CHAPITRE VIII

De la légitime.

Encore bien que la fille fût exclue de la succession du fief, quand elle concourait avec des frères, il ne faut pas croire qu’elle n’eût aucune part dans l’héritage paternel. Sans doute, la coutume féodale ne lui reconnut aucun droit, tant que le service et le fief furent tous deux indivisibles ; mais de bonne heure la loi civile força la main à la loi féodale , et obligea le frère à indemniser ses sœurs en les établissant '.

* C’est ce qu’explique fort bien, dans l’intérét des puînés, le Miroir de Saxe, 1 , 14. € 11 est sans doute conforme au droit féodal que le seigneur ne concède le fief qu’à un seul des enfants ■ mais il n’est pas conforme ail droit civil , que ce fils préféré conserve seul le fief et ne donne point à ses frères la part avenante. >

€ Al si’t Lenrecht, dat de Herre nicht ne lie mer eme Sone sines Vaders Len, it n’i* doch nicht Lantrecht , dat he’t al ene bebalde, he ne irstade't sinen Brüderen, na deme dat is in Gebord an der I.ene. »

DBOIT FÉOU.4I..

3, •fa

Ane. coût d’Artois ' , XI , 24. t Baronie ne se départ mie entre frères, si le père ne leur a fait partie, mais Taîoc doit avenant bienfait aux puînés , et si doit marier les filles si elles y sont *. >

Ëtablissem. de Normandie’. • Si aucun hoir a une sœur, il la mariera de sa partie de la terre de son père , on de son chattel, à son pouvoir, raisonnablement et en pai^ge, et en tenement, si elle ne le forfait par vivre mauvaiaement et Inxuriensement. >

Les coutumes lombardes ( les constitutious de Sicile les coutumes des nobles d’Allemagne’', obligent également les frères à donner aux sœurs un mariage avenant.

Dans cette obligation de marier les sœurs, il faut voir, peut-être moins une victoire de l’équité naturelle sur la rigueur des lois féodales, qu’un souvenir du Mundium qui faisait du frère le représentant du père, quand ce dernier n’existait plus. Mais voici maintenant où parait le triomphe des idées nouvelles.

Dans nos coutumiers du treizième et du quatorzième siècle, on s’éloigne de la sévérité féodale, restée

' Publié par Maillard à la giiitè des Cont. d’Art.. 2, édit. f°.

* Vo)j. aussi Établissements de saint Louis , 1 , 24.

' Mamier , p. II.

’ Const. Sicul., lib. 111, til. 23. > Si autem fllii mascnli nna num filiabus feminis , aut etiam sororibus , patri decedenti supersint cujuscumqne conditionis pater fuerit , Francus videlicet , ant etiam Longobardus , vel miles Burgensis , in succeSsione bonomm prœferri volumus mascnlos feminis ; dum tamen sorores aut amitas, fratres aut nepotes , pro modo facultatum suarnm et fllioram sttperstitura numéro , secundum paragium debeànt maritare. >

‘ Boem. RiUer recht. , lit. Il , S I v Es sollen des VerslorbeHen Sone , 80 das Erbstammgnt vorausnehmen , ir Schvrestem davOn

nach aller Nothdnrft unterbalten und aussteuem, nnd alsdalm

einer jegliohen ein ziémiieh Ehegeld oder Hitgift nach irem

Stande und Vermogen zu geben.... schuldig seyn. >