CHAPITRE VI
Succession collatérale.
Quand le défunt ne laissait pas d’héritiers directs en puis.sance, on appelait à lui succéder ceux qui „ naguère étaient soumis comme lui à un même chef de famille. Les personnes appelées à ce titre se nommaient les agnats; c’était la famille dans le sens le plus large du mot. « Comrhuni jure, dit » Ulpien, yâ/nÆrtm dicimus omnium agnatorum;
» nam etsi, patrefamilias mortuu , singuli singu- » las familiashabent, tamen omnesqui sub unius » poteslale fuerunt rectè ejusdem familiœ appel- » labuntur, qui ex eadem domo et gente prodit i » sunt. »
A l’origine, les femmes étant toujours in manu ou in tutela , on n’avait point songé à les exclure des successions légitimes auquelles les appelait leur titre d’agnation. Cette admission était sans danger pour la grandeur des maisons romaines, car la fortune des femmes restant comme leur personne sous la garde perpétuelle des agnats, ce n’était que du consentement des intéressés que ces biens pouvaient sortir
DROIT ROMAIN
de la lamille ; tout au plus avait-on à craindre la dissipation viagère du revenu. Mais quand la matms el la tutelle affaiblies, la loi Voconia, par un retour à l’antique sévérité, déclara les femmes incapables de recevoir par testament , on en vint, par une suite de l’esprit qui avait dicté la loi Voconia , à ne plus admettre les femmes à succéder parmi les agnats, encore bien que ce fût aux agnats qu’appartînt leur succession ; il n’y eut d’exception que pour les agnatœ consanguineœ , c’est-à-dire , pour les sœurs paternelles du défunt ‘.
La loi civile ne connaissait que la succession agnatique; car là où venaient à manquer les agnats, c’està-dire des personnes soumises autrefois à la même puissance, là nécessairement manquait cette puissance, seul fondement du droit de succession. L’hérédité était vacante. Dans ce cas les préteurs imaginèrent de déférer la possession des biens héréditaires aux parents naturels {cognati), c’est-à-dire à ceux qu’en dehors des liens factices de la famille romaine, la raison du sang appelait à s’eutre-succéder. Sur ce terrain, il n’y avait aucun motifd’exclure les femmes; aussi les voyons-nous reparaître au premier rang parmi les cognats.
' Gaius, III, 121. c Quod ail feminas altinet, hoc jure aliud in ipsarum hereditatibus capiendis placet , aliud in ceteroruin ab bis capiendis. Nam et feminarum hereditates proindè agnationis jure redeunt atque masculorum. Nostrœ vero bcreditatc.s ad feminas ultra consanguincorum gradum non pertinent. Itaque soror fratri sororive légitima heres est ; amita vero et fratris niia heres esse non potest. Sororis autem ioco nobis est etiam mater aut noverca , quæ per in manum conventionem apud patrem nostrum jus filiœ consecuta est. »
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