CHAPITRE V

• Du divorce.

Ce fut, dit-on, au sixième siècle de Rome, que Sp.Carvilius donna le premier exemple du divorce; jusque-là le mariage avait été indissoluble ’. Cette anecdote, peu d’accord avec les autres monuments de l’époque , suppose chez les premiers Romains une sévérité de mœurs cruellement démentie par la suite de leur histoire. A Rome, en effet, plus qu’en aucune autre cité du monde , les divorces se multiplièrent avec une eflfrayante facilité ; et l’on divorça non-seulement pour des motifs sérieux, tels que la mauvaise conduite , ou la stérilité de la femraçj"

’ A Rome par ex. Dali. Olio, Leggi Romane, IV, 20. t

• A. Gell., IV, 3; XVII, 21. Savig. Zeitschrift, t. V, p.^9. W’àchter, Ueber Ehescheidnng bey den Rômern. Stutg. 1822.

DROIT ROMAIN

mais souvent sans autre cause que*le caprice, ou le libertinage.

Collige sarcinulas , dicet libertus , et exi ,

Jam gravis es nobis , et sæpe emungeris , exi Ocius et propera; sicco venit altéra naso ^

Le divorce était , dans l'origine , un droit qui n’ap partenait et ne pouvait appartenir qu’au chef de famille; les femmes ne pouvaient divorcer; mais vers la fin de la république et sous l’empire, les femmes, admises à ce dangereux privilège , dépassèrent , s’il se peut, l’inconduite de leurs maris.

Un ami de Cicéron lui écrit froidement : « Paiila >» Valeria, lasœur de Triarius, a divorcé, sans motif, » le jour même où son mari revenait de la province. » Elle doit épouser D. Brutus ’. «

« Ntirrujuid , dit Sénèque, /Vim alla répudia eru- » bescit , postqunm illustres quœdam et nobiles » Jeminæ , Tion consnlum numéro, sed maritorum » annos suos computant ? et exennt matrimonii » causa, nubunt repudii «

Le divorce avait une grande influence sur la fortune des deu.\ époux, «et en ce point il mérite particulièrement notre attention.

* Juvenal, Sat. 10. Val. Max. , VI , 3 , 10-1?.

, * Cic. , ad I)iv. , VIII , 7 ; pro Cluent. , 5.

• .Scnec. , de Benef. , III , IC. Mart. , Epigr. , VI , 7 :

» Aut minus , aut certe non plus , triccsima lui e%t ,

Et nubit decimo jam Thclesina viro,

Quæ nubit (oties, non nubit, adultéra lege est,

OlTeiidar raœrha simpliciore minus.

SECTION II, CHAPITRE V. • 5l

Si l’on en croit Plutarque dès les premiers siècles de Rome , il y avait des peines pour celui des deux , époux qui rendait le divorce nécessaire. Sous la république, on trouve des peines pécuniaires prononcées contre la femme et s’exerçant sous la forme d’une retmtio dotis. Les lois Julia et Papia Poppæa r^ularisèrent celte rétention de dot , et voici , si l’on en croit Boëce, comment elle s’exécutait :

« Civitatis romance jure , liberi retinentur in pa~ » tris arbitrio , usque dum tertia mancipatione " solvantur. Ergo si quando divortium interces- » sisset culpa mulieris , parte quadam dotis pro » liberorum numéro multabatur. Dequa re Paulus, » Jnstit. lib. II , tit. de Dotibus, ita disseruit ; quod » si culpa mulieris factum est divortium, in siugulos » liberos sexta pars dotis a marito retinetur, usque » ad mediamparlem dumtaxat dotis. Quare , conii- I) nue Bôëce, quoniam quod ex dote conquiritur, » liberorum est , qui liberi in patris potestate surit, » id apud virum necesse est permanere »

Je ne vois point de droit établi au profit de la femme quand l’inconduite du mari est la cause du divorce c’est que la femme n’avait jamais la charge des enfants. Par suite de l’idée exagérée qu’on se

• Plut. , Romul. , c. 22. Ainsi , selon Plutarque , le divorce eût existé dès les premiers temps : cette opinion est la plus protutble. L’histoire de Sp. Carviiius s’explique du reste aisément, si l’on veut admettre que ce fut le premier .divorce sans cause légitime.

• Cic. , Top. , c. 4.

• Boelh., Top. , 11, ed. Orell, p. 303.

^ L’adultère du mari était seulement puni par la reddition immédiate de la dot.Ulp.,\I, 13. Walter. Hnt.iu Droit privé, eh. 7.

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faisait de la puissance du père, les enfauls restaient toujours avec lui, jusqu’à ce que la loi un. C. divortio facto (V, 24) eut décidé qu’on remettrait les enfants à l’époux non coupable.

On rencontre encore dans Ulpien des peines pécuniaires propler mores , c’est-à-dire pour le cas où quelque faute grave nécessite la répudiation , et où d’autre part, il n’y a point d’enfant du mariage , et par conséquent point de retentio propler libéras. La peine des mores graviores , c’est-à-dire de l’adultère, c’est pour la femme la perte d’un sixième de la dot; cette perte n’est que d’un huitième au cas de mores leviores , c’est-à-dire de toute faute suffisante pour justifier le divorce, mais qui, néanmoins , ne va pas ju.squ’à l’adultère'. ^

L’influence des idées chrétiennes fit restreindre les causes du divorce , en même temps qu’elle fit exagérer la punition de l’époux conpableT Cette influence est visible dans les lois de Théodose ’ , mais néanmoins Justinien fut le premier à défendre le divorce volontaire ,, qui jusqu’ alors échappait aux peines de la loi ; il ne le souffrit que lorsqu’un des époux voulait se consacrer à Dieu, et vivre en chasteté, et ft>î Tu/ôv Tive; <}üyfp(i)avvr,<i ÈTuSuftta -oûto ^ JtotV,aouoiy Mais cette prohibition fut abolie par son successeur, sur ce motif, qu’il est des antipathies et des haines plus fortes que la raison humaine ,

' «Ip., VI., 12.

• C. Th., de Repud., 111, 16,1 1, 1. 2, 1. 8. Cujas, Corn, in lit. C. de rei uior. act. Walter, /fist. du DroitprM, ch. 7.

’ Not. 1 17, c. 10.