la suite les Partes ont été placées in fine Exiraciuz ; elles viennent en dernier dans les listes des chapitres relevés en 1352 W. L'Extrait était dit un registre à la St-Jean 1349 m et en 1353(8); chaque fois ensuite («), le décompte des frais de copie a été établi d'après le nombre des folios^ non plus des rotuli; c'est d'un registre que le fragment d'Extrait de 1356 a été détaché (^o), puisqu'il se compose de feuilles doubles. On peut assurément fixer la date de cette transformation à 1343, année où commençait la série des Extraits existants en 1686 ; en celte partie des archives on n'avait conservé que des registres. Sous cette dernière forme seulement nous pourrons connaître VExiraclus; mais on ne doit pas oublier qu'il avait eu antérieurement celle d'un rôle, ni les lui attribuer toutes deux à une même époque.

Les Extraits de 1408-0, 1420 (<t) ont ceci de commun avec les Registres de recette et de dépense que les opérations y sont inscrites en ordre méthodique ; mais des différences très frappantes les en font distinguer à première vue.

Les premiers ont été faits en une fois, du moins remis au net. Le travail y est plus soigné ; les marges y sont plus grandes ; les subdivisions ainsi que les lignes, plus espacées et en une seule colonne. L'absence presque complète de ratures, surcharges, corrections dénote un document définitif de la comptabilité officielle.

Les recettes et les dépenses forment, non deux registres, mais des parties intégrantes d'un même compte pour un exer-

(1) RR 1 78», wr. — (2) Viard, JourDauz ueo. — (3) Ihid. im. — (4) Ec. Ch. 1888 loa. — (5) RR 13 <. — (6) Ec. Cb. 1888 tes. — (7) Viard, Journaux sms. — (8) Ec. Ch. 1888 loa. — (9) Par ex. RR 16 n. — (10) Delisle, Instructions m; voir plus loin une rectification au sujet de la provenance de ce fragment. — (il) Sur ces documents d'époque tardive, nous ne ferons que des remarques utiles à la connaissance de la comptabilité beaucoup plus ancienne. Observons cependantque le premier des deux Extraits de 1420 comprend 118 feuilles, tandis que le second n^en a que 36, la plupart de ses chapitres étant en blanc; c^est que celui-ci a été clos le 9 septembre, jour où, en exécution de POrdonnance du 4 du môme mois, a pris fin le système d'administration par le Trésor en situation d*un banquier.

UVRBS AUXILIAIRIS DU TRESOR* 199

cice. Les inscriptions sonl an résumé des articles du Journal rangés en ordre méthodique ; elles comportent le motif et le montant du mouvement de fonds après le nom de Tintéressé, et tout à la fin la date, même celle de chaque acompte, s'il y a lieu; non plus les mentions per tel intermédiaire, coni. ou campL^ $uper tel, ni in tel compote, sauf une exception signalée plus loin. 11 n*7 a aucun autre compte par actif et passif que celui du Trésor avec le roi, c'est-à-dire que l'Extrait lui-même. Il n'est jamais question de tours; leur objet rentre dans la masse de chacun des deux chapitres convenant à la dépense effectuée et à la recette qui l'a couverte. Les moyens d'exécution ne sont donc pas ici pris en considération, ainsi que dans les docu* ments de comptabilité intérieure; il y a seulement des résultats.

Les chapitres se présentent exactement sous les mêmes intitulés et dans le même ordre (<} que ceux des Registres de recette et dépense, avec les seules modifications dues à la différence des temps (2), si ce n'est que les Comptes personnels et la liste des Débita ne figurent pas, parce qu'il s*agit ici uniquement de la situation du Trésor envers le roi ; leurs inscriptions, qui s'y rapportent, ont été réparties entre les divers chapitres.

Dans la première section, le paragraphe affecté à chaque bailliage et sénéchaussée se compose du nom du Receveur, du montant de la recelte ainsi mise en évidence, puis décomposée suivant les versements opérés successivement avec les dates. Partes videlicet...., donnant un total égal, Summa ut supra. C'est la reproduction de YEi de ces comptables dans le Registre de recelte, mais seulement en ce qui, d'après le Journal, provient au comptant ou par tours du revenu ordinaire de leur circonscription, ce à quoi est éventuellement ajouté le règlement final de leur compte, qui peut avoir été inscrit aux Becepte communes du Registre; les autres fonds perçus par leur intermédiaire sont compris dans les chapitres qui suivent. Ceux-ci se composent d'articles en un alinéa» recettes qui ont été dans le Registre notées comme vendues per partes W,

(i) La liste des chapitres a été publiée par M. Viard, Journaux zx». — (2) P. iM. - (3)' P. m.

200 RECnERCHBS SUR DIVERS SERVICES PDBLIGS, ETC.

Dans la seconde partie une section, Expensa facta in dicio Thesauro, est un état des paiements qui ont été effectués en vertu de YOrdinarium de Texercice. Ce sont les articles des chapitres correspondants du Registre de dépense, mais à l'exclusion de tout arriéré et de toute avance. Les traitements des titulaires d'un compte courant sont dits réglés en écritures, ainsi qu'il est prescrit dans VOrdinarium^ ce qui implique renvoi aux Comptes personnels d'un Registre de recette, seule mention relative aux procédés d'exécution.

Une seconde section sous le titre Expensa commums porte en tète les arriérés deVOrdinariumf qui ont été payés, puis les frais des Hôtels. Ici se retrouve en partie le contenu des paragraphes Nobis de leurs comptables dans le Registre de dépense, pour deniers à eux remis et à employer dans leur service ou payés en leur nom, seulement encore à titre d'acomptes ou d'arriérés ; aussi le titre du chapitre est-il de nouvedM Expensepro hospiUis, et non Expense hospiiiorum ; le montant en est d'ailleurs très peu élevé, n'étant qu'un complément de la dépense en majeure partie imputée sur les aides. Pour le même motif le chapitre Pro guerra est presque complètement en blanc.

Dans ces deux sections, afin de présenter au complet les dépenses des services à la charge du Trésor pour l'exercice, il a fallu, sans que ce soit spécifié, ajouter aux articles inscrits dans le Registre de dépense commune les rentes, gages et frais que le Trésor a fait payer par assignation et les sommes que les ayants droit ont pu recevoir d'autres caisses, le détail de la Summaab alia parte W. Aussi dans beaucoup d'articles se lisent des mentions telles que:.... capiende de denariis subsidii ;.... percedulam Thesauri super receplam Silvanectensem ; ..., super quatuor receptas infrascriptaSy videlicet,...; etc.

A la suite viennent les mêmes chapitres que dans le Registre. Des titres, dont la signification est peu claire, ont déjà été expliqués, tel celui des Denarii traditi dequibuscomputandumestW, Dans les Expense communes s'étaient dès avant 1374 fondues les Expense per commissarios.... dequibus computatum est^ en-

(1) P. IN. — (2) p. 16e.

core à part en 1352 W. De nouveau dans les Denarii qui alibi fuerunt in recepia se voient des rectifications de trop perçu (2), notamment par suite d'assignations non soldées (3).

Les Vadia et pensiones asêignatorum super diverses recepias ne paraissent pas avant 1408 ; alors, et en 1420, ce ne sont que des arriérés dus au Chancelier et au Chauffecire, en faveur de qui ce chapitre semble avoir été introduit, leurs receltes ne pou* vant plus payer leurs dépenses (bourses des Gens des comptes, Secrétaires du roi, etc.) et leurs gages.

Le titre du dernier des chapitres de chaque partie, lequel n'existe dans aucun des Registres de recette et dépense, peut bien étonner : Alia recepia, videlicet débita que rex débet descendentia de tel terme ; Alia expensa, videlicet débita que régi debentur etc. Â s'en tenir à la traduction littérale, on croirait que des dettes du roi sont inscrites avec les recettes, dont le montant lui est dû ; que ses créances le sont avec les dépenses, qu'il remboursera. On px)urrait penser au premier abord qu'ici est liquidée la section finale du Registre de recette : Débita que rex débet et que régi debentur; mais l'explication qui a été donnée de cet autre titre W montre qu'il s'agit d'opérations différentes.

Là en effet le Trésor, considérant les créances et les dettes du roi comme des obligations également à sa charge, les avait provisoirement confondues en une même subdivision de sa comptabilité intérieure, mais, dès qu'après exécution il avait à en compter, il était obligé d'en faire le départ; aussi les a-t-il déjà fait figurer dans de précédents chapitres de l'Extrait même, les créances recouvrées à l^ Becepta ^debitorum, les dettes acquittées aux Débita soluta, sans avoir à mentionner les articles encore en souffrance, qui restent simplement sur la liste reportée à l'exercice suivant.

Avant d'expliquer ces deux titres, il faut remarquer que

(1) P. iM. Dans sa liste des chapitres de l'Extrait pour cette année Menant a écrit ici, une seconde fois, computandum au lieu de compulatum; il n*y eût pas eu de motif pour faire un chapitre distinct du précédent (Ec. Ch. 1888 18*). — (2) P. 167. — (3) Par ex. : Tel comptable pro denarUs de ip90 indebiliSy rêddUis per Thesaurum, 8* maii, per tel eut nihil solvU pî*opter onera sue recepUy tant, 20^ januarii (KK 17 lo»). — (4) P. let.

Menant a noté le premier, A lia recepta, à Noël 1374, mais non à la St-Jean ni à Noôl 1352; M. Viard ne Ta pas compris dans la liste qu*il a publiée pour 1408 (^), parce qu'il n'est pas dans TExtrait de la St-Jean, mais il termine la première partie du suivant et de ceux de 1420. VAlia expensa, qui était à la fin de l'Extrait de Noël 1347 {«), manque en 1352, 1374, à la St-Jean 1408, mais se retrouve à Noël de cette dernière année et en 1420. Ces titres ne sont donc pas ceux de chapitres constitutifs du compte, qui devaient y être toujours inscrits, fût-ce avec la mention i^iM; ils Tétaient seulement quand il y avait lieu, et ne se composaient alors que d'un très petit nombre d'articles.

Dans le premier, aux recettes, le nom de l'intéressé aurait dû être précédé de De; il est au datif : c A tel [est dû] pro denariis captis super regem per Thesaurum sub ista die pro tel motif, et non solulis eidem tune tant.... même jour >, lequel appartient à un exercice précédent. Si dans l'Extrait de cet exercice on se reporte à cette date, on trouve en effet la dépense, qui cependant, paraît-il, n'a pas été effectuée (3). Il s'agit d'une somme due par le roi ; le Trésor l'a prise sur lui et portée en dépense ; il l'a eue ainsi à son actif lors du règlement del'exercice, à tort, puisqu'il ne l'a pas payée. 11 la réinscrit à son passif, donc parmi les receltes. Elle reste d'autre part dans les Débita que rex débet sur la liste du Registre de recette commune.

Dans YAlia expensa^ le nom, qu'on penserait être celui du destinataire, est bien au nominatif, ainsi que le plus souvent en cas de dépense; mais c'est pour exprimer que tel doit, non qu'il reçoit. Les articles se résument en : « Tel [doit] pro denariis sibi traditîs captis super regem per Thesaurum pro tel motif (à quoi est parfois ajouté : quod non fecit) per litteras ou de mandato tant, tel jour », puis, ce qui est tantôt exprimé, tantôt sous-entendu : c que summe recuperande sunt super ipsum >. Le Trésor a payé une somme à tort ou en double, par ordre (*);

(1) Journaux un. — (2) Ibid. boo. — (3) Par ex. dans RK 16 ht, à Noël 1408 une dépense en faveur d'Arnould Boucher, Maître des comptes, est ainsi rectifiée à la date du 31 janvier, qui est de l*exercice de St-Jean; elle s'y trouve en ce jour, p. 77, comprise dans un paiement aux Gens des comptes. — (4) Ainsi, un agent n*a pas rempli la mission pour laquelle il a louché une

il se rembourse, mais en Tinscrivant dans un chapitre à part, de manière à signaler qu'elle est due au roi par tel, qui Ta touchée sans y avoir droit. Elle figure donc avec raison parmi les dépenses à Factif du Trésor, mais comme article des Débita que régi debeniur^ dont le recouvrement reste à opérer W.

Dans ces deux chapitres ne sont pas des opérations effectives, ainsi que dans tous les autres, mais des rectifications qui font revivre des Débita. On comprend qu'en certains exercices il a pu n*y en avoir aucune à introduire dans l'Extrait. Dans le cas contraire, la manière dont elles sont présentées suflit pour montrer que ce document était encore établi au point de vue du Trésor.

Jamais aucun chapitre n'est totalisé. Les recettes et les dépenses ne sont donc pas à la fin récapitulées et mises en balance. C'est le signe distinctif de l'Extrait; la conséquence est que quelque autre document devait exister, résumant les résultats de l'exercice.

On établissait des Extraits avec Partes, comme nous l'avons vu, d'abord au verso du rôle, plus tard à la fin du registre, et d'autres qui ne recevaient pas ce complément. Ils différaient par leur destination. Des premiers, qui restaient au Trésor, plusieurs ont été déjà cités W; celui de St-Jean 1363 peut y ëlre ajoutée). Sans les Partes, ils étaient envoyés à la Chambre des comptes, St-Jean 1349 (^), Noël 1354 (5), etc. Ceux de 1408-9 et 1420 dans KK 16 et 17 sont de la seconde sorte. A l'appui de ces derniers était mise la collection des pièces justificatives, ce qu'apprennent des annotations au registre KK 17, es, se» etc. : « Hic

avance, ou bien le Trésor a remis à un Chambellan pour la caisse des Cofîres des fonds que le roi s*esl fait donner directement par le Changeur contre un reçu ne mentionnant aucun intermédiaire (RR 16 i7o et luiT.}* — W Une reprise par tour de compte pour ce motif est le n« we, mars 1348, des Journaux de M. Viard, somme qui, n'ayant pas été employée par un comptable, avait été portée au chapitre Aliaexpensa dans TExlrait de Noël 13i7 etaudébil de son compte; le Trésor la rend au roi. — (2) P. i»?. — (3) Bien que Menant ne Tait pas noté, le procès-verbal de saisie et le catalogue de la bibliothèque de Robert Le Coq, qu'il a pris dans TExtrait de St-Jean 1362 (Ec. Ch. 1888 m) y devaient être parmi les Parles. — (4) Viard, Journaux $««3. — (5) Delisle, Instructions 100.

incipii secunda {terlia) ligacia Uiterarutn hujus Extractûs, » L'adjonclion de ces pièces semble indiquer que la revision se faisait sur ce document, mais seulement en ce qui était de la comptabilité du Trésor lui-même; pour les articles reproduisant le résultat d'un des Comptes ordinaires ou spéciaux il suffisait de vérifier l'exactitude de la concordance avec ce compte déjà corrigé; en effet, la nature et la date de celui-ci étaient notées en marge de chacun de ces articles, avec la remarque.... ei ibi corrigilur.

En résumé, l'Extrait comprend une à une et en ordre méthodique toutes les opérations effectuées au Trésor pour le roi en un exercice, à l'exclusion de toute affaire d'intérêt privé, sans nulle mention des agents intermédiaires, ni d'autre procédé d'exécution que l'inscription sur des comptes courants, et sans totalisation. Les articles y sont ceux mêmes du Journal, choisis, abrégés et classés en conséquence; ils correspondent à ceux qui, encore beaucoup moins explicites W, se rapportent dans les Registres de recette et dépense aux finances royales; de telle sorte que, rédigés au point de vue du Trésor, non pas du roi, ils peuvent pour des dépenses de celui-ci faire partie des recettes, et des dépenses pour certaines de ses créances. Ils permetiront, mais seulement après une nouvelle sélection, de présenter par chapitres la situation de la caisse centrale à l'égard du roi en passif, débit ou recettes et actif, crédit ou dépenses.

Pour références j'ai cité un document dont la qualification admise jusqu'à présent doit être rectifiée. C'est un fragment conservé à la Bibliothèque de Munich, La t. 15725, qui a paru provenir d'un c Journal du Trésor » de la St-Jean 4356 W. Il ne contient absolument que des dépenses ; une division est établie

(1) On constate cette difTérence de rédaction en comparant, par exemple, des articles de l'Extrait de Noël 1378 (Ec. Ch. 1888, sss, m) à leur inscription dans le Registre RK 11 «7, 4«, où ils se réduisent à De tel tant tel jour^ puis du Journal de 1393 (Ec. Gh. 1888 s»i, m) aux Comptes personnels et au chapitre Régales de KK 14. — (2) Delisle, Instructions 1890 ti; Viard, Journaux mx.

LIVRES ADXILtAIRBS DU TRÉSOR. 208

par chapitres, dont chacun recommence au début de Texercice; la date est à la fin de chaque article; rien n'indique comment les opérations onl été exécutées. Dans un Journal les inscriptions comprendraient aussi des recettes; elles se suivraient, entremêlées pour tous motifs, d'un bout à l'autre de l'exercice ; elles commenceraient par l'énoncé du mois et du quantième ; il serait dit si l'on a procédé en deniers comptants, en écritures W ou par tour. D'ailleurs un renvoi est fait à un chapitre précédent pour recettes, donc à la première partie d'un compte, et en deux passages au Journal de même exercice (?). Le fragment a appartenu à un Extrait; aussi n'a-t-il pas ses chapitres totalisés. 11 provient probablement du document de ce genre qui, remontant à la date indiquée, était dans les archives en 1686. L'ordre des feuilles parait avoir été interverti. D'après la succession des chapitres qui n'a pas varié de Noël 1330 à 1420 (3), la première devrait être celle qui se trouve la troisième actuellement, portant au recto, à partir du 28 [mai] jusqu'au 30 juin, la fin des Denarii tradili personis missis.... de quibus computandum est. Au verso sont les Expense per commissarios etc., chapitre qui comprenait l'achat de joyaux, les frais d'écritures l^) et de bureau, les primes pour destruction de loups, tous motifs en effet de plusieurs articles. Conformément à ce qui se voit toujours, le titre de ce chapitre doit se terminer par de quibus computatum esi^ et non compuiandum (5), ce qui ressort du texte en divers passages. Les inscriptions, après s'être suivies du 20 janvier au 25 mai et quelques jours au delà (30 juin), dont les dates sont effacées, se continuent sur le recto de la quatrième feuille actuelle, qui deviendrait la seconde, et ne se terminent qu'au milieu du verso. Les Opéra pro retencione

(1) Ce serait notamment le cas pour les Qens des comptes et du Trésor, p. u, M. — (2) P. « ; « Uagiater Dyonitius Tite.... pro dono aibi facto ... de quadam emenda ParlamerUi reddita régi supra ioter emendas.... prout est in Jornali.... » P. m : • .... corUinetur in JornaU quod habuU diverais partibus.... • ^(3) Cf. Lat. 9787 u et RR 17, malgré la nature difTérenle de ces registres. — (4) A remarquer ici la rémunération aux clercs qui ont copié les comptes de l'exercice terminé le 23 novembre 1354, ainsi écourlé en raison d*un changement dans le système monétaire (Ord. II im). — (5} G^est la môme erreur de lecture que Menant a commise; voir p. mi (i).

lpalati%\ viennent ensuite, mais après leur premier article plusieurs feuilles manquent avec les Expense guerre^ Mutua redditay Débita solutay Bestitutiones dampnorum. Ici se placent les première et deuxième feuilles actuelles, où sont inscrits les Donay seulement du 12 mars au 25 juin, les premiers articles ayant disparu avec le tilre par suite de cette lacune.

L'autre fragment précédemment mentionné, chapitre Expensa communis de l'Extrait de St-Jean 1372 (0, est à signaler surtout parce qu'on a cru à tort que lui aussi provient d*un Journal (2).

(1) RR 13 I. — (2) État somm. des Arch. Nat. ; M. Yiard, Journaux xxx, a re« levé cette erreur.

COMPTES DU TRÉSOR, COMPTES GÉNÉRAUX d'EXERCICE.

Comptes d*exercicd. ^ Compte de la Toussaint 12^. — Mentions de comptes d'exercice. — Compte de la St-Jean 1316. — Extraits, Comptes du Trésor ou Comptes généraux f — Ensemble de la comptabilité du Trésor. • Comptes d'Exécution.

Comptes d'exergigs. — Nous avons va qu*à la Chandeleur 1S81 toutes les opérations d*an exercice ont été résumées dans un Compte général (1), Magna receptaj Magna expensaW : recettes brutes des bailliages et prévôtés de France, totaux de leurs dépenses et de celles des Hôtels pour chacun des chapitres de leur compte particulier; recouvrement d'arriérés parles Baillis; recettes nettes de la Normandie et des sénéchaussées ; grosses recettes et dépenses effectuées directement par le Trésor avec total pour les autres, comprenant le montant de perceptions pour lesquelles un délai a été accordé aux débiteurs, celui-ci reporté parmi les dépenses, parce qu'ayant été compris dans le total des recettes, il devait être annulé. Ainsi sont récapitulés tous les faits d'administration. Ceux de gestion sont exposés dans le Compte particulier du Temple, qui est joint à Tautre. Là le Trésorier, sans revenir sur les opérations des Baillis et Prévôts, parce quMl n'avait pas à en justifier, ni pour le même motif sur l'emploi par chapitres des sommes versées par lui au caissier de chaque Hôtel, a fait connaître le détail des totaux de ses propres opérations, inscrits d'autre part, la liste nominative

(1) I Ml. — (2) Ce titre se voit employé dès 1225 (9497 sst;.

208 UBCHBRGHBS SUR DIVERS SERVICES PUBUGS, ETC.

des délais accordés et plusieurs Partes au verso ; le montant des receltes non encore versées par les Baillis a été S autre main ajouté tout à la finO). Ce comple explicatif, bien que son commencement soit transcrit à la suite de Tautre sur une même feuille, en était tout à fait distinct, et dû à un scribe différent ; mais il en était le complément nécessaire, et comportait même des rectifications à y introduire (2). Il n*a pas été conservé avec la Magna recepta^ etc. de 1238, ni avec celle de 1226, mais il devait expliquer dans ce dernier compte Tarrèté final : Restant per totum W. Il fallait rappeler ces dispositions du Comple de la Chandeleur 1287, parce qu*il est seul de son genre connu en entier et que de lui devront être rapprochées les indications à relever dans la suite sur les comptes du Trésor.

De nombreuses recettes et dépenses se trouvent çà et là signalées comme ayant été inscrites dans un compte de TAscension 1295, fait par des c Trésoriers du roi (*) > ; à celui ci en était cousu un autre, rendu à la Toussaint suivante et encore appelé Magna recepta^ Magna expensaW; un Compte général éiait donc, comme en 1287, établi en même temps que celui du Trésor substitué au Temple. C*est la dernière fois que ce titre est cilé ; il semblerait avoir élé ensuite remplacé pour le résumé des opérations en un exercice par Compotus Lupare, Thesaurariorum Lupare ou Templiy ou simplement Thesauri; mais il y a lieu de faire sur ce point des réserves à préciser et expliquer quand les comptes ainsi désignés nous seront connus.

A la même époque un changement s*est produit dans les termes d'exercices. Le dernier des Bilans du Temple avait été arrêté à la Chandeleur 1294; plus lard aucun compte du Trésor à ce terme n'est mentionné ; ceux qui ont suivi immédiatement étaient seulement de la Toussaint et de TAscension, ou, semble-t-il pour la première fois en 1296, de la St-Jean.

(1) Cet article était en 1238 & la fin du Compte général; il a été pour la Chandeleur 1287 ajouté au Compte particulier par le correcteur, car il est de même main que les totaux et les annolatloos. — (2) Des ParUt des prêts rera« bourses résulte que le chiffre inscrit au Compte général est trop faible, et que la différence est due au Temple. — (3) I 77, iss. — (4) Lat. 9783 m; Ec. Ch. 1884 lis; etc. -- (5) Lat. 9069 ao4, iio.

COMPTES DU TRBSOR, COMPTES OÉNSRAUX D*EZERGICE. 209

Dans le manuscrit de Caille du Fourny, Cab. 684, une lisle de chevaliers ayant droit à des gages pour service en Gascogne, dus par des agents faisant fonctions de Trésoriers des guerres, et une seconde avec les noms des hommes d'armes engagés pour suivre le comte d*Artois dans la même campagne sont chacune un < Extrait d'un rouleau en parchemin, qui a pour € tiltre Compoius Thesaurariorum Lupare de termina Sancli t Johannis 1296(1). » Avec indication de cette même origine la première a été insérée dans le Recueil des Historiens de la France, d'après La Roque (2); mais là les comptables militaires ne sont pas mentionnés; plusieurs noms sont en plus ou en moins; tout un paragraphe nouveau est en tète. Il est évident que La Roque et Caille ont chacun de leur côté fait leur extrait d'après le même document original, ce qui garantit l'exactitude de la date que tous deux ont reproduite. D'ailleurs dans une annotation à la Coutume de Beauvaisis (3) La Thaumassière a cité, comme relevé dans le même Compotus.... de la St-Jean 1296, un délai accordé à la veuve de Philippe de Beaumanoir pour le remboursement des dettes de son mari. Un compte a donc certainement été fait à celte date par le Trésor du Louvre, partant de la Chandeleur ou plutôt de la Toussaint 1295. L'innovation devait même être antérieure d'un exercice, car Mignon a dans son Inventaire compris des Débita qui remontaient exactement^ non pas, comme il le dit, environ à la St-Jean 1295; une telle lisle, qui s'étendait sur plusieurs années, avait assurément été commencée par les dettes de l'exercice suivant immédiatement le dernier de la gestion du Temple, Chandeleur 1294.

11 est vrai qu'il est plusieurs fois question d'un compte du Trésor à l'Ascension 1296 W; mais on ne peut croire qu'il ait été différent de celui de la St-Jean, lequel dans ce cas n'aurait compris que l'intervalle du 10 mai au 24 juin. L'explication est que, comme nous l'avons déjà vu et le verrons longtemps

(I) Gab. 684 ib, j«. — (2) H. F. XXUl 786 ; La Roque, Ban pr. ii*. — (3) Prol. to. -^ (4} «.... Lupara débet capere super regem ad Ascensionem 1296 » (La t. 9018 4$).

pro denariis nimis reddilis régi per Luparam ad Ascensionem 1296 » (Lat.

17010 »). Avances remboursées & l'orfèvre de la cour (Ec. Ch. 1884 «i), et trop payé au roi repris par le Trésor sur le comple de TAscension 1296 (Lat. 9783 ss).

âlû RECHERCHES SUR DIVERS SERVICES PUfiLICS, ETC.

encore, la dénominalion ancienne élait souvent employée pour un exercice dont le terme avait été changé.

Nous savons d'ailleurs que précédemment beaucoup de dépenses étaient évaluées jusqu'à la Saint-Jean (*); Tadministration nouvelle a appliqué à toutes les siennes celle mesure, et réuni les deux premiers anciens exercices en un seul pour ce qui élait de ses propres opérations. Ainsi, avant de transporter dans la comptabilité centrale les résultats des comptes des Baillis remis ensemble pour la Chandeleur et l'Ascension (^), élait donné le temps de les reviser. Cette période budgétaire comprenait 228 ou 229 jours; la suivante, celle de la Toussaint, n'en avait que 137; une telle inégalité ne tardera pas à provoquer une autre innovation. Disons dès maintenant qu'elle consistera à prendre pour second terme l'octave de Noël, ou l*f janvier, en faisant partir l'exercice, non plus de la Sl-Jean, mais de son octave, !•' juillet.

Compte de la Toussaint 1296. — Parmi les Comptes généraux semblerait tout d'abord devoir être classée la pièce que Havet a publiée d'après un manuscrit du Musée britannique avec de très fautifs commentaires W. Cependant, en l'examinant de près, on ne peut n'y pas remarquer des différences notables avec les documents de ce genre, particulièrement avec la Magna recepla, etc. de 1287.

Le titre est inscrit en haut du verso de la première feuille, ainsi que pour tout rôle, le recto étant à l'intérieur : Compotus Thesaurariorum Lupare de termino Omnium Sanctorum 1296 W. Le Trésor institué au Louvre était donc sous la direction de plusieurs Trésoriers, qui rendaient encore leur compte à la Toussaint. Une abréviation, ni"«, complète ce titre; il parait évident qu'il faut lire : [Compotus] iertius. De quelle date étaient les deux premiers de ces comptes? De la St-Jean 1296 pour l'un, comme nous venons de le voir. Quant à l'autre, on peut

(1) 1 117. — (2) P. 9. — (3) Addition. Charters 13941 ; Ec. Gh. 1884 mt. — (4) HaTct a dans son édition laissé ce titre après le texte principal, en tête des parie$; c*est bien là qu'il se trouve, mais une erreur peut en résulter si aucune explication n*en est donnée.