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en Aragon et en Gistille par exemple, et leu bourgeois demandèrent à profiter de ce privilège accordé , dans l'origine , è la seule noblesse : mais cette faveur fut une exception, et quoique favorisés par les lois de Toro, chaudement soutenus par les juriconsultes, et pour dire encore plus, conformes à l’esprit du temps, néanmoins les majorats firent tellement violence au génie des coutumes espagnoles, que depuis leur établissement jusqu’à nos jours, ça été une suite continuelle de plaintes contre cette mauvaise institution Les substitutions ont embarrassé et gêné toutes les législations, en contrariant la pente des sentiments les plus naturels au cœur de l’homme; mais c’était bien pis en Espagne où l’égalité des femmes était, depuis dix siècles, une victoire acquise. Aussi y eut-il lutte, dès le premier jour, entre les romanistes et les jurisconsultes fidèles au vieil esprit espagnol; et, qui le croirait, il fallut plus de trois siècles pour décider si la ligne féminine étant appelée au défaut des lignes masculines, le mâle le plus proche dans la ligne féminine, devait succéder avant 1a femriie héritière au même degré Une pareille décision n’aurait jamais eu lieu dans nos coutumes, non plus que celte.autre* dilliculté qui fut tranchée par une pragmatique de 1 6 1 5, suivant laquelle Philippe 111, appela la femme la plus proche en degré à succéder au majorât , sans distinc-

' llecopilacioiî de las leyes de Navarra , 1735 , l. M,64l et ss. ■Sempere , loc. c. , p, ?85, et Jovellanos, Iiifon^iede la sociedad ccononiica de Madrid, en los anos de I 7G(i et 1767.

* Pétition des Cortès de Madrid de 15??. Sempere, p. Î88.

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lion de ligne De tels majorais ne sont qu’une gêne pour l’agriculture , et un embarras dans la législation, sans compensation politique. Il y a déjà quatre-vingts ans qu'un des grands génies politiques qu’ait possédés l’Espagne, Campomanès, sollicitait l’abolition de ces mains- mortes qui ont ruiné et dépeuplé la Péninsule ; il est probable qu’à la suite de sa révolution , l’Espagne , mettant à profit l’expérience française , et les conseils de son ancien ministre, réalisera à son tour cette égalité qui fait la gloire de nos Codes et la grandeur de notre pays ; èt pour cela faire, l’Espagne n’a qu’à être elle-même, et à répudier une jurisprudence étrangère pour revenir à ces vieilles coutumes, qui firent pendant plusieurs siècles sa prospérité.

Voyous maintenant la législation du mariage ; là, nous retrouverons encore les coutumes germaniques tranchant sur les usages romains.

Le mariage est précédé d’une donation du mari (^jirras) que nous avons déjà vue dans le Forum fudicum. Le taux de ce douaire est du dixième des biens du mari, dans la loi gothique ; cette quotité est restée dans les coutumes de Castille et de Léon.

La Carta . de arras du Cid , que nous a conservée . - Risco contient cette donation du dixième; même

' Novissima RecopMacion , Liv. X , til. 17 , 1. 8. Philippe reconnaît dans cette pragmatique que les prétentions des femmes sont justifiées par la loi nationale. • Las hembras fiinden su intencion en las réglas ordinarias que se guardan en la succession destos mios reynos, con las quales dieen se quisieroii conformar los fnndadores de los mayorazgos. >

’ La Castilla , app. 3.

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lisage se retrouve aux onzième, et douzième siècles dans les diplômes aragonais et catalans. Marca, par exemple, nous a donné, dans son précieux ouvrage', la donation faite par Rajmond de Béranger, comte de Barcelone , è sa femme Isabelle ; cette donation est du dixième, et faite, dit le comte, ainsique le prescrit la loi Gothique^

iliss fueros se montrent généralement plus sévères ; lefucro deCuença fixe le douaire à vingt maravédis d’or, en quoi il est suivi par les coutumes de Baeza et de Plasencia ' ; le fuero de Salamanque permet de donner trente maravédis d’or, et d’emplojier vingt autres maravédis en trousseau. Oviédo et Cacerès ne mettent point délimités à la générosité du mari; ce qui est une disposition toute exceptionnelle parmi, les fueros espagnols. Suivant l'ordonnance des Cortès de Najera, le noble, (^fjodalgo) peut donner en douaire à sa femme le tiers de ses propres {hcredamiento). Elle a l’usufruit de cet héritage sa vie durant, pourvu qu’elle mène honnête vie et ne se remarie point. Si les parents du mari reprennent l'héritage, ils doivent pajer à la veuve une indemnité de cinq cents solidi. En outre, il est permis au fiancé dedonneràsa future épouse, antes que seau Jurados, un présent mobilier qui ne doit point excéder mille maravédis ’. En Navarre, les arras ne

’ Harca, Uispanica Dipl. , p. 1508. • Per meum decifnnm, sive aponaalitium nuptialiter mihi datuin... hæc niihi advencrunt.... •

’ Marina, Ensayo, p. 207.

’ I.a contume ancienne est beaucoup plus curieuse. < Eslo es fuero de Castilla aiitiguamenle : que todo fijodalgo pueda dar a sua mugev donadio a la horadel casamiento,antc que seqn jura-

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peuvent excéder le huitième des biens du mari; c’est une idée toute nobiliaire qui amène celle restriction Le fuero real reproduit la disposition de la loi Gothique : défense au mari de donner plus du dixième; ce dixième est un usufruit quand il y a des enfants du mariage, sauf la quatrième partie, dont la femme peut disposer por su aima; mais quand les époux n’ont pas d’enfants, ce dixième est une propriété dont la femme peut disposer à son gré Pour éluder la prohibition de la coutume- Gothique, les époux avaient recours au serment, le grand moyen du siècle pour violer impunément la volonté du législateur; mais la loi de Toro, renouvelant une disposition du fuero real, menace de destitution le notaire (Escrivano) assez osé pour recevoir un tel acte au mépris des prohibitions delà loi \

dos... é el donadio que puede dar es este : unapiel de abortones, que sea muy grande, e muy larga, e deveaver en ella très tanefas de oro , e quando fucr fecha, deve ter tan larga , quepueda un cavatlero armada entrar por la una manga e salir par la otra, e una mura; euua mula ensillada eenfrenada,e unraso de plata, y a esta pie) dicen abes (oflîs, suivant d’autres manuscrits'; e esto solian usar antiguamente , e despucs de esto usaronen Caslilla de poncr una quanta a este donadio, e pusieron le en quanlia de mil maravedis. >

* Novissima Recopilacion de las Leyes de Navarra , 1735, t. 11, p. 603 . • Tambien se ha vislo por experiencia, que sucle baver mucho cxccssoen el ofrecer de las ari as a las mugeres, y par eausa de esso se vicnen a destruir niiichas casas y haciendas. > Cette loi est de 1580.

‘ Fuero Real, III , tit. Il, liv. I. i E si la muger aviendo (ijus, destc marido flnare , pueda dar por su aima la quarts parle de los arras a quien quier, e las très partes finqucn a los fijos de aquel marido de quie los ovo ; e si fijos non oviere , faga de sus arras loque quisierc, quier in vida, quier iu morte. »

’ l.eyes de Toro , L. 50.