LIVRE IV, SECT. II, TIT. II, CHAP. I

Mantoiie, Bergame, Boulogne, Tivoli, Rome, Velletri ', et toujours motivée, comme dit le statut vénitien, sur la nécessité d’avantager les mâles, qui font la grandeur delà famille’. Souvent aussi, par crainte de voir les fortunes passer en des cités rivales, on ne veut pas que la fille hérite , ou du moins , comme â Pesaro, et à Sinigaglia, on exige de l'étranger qui épouse une citoyenne, qu’il vienne s’établir dans lacité, ou qu’il renonce â la dot’; si ma mémoire ne me trompe, pareille disposition existait à Florence. En somme, dans tous ces statuts, on trouve l’expression d’ une profonde jalousie contre les voisins, et le soin minutieux de concentrer dans un petit nombre de familles patriciennes tous les biens du territoire; les femmes sont sacrifiées à cette vanité politique, et le prix de ce sacriQce est une dot, dont on néglige de fixer la quotité, relativement à la succession qu’on leur refuse.

La grandeur des cités italiennes disparue , la condition des femmes ne fut point meilleure : l’esprit de 'gentilhommerie , l’extension démesurée des substitutions , des fldéicommis, des renonciations

' Gans. Erbrecht. III , p. 274 et sniv. Dali’ Olio, IV, 22.

’ Décis. du Grand Conseil, du 25 novembre 1352. — Conveniente cosa e favorir à masculi , in quelle cose specialemente, le quale per essi stessi ricevero accrescimento. Et issendo i béni, cosi mobili corne slabili , per essi masculi ( corne e manifesto} accressudi et acquistadi; deliberenio statuendo, cbe se la donna in propin* quitade del defunto precedira al mascolo in un grado, all hora l’uno et l’altro galdano in beneficio delta, succession de tutti i béni mobili et stabili. > Sclopis, Legislazione italiana (Storia dellaÿ, p. I4U.

’ Slat. Pisana (1531} , 11, 92, 93. Statut. Senogalliœ , II, 116, IJ 7. Sclopis, Dictionn. de la Conversation, XXXVIII, p. 232.

/fl 4 DKOIT ITALIEN,

contractuelles, ont maintenu l’infériorité des femmes jusqu’à la l'évolution française Ce sont nos lois qui, sur le sol italien , ont déraciné cet abus et laissé le germe d’égalité.

La préférence des mâles avait lieu , même pour les succe.ssions collatérales, avec ce même adoucissement d’une légitime pour la fille écartée de l’héritage; c’était là encore une coutume générale; mais la quotité de la légitime variait en chaque cité. ^

Les droits de la mère sur la succession de ses enfants, se ressentaient naturellement de la préférence des agnats. Quelquefois on l’écarte complètement de l’héritage de ses enfants, à Lucques, par exemple, où la préférence des agnats a été poussée jusqu’à ses dernières limites; plus souvent on donne à la mère une légitime, comme à Mantoue, à Rome , à Vicence ^ ; l’ancien statut de Pise qui a conservé la loi romaine, lui donne le bien de ses enfants, mais en usufruit seulement.

SUtuta Pisana , f 10!). « De maire autem sic observelur lU dum vivit, quovsgue non nubit , usumtruclum vel quasi bonorum filii mortui intestati, vel fîliæ sine liberis babeat, pro eâ parte qnam , secundum legcra Romanam , Hlio vel filiic in proprictate Buccederet ab intestate.

La condition de viduité, imposée par le statut de

' Sclopis , .Stnria dell' antic. legisl. , p. 316. Dictionn. delà Conversation , v*> Italie^ Législation). Gans. Erbrecht, III, 290 et suiv.

’ Stat. de Venise, IV, 27. Stat. de Rome, ch. 140. Stal. de Mantoue, Gans. Erbrecht, III, 90.

’ Pareille exclusion à Verceil et à Saluces. Sclopis, p. 315.

* Gans. Erbrecht , III , 292 ; Stat. de Rome , eh. 1 40. •

MVHE IV, SECT. II, TIT. Il, CIIAP. I. /flT)

rise , se retrouve presqu’eu toutes les coutumes italiennes ’ ; partout , sous l’influence des doctrines canoniques , il y a défaveur pour les seconds mariages. A Pise , par exemple , si la mère se remarie sans le consentement des agnats, on lui retire sa fille % dont elle est d’ailleurs la tutrice naturelle , car, sur cette question de tutelle, on a généralement admis les principes de la législation romaine dans son dernier état. On a même été plus loin , car il est permis d’être tutrices aux femmes autres que la mère ou l’aïeule; seulement on leur adjoint un parent mâle , pour surveiller l’administration des biens du mineur. C’est encore dans les statuts de Pise que je trouve cette singularité.

Pour les libéralités qui précèdent le mariage, il y a une grande ressemblance entre les cités italiennes et nos villes du Midi. On voit d’abord subsister l’une près de l’autre la donation à cause de noces la meta et le morgengabe lombard; Vérone , par exemple , dont les statuts sont du commencement du treiziéme siècle, nous montre ces institutions également admises ’ ; mais è Pise , la donation à

' Statuta Pisana , f° 196.

* Statuta Pisana , P> llî.

’ Cap. 174. c Omnes cessiones à maritis rel à (iliis autnepotibiis factas in uxorea, maires, tcI avias, vel a pâtre in filias vel nepoles occasione dotum vel donalioni» propternuptias cassabo et in irritum dediicani , si indè requisitus fucro à creditoribus, et fariam eas contentas esse pro possessione in tantum de bonis marili , quantum fuerit dos et donatio propler nuplias , meta vel quartisio.

> Idem observabo si cessio facta non fuerit, dùm tamen condemnalio inlervenorit , il.i tamen quod nullnm emoliimenliiiir»

DBOIT ITAMEN.

cause de noces s’est perdue dans \ antefattum, nouveau nom du morgengahe ou de la quarta, depuis que cette libéralité se constitue régulièrement avant le mariage. Cet antefatto prend à son tour le nom et la forme de l’augment de dot , tel qu’il est reçu dans certaines de nos coutumes méridionales c’est un véritable douaire coutumier , qui frappe sur le fief, l’empliythéose et la substitution’, et quelquefois même il en porte le nom {dotarium). A Milan comme à Pise , la quarta est un véritable douaire coutumier du quart des biens du mari ; l’influence des coutumes franques et lombardes a fait triompher le droit germanique ; partout ailleurs c’est le droit romain qui a le dessus , et du droit lombard énervé , à peine reste-t-il quelque vestige dans l’augment de dot , qui , dans la plupart des statuts italiens, tient de la donatio propter nuptias que du douaire , et , comme la donation , se mesure et se règle sur l’importance de la dot

C’est encore le droit romain qui règle seul le régime des biens durant le mariage; la dot, les parapbernaux, l’hypothèque légale sont des institutious généralement admises®; seulement, par suite de

debeat habere mulier de fructibus pereeptis, de rebus a^ignalis propler Donaliottem , Metam vel Quartitium , vivente marito. »

' Slat. Pisana, f> 129 et sa. ÎSiip. , liv. Il , s. 2 , ch. 3.

’ Gans. Erbrccht. , III , 281.

’ .Slat. de Venise. IV, II.

‘ Verri , p. 50 et ss.

* Sclopis , Storia , p. 320.

* Il faut mentionner comme une exception le mariage al tnoiln Sardeteo de la Caria de Logu qui , dans la Sard.signe , admet la rommunanlé d’acquits.