L ORIGÏNK ET LA NATURE DES DROITS

Sous les mms 4k Dmoets bes PABMtÈnES.Nurrs;

de MAAKBTTE , d'AF FORAGE^ M ARC S ET d^ MARITAGiUM et BUMEDE^

I ce^ droits ou redevances avoîent existé dans le sens ou de la manière que des écrivains peu instruits ou peu sincères Font rapporté, il y aurait eu un temps et même une série de siècles, où la fornication étoit un droit et la prostitution un devoir; où la foi tonjtjgale devoit être violée aussitôt que promise, et où le lit nuptial devoit être flétri avant de recevoir de légitimes épouse; car il ne s agit de rien moins, au dire de ces écrivains, que de croira, quà ces époques moins éloignées quils ne s en doutent, le maître avoit droit de passer la première nuit avec la nouvelle épouse de son aerf et le seigneur avec celle de 6on vassal ou de son homme \ c est*à- dire de son censitaire. Encore , a ils rapportoient ces droits et

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tes usages à des peuples païens, ousi, en les attribuant aux François, aux Belges et aux Allemands , ils en reculoient 1 existence à ces époques où la morale de rEvangîle leur étoit encore inconnue ; mais les attribuer à des peuples catholiques, et à des époques où ils étoieht déjà pleinement policés, et sur -tout, eïi partie, à ces temps où Fesprit de la chevalerie avoit élevé les femmes en idoles, et où Fhonneur avoit rangé la foi mentie dans. la classe des crimes les plus ^fFreux , ah ! c est le comble de la crédulité ou de la méchanceté que d oser soutenir des fables aussi absurdes !

11 faut en coïivenir, cependant, le premier qui les la débitées peut Tavoir fait de bonne foi et par ignorance, car fhistoire du règne féodal, contre lequel* on s'est tant récrié depuis un siècle , est très-peu connue, puisqu'elle tient àfétude de fhistoire du moyen âge, laquelle, toute importante quelle est, est encore trop négligée. Les historiens, a dit M/ Laurent van de Spiegel, dernier grand-conseiller» pensionnaire des Etats de Hollande et de West- Frise, un des antiquaires les plus instruits du dernier siècle, et qui m'honoroit de son amitié, les historiens, a-t-il dit, qui ont voulu nous apprendre forigîne et les progrès de nos droits civils et politiques, remontent jusqu'à la naissance de nos coutumes ou chartes de villes , au XIII' siècle , et passent de suite à la période romaine et gauloise, pour trouver des analogies dans César et

TàcîtQi laissaïit ainsi, dans riàtefvallè, une p^-^ riode de onze siècles , pendant laquelle le savant Wagenaar .avouç quil ignore comment la Belgique^ a été administrée et gouvernée. Faut -il. <lonc s étonner, qu'à la renaissance des lettres au XV* siècle ^ no» écrivains n aient pas compris la signification des mot$ que leur ofFroient le» chartes du moyen âge^ qui avaient survécu aux siècles d'ignorance et aux ravages des barbares, comme à ceux du ten^s? Nous en avons une preuve dans le. sujet qui noils occupe^ puisqu'une foule d'écrivains a confondu le M^ircheia ou 1^ Maritagium avec le Juf primœ noctis, ou le Droit des pr/smières nuits, tandis qu'ils liont rien de çommiq^ entr eux« Le premier consiste . en une bonne maxime d'état , l'autre en un conseil évangélique; la démonstration de cette vérité forme, le sujet de la présente <îissertation.

C'était une ancienne aaaxime d'état en France^, comme elle lest aujourd'hui dans tous les états souverains de l'Europe^ que les membres de la lamille royale ne pouvaient pas se m^er san$ le consentement du Roi. M. Houard, dans si^ Anciennes lois des François , sect. io3 , croit eu trouver, dans le traité d'Andely , de 58 7 , une preuve que je ny vois pas, non plus que dans l'auteiu^ de la vie de Charlemagne ; mais la preuve la moins récusable se trouve dans le capitulaire de Çharles-le-Chauve, de l'an 862, (i) où il se plaint

(i) Art. 5, tit. 35,

do ce que Ëaudoùin, dit Bras-^e-fer ^ cjoùA(d Ak Flandre, avait enlevé Judith sa fille, qui était veuve , et qui n en était pas moins sous sa mam-^ hêurnie ou tuteUe royale, sub mundeburde regio constitutam.

La raison en est palpable; elle est évîdemmertt fondée sur le bien de Tétat, attendu que^ par les mariages indiscrets des princes et princesses* du sang, non-seulement le Royaume pourroit être troublé pendant la vie du Roi, mais qu'à sa mort la couronne pourroit passer à un ennemi de Tétat, ou donner occasion à des guerres funestes.

Ce motif devint propre aux seigneurs, après^ rétablissement des justices territoriales. Si les filles des vassaux eussent eu la liberté indéfinie de se marier, il eût pu arriver qu'elles eussent idioisi un époux, ou ennemi de leur seigneur suzerain, ou trop puissant pour être contenu dans les devoirs du vasselage. C'est ce que Bracton, jurisconsulte anglais du XIIP siècle, cité par M/ Houard , nous apprend , et nous en trouvons tes mêmes preuves dans les Etablissements de Saint-Louis^ dans les Assises de Jérusalem et dans Beaumanoir. « Pour ce, dit Bracton, que » les bières fèmales de nostre terre ne se marie- » ront à nous ennemies et dount il ne nous » conviendrait lour homage prendre, si eux se » puissent marier à lour voulunt. » Mais iî'faut bien remarquer, que ce consentement du seigneur n étoit requis que pour les filles de ceux qui étoient

3ps. vassaui^^ parce que le seigneur en avoit If. g^(ie. On qn trouve un bel exemple dans une charte accordée par Philippe-^ugust^ s^ux bourgeois de Çaen, en Normandie» de Tannée 12:^0^ s^ Ptjsterea xctncessimus eis4em^ quod nec f^QS^ f>,nec hered^s nostri trad^mus uxores siel filia^ » eoTum aliquibus in maritagiurre contra ^oluriyi » tatem eorum, nisi feodum p^/ memhrum loric» » ( i^f de haubert ) teneant, prppler ç,uo4 dcr^ 1^ bfamus eas maritari secundi^m u^us et cqi^uer n .tudi^es Norma^niœ (i). Mais les hon^ni^es libres et n<>n vassaux pouvoient donner leurs ii^es .^n jSiariage sans ^voir bespin de T^veu 4^ personne; .c est ce que reconnut le ][^oî de Frafiçe « lorsque •Guy de Dampierre, comte de Fl^4^e, lui detifianda conseil siir le mari^g/e de 1$ prUices^ Philippine, . sa £Ue, avec le iils du jEloi d'Anglen ;terre; le. Roi de France lui r^po^dlt, et lui en donna lettres que comme homme libre, jil powQÎi fairp 4e ^a file ce q\£il s^ouloit, (2)

S'il imporlpit à un .^u^i^rain de pe pa^ ayoîr un ennemi ppur vassal» il împortpit ^u moins autant, à un maître 4^ ne pas deyojr recevoir des seirfs ou à&^ hommes m^ilgré Ijiii, fst idVmpâ*' cher que les bie^ quil avoit qonç/é^és ^en ^Srxentement ou à cens^ pu à tout ai^re ûtre , n^ passassent, sans son aveu, dans des> i^aîns étran-* ^ères ou suspectes; aur-t^M't 4 ui^e époque ^ où

- (i) Lauriere Otd,^^ âe¥nmcej totn. 12, p. agS» (2) OuxNiic. S, Bertii^i, eap. S^y p. 5»

le service militaire était attaché à la censîve et à Thommage , puisque la chévaucèe et la landsweir ou la leçée en masse ^ selon le langage de ce jour, consistait pour chaque séhieur, in arîrhanhm Jtominum suarum, 11 y avoît encore une ' rarsoti d'intérêt particulier: c'est que lé maître auroît perdu un serf, si la fille du serf eût pu passer par mariage dans une autre famille. Uéglîse elle- 'Xnême nesouflfroit pas les mariages des serfs, sans le consentement de leur maître, et voûloît, \ov$h que les époux appartenoîent à divers maîtres, que la femme se fît affranchir avant de passer dans la famille de son époux. Uéglise n annula pas les mariages faits contre cette défense ( note deBochmer, sur le cap. 2. x, aS^ conjugio ser^orum^^ elle n en fit qu uti impedimenïum impediens. De là le consentement du maître oà seigneur étoît nécessaire pour les mariages de ses serfs ;et de ses hommes.

Mais, à l'exemple des lods et ventes pour la permission d'aliéner les biens-fonds, ce consentement au mariage fut également mi^ à prix; ce prix pour le mariage des filles des vassaux ne pouvoit être arbitraire, car le seigneur suzerain étoit tenu de leur procurer an époux quand elles éloient parvenues à fâge nubile (i), mais il n'ea dispôsoit pas seul ; il devoit se concerter avec lés parens et le lignage de la fille , et à défaut daocord, Il cour des pairs en décidoit. Cependant le

(i) Elabl. de St.-Louis, liy. i, cbap. 62 et 63,

conseil du seigneur devôit être demande tï payé;

on appeloît ceci rachapt] ce nétoit pas la fille qur lé payoit, mais il Tétoit par ses sires ^ c'està-dire par son époux; et \e maximum étoit fixé au revenu d'une année du fief; la compositiori 5 appeloît mnrchié. Parmi les trois manières de se marier diez les Romains, il y avort la coëmtià ou vente synrbolique. ( V. Nieupoort^ Rîtus Rom. ) il n'en étoit pas de même des hommes eX àes serfs; .ils avoient bien à rédamer une cour pour î3btenir justice»; mais cette cour se composoit du seigneur ou de son bailli et de ses commensaux , domestici, eh flamand, huysgenooien, -Ces sujets étoient donc sans ressource contre les. vexations de leur seigneur; ils étoient ce qu'on appéloit alors à la -merci du seigneur; comme ils y sont restés jusqu'au couraat du XIP siècle , où Ton a commencé à acccH'der dès chartes . de iiberiés et à introduire des espèces de jugçs, choisis ou pris parmi les manans àh la seignetjriev

Mais avant d'être parvenus jusque là ^ lés sei-^ gneurs, les uns moins humains que les autres,* arv^oient introduit des conditions, les unes onéreuses, les autres ridicules, quelques-unes mat-< honêtes et d'autres avilissantes, pour obtenir ce consentement ; ainsi qu'on peut voir dans Sèn^in » Boumt, Papon et Boè'rius^ contre lesquels cepenr dant il est prudent de se tenir en garde , comme le prouvera lar réfutation de Boèrius^ que noua donnerons plus bas. S'il faut s'en rapporter à Sen^in^

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il exi5toît dans le fief de Soloire tine cootome fiuivant laquelle le seigneur prétendoit qu à chaque jioce son servent devoit y être convié huit jours livant; quil pouvoit se présenter au festin avec deux chiens courans et un lévrier; avoir sa place |i côté de 1^ mariée, être servi avant elle, dire la première chanson , et les mariés dévoient donner eux-mêmes à boire et à manger à ses chiens.

; On est étonné de voir que les premières chartes des franchises et des libertés accordées par les seigneurs, à Tépoque où la servitude a commencé 4 disparoitre , consistent presqu'eatièrement en un tarif d amendes et de redevances, et que vaine* ment on y cherche une espèce de constitution réglementaire de la justice administrative et judi* <piaire, ainsi que des droits de citoyen.

Mais cet étonnement cesse, lorsqu on fait at-* tention que la servitude avoit déjà disparu en grande partie, avant quune administration mxsh nicipale , n eût remplacé la cour ou la salle du seigneur. Le peuple ne s est pas autant soucié quon le croit communément d obtenir un affranchissement complet; car lorsque les seigneurs lui ont offert son affranchissement moyennant des redevances, il nen a pas voulu dans plusieurs en* droits, et il a fallu le contraindre À devenir libre. C est oe qui résulte , entr autres monumens de This^ toire , d'une ordonnance de Louis Hutin^ du S juillet i3i5, dans laquelle le Roi se plaint, qu'il y en a qui par mauvez conseil tt par deffoMe de

(9) "Zons apis préforenf de rester en la ihitwUi âê

servitude que venir à eistat i€ franchise, (i)

Le peuple en général nest frappé que par le sentiment de ^^ besoins et de ses soulFrancei. Les projets d amélioration * de son sort politique le touchent peu ; il se dé&e jmême de tout projet d'amélioration présenté par un maître; courbé « dans ces temps , cous le poids des amendes a^^ bitraires, à la merci de son seigneur, il devoit pea donger à aspirer au droit d*administration ; peudîêtre envisageoit-il ce vœu comme une chimère» ou plutôt n y songeoit--il pas du tout. Ï>an9 Tétat même de civilisation , le bas peuple des vill^ cft les. paysans n apprécient le gouvernement sous lequel, ils vivent que d après les niaux domestiques qu ils endurent , ou les avantages dont ils jouissent quôllélpie soit la forme du gouvernement.

Un propriétaire de Surinam me raconta un jour que quelques-'uns de seç esclaves refusèrent d'acfcepter la liberté qu'il leur ofFroit ; les serfs de la Pologne la refusèrent du Prince de Ligne , qui kt leur offrit dans toutes les terres dont Timpéra* trice Catherine lui avoit fait présent

Faut-il s'étonner donc que les serfs françois refusèrent de laccepter des mains de Louis Hutin ?> Qui aura soin. de nous, répondirent-ils, quand nous serons vieux ou malades? qui remplacera nos bestiaux dans ' des temps de mortalité ? qui rebâtira nos fennes ^q cas dincendie ? qui nOus nourr

(i) Ordôu.*"*' 4e France ^ Uwi. 2 , p. 434«

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rira dans des tehips de famine? maintenant en remplissant notre tâché, nous virons tranquillement au jour la journée, sans inquiétude pour lâvenir.

Il n'y a dont que leurs relations domestiques qui les touchent; si elles Soiit déterminées avec humanité et justice, teurs vœux ne vont pas audelà; mais si elles ne sont pas détermratées, et qu elles soient abandonnées à la merci du seigneur*, le premier besoin quils éprou'vent e^ de £aire cesser cet arbitraire, et c'est par ce motiÉ' ique nos premières chartes d affranchis^sement et de liberté ne présentent , en général , quun tarif dé

peines, ^amendes et de redevances-, scrupuleusement fixées, parce quelles avoient-été jusqu'alors arbitraires ^t à la merci dir- seigneur.

Lors donc qu'il s'agissoit, sous une teHe Ifegisla* tîon, d'obtenir le coîisentement du seigneur pour -un mariage, le seigneur, qui à cet égard n'étoit astreint à aucune loi ni à aucun pacte , étoit libre de mettre son consentement à un prix et à des •conditions' arbitraires ; ses sujets, sous' ce rapport, étoient à sa merci\ aussi, lorsque les amendes -et les devoirs seigneuriaux ont été déterminés par les premières chartes des XII* et XIIP siècles , Ton y a déterminé le prix du consentemeiit au mariage , et c'est cette rançon, qu'an a appelée rnar- -cheta ou maritagium^ bien que ce dernier mot ait été depuis communément pris pour la dot, comme on peut le voir , dans du Cange,

Oi ) .

Ce mot .maf'cheia est un mot saxon latinisé^ il nous vient des lois saxonnes, qui forment les anciennes lois ' angloises, dans lesquelles il est connu sous le nom de merchei. On le trouve dans Bràcton , cité par dû Cange. (r) « Merchetum çero^ » dit-il, prà filia dare non compatit Kbero homini^

» inter aliapropter liberi sanguinis prmlegîum

» qui tenet in s^illenagio , talliari potest ad volun- » tatem dortiini ( â la merci du seigneur ) item •» dare merchetum ad filîam marîtandam. »

Ainsi, avant que lé prix du merchet ne fût déterminé par les chartes ou conventions entre les seigneurs et leurs sujets, il était arbitraire puis-- 'qu*il étoit ad çoluntatem domini. Malheur à celuîî qui épousoit ces filles -serfs sans le consentement de lei^r seigneur! puisque le § iSJ tit. 58 de h loi Ripuaîre, dé Tahulariis ^ les réduisoit tous deux en servitude; ce qui prouve en passant que Ton met à tort cette coutume sur le compte du régime féodal; elle dérive évidemment des principes du droit depropriétédumaître sur ses serfs, lequel étoit en droit d'exiger le prix dés services qu il perdoit en abandonnant la propriété d'une fille-serf, . qui par le mariage sortoit de sa famille. Aussi , par la raison inverse, bien qu'un serf-mâle ne pût se marier sans le consentement de son seigneur, nous ne trouvons pas quil dût obtenir ce consentement par merchet^ puisqu'il demeuroit dans la propriété et la famille de son maître. Le mot

(i) Du Cange, vepbo marcketa.

tumede, ou mieux hurmede signifié la même chose que marcheta^ et ils conviennent tous deux ^at ceci, que l'un et Tautre signifie coëmtio pueUm^ comme le savant professeur de Tacadémie de \y ur^ temberg, Hoffmaï^n, a démontré dans ^^ Obseri^ét iiones Juris Gcrmani<B^ imprimées en 17 38. Lib^ i^ cap. 7 et^.

Cependant c^st ce droit de marcheia que plu^ sieurs écrivains ont confondu avec celui da^ pre-r mière nuit. Jus primœ nociis, Il> ont prétendu que ce droit a consisté dans une prérogative do seigneur, de coucher la première nuit avec les noorvelles mariées de sa seigneurie, il est bien vr^î qu'ils n ont su indiquer aucune seigneurie cfù c^ droit, ainsi déterminé^ ait eu lieu; mais ils rétablissent par le rapprochement de dénomination» analogues. De Lauriere cite une charte de 1607 /de la baronie de Saint-Marûn-le-^Gaillard, qui ac. icprde au seigneur droit de cuUage quand on se marie (i). D'autres Tant nommé jus coxm laxar^^ Âœ, jus connagii\ les Allemands, reit-schot (2) ; les Piémontois^ cazzagio ^ etc., je ne sais quelles autres dénominations lascives on n'a pas prêtées à ce droit

G. van Loon, sur, la foi de Vanderschelling (3), assure bien que ce droit de première nuit a existé dans les seigneuries de Yoshol, Schagen, Sluypwyck et Rhoon, et ce dernier auteur bàX

(i) Du Cange, V. Marcheia.

(2) Hofimann, loc. cit.

(3) Aloud. Reg. D. S, pag. 159^

1 l'w iiii -.— "•^f^'ttt^mm^Rr

( «3 ) làHiessus une dissertation assez ample (i) ; mais tous

ses raîsonnemens aboutissent à prouver qu il y a existé' un droit de première nuit^ sans établit en quoi il consistoit. Son embarras s'y manifeste, €Ft par- cette raison, il en fait remonter l'origine aux. teipps du paganisme, en quoi il est victorieusement réfuté par van Loon. Le professeur HoïFxiiann classe pareillement ce droit au rang àt% fables (2); cependant quand il trouve que Boërius rapporte avoir été lui-même présent en Ja cour spirituelle du métropolitain de Bourges, lorsqu'un curé y exîgeoit, en appel, le dtoit de première nuit^ se fondant sur l'ancien usage, M/ le pr<>- Êesseur Hoffmann finit par conclure que si Boërius n^est pas un franc menteur, il n'est pas possible de soutenir que ce droit n'ait pas existé. Du Cange semblé également indécis, et Tindécision de tous ces savans paroît provoquée par le ton d'assurance avec lequel Hector Boëtbius, dans son histoire de TEcosse, raconte: « Que le Roi EvenuÀ y» étoit parvenu à un tel degré de démence, qu il 3» portoît des lois impudiques , telles que la faculté 5> à un homme de prendre plusieurs femmes à » la fois, et que le seigneur du lieu, loci dominus^ Si pouvoit jouir le premier de la nouvelle mariée. y> Après bien des siècles , post long a sœcula , on 3> na pu parvenir à abroger cette loi, tant elle » avoit jetégàe profondes racines dans le cœur,

(i) Holl. Thiend. R. D. i, pag. il^i^ (2) Decis* 297. I, 17^

y^ des fih des magnats. A la fin, lé Roi Malcc^d' » à la persuasion de la Heine,. Fa retirée ej3tict*r. » rement, en y substituant une pièce d or, qao» » appelle marcheta^ ( rminmum aureum ^ marche-^ » tara s^ocant ), payable au seigneur le jour des » noces, pour rançon de sa pudeur; et jusqulà » ca jour, cette redevance se paie. »

Se peut-il qu une , fable aussi mal conçue ait pu même.faire naître un doute à un homme tel que HoiFmann, qui a fait des recherches très-intéressantes dans la partie des antiquités? Hé quoi! M/ fabbé Vely Fa insérée tout entière dans son histoire de France, et ce qui doit encore ^plu» étonner, cest quelle se trouve répétée dans le Répertoire universel et raisonné de Jurisprudence , par M/ Merlin, au mot Markeite ; ( mais cet article n est pas de lui, il est d un de ses collaborateurs; ) il y est dit: « que. certains seigneurs avoient ima- » giné ce droit au XlIP siècle; quon vit des » abbés, des évêques. même, en jouir comme ba- » rons sur les nouvelles épousées , leurs vassales ; » que ce droit fut d abord nommé prélibation ^ » ensuite markette. » Plus vulgairememt on lap- -çtWe droit d afforage \ et les pamphlets du temps présent menacent le beau sexe du rétour de ce droit abominable, en cas de retour de la féodalité et de la seigneurie.

Il y a là de quoi détourner bien des demoiselles du mariage , si les seigneurs reprennent leurs anciens droits !

, Mais que le. beau sexe soit rassuré ! Si ces dénominations • offensent Içs oreilles délicates , les droits qu'elles désignerait ne sont pas alarmans pour la pudeur. • .

Le plus lubrique, en apparence, celui de culiûge, est un régal de noces quon donne à sescompagnons ou. à ses voisins, qui viennent vous présenter un épithalarae ; et quelle nouvelle mariée «eroit fâchée de payer ce tribut. V. Dom. Carpentier. V'. Cukigium, in Gloss.

Celui àt pré libation est ung'<?zi/^'; celui deFré-. dericq III avec Eléonore de Lusignan consistoit. en pain, sucre et petits poissons. Dom, Carpenfier. V. Prœlibatio. Ces entrevues ne se refusent pas, on les recherche de part et d'autre. Le droit de markette se payoit au maître par l esclave pour la permission de se marier ; et selon la législation révérentielle d ^ code François , nos dames sont si libres qu elles n ont plus besoin du consentement de leurs parens. Le droit dafforage est un impôt indirect sur le vin, la bierre et Thydromel. Du Cange ei Carpentier , V. Afforagium , et la rougeur que produisent ces boissons- ne fait que relever la blancheur du teint de nos belles.

. . Le droit des premières nuits consistoit dans un devoir à! abstinence z\x\ie\iâ^ un plaisir de jouissance. Un seigneur féodal ne se seroit pas accommodé de ce droit. .

Le cazzagio, des Piémontois est évidemment le droit de markette. Cassalagium est une tenure en

vîllcnage, V. Du Çange. Enfin le /us coxa îaxBniœ^ le jus connagii et le reit-sckot des Allemands sont reconnus par Hoffmann même pour des sobriquets populaires donnés à un droit qui n'a iamaiséxistë.

Après avoir tranquillisé le beau sexe, contentons maintenant les savans.

Si jamais it a existé en Ecosse un Roi Evenus,' 3 a vécu, suivant Boëthîus, longa sœcula, plusieurs dècles avant le roî Malcolm.

II y a eu quatre Rois d'Ecosse du nom de Malicolm: le premier est mort en 953 et le quatrième . Ml 1 165 , le 9 décembre. Ainsi, quand bien même l'on voudroit entendre que Boëthius parle du dernier roî Malcolm, et qu'on réduîroit ses longa sacula à un seul siècle; on ne rapprocheroit l'époque du règne d'Evenus que du onzième siècle.

Mais c'est un point d'histoire bien certain, que Guillaume le Normand n'a introduit les droits féodaux et les seigneuries territoriales en Angleterre que dans les années io66 à 1087, et que les Ëcossois les ont empruntés àes Anglois. Comment se pourroit-il donc qu'Evenus eût pu. accorder ce droit loci dominis aux seigneurs des villages, tandis qu'il n'en a pas existé avant la naissance de la féodalité? Fût -il vrai, d'ailleurs, comme l'a cru Boëthius, que ces lois d'Ecosse sont de Malcolm H. ainsi que leur titre Fannonce, sa fable n'en deviendroit que plus absurde; car Malcolm II est mort en io33, et par conséquent un demi-siècle avant que les Anglois n'eussent acquis une idéâ

dés kÂs féodales et des seigneuries territoriales* l ' Mais déjà les sa vans ont remarqué que le titre de ces lois les attribue faussement à Maicolm II, fils de Kennet, et cela par la même raison par laquelle je prouve que le droit dont je traite ne peut pas être attribué au roi £venus« Dès que Camden et.Buchanam ont remarqué que ces lois parloient de comtes et barons territoriaux, ils n'ont pas balancé d'en conclure que Maicolm II ne pouvoii: pas en être fauteur , puisque ces titres n ont été connus en Ecosse que sous Maicolm III, qui monta sur le. trône le aS avril ioSy , et fut tué le i3 novembre logS \ dans une bataille près d^Almvic, qu il assiégeoit , dans le Northumberland. Bref, la première rédaction des lois écossoises est postérieure à fintroduction des coutumes normandes, cîest-à-dire, des lois féodales en Angleterre (i), et même postérieure au règne du roi David L*' , qui mourut le 24 ni^i 1 153 ; de sorte que tout ce que Boëthius racdnte de ces lois de Maicolm II et de ce droit de première nuit est d'autant plus fabuleux , que, sous Maicolm II , on ne connoissoit en Ecosse ni seigneurs^ ni seigneuries, ni Marchèta. Allons plus loin : voici présentement cette prétendue loi de Maicolm, qui fait partie de celles qui parurent sous Maicolm III , après la mort de David I.*% en partie sous le faux titre de Leges Malcolmi MûC'Kennet ejus nominis secundi^ et en

{0 Hoaard^ Coutum^ A. N« toxa. a, pag. iij «t 44«

(i8) partie sous celui de Regiam majestatem , où le titre éie Marcheiis se trouve lib. ^, cap. 3i , ainsi que suit (i) ;

De Marcheiis mulierum,

!•** Sciendumest y quod secundum assisam terrœ

'Scotiœ, quœcumque mulier fuerit ^sive nobilis ^ swe

^serva, sis^e mercenaria ^ Marcheta sua erit una}u-

9ena vel très solidî, et rectum sernentis ( le droit

du sergeant ou du chambellage ) très denarii.

a.** Kt si Jilia liberi sit et non domini çillœ , Marcheta sua erit una ^acca^ pel sex solidi^ et rectum sernentis sex denarii,

3."* Item Marcheta filiœ Thani çel Ogetharii^ duœ s^açcœ vel duodecim solidi et rectum serpientis duodecim deriarii.