LIVRE IV, SECT. lU , TIT. I, CHAP. I

Beaumanoir, ch. XIV. € Si vilicnage* vient à enfants, en descendant ou en écheoite il n'y a point d’aînesse ; ains emportent autant les mains nés comme les ainsncs.

» Quand ce sont vilienages , les sœurs y participent , soit qu’il y ait hoir mâle ou non, et emporte autant la sœur comme l’hoir mâle, car, comment que vilienages viennent , ils se départent par têtes, autant à l’un comme à l’antre , soit mâles , soit femelles •

Le Miroir de Saxe , plus fidèle au.x premières coutumes germaniques, préfère les fils aux filles *; mais, dans les remaniements du quatorzième et du quinzième siècle, cette restriction disparaît et les filles partagent également avec leurs frères ® : Die Tochler nympt in unser Zeit zugleich Erbe mit dem Sohne, dit la Glose (aujourd’hui la fille partage ^ec le fils).

Du reste la coutume allemande et la coutume française se ressemblent en ce point , que la fille mariée et dotée a droit de venir à la succession en rapportant ce qu’elle a reçu; ce rapport est une

’ Beaumanoir appelle villenage ce que je nomme rolure pour le distinguer de la tenure servile qui porta aussi le nom de villenage. Ce mot a tellement varié dans les significations successives, qu’il a reçues , que quelle que soit la valeur qu’on lui donne, on laissera toujours une foule d’acceptions en dehors.

’ Succession collatérale.

’ Établissem. , ch. 132. «Quand homme coutumier a enfants, autant a l’un comme l’autre en la terre du père et de la mère , par droit , soit fils ou Pille , et tout autant ès meubles , ès achats , et ès conquêts, car bourse à vilain si est patrimoine, selou l’usage de cour laie... • Sur le sens de cette expression , voy. [.aiirièrc , Ordonnances, I, 218.

* Sachsenspiegel , 1 , 17,,^ 1 .

‘ Vermehrte Saebsensp., 1,6, 3. Kayserrecht. , cap. 13 et 14. Rechtsbuch Ruprcchts von Fresying (édit, do Maurer) , c. 7 , 206. Stat. de Gosslar,!,!. a De Nifto nimmt dat Erve. Sone unde Dœchtere sint like na Erve to nemende. Coût, de Magdebourg et âe Soest, citée par Sydow. Erhrecht (les Sachsensp. , n” 344.

DROIT COUTUMIER

obligation ilutis lus coutumes IVauçaiscs qui , goiiélalcnieiit sont curieuses ilctablir l’égalité pailaile entre tous les eufants c'est une simple faculté dans les coutumes allemandes et anglaises, qui, plus favorables au mariage , permettent à la fille de SC tenir à sa dot, alors meme que la dot excéderait la légitime’.

Le rapport est un des caractères les plus remarquables de la succession roturière, ce en quoi elle se distingue le plus nettement et de la succession vilaine, où le rapport n’est plus possible, s’il n’y a enfants en Celle, et de ta succession bourgeoise qui, ainsi que nous le verrons tout è l’heure, se servit de la dot pour exclure les filles de la successio^ paternelle.

L’égalité des frères et sœurs fut, avons-nous dit, la condition commune des successions roturières, mais il y eut de nombreuses exceptions , car le nom de roture comprit des tenures d’espèces fort diverees, depuis la coucession la plus étroite jusqu’à la propriété la plus large.

Aussi ne faut-il pas s’étonner de voir en certaines rotures qui se rapprochent du fief, dont elles dilférent par le service plus que par 1a concession, de

1 Établissement, ch. 13?. • Et s’il adrenoit que l’un eût trop grande part, et il ne voulût retourner à l’ëcheoite du père et de la mère et les autres lui demandassent : Vous avez eu trop grande part , venez frérager avec nous , et si nous faites droit retour , adonc droit donneroit que sa partie serait vue par prudhomme , et si il avoit trop eu , il leur feroit droit retour sauf les amendements s’il les y avoit mis , comme nous avons dit cy-dessns. >

’ Sachsensp. , l , 13,5 I . Schwabensp. , c. Î8S , § 7. Littleton , section ?67.

u\i\E IV, éecr. ni, tit. i, ciiap. i. 357 voir, dis-je , la terre donnée aux ills et les meubles 5 la fille ' , absolument comme dans la loi des Tliuringes et les premières coutumes féodales. Ailleurs, nous verrons les filles exclues et les frères partageant également; c’est encore la coutume germanique et le premier usage des fiefs ; car le droit d’aînesse est beaucoup moins ancien qu’on ne le suppose communément. L’exclusion des filles et l’égalité des frères, que nous avons rencontrées dans le Miroir de Sa.xe, se retrouvent en Irlande, dans le pays de Galles ’ et dans le comté de Kent, sous le nom de Gavelkind; cette coutume, admise également par les lois flamandes et wallones ^ , les Gallois la rattachaient à l’ancienne loi Saxonne, qu’ils avaient seuls conservée dans toute son intégrité, n’ayant Jamais été conquis par les Normands.

Littlcton , Section ?10 ; • Mais en la comté de Kent, où terres et ténements sont tenus eu Gavel-kind *, là où par la coutume est usé de temps dont mémoire no court , les tils mâles doivent également hériter. Cette coutume est louable parce qu’elle est avec aucune raison, puisque chaque fils est aussi grand Gentleman comme est l’aîné Gis, et par arentme , il s’élèvera à plus grand honneur et valeur, s’il a quelque chose de ses ancêtres. >

Une coutume non moins curieuse, et que Briltoa

' Lois de Burchard , évêque de Worms ( Hist. du Droit de Propriété. Appendice), § 10.

* Par le Statut , 35 11. VIII , c. 3(î , la succession des tenurcs en gavelkind du pays de Galles, fut soumise a la loi commune.

* Lille. Des success. , art. 25 , 27. Hons. , ch. I. Foy. aussi pour une telle coutume , Olim,I, 72.

* Gavcl (d’où notre mot Gabelle ) signifie rente, revenu. Cavclkiiid est ainsi une espèce de tenure en censive. Il est remarquable qu’en Gavel-kind , le douaire est à moitié.

DROIT COUTUMIER

rattache également aux anciens usages saxons, c’e.st la coutume de liurg English (des bourgs anglais) qui donne toute la succession au dernier fils, et h défaut de fils, au plus jeune frère.

Littleton , Sect. 31 1 ; c Cette coutume est avec aucune certaine raison , pour ce que le fils puîné ( s’il luy manque père et mère) par cause de sa jeunesse , se peut le plus moins de tons ses frères , luy-mème ayder. »

Ce droit, si opposé à l’esprit des fiefs, et qui paraît d’origine celtique, se retrouve dans les montagnes de la Forêt-Noire, et en quelques autres contrées d’Allemagne en France, il exista dans la Flandre et le Hainaut, sous le nom de droit de Mnisneté, et s’exerça tantôt sur les meubles et tantôt sur les immeubles niais, en général, la Mnisneté fut un préciput , et non pas un droit exclusif dans la succession paternelle.

En Bretagne, au contraire, dans quelques usements du duché de Rohan, ce droit fut exclusif comme celui du Jiurg-English, et le dernier né, ^ demeura maître de tout le domaine congéable, les meubles seuls se partageant entre les autres enfants; et quand le dernier né mourut sans héritiers directs, après avoir été saisi du domaine, le seigneur succéda Il l’exclusion des aînés Ce droit singulier se nommait droit de Qiiemize

* l.aurièrc , Glossaire. V» Mainsnés.

‘ Cambrai et Lille ont des litres s|K>ciaiix du Droit de Maisnclé. t'oij. aussi Valenciennes I 31 et suiv.

* Usances locales du domaine congéable do Cnrnounillcs. Coût, genor. , t. IV, p, 110, art. 32.

* Quevaize est proliablcinent le inèine mot que rhevtige , rhe-

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