RÔLES DES BAILLIAGES DE FRANCE
dans la bibliothèque des Célestins ; mais les uns ne sont que les noms et gages des Baillis, les autres que quelques dépenses de ces fonctionnaires ou les titres de comptes spéciaux, qu'on transcrivait donc encore au verso (i), notamment pour missions à Tintérieur ou à l'étranger, administration de la Navarre, taille des juifs, travaux publics, produits du grand sceau {% dépenses extraordinaires pour TÉcurie, pour la Chambre, etc. Les Baillis touchent leurs gages à tant par Jour jusqu'à la St-Jean (3), à la fois pour les deux exercices de Chandeleur et Ascension ; seul celui de Vermandois ne prend les siens que pour quatre mois et celui de Mâcon les rappelle pour deux de ses exercices annuels W. Ensemble sont payés les deux tiers de beaucoup de pensions, et aussi de la part d'Etienne Barbette dans le revenu de la voirie parisienne. Plus loin se trouvera Texplication de ces allocations doublées à l'Ascension contrairement aux précédents.
Dans tout le royaume des fonctionnaires de la direction supérieure ou du contrôle (&) ont agi en qualité de comptables de tel ou tel service particulier. Us ont ainsi fourni souvent des fonds aux Baillis et aux comptables spéciaux ; mais ces agents d'exécution ont été le plus ordinairement en rapport avec « le Louvre ». Quelques mots ont été dits de ce Trésor royal dans le précédent volume (6); pour la première fois il parait ici dans un Rôle. On constate que l'ordonnancement de dépenses nombreuses y a été fait par un abbé de Jouy, sans autre qualification; nous le verrons à la tète de l'organisation nouvelle.
(1) Voir 1 18. — (2) Dernier compte du Chancelier Guillaume de Crépy ; voir I S4I. ^ (3) Les chiffres de ces gages ont été mal reproduits dans diverses copies. La plupart des Baillis, à 16 sous par jour, ont eu pour l*exercice de la Chandeleur 93 X 16 s. = 74 1. 8 s., et pour le suivant 135 x 16 s. = 108 I., en tout 182 I. 8 s. ; celui de Tours, h 20 sous, pour ces 228 jours, 228 1. ; à celui de Sens a été ajoutée une indemnité pour fonctions au Parlement (voir I ii»); celui de Vermandois n'a touché que pour 135 jours, parce qu'il avait été nommé h la Chandeleur. Le mode de décompte de ces gages avait déjà varié; en 1269, on ne voit pas pour quel motif ils avaient été calculés pour 135 jours & Toctave de TAscension (9 mai) depuis Noél (H. F. XXU tm). — (4) Probablement parce que ce Bailli, Géraud Fiole, prisonnier des seigneurs bourguignons, n'avait pu rendre son compte de la St-Jean 1297. — (5) Jean de Crépy, Jean Clersens, etc. — (6) Voir I iss, ue.
10 RECHIRGHBS SUR DIVSR8 SERVICXS PUBLICS, STG.
RÔLE DE LA Toussaint 1299. — Le Rôle de la Toussaint 1299 existe en original (i). Ses dispositions reproduisent très exactement celles du Rôle de la Toussaint 1285 (2). Les subdivisions n*y sont, dans les divers comptes» ni plus nombreuses, ni mieux uniformisées.
La section des bailliages, commençant à la p. 15, avait bien été cousue à la dernière des feuilles relatives aux prévôtés (p. 13-14), portant au verso les comptes spéciaux. 11 importerait de rétablir dans l'ordre ancien plusieurs pages qui ont été reliées en plaçant le verso là où le recto devrait être, de telle sorte que la pagination est intervertie pour les feuilles numérotées 7 et 8,
11 et 12, 17 et 18, 21 et 22, 25 et 26, 29 et 30, 33 et 34, 37 et 38. Dans ré(at actuel les comptes des circonscriptions et les comptes spéciaux sont entremêlés; des opérations de nature différente semblent groupées à tort ; on ne voit pas à qui les attribuer, ni comment elles ont pu donner les totaux inscrits à la fin des chapitres.
Les comptes spéciaux ont pris un développement considérable. Parmi eux est encore celui de THôtel de la reine et des princes enfants. Ceux de missions diplomatiques ont un grand intérêt pour l'histoire générale. Quel qu'en fût le sujet, les agents qui les présentaient s'y allouaient eux-mêmes les gages à eux dus, s'ils avaient été employés aux Parlements, aux Échiquiers, aux Grands Jours, preuve que ces assemblées n'étaient pas encore bien régulièrement constituées. Après l'arrêté de plusieurs d'entre eux en débit ou en crédit a été ajouté que le règlement s'en fera sur le compte suivant ; quelquefois la mention Redditum per compoium suum a tergo Ascensionis 1300 indique qu'en effet ce règlement a été effectué, mais non à la fin du plus prochain exercice, celui de la Chandeleur ; comme à propos des gages des Baillis en 1298, on verra plus loin pourquoi il en a été ainsi. Beaucoup d'inscriptions montrent que certains agents spéciaux, tout en faisant connaître la situation de leur caisse, restaient en compte courant avec le Louvre aussi bien que les Baillis, les Sénéchaux, le caissier de l'Hôtel;
(1) 10365 1-40. ~ (S) Voir I m.
RÔCBS DBS BA1LLU0SS DK FRANCE. It
le nouveau Trésor n'opérait donc pas autrement que le Temple (D.
Du montant des pensions un tiers est seul payé à cette échéance ; les gages des Baillis et autres sont calculés pour 137 jours. Il s*agit donc d'un unique exercice, la Toussaint, au contraire de ce qui vient d*ètre remarqué à TAscension 1298.
Dans tous les bailliages ont été institués des Receveurs. Mais le nom de celui de Paris est le seul qui soit inscrit dans l'entète du compte ; partout ailleurs la responsabilité entière incombe encore au Bailli.
Le Temple n'est dit avoir reçu aucun versement, ni payé aucune dépense; son Trésorier n'est pas mentionné. Par contre, le titre de Trésorier du roi est donné à Pierre de la Reue et àOuil* laume de Hangest. Plusieurs comptes spéciaux, qui paraissent remonter à quelques années^ constatent que les fonds nécessaires ont été avancés par < Mouche >, c'est-à-dire par les frères Guidi dei Francesi, les banquiers florentins bien connus ; mais tous les arrêtés, s*ils ne sont simplement conçus en ces termes : Débet ou Debetur, Débet et reddit ou bien BeddUum per eompotum suum Ascensionis 1300, sont exprimés ainsi : Solu* tumper Luparam ad Omnes Sanctos 1399; Débet capere Lupara et reddere régi ; Debentur ei..., habuit cedulam ad Luparam; Débet.... quas recepit Lupara per cedulam; Solvit apud Luparam ; Débet solvere ad Luparam. Des inscriptions correspondant à ces résultats se trouveront dans le Journal du Louvre, quand nous aurons à examiner ce document. Si l'on s'en tient à ce Rôle de la Toussaint 1299, on doit conclure que le Trésor du Louvre fournissait les fonds pour les dépenses, centralisait les recettes et opérait le règlement des comptes, en ce qui était des Baillis de France, des comptes spéciaux et de ceux des Hôtels, ce dont le Temple se chargeait précédemment.
L'exemplaire que nous possédons n'est pas l'original proprement dit, l'assemblage des comptes particuliers cousus en rôle W. Il n'était pas définitif; en effet, parmi les corrections et
(i) Voir I i4t, iM, «te. — (2) C'est pour celte raison que ce document, comme plusieurs auk'es duplicata semblables, a échappé à Tincendie qui a détruit la totalité des archives officielles de la comptabilité.
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additions est cette annotation : De radiaio isto loquaiur eum Maghtrit ; le correctenr a dû soumettre une difSculté aux Maîtres composant la Commission des comptes, mais il n'a pas indiqué la solution. De plus, il n'y a, ni relevé anal, ni balance générale des recettes et dépenses.
Une même main a écrit tout ce qui concerne les prévôtés, sauf Paris, avec totaux particuliers et total de leur ensemble, puis au verso les comptes spéciaux arrêtés, le tout sans ratures ni corrections, donc après revision de cette partie, mais de celle-ci seulement (p. 7-14). Le compte du Prévôt de Paris et ceux de tous les Baillis sont d'une autre main, qui a copié les originaux envoyés par eux (p. 1 à 6, 15 à 40). Ensuite un troisième personnage a fait les corrections sur cette seconde partie, ajouté aux recettes des Baillis, là où il y avait lieu, la somme nécessaire pour faire balance égale avec leurs dépenses, et totalisé chacun des chapitres. La balance générale était seule réservée pour être inscrite après décision des questions douteuses. Néanmoins, l'exemplaire qui nous est resté a continué à servir au contrôle ; car il y a été postérieurement et au fur à mesure noté en marge, par exemple, que tel compte a été c entendu » à la Chandeleur 1299, que tels autres ont été réglés à l'Ascension, à la Madeleine 1300.
Rôle de l'Ascension 1305. ^ Du Cange avait pris quelques notes sur le Rôle de l'Ascension 1305 (i) ; Nicolas de Ste-Marthe en avait fait des extraits (2) ; Baluze Ta conservé en entier (3). Dans ses dispositions générales une seule fait quelque différence avec les précédents : les revenus des prévôtés ont été additionnés par bailliage et le chiffre porté en marge, quelquefois avec la mention In debitis super baillivutn^ preuve que les Baillis avaient la responsabilité de leur recouvrement, et que les Prévôts, contrairement à ce qui a été souvent dit, ne comptaient pas directement avec l'autorité supérieure W.
(i) Ârs. 5259 iri; H. P. XXII tm. — (2) 20691 6M. Dans ce volume est un grand nombre d'extraits de comptes dont beaucoup faussement datés et d*où rien n'est h prendre pour l'histoire administrative. — (3) Bal. 394. — (4) Erreur encore partagée par M. Glasson, Hist. du droit, VI «r.