HOTES
a beneficio. Audivimus , » ajoute-t-il , « quod alibi redit dant beneficium nostrum ad alios homines iu prob prielatem, et in ipso placito dato prctio comparant « ipsas res iterum sibi in alodum. Quod omnino caven- « dum est, quia qui hoc faciunt, non bene custodiunt « fidem quam nobis promissam liaient. Et ne forte in « aliqua infidelitate inveniantur, qui^ qui hoc faciunt, k per eorum voluntatein ad aures nostras talia opéra « illorum non perveniunt'. »
Il paraît, d'après ce capttulaire, que les terres du fisc pouvaient être changées en propriétés allodiales dans les placita ou cours tenues parle comte, mais que le comte était responsable de cet acte, et que dans les espèces qui donnèrent lieu à la loi, le comte avait eu soin de cacher au gouvernement ce qu'il avait fait, dans la certitude qu'il avait de s'être conduit frauduleusement, et d'avoir porté préjudice à l'état.
La conversion de la propriété fiscale . en propriété allodiale fut, sinon abolie., au moins suspendue par cette disposition. La charte de Louis III, en 901, accorde à un certain Herrad une ferme, « pertinentes « hactenus de fisco impcriali, o avec le pouvoir, « dote nandi,ordinandi,commutandL , vendendi , sive quovis a titulo iuscrtptiopis alienandi, remota tolius public» «petutatis mquietudiue 1 . »
Uuc partie des terres fiscales était destinée à fournir à laisplendeur royale et aux dépenses de l'état. Une partie était donnée sous le nom de bénéfices aux Antrustions , Leudes ou vassaus du roi , comme récompense des services passés, et un moyen d'assurer leurs
■ Capil, 5 m. a 806, § 8. Baliii, 1, 453.
> Mmatori, Ant Med. ,Evi, Diss., ig.
services futurs à l'état. Cette distinction est nettement tracée dans les Capitula dressés par les évêques de France, dans un concile tenu à Épernay, en 846, et présentés à Charles-le-Chauvc et à ses nobles. « Vidc- ■ tur nobis, » disent les prélats, n utile et necessarium « ut fidèles et strenuos missos ex. utroque ordine per «singulos comitatus regni vestri mittatis, qui omnia n diligenter inbrevient qn» tempore avi ac patris « vestri vel in regio specialiter servitio vel in vassalion rum dominicorum beneficiis fuerunt , et quid vel n qualiter aut quantum exinde quisque modo retincat , « et secundum veritatem renuntietur vobis. » Us proposent en outre que toutes les concessions raisonnables demeurent irrévocables , mais que celles qui paraissent avoir été frauduleusement obtenues ou faites sans motifs , soient modifiées , « consilio fidelium vestroruin , » dans le but que votre maison puisse être défrayée, vos serviteûrs récompensés, « et sic demum res publica ves-, « tra desuo suffragetur sibi '. o.La proposition des évé-. ques fut rejetée par les nobles; mais clic sert à établir le fait, qu'il y avait deux classes de terres fiscales, l'une employée aux bénéfices, l'autre appliquée à défrayer les dépenses de l'état. Montesquieu 1 dit que cette dernière portait le titre de regalia; mais je ne trouve aucune autorité qui appuie cette acception du mot. Au temps de Charlemagne , ces terres sont quelquefois appelées simplement fisc, par opposition avec les bénéfices , comme dans les capitulaires suivants : « Ut non solum bene- « ficia abbatis-vassalorum nostrorum , sed etiam nostri n fisci describantur, ut scire possimus quantum etiam
'Capil. Carol.Calv., t. VII, % ,o. Balnï-, II, 3i. *Etp. des Lois, L. 3o, ch. ifl.
a 36 HOTES
o Je nostra in uniuscujusque legatum habeamus '. n Dans d'autres cas elles sont appelées a villœ nostrœ «quas ad opus nostrum servienduin institutas habea mus, » et on donne des instructions pour leur administration, telles qu'on pourrait les attendre d'un grand propriétaire qui s'occuperait du soin d'administrer ses propres biens *.
a Les biens réservés pour les leudes, dit Montesquieu 3 , «furent appelés des biens fiscaux, des bénéfices, des « honneurs, des fiefs dans les divers auteurs et dans les o divers temps. « Sur ce point il est inutile d'insister, car il n'y a à cet égard qu'une opinion ; mais il n'en est pas de même quant à la durée du temps pour lequel les bénéfices furent originairement accordés. Montesquieu, Mably, Robertson, et la plupart des feudistes, s'accordent à conclure que les bénéfices étaient dans l'origine révocables au gré du donateur. Muratori soutient le contraire. « Prima notio veteruin a beneficiorum , » dit ce savant antiquaire, hœc fuit, « videlicet jus in acquirentem translatum perfruendi n prœdia tradita , dùm vita cornes cssel*. » Bouquet contredit aussi la doctrine des feudistes, qui soutiennent que les bénéfices étaient révocables à volonté, ou qu'ils n'étaient accordes que pour une seule année. « Lescapitulaires, dit-il, qui défendent d'ôter un bénéfice a sans une cause légitime, sont absolument contraire à « cette opinion*, b Hallam et Guizot ont traité la ques-
■ Capit. 3 m. a Sii, S 7- " Capit.dc Tillis. Batuz. I, 33i-3(i.
J Esprit des Lois, 1. 3o, ebop. <6.
I Muratori , Anl. Med. Sïi, Dits. n.
' Bouquet, le Droit public de France ,
ET ÉCLAIRCISSEMENTS. ai")
tion' dans le même sens, et la série de faits et de raisonnements qu'ils ont fait valoir ne pennet plus de douter que, dès le principe, les bénéfices étaient accordés à vie, mais sujets à être révoqués en cas de mécontentement, et, selon la violence des temps, soumis , comme toutes les autres espèces de propriété , à des confiscations illégales.
Les bénéfices pouvaient être accordés par les simples propriétaires d'alleux, aussi bien que par le fisc. Il est probable toutefois que ceci n'avait lieu que quand les biens d'un propriétaire allodial étaient plus considérables que ne l'exigeait la dépense de sa personne et de sa maison. Le roi , comme possesseur de grandes propriétés allodiales, devait aussi accorder des bénéfices sur ses biens patrimoniaux. Mais dans les royaumes où la royauté cessa d'être élective en pratique, les biens privés du roi finirent par se confondre avec le fisc ou la propriété de l'état, dont le roi était le principal administrateur, et, comme représentant de l'état, le distributeur apparent. Toutefois la différence originaire qui existait entre ces deux espèces de propriété ne fut pas entièrement effacée. Nous trouvons , au règne de Louis- Ic-Débonnaire , un cas où une distinction fut faite entre les bénéfices du roi et ceux, du royaume. Si quelqu'un, dit ce prince, qui tient n honores nostros » refuse ou néglige de recevoir et de traiter les ambassadeurs étrangers, ou de leur fournir des moyens de transport, «nec nostrum, nec regni nostri honorem ulterius « volumus ut habeat 3 . »
' HaUam , Moyen Agr. I, i6o-i6J. in-8°. Guiiot, Essais sur l'HnL de Fibdcc. I3g-ii3 , i3o-i4i.
>Capit.li3.gi6.BalilL,I, «37-
a38 notes
■ 11 paraît que, dès le premier établissement des Bourguignons dans les Gaules , les concessions royales étaient héréditaires, mais que ceux qui en recevaient étaient exclus du partage de la propriété allodiale qui se faisait aux autres hommes libres*. La cause de cette disposition singulière n'a pas été expliquée. En Espagne, les bénéfices émanés de la couronne furent déclarés héréditaires , bien avant le milieu du septième siècle", et ceux émanés de simples particuliers ne pouvaient être repris à la mort de celui à qui ils avaient été accordés, du moment où. son fils consentait à rester au service du donateur 3 . Chez les Franks on voit s'introduire lentement et graduellement des bénéfices héréditaires. Il paraît généralement admis que les bénéfices des rois mérovingiens furent rendus héréditaires par le traité d'Andely, eu 587, confirmé par L'édit de Clotaire II , en 61 5 4 . Des bénéfices à titre simpluîneut viager continuèrent néanmoins à être concédés par Charlemagne et ses successeurs; et sans qu'où puisse se rendre raison de cette circonstance, il y a tout à croire que le plus grand nombre des bénéfices concédés par les premiers princes de la dynastie carlovingienne étaient de cette espèce. Sous Louis-le-Déhonnaire, les bénéfices héréditaires devinrent plus fréquents, et mi capitulaire de Charles-le- Chauve , en 877, eut pour effet de convertir tous les bénéfices en possessions héréditaires 5 .
:nH3S, S li. Ltg.
3 Le);. Viïignth,]. S, t. III; 1. i , 4.
4Mablj, Observ., I. i, ch. 4, notci î et 5; Guiiol, Ëï
^Mabl}', Observ., |. i, ch. 3, note a, — L. 3, ch. 5, 1
Quiconque tenait un bénéfice pouvail en concéder une portion à un tiers pour le tenir de lui-même, et par là, lorsque cette pratique devint générale, une hiérarchie de bénéficiaires se trouva partout établie, à partir du premier concessionnaire jusqu'au détenteur actuel de la terre.
Les possesseurs de terres bénéficiaires étaient obligés, comme les propriétaires allodiaux, au service militaire envers l'état, et le refus ou la négligence de ce devoir soumettait le bénéficiaire à la confiscation de son bénéfice'. Que le bénéfice fût tenu du fisc, de l'Église ou d'un particulier, l'obligation du service militaire était la même 1 . Quelques personnes étaient, il est vrai , exemptées de ce devoir, mais le nombre n'en était pas grand ; et quiconque cherchait à éluder frauduleusement son accomplissement , payait une amende 3 . Ceux qui tenaient des terres du fisc, étaient obligés, sous peine de perdre leurs bénéfices, de recevoir les Missi regis,el les ambassadeurs étrangers allant à la cour, et de leur fournir des moyens de transport 4 . Ainsi les bénéficiers étaient soumis aux mêmes obligations que les propriétaires d'alleux, et de plus, ils étaient tenus d'être fidèles à la personne de laquelle ils tenaient leurs bénéfices ; de lui fournir assistance dans ses guerres privées s , de fréquenter sa cour, et de lui rendre divers autres services personnels et domes-
Capil. 5m. Sic), Oapft. 5m, 8i 9 ,
' Capil. 8071 % i. — Capit. am. 8 ta, $ S.
'Capit. im.8ia,g5. — Capit. «n. Sia, § - S "7-
3 Capit. m. 8n,S (■ 9- — Capit. am. 8ia, % 9. — S »7-
i Capit. 8*î, § 16.
S Cuil. am.Sïï, S 10.
tiques. Ces devoirs, dérivés des anciennes relations du chef et de ses compagnons, n'étaient, dans le principe, établis que d'une manière vague et indéterminée; mais à mesure que les bénéfices se convertirent en possessions héréditaires, ces devoirs devinrent plus positifs, plus précis, et plus déterminés. En retour de ces services et de ces devoirs, le seigneur était obligé de maintenir son bénéficier ou vassal, comme il l'appelait, dans la terre qu'il lui avait donnée, de le protéger et de le défendre de tout son pouvoir. D'après le principe fondamental de l'union entre le seigneur et son vassal, leurs obligations étaient mutuelles et réciproques. « Quana tum bomo, a dit Glanville ', « débet domino ex ho- « magio, tantum tilt débet dominus ex dominio, pratter n solam révère ntiam. »
La protection et la sûreté qu'un bénéficier ou vassal retire de son union avec un supérieur plus puissant que lui, donna' naissance à tin usage qui au premier coup d'oeil paraît inexplicable. C'est la coutume des propriétaires d'alleux, à partir d'un temps très-reculé', de restituer leurs biens au roi, à l'Église, ou à quelqu'un capable de les défendre, sous la condition de les reprendre ensuite à titre de bénéfice héréditaire 3 . Los bénéfices de cette espèce étaient appelés Jkfs de reprise, et quelques auteurs supposent qu'ils ont été plus nombreux que les fiefs ou bénéfices créés par les concessions réelles* .
On appelait Prœcariœ et Prœstariœ les concessions
' Glanville, L 9, c. 4.
iMnroulf., I,S 1*
'Ksnril des Loii.l. 3t, ch. 8.
* Monllositr, Monarchie française, 1, 71, Î3a.
ET ÉCLAIRCISSEMENTS. a/ ( f
de terres faites par l'église, ordiuairement soit à la charge de payer une rente, soit d'acquitter un service qui y était attaché. Elles pouvaient être conférées pour la vie ou pour un certain nombres d'années. Toujours elles devaient faire reversion à l'église, mais les tenanciers réussissaient quelquefois à les convertir en possessions héréditaires, et souvent l'église était frustrée de la rente ou des services qu'elle s'était réservés dans l'acte de concession. Dans certains cas ces concessions étaient de la pleine propriété. Dans d'autres, elles étaient fiefs de reprise, le propriétaire livrant ses biens à l'église, sous la réserve d'une jouissance usufructuaire, soit à son profit, soit au profit de quelque autre personne. Quelquefois aussi ces Prœcariœ émanaient de simples laïcs 1 . . .
Il arrivait souvent que la même personne possédait à la fois une propriété allodiale et une propriété bénéficiaire. Quant à la propriété allodiale, elle pouvait en disposer à sa volonté. Quanta celle bénéficiaire, elle retournait au donateur à l'expiration du terme pour lequel elle avait été accordée J .
(Y) Page. 53.
Sotnner donne la définition suivante du bocland, tirée d'un vieux leiger-book de Guidhall , « terra quam « homo potest in lecto suo languens legare 3 . » Mais celte définition ne s'applique qu'à une seule espèce de bocland, celui donné en fief simple. Dans une vieille
■ Guiigi, Essais, i33, Mnnulf, form.H, § 5, 6, 40, 41, Appcud. 37, 38, 41, 4a. Sirmond forai. 7. Bicnon form. ao. L. Alamaii. 1. a, g 1.
' ISouquel , Droil public de Fiance , 38;. RobcrtW*, Charles V, c a.
'Somncr's Cavcltynd, S3.
ifi
a^a hôtes
version latine des lois anglo-saxonnes publiées par Bramptoïi , le mot bocland est rendu par terra hœreditaria dans Alf. 3. et dans Cn. P. ^5 - hœreditas dans Cn. E. n - terra testamentalis dans Jud. Civ. Lund. et dans Cn. P. la- terra libéra dans Elhelr. ifeodum dans Edg. E. a -et dans le textus Roffensis il est traduit plusieurs fois par ahdium. On le rencoutre quelquefois, rarement cependant, après la Conquête. Dans un diplôme d'une époque postérieure à la Conquête, il est défini par le propriétaire comme une terre de qua nulli respondeo '. On ne le trouve qu'une seule fois dans le Domesday dans le sens de tenure. On y voit la mention de certaines terres tenues en bocland au temps d'Edouard 1 . Toutes les fois que le mol ahdium se trouve dans cet ouvrage, il paraît être employé dans le sens de propriété béréditaire.
(Z) Page i65.
Chez les Scandinaves, lœn était un fief militaire, et les personnes qui tenaient de tels fiefs étaient appelées hensmen ou lœndirmen. « Observandum est, dit Ihre, « feuda alia apud nos i ieri concessa fuisse , alia at « weitslu. Priora qui tenebant, certum militum nurac- « rum in acicm educere debebant; posteriora vero liait bentes, commealum praibebaut, aut definito cœna- « rum numéro principem cum comitatu eibare tenc- «bantur 3 . » Dans un passage de l'Hcimskringla auquel
■ Somner's Gavelkynd III.
i Domesday f. il. 1).
3. Lan, propric concessio, vel quod alleri dalur. Specialïori verô sensu
- notât Feudum, creem, illique adjunctam regionem , qua: vins illuslrioribin
- olirn ei Icge dabateir, ut infinicnlc Wlo, non lantùm milite sua arcem
Il se rapporte, il est dit en parlant de l'Halogaland , province de Norwège, qu'elle avait été tenue par Harek « suma , at veilzlo eon Suma at leni « partim data sum- « tibus ad convivia ferendis , partim feudo '. 0 Je n'ai trouvé chez les Anglo-Saxons aucune trace de l'usage du mot lœn.
(AA) Page 170.
Le Reveland est distingué dans le Domesday des
- defenderent, sed alïam, dùm opus esset, cum suis in acicm prodirenl, et inlereà certum vectigal Régi penderent. Latino Barbari Feudum diiere
- cuusimilis signification! s vocabuto, utpotè qued a ■veita dare derivatum esse , infrà ad hanc radicem diceUir. Qui ejuscnodi feudum Icnebant, fens-
» mon et landirmaa appellabanlur. EDDA de liis ïta : / eiaa lande eru morg
- hîerod, og ntr haitur Konga , adsetia Par rieltœra y fer, so morg hierod " sera hait hefur lit nalds, og héla Peir Hersar cda Ltadirmena i Danska
- mngo ; in regno multa sunt territuria : mos icro regum est , prafectos lingulis dare , qui danica linj.ua Hcrieri aut leadirmea appellantur, etc.
Veinla, convivium. Usurpatur frequentissime ïn scriptu islandicis Pig-
- gïa veinla, ad etenam condicere, iua, géra -veilsla, conviviinn apparat 1 ?.
■ Speciatim vern ità ptinciipabanlur îllaa cpiila:, quos advenienlï Dominn ejiisque comilatui inslruere dehuît cliens, barbaro noniiue ah boc nehla
« rasallai appellams. Scie, alias etymologias ab aiiis adferri. Veruin quum
■ inter omnes cc-mlet, pleraquc juris Ccudalis Tocabula arianug gotbica} M», ■• et insuper ci infrà dicendis palcat, vàta esse terminum huic moteriei pro- " prium, non dnbito, quio Tcra voeis origo indc petenda sil. Observandum
- verùm est, feuda alia apud nos ilen concessa fuisse, ab'aat veilslu (vide
aeiem educere di;h<'b.inÊ f pu :r'!j i ioi , :i w.iô hiib.'iitcs i niuineatum prœbebant, ■■ aut defiûito ccenarum numéro principem , cum cumitaïu cibare tenebantur.
-(Mcimskr. T. II, p. 19). Sipan roi Kongar ikhld, oefiili a oxlhenum, ■■ lelll l'ipaa hjalm a hoaum oc gaf honum farls nafn oc veilllor slikari Dan- -rnork, sempar hclpi apur kafi VLFUR/arl, fap\r boni! Tito, acceplo gla- .■ diD latus SUEKONIS cingebat , deindè scnmm h.iraeris ejits aplabal , galeamque capiti impunebat, titnl" jarli il] uni compeltaus, ipsique conce- -dens rcditUf in T>:ini:"i , :rq:i.i!n illii, quu; pjU-r (■ j 11 s ULFUR cornes
- hahucral. Conf.inyll.S.p. ,0 {Glassarr Sùo-Golh. Je John Ihrt. Upsa!iK •• 17G9 a vol. uu\ mol;- f.n:i ll'ritota. Ville du Traducteur).
■ HeimsLringla, II, joo,, édition de 1778.
l erres de vtltem et des terres de thegru , et la comparaison nous conduit à conclure ijuc le reveland était la terre attachée à l'office de gerefa. Lorsque la terre était frauduleusement convertie de l'état de terre ik ibegn en reveland, elle était soustraite au service militaire, et appropriée pur les serviteurs civils de l'éi.-ii , les gerrfan, U augmenter leurs propres salaires. Le tiiinutttay renferme des plaintes sur cet abus '.
1 Domcsdaj, 57 b, tig a, 17s b, i«i «a. El fiirtim aufcrlur Régi.
ruliscrrce! par Spclmaii dans ici Jic/iijui<v, non -s cul cm eut il o'est loil nu',]
li !<■ (mis services, ebarges, escepté Ci-|n:iid.ni1 lj /rina/,1 1., ir.'iin:.. . qui
comprend les conlribolious pour le service ruililairo ut les réparai»™* .1rs □irtleani ci des pnnla.
Sans allons eu citer quelques-une* du iliffcraiilî mis saxons:
- 1° Ego Eadivigh Monarchiam totius Briiaouhc insulœ eum supcnio
■ inraiiiLiit: oljLincos, coidam meo fideli Ministre vocitalo nomine- Mlfinnc
- lions raausas cl dimidiaoi Iribno percnniLor illic ubt nnliquorum hominura
- relnlu immiualur aKScItjlflt'uighautne , babcat quam diû vïvat, el post coi vtiluiiil impartial, cum bis rebus quœ sibi rite pertioenl lim in marnus
« quanti io oiioiioii. Si! brce dooalio immunis à servilule muudaiWl, nct/ila
■ Mo tatou ijui commuais omni populo eue. Si quïs BUgeal, augea-
- a" RcgoaDlc io perpqtuum Doroioo noslro, ttc- Ego £adgarus, ïtex
. êl reelur, coidam lidcli nicu Minislro vacfllo nnmine Alar, modicam rau- 1 iiûiiîiiis mei parlctn terra, id est in DorstC. ot 1res perticas in Mo loco, ubi . Aoglicil appellulione diciliir al IW , ut habeat ne pussideat quamdiù
■ vivat, et pas! se uiium haredeio, quiemique sibi placueril, derelinquit. Sil boe pradiclum rus libertmi ab oui ni malorum obslaculo tuai omnibus ail rus rite portinentibus, rompis, pascilis, pratis, sjliis; excepte commun banc mcam doiiatiouem cum slnlliiiic Lcmcrilale joctando iofrivige™ lenlavcrit, lit ipse gravibus per colla depressis caleuis iuter llammivnmes
loeri!, lstis Irrminis ba.'c lollus ambila vidrtur, etc. Htec cliarta scripta est auno Damiuira? Incarnalinnis 9I8.
. 3" Mundi deniqite Halos i:bi-isli tiiudirtirai- di-ponciilc, etc. Egu
Ûijis:m b; G
Les terres possédées par les thegns étaient distinguées des terres de ferme, des terres démesne, et des
■ Etidraha , lolius Àlbiodis Boiileus, cuidam mihi obsequicnlium Mthtl-
« pottidanl quanidiù présent! fruittir vila; et post vita; sua; terminum cui- ■ cumque sibi placueril htcredï derelinqual. Sil autem p refait (erra libemmi ' nb ouini munduali obstaculo, cum omnibus ad para pertinonlibus in cam- « pii et paicuis pratîsqua ac cursibus aquarum , tribus iantummodo eausis
- Eiceptis, id est, ezpcdilione, ponlit arc'uve rtstaiiralione. Si quis aulem
- hane donationem penerlere studueril, perpétua; malédiction ïs incuiTal « rcatuto , et gebenna: œternum sustineal incendium , nisi morlis anlè enitum ■■ hane prrciumplionem emendarc curaverit. Istis terminis ambilur, etc.
4" Le roi Elhelrcd, dans la charte accordée à son Thanc SenlwJ ne , donne
- ûbsenantur, id est cum glomerata sibi eipeditione compuleril popiilari
- CDoioiilitnnum conEifiere castra, otque cum sua petivit poutis titubaulia
ai i II o iu loco ubi jamdiidum ulicolE illius regionis nom™
- imposuerunt al Ahbodeshury meo fidcli Miniitro, quem notis affines On
- appellera soient, iu perpetuam confb'mo liicreditalcm quatenus illc bené
« derelinqual, ceu suprâ dmmns in :elernam liieredilatem. Mancat igilur «line noslrum donum immobile ;etcrna libcrlatc . jncuuduni rum uni vers h ■■ t\we ad eundem locum périmera dinascunlur tant in magnis quam in ma- • dicis rébus, in cjuupbj poscuis, pratii, rlintii, silvis, aquarumque enrsi.
bus. Eïcepïo commun! labnre quod omnibus liquide patet, viz. Expcdi- - liane , pontis constructions arcisvc muniùoni. Si quis aiitem, etc. -
6° El le roi Édoaard-IcConlcsseur accordant - duas mansas et dimidiam iu Wtidetan, tir.» ,i Tlmla (u-itvi; d'Or dont nous avons parlé plus liant, qui dans la cbarle saxmiui: :l p [ n 1 . - sim homme , i-'i^i-n-dirc sou thane), s'ci-
a/,6 NOTES
terres de villein '. S'il s'élevait un doute sur la question de savoir si la terre était terre de tkega ou non, la question était plaidée et décidée dans une cour de jus- . ticc". Mais il pouvait être fait une transmutation entre
■ pnslobimiii ^iiujii riiii'ijii[|ij,; lulm'iil lia r,.-Ji nlimjuat.Sit autorn prrofalum
- rebus, in Cfliïi['i-. [^v/lim, :ilvis , n^i i :irurii.| u<- ij L f:i:j>iLu5 \ tribut
■ excepta qure omnibus tiominiiiitl communia .uni; , iûj"Jtti<jlic, pulltis
t' rnjoulrrai Je plus la charte urtro*n> pu le mi Etlgar au nouveau jiimjn-Ii'M' il.: Unie pris ïViiidn.-li'i'. Kl le e.ni ainsi conçue:- Aunuenlcallïh Ionimodcra[i}ri.- irufin in. lTc. ]-!i;i> lui.;:!]', luîn:: lÀ'ilji/inicr Kasileus, qua^dam
- villas III UDminnurur, Diuik< :.n>:- ti :;1 ->-jih i|iiiii'[i| h - liijli- [.n.'' i-l J.i.L-le^iûi].. 'Sucysc cum a8 hjdis lerot,- CIr. T ennendo inpurom ét pcrpclnam c/citmo- ■■ tri™ nnra H utiriiirii/i <;<vli;ïi:r . bc.Ho l'arc aposlulnnim principî, dica-
- terne, rivtili, omni lerrcna: serviluta jugo bbcrœ imperpeluuni, tribus • excepta, Ra'a vis. Expcdiiione, panlis archte restauraûcnc. Si quia au- > tem liant nnstram donatioiiero in aliud quam toustiluimus transferre vo-
- lueril, privolus coniortio SanclŒ Dei Ecclesis, sternïs baralri incendiis, etc.,
- punîalur, etc. - {.Spehnan pmsim. Note du traducteur.)
■ Domesday, 6j b i , 76 , 86 a , 90 b, 98 b, 161 11. "Ibid.nS b bit. 181, 16a b a.
Tclidwuttt. * Quasi Teiniaad vel ThainJand, terra Ttiani vel Nobilis. Oen, -iWniifar. et landa, i ferra. Brève repis WiUielmi junior» lib. Hames. «sect. 17a. Will. Rei Angliai.elc. Pracipio tibi utfacias uouvenire shiram -deHamiona,ot judicio ejus cofinosec, si terra de Isba ca reddidil firmam
- raonodiis sanrto Senedicti lemporc pairis mei ; et si ils invcnium fuerit ,
■ ait in dominio abbitis. Si ïcro Teinlanda lune fuisse invenielur, qui eam
- tenet de abbate, teneot el recognaseat; quod si nolueril, eam Abbas in -dominio habeat, et vide ne clamorindc amptius ad nos redeat. Teste W. -Episcopo Dunehn. Quod hicdicit.si invenlum fuerit firmam reddidissc, sil
- in dominio Abbatis , idem est quod si dimissum fuit pro reddiUi esculenli
■ quai son concedunlur tenenlibus hiereditaric, sed vel propriis ngrirolis
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EX ÉCLAIRCISSEMENTS. %kl
ces diverses espèces de propriétés' : il paraît qu'en certains cas, il était possible de convertir l'une en l'autre 1 .
On trouve la mention de terres possédées à charge de rente, dès une période très-reculée, dans les lois anglo-saxonnes. La rente s'acquittait en partie par un paiement en nature, et en partie par l'accomplissement de devoirs serviles 1 . Par une loi de Guillaume-le- Conquérant , on ne pouvait exiger du cultivateur du sol rien au-delà de ce qu'il devait à raison de la terre, et du moment qu'il était prêt à accomplir le service qu'il devait légalement, il ne pouvait être expulsé de sa ferme 4. Les services dus par la terre étaient distingués dans les derniers temps en nobles ou libres , en bas ou villein; mais dans la période saxonne, la distinction n'était pas connue, ou au moins on n'y avait aucun égard. Le pays situé entre le Ribble et le Mersey était tenu sous Edward -le-Confesseur par une multitude de thegns qui étaient obligés de travailler comme des villains à la réparation des fermes du roi, de l'assister dans ses pêcheries, de tenir en bon état les baies et les repos de chasse dans ses forets , et au temps de la moisson d'envoyer des moissonneurs abattre son blé. Cependant ces hommes étaient appelés liberih.om.ines, et comme tels, ils avaient droit d'assister aux hundreds et aux cours des comtés ; ils payaient un impôt pour leurs terres , cl ils pouvaient les abandonner quand bon leur semblait,
1 Damcsday, G4 b a.
' Ibid., 67 a 1er, (17 a 1 bis, 63 b 1 , ;6.
Jln6.iï, 44, Ss, (>■„ 70.
4 Gulielui 33.
a/jH NOTES HT tfd.iIRCISSEMEP.TS.
moyennant tint' amende 1 . Une foule de tenanciers (le l'évrclié de Wurcester étaient oMigés de la même manière à l'accomplissement des services l»as, en même temps (|UC de services libres*.
1 I ]Viitii'Hlav, ?6t) li.
