I.CS CiU's italiennes

‘ Il y eut en Italie deux législations différentes; l’une féodale, et semblable aux coutumes françaises, qui régna sans partage dans le pays de Naples, et qui laissa des traces profondes dans le Piémont et la Savoie ; l’autre, mi-partie de droit romain et de droit lombard, qui, sous diverses modifications, gouverna la plupart des cités italiennes : j’ai parlé de la première en traitant de la féodalité; c’est de la seconde que je m’occupe en ce nfonient.

C’est dans les anciens-statuts, qui se placent entre la paix de Constance et la fin du treizième .siècle , que la juxtaposition du droit romain et du droit

UVRE IV, SKCT. IV, TIT. H, CHAP. I. /fl\

lombard se fait surtout remarquer. Plus tard , la fusion est devenue plus complète, et il s’est formé une coutume sui generis , dans laquelle cependant l’élément romain prédomine.

A l’exception des statuts de Milan , où la coutume^ salique règne dans toute sa sévérité, et où les femmes . sont exclues de la succession , tant qu’il y a des ]>arents mâles ', le droit commun des premières coutumes italiennes, c’est la loi lombarde} les frères seuls excluent les .<œurs, ces dernières ayant droit à une dot qui fait fonction de légitime.

, Voici, par exemple, ce que décide le statut de Vérone, imitation grotesque del’Edi t du Préteur(cap. 44)-

€ Fratres et filios eorum non cogam dividere facuUates parenluin cum sororibus , vel neplibus ex fratre , vel ex sorore mortuis, vixente avo de cujus successione agitur dotatisa parenlibus Ael non dolalis, si modo secundum suam facuUatem eas dotare volnerint competenter, eo salvo, si religionein eligerint et caste viverc , (antum detur eis, quantum si nuberent daretur, et nt ex testamento possint capere diclæ femime sicut et marcs ^ »

Pareille disposition se retrouve dans les anciens statuts de Ravenne de Turin ^ , de Pise ® , de Flo-

' Verri. De orlu et progressa juris mediolanensis (Milan , 1747,

51 ). Lors de la réforme des coutumes, on donna à la mère l’usufruit de la part que lui aurait attribuée le droit romain. < Ut mulier ascendeus babeat usumfructum illius partis quam babitura fuissel de jure cominuni. > I

* Liber Juris civilis urbU Yeronæ per Bart. Campagnola publ. [ (Veronæ, 1728.)

’ Stat. de Ravenne , de l’an 12.^8, art. 137. « Et teneatur Potestas non faccre ratiuncm liliæ, exislente fratre masculo quorum pater cl mater decesserit ab intestulu, salvdei lejjilimd. >

* Cravetta , Uonsil. 23fi, ÎN” 13. -Sclopis , Storia dell antic. Icg. ,

* Stiiluta l’i.iana , diiiincs par Gans. Ui biccbt. , III , p. 228 cl ss. j

DT\OIT ITAUtM.

rente ' , et l’on peut dire que ce fut une coutume presque sans exception , dans toutes les cités où avaient pénétre les coutumes saliques ou lombardes.

Cette exclusion se maintint et s’étendit lors de la seconde rédaction des coutumes; elle s’accommodait trop bien avec l’orgueil de ces cités rivales; d'ailleurs une maison dans la cité valait un château dehors et rien‘de plus naturel que d’appliquer aux successions la loi féodale, ou, si l’on veut, les premières lois de Rome, comme le prétend le comte Verri.

• Quæ omnia demonstrant , > dit-il , sur les statuts de Milan , parlant de cette exclusion , c majores nosiros maximum atque perpetuum studium contulisse ad agnalionem conservandam pro I veleri XII tabularum jure, à Justiniano postea immutato, quo j certe nihil ad servandum augeiidumque familiarum splendorem, I nihil ad eas ditandas , nihil ad cives in pacis bellique studia imt pellandos, ulilius , commodius , aplitu, commendabiliut potuit afieri. >

L’exclusion fut générale. On la retrouve au nord comme au raidi, à Turin, & Verceil , à Pavie, Obtie, Padoue, Plaisance, Florence, Venise, Pise,

' Statuts Florentiæ, I, 323.

• A Turin , par ex. , c’était un proverbe : * Che chi teneva uua casa nella città , era uguale al possessor d’ un castello. > Sclopis, p. 320.

3 L’abbé Dali’ Olio explique aussi par l’influence romaine l’exclusion des femmes, mais il est moins heureux pour expliquer la rédaction des statuts municipaux. IV. 21 . • Indi una specie di mania avendo presa tutte le città italiaue , le terre ed ancora più negletti castclli, di farsi un grosso volume di statuti, la successione intestats specialmente fu presa di mira , et in rapporto alla medesima si rinnovo l'antico sistema di Roma di favorire l’agnaaione. >