CHAPITRE VI

Iht partage entre sœurs.

L’hérédité du (ief amena le droit d’aînesse; le fief ne pouvant se diviser sans aSaiblir le service, et, . par conséquent, sans porter préjudice au seigneur, il fallut un vassal h qui seul on remit la terre et la fonction ; l’aîné semblait naturellement désigné pour cette préférence; aussi le droit d’aînesse parmi les mâles, se trouve-t-il de bonne heure «lans la plupart des législations féodales.

Mais pour les filles admises, en général, à une époque où faiblissait la rigueur du service militaire, il semble que la législation ait été dirigée par%n autre esprit. Communément le droit d’aînesse n’existe point entre soeurs ’ , ou se réduit à un simple préciput.

ÈtablissemenU, I, 10. € Gentilhomme s’il n’a que flllea, tout autant prendra l’une comme l’autre , mais l’atnée aura les hébergements en avantage, et un ccq s’il y est ; et s’il n’y est , cinq sols de rente et guerra aux autres parage

‘ f'oÿ. Philpp. de Ravarre, ch. 71. Établiss. de Norm. , Marnier , p. 20 et 70. Coût. d’Anjou , 127 , 232. Beaumanoir , ch. 1 4 , p. 80. € Mario Gencien femme , proposa contre Jeanne sa sœur mains née , qu’elle devait avoir rimmmagc d’elle de la moitié du fief qui leur était descendu do leur porc et de leur mère , et demandait à avoir le chief manoir hors partie. A ce répond Jeanne , qu’entre sœurs n’avait point d’aînesse, pourquoi elle voulait partir en sa maison et en l’héritage moitié à moitié , et venir de su

DllOIT FÉODAL.

Litlleton, liv. lil, $ 241. t Paremers , lelon le conra de la «otnmune loi, sont lorsqu’un homme ou femme saisis de certaines terres ou tennements en fee simple , ou en laile , n’a d’issue fors que filles, et dérie , et les tenements descendront aux issues , «t les filles entreront en les terres ou tenements ainsi descendus à eux, et quanqnes filles elles sont, elles sont parceners, et sont fors qu’un hoir à leur ancêtre , et elles sont appelées parceners , parce que par le bref qui est appelé bref de partieipalione faeienda , la loi reut les contraindre que partition soit faite entre elles*. •

Le système français diflfère du système anglais, comme on peut juger par la comparaison de ces deux passages. Dans les établissements, il y a une espèce de droit d’aînesse, puisque l’aîuée garantit ses soeurs en parage P et les représente devant le seigneur. Chez nos voisins, au contraire, chaque parcener peut demander le partage, et jouir, de son chef, de la part qui lui revient. Cette part, la fille la tient directement du chef seigneur; ainsi, du moins, rétablit le statut de Morton, du règne de HenriV ’. Ce statut décide qu’en Angleterre et en Irlande, les soeurs, vassales de la couronne, tiendront directement du roi , et que , dans les baronies , l’aînée continuera de couvrir ses^urs quant à l’hommage féodal, mais que la' garde et le mariage appartiendront au chef

partie à l’hommage de son seigneur , et sur ce se mirent en droit. Il fut jugé que Marie , l’aînée sœur , emporterait le manoir , hors part, et de la moitié de l’antre domaine elle aurait l’hommage de sa sœur mains née. Pourquoi il appert qne sœur n’à aînesse fors au manoir, » Grand Coutumier , f> 1 1 8 , t».

* Le paragraphe suivant déclare que les sœurs sont également Parceners entre elles. Dalrymple, Cpon succession or descent. Edimb., 174?, p. 134 etss.

* En Franco, il y eut aussi une ordonnance semblable , rendue p.ir Philippe Auguste. Oïdonn. , 1 , 29. Olim. , 1, 1 , p. 4 7 et 424 .