CHAPITRE III

Classification des roturiers et des bourgeois.

Si maintenant nous voulons classifier les conditions roturières pour déterminer leur physionomie générale et le caractère du droit de succession , nous distinguerons trois grandes catégories.

1° Les roturiers, ce qui comprend les hommes libres soumis à la juridiction du seigneur plus qq’à son domaine, et quelquefois même complètement indépendants. De ces hommes libres, la succession est franche comme la tenure, et prend toutes les formes , depuis lu succession aristocratique de fief jusqu’à l’égalité parfaite du code civil.

' C’est à cette catégorie qu’appartiennent les Socagers du quatorzième siècle; les PJleghnfteh,\es censiers, les bourgeois français et allemands de la même époque.

2° Les Vilains , demi-serfs et demi-roturiers , mais dont, chaque jour, la condition se rapproche davantage de celle des roturiers, jusqu’à ce qu’elle s’y confonde. C’est à cette classe qu’appartiennent, en Angleterre, les premiers ■5’ocrt^er5 , et plus tard les Copj-Holders , en France et en Allemagne les bourgeois du douzième siècle , les Vilains, les Lassen du treizième et du quatorzième siècle.

DROIT COUTUMIER

3° Enfin la troisième catégorie comprend les bourgeois flamands et anglais du quinzième, les bourgeois français et allemands des quinzième et seizième siècles; c’est l’époque où la bourgeoisie, séparée de la roture, est devenue comme une noblesse inférieure, qui se distingue et du peuple et des nobles, placée qu’elle est à égale distance des uns et des autres.

C’est cette transformation et ce développement de la législation roturière , que nous allons étudier maintenant.

TITRE PREMIER

Succession des Roturiers et des Bourgeois.