UVBE IV, SECT. II, TIT. III, CHAP. I

• En Aragon, le douaire a une physionomie toute chevaleresque; le mari doit donner à sa femme trois héritages ( très hæreditates ); baron, ce sont trois châteaux; chevalier ou m/uwzo/i, ce sont trois maisons, trois champs ou trois vignes A côté de ce douaire noble, se trouve un douaire roturier de cinquautesolidi au moins, pour la femme franche {muLier franchit') eVxxn douaire vilain pour la mulier villana, consistant en la jouissance d’une chaumière avec son enclos, et les deux meilleures bêtes de labour avec les harnais. Ce douaire est perdu s’il y a des enfants du mariage, car, en ce cas, la femme a un préciput considérable qui lui tient lieu de douaire'; encore un point où la coutume espagnole se i approche des usages germaniques.

Tous ces douaires sont des usufruits, mais néanmoins il est trois cas où la veuve noble peut disposer de chacun de ces héritages, c’est pour avantager l’un de ses fils , pour léguer cet héritage à l’église où son mari est enseveli , si elle veut partager sa sépulture, enfin pourdiviser également son douaire entre ses enfants \ Charles Quint limita ces douairesdansl’intérêt de la noblesse, et il fut défendu aux huit premières

* Fueros y observancias , Obs. Il, 1 7. v». t Item nota, qiiod Barones quaiiilo dotant uxores in tribus liæreditatibus in generc intelligilur de tribus castris, vel viliis, Yel de toto hereditaincnto , quod habeant, in uno loco vel in dirersis ; sed milites et infantioncs quando dotant uxores in tribus hereditatibus in geuere intelligitur in tribus campis , vel vineis, vel domibus , vel iii una domo, vinea et campo. »

’ Fueros y observancias, f“ 12?.

’ Fueros, 1, f' 122, et un diplôme donné par .Marca, p. 1110,

^3a .. DROIT ESPAGNOL.

maisons aragonaiaes de grever leurs majorais d’un douaire qui excédât 13,000 ducats

Après ces arras, qui rappellent en tant de points le douaire germanique, vient une autre institution du même caractère; je veux parler de la société d’acquêts ( Garaancia/e^ ). Il s’en trouve déjà quelque trace dans la loi gothique qui partage les acquêts entre les époux , dans la proportion de leur apport ’ ; mais cette institution s’est organisée plus largement dès le onzième siècle, et c’est un usage général de donner à la femme, quel que soit son apport, la moitié des acquêts faits pendant le mariage ^ Cette communauté d’acquêts se retrouve dans les coutumes d’Alcala , de F uentes , de Cacerès , de Baeza , dans les fueros d’Aragon, et les dispositions de ces coutumes ont été adoptées presque en mêmes termes, par \efuero viejo, et \efuero real.

La recopilacion a été obligée de respecter cette coutume, encore bien qu’elle ne pût dissimuler son mécontenlement de voir la femme devenue la compagne et l'associée de son man. On dirait que quelque jurisconsulte romain, envieux du droit germa-

' Gans, Erbrecht., III, 435. Les Fueros y Observancias, I'’ 122, nomment ces huit maisons; ce sont celles des Ribagorça, Sastago, lllueca, Rida, Aranda, Relcbite, Fiientes et Castro.

• Supp. , Liv. II, § 2, ch. fi.

’ Gans, Erbrecht, III, 395.

‘ Fuero Real , lib. 111, tit. 3, L. 3. « Mugucr que el marido aya mas que la muger, o la muguer que el marido, quier en heredad, qiiier en mueble , los frutos sean communales de ambos a dos ; e la heredad o las otras casas donde rienen los frutos, aya los el marido o la muguer cuyos erau o sus herederos. » — Fuero de Alcala. « Todo btiena de mueble o de raiz que ganaren o coraprareii marido e mulier por medio le partan. »