LIVRE IV, SECT. I, TIT. II, CIIAP. III. a

outre, nous montre le droit romain pénétrant les coutumes germaniques, et venant fortifier leurs prohibitions.

Brillon , p. 153. • Nul baron peut parchasser fors que meubles de sa femme , ni la reverse , puis le matrimoyne entre eux rélébré, nequedent quanque est à la femme est à son baron, et nient la reverse

• Droit, ajoute-t-il, défend ce don par deux raisons, un est pour présomption de délit de péché, l’autre est pour ce que le donneur ne remaine pauvre et besoigneux par telle débonnaireté

Les donations entrevifs, ainsi défendues, les donations testamentaires restèrent du moins autorisées par la loi % hormis la loi anglaise qui, poussant jusqu’à l’absurde , sa fiction de l’unité des époux , regarde comme un acte du mari , le testament de la femme, et ne lui permet pas de se donner à luimême La reine seule (j’entends par ce nom, la femme du roi d’Angleterre) , a le droit de tester sans l’autorisation du mari; la femme disparait devant la souveraine

ir Gut lo rechter Yormuutacap ; dar umiiie ne mach nen Wif ireme Manne Gave gevcn an irme Egene , noch an ire varendc Uave , dar sc ’t iren rechten Erven mede vernc na irme Dode ; Wendedie Manne ne mach an sines Wivcs Gude nene anderc Werc gewinnen, wen aise he to dem irstein mit ire untvieng in Vorniunlscap. Eichhorn. R. G., § 3Ü9.

' Coke on Littleloii, 3, etc. Normandie, art. 427. Bracton , II, ch. 9.

’ Établissem. de Sainl-Louis, 1 , ch. 114. Bouteiller, tit. 44, p. 328.

’ Bcaumanoir , ch. 12.

* Coke on Littleton , 1 1 2*''*.

* Coke on Littleton, 3*. • But the (Jaceiie , llie cousort of thc

DKÜIT FEODAL.

Mais U est une donalion que lois barbares, et, plus tard , les coutumes entourent d’une faveur singulière , c’est le don mutuel. La loi des Ripuaires a un titre spécial de ces donations, sous le nom XAdjatimus, Affatomie, etc. , seulement elle ne permet qu’aux époux sans enfants de s’entredonner , et encore le don ii’est-il que de l’usufruit ' ; mais souvent ces libéralités furent plus larges , ainsi qu’on en peut juger parles formules et les diplômes nombreux qui nous sont restés

Du reste, il semble que le don mutuel soit emprunté d’une Novelle de Théodose et de Valentinien, et qu’ainsi son origine soit tout autant romaine que germanique’; ce qu’il y a de certain, c’est que les formules nous donnent un double modèle de cette donation suivant qu’elle s’effectue dans la forme germanique, ou avec les solennités romaines, et qu’ainsi on doit supposer que vainqueurs et vaincus, adoptaient l’institution avec une égale faveur.

Cette faveur est restée dans les coutumes de F rance et d’Allemagne, et quelques-unes mêmes ont été si

kiiig uf Eugland , ig an exempt pci'soii from lhe King, by Ihc eoinmon Inw, and is of abilily and capacity to purchasc and grant witliüut the king.

' Lex Itip. , lit. 48, 49. Lindenbrog, fonn. 50.

* Marcuir. , I, 12; 11, 7. lîeseler Erbverlræge, 1, 183. Meiebclbcrk, llist. frisiiig., n“ G59.

* ISov. Tbeod., Il, lit. 4. In unius ehaïUe volinnine suprenium vocis paribus condidcie judieium septein testiuin subacrip-

\ tiimibu.s rnboratum , riii noa icicrnain Iribiii nniiilatcm logis j hujus deliiiiliouc ccnsuiinus ; quoniam nce eaptaloriiim dici putesl ' rinii duoruin fueiil similis afTcclus, et simplex leligii) testamenta I condenlium.

UVRE IV, SKCT. I, TIT. H, CIIAP. lit. 2(S5 loin que de ne souffrir aucune autre espèce d’avantage entre les époux

Quant aux conditions de cette libéralité, il y avait, à cet égard, une infinie diversité dans les coutumes.

Les unes, restées fidèles à l’esprit germanique comme celle de Lubeck’ et de Paris, n’autorisaient le don raütuel que lorsqu’il n’y avait point d’enfants; d’autres comme Chartres , l’autorisaient même en ce cas.

Un petit nombre de coutumes enfin, beaucoup plus sévères, ne permettaient aucun autre avantage qui; le douaire ^

Coquille s’appuie sur le droit romain pour justifier cette limitation du droit de donner; mais son raisonnement , historiquement vrai , est faux du point de vue moral. 11 n’y a point de raisons suffisantes, surtout quand il n’y a pas d’enfants, pour empêcher les époux de s’entredonner; cette donation, qui n’a d’effet qu’après la mort, ne dépouille et n’apauvrit que des héritiers qui, dans l’ordre des affections, sont loin de tenir le rang que la femme occupe dans le cœur du mari.

Iæ raison du droit romain , dit Coquille *, est pleine d’honneur, ù ce qu’il ne semble que l’amitié, concorde et gracieux traitement soit à vendre, et pour faire connaître qu’au cœur est la vraie amour , et non en l’extérieur.

' Constitut du Châtelet, art. 58. Mari ne peut rien donner à sa femme par testament ou autrement , si ils ne font don mutuel , soit à vie ou à héritage , et soit meubles , soit immeubles , et si ils le font tout est nul , car ils ne peuvent faire contrat valable l’iin ^

à l’autre. IVotùsima.

* LühischesRecht. 277 (Kdiliondc Hach.).

’ Anjou, 310.

‘ Inst, au D. français, p. 2C8.

DROIT FEODAI..

« Aucunes coutumes ont outrepassé le droit romain ,,en défendant les donations testamentaires et par cause de mort, comme Berry , Paris , Sens , Auxerre , Orléans , Blois ' ; Bourgogne y met l’exception, si autrement par le traité de mariage, n’était convenu. Bretagne, Touraine, Troyes, Laon , Auvergne permet au mary de donner a la femme , mais défend à la femme de donner à son mary. Autres coutumes permettent aux mariés de donner l’un à l’autre par testament , et autres en ne prohibant que les contrats et avantages entre vifs , semblent permettre le testament, comme Rheims , Nivernois, Bourbonnois et Poitou *.