SECTION 1, CHAPITRE V

ilition d’homme libre ou de cito^'en. Il y a trois étals civils, dit Paul, Zrr liberté, la bourgeoisie, la famille. « Capitis diminutionis tria sunt généra, maxima , » media , minima. Tria enim sunt quœ habemus, » libertatem, civitatem , familiam

Cette famille a sa racine dans la puissance du chef de famille , et non point dans la communauté d’origine Ainsi sont membres de la même famille, et prennent part à la succession , tous ceux qui sont soumis k la même puissance , quel que soit le sang qui coule dans leurs veines. Sont exclus, au contraire, et de la famille et de la succession , toutes les personnes qui ne se trouvent pas en la puissance du chef, au moment de son décès , fussent-elles d’ailleurs unies au défunt par les liens les plus sacrés, fûtce un fils, fût-ce une fille. Ainsi, l’enfant né du mariage, l’enfant adoptif, la femme in manu, tous trois en même puissance, ont tous trois un droit égal à la succession du chef; mais le fils émancipé, mais la fille qui , en se mariant, est passée en main étrangère, tous deux sortis de la puissance, ont perdu dans la famille leur condition civile et leur droit de succession (ca/nVe minuuntur) , car ils sont ou chefs d’une nouvelle famille , ou membres d’une famille étrangère; et à Rome on ne peut avoir qu'une famille, comme ailleurs on n’a qu’une patrie.

L>a puissance du chef est si bien la source du droit de succession , que la condition de l’individu disparaît devant elle. On ne considère ni le sexe, ni le

' Paul.,, 1. Il de Cap. min. I>.,

* Theoph., Inslit., III, I , § 2.

DROIT ROMAIN

degré: fils et petit-fils femme, fille. ou bru peuvent hériter tous ensemble et de même, pourvu qu’ils soient tous également en puissance.

En ce point, le droit romain se distingue des législations qui l’ont précédé, comme de celles qui l’ont suivi. Les lois anciennes, comme les lois modernes, ont en effet toujours eu égard au degré d’importance relative du fils, de la fille, de la femme, de la belle-fille , de l’enfant adoptif, et se décident par des considérations prises de cette importance personnelle. Je ne connais du moins que la It^islation romaine où les sentiments naturels mis de côté, la puissance du chef confonde tous les droits sous son inflexible niveau.

On comprend aisément qu’une fois hors de la puissance on ne succédait plus: quel titre alléguer? on n’était plus delà famille, a Emancipati liberi, » jure civili, nihil jurishabent, Jieque enim sui » heredes sunt, quia in potestate parentis esse » desierunt , neque ullo alio jure per legem XII. » Tab. vocantur'. » Mais le préteur fit triompher les droits du sang. Sans égard à l’émancipation, il supposa qu’à la mort du père l’enfant était encore en puissance, et sur cette supposition , il lui donna non pas l’hérédité (le préteur ne pouvait faire un héritier: à la loi seule appartenait ce privilège), mais la possession des biens héréditaires , un même résultat sous un nom moins ambitieux.

Ainsi, remarquez-le bien , la puissance paternelle

' Quand le père est émancipé ou mort , bien entendu.

‘ ln*t., III, 1, S 9.

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