DES- MATIÈRES

Préface.

iNTEOBCCTtOn.

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Recherches she l'obigine et l'accroissement de la Prérogative royale tii Angletebre Attributions transcendantes du Roi. i

Elle ne dérive pas des anciens Germains, ta ,

Mais des provinces romaines. 14.

Comment elle s'introduisit parmi tes Barbares. i5.

Condition des habitants des provinces sous leurs nouvcaui maîtres. 17.

Progrès de la théorie monarchique chei les Barbares. 19.

Imitation de la cour impériale par les rois des Barbares, 10,;

Mais leur pouvoir réel continua à être limité, ai.

Progrès successifs de l'autorité royale, a3.

Origine divine attribuée à la monarchie. i(*

Théorie monarchique de l'Angleterre. ari Deui capacités attribuées au Roi d'Angleterre. 28. Induence de sa capacité naturelle sur sa capacité poli tique. 3o , En rendant la couronne héréditaire, ibid.; En protégeant la reine et son fds contre la trahison, ibid. InQuenco de sa capacité politique sur sa capacité naturelle. 3a. Le Roi ne peut jamais cire juge par défaut , ni parailre eu justice par

procureur. 3».

Il n'y a dans le Roi. ni négligence ni oubli. 3a.

Mais différente des autres corporations seules. 6. Théorie idéale de la monarchie anglaise. ?.

Corrections dans la pratique. 8.

Théorie monarchique de l'Europe moderne,

Ancienneté de celle théorie. 11.

TABLE GÉNÉRALE

Raisons pour jggudto le roi ne peul tire mineur. 33. Aucune action ne peut être ùirisiv omilrc le loi. :!.',. Le mi nu nout mal fuite, iliid.

lj roi no meurt jamais, 35.

!■ ;:;li:> lie ri: |iri:u:i|n. ~.\G.

Souveraineté du roi.ibid.

Pfrfwlinn du rai. 33.

A upm en la lions s uccessives lîc plusieurs i>r i:ro{;alivi'S royales. l 9

Le Jt-'eregild cl le Mundtreach des mis anglo-saions. lu. Origine de la sainte'.,] du «metere niirilinO an roi. .',fi. La couronne était élcclive dans les premiers temps, f^, I i ] 1 r .

Allégiancc.

Doclriuc de la loi anglaise, fin.

Quelques h- n i: -hI-h j(i c u !: il.; Crlir nuetHue iLiil.

Pk-;nr.? ik l'allédanco di lie renie dans plusieurs c omices. 6i.

Olilipalinns de l'allcginncg considérées sous le rapport iiistoi irjiic. j|,ii).

Sfiin. Nl de i'i.il'V.iiii

romain. fi3.

Serment du crairunnenient evijé des rois. 6S. llommo S c dérivé des IVfrmaius. 6G.

«assaui chet le; Atifilo-Smons. 73.

ChjnBtmgja ciTeelno p*r GtriUinme-le-Cou quêta ni. gg, Diffidalion. Sa.

Déposition d'Edouard H, g?,

Droit des Rica vmes en Espagne île renoncer à liur |>a\s.

Question de savoir ai l'iIlégilQco Bt due nu roi dans m capacité naturelle

ou dans sa capacité politique. 89.

Ingénient Mage 'es Dispensera, go.

Opinion dam le cas des Poilaati. gi.

Déclaration du parlement en 1G43. iji.

Serment et déclarations et ifiés après la restauration. <j'. Abrogés après la résolution. 06. ___

DES MATIERES - Étals où la résistance a été autorisée par la lui. <jS.

Pouvoir judiciaire.

Changements après leur Établissement dans

Pouvoir judiciaire chez les Anglo-Saions. io3. Les rois assistaient en personnes l'administration de la justice, ini. Anciennement les rois étaient justiciables des cours de justice. io5, Mais non plus aujourd'hui. .06.

Conclusions tirées de ce fait. 107.

Preuves à l'appui. 108.

Le roi d'Espagne peut être cité devant uue cuur de justice. 1 lu. Poursuites par appel, ira.

Jurisprudence criminelle chez les anciens Germains. n(.

Compositions pécuniaires. nS.

Crimes considérés comme offenses contre l'état, 117;

Comme offenses contre le roi. 11 S.

Di If éren les sortes d'appels. 11g.

Lettres de sûreté. 110.

Procédures suivies pour les compositions en matière d'homicide. lau. Prérogative royale de grâce, xai.

Droit de guerre privée chei les Anglo-Saions, iîS. Sur le continent. 1S0.

Les liens de parenté deviennent moins étroits et s'affaiblissent graduellement, rîl.

Les rapports entre le seigneur et le vassal maintiennent la pratique de !a

vindicte privée. i36.

Guerre privée en Angleterre après la conquête. 1Î8.

Le roi est dit la source des honneurs. 140

Redevances seigneuriales de la propriété foncière. i/,i

Le principe que toutes les propriétés foncières en Angleterre dérivent

originairement de la libéralité du roi. iii, Est une pure fiction de la loi. ibid.

Caractère et gouvernement des anciens Germains. 1*3, Terres appartenant à la commuuaiiic du:/ les .mt-iciu Germains. i/,S.

201 TABLE GENERALE

Pariogc des (mis fa il pu Ira lîarl,aiv> fi leur premier il

l'Empire. ii8.

IVm alfadhla. .49.

Terre! du Esc uu du public, i5o.

Terres beucliciairci. ibid.

Terres allodialcs converties en iiefs ou bénéfices hiredila Dcnominalion des lerm <â>*" lis Au^lo-Savum. i5a. Fofc/™./. ibid.

Bac/and. llî.

Le tulelnuil nempié d.- Ii.auniiii|i de charRes par s Cbarpcs nusipiellin iljil asKiiji-lli li bocland. ibid.

Par les iiublej du premier rang ËI par lis Thrgns ou servilelirs Le bocland possédé par les b

e budand à la dispo.si

Le foldand élait le fonds ffoù l'on créa le Uocl Le falclaud eouverlï en bocland par aclt du ru Application du falclaud à des usages particulier Sources d'où dérive la Terra Régis du Doniesda

Conclusion.

Notes et éclaircissr-iiiciils.

DBS MATIÈRES.