CHAPITRE VII

Succession des époux.

Le tiers ou la moitié donné par les lois barbares était la part successive de la femme, lorsqu’elle venait en concurrence avec des enfants ou des pa-

' Rechl uni P'erfassung ier allen Sachsen, p. 184.

’ Arnold Lubcc. Chron Slav., Il, .15, dans les Script, rer Itriinsw. de l.eibnitr, t. Il, p. 651.

’ r.aiipp , Dos Schlefisehe Landrrrht . p. 1 18 et ss.

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UVIIE n, SECTION 11, CHAPITRE VII. I i) I

rents du mari; mais quel était son droit quand io mari ne laissait pas d’héritiei's ? la préférait-on au fisc? Je ne vois aucune disposition à ce sujet dans les coutumes germaniques, hormis la loi bavaroise, dont le sens paraît douteux

A l’époque féodale , le seigneur hérita , de préférence à la femme ’ , plutôt par une suite de la souveraineté féodale, que par une conséquence des idées germaniques qui, ce me semble, ne demandaient pas celte exclusion.

Au douzième et au treizième siècle le r^ime de la communauté, devenu général dans les villes et les campagnes, amena comme conséquence naturelle la succession réciproque de la femme et du mari Le droit romain acheva ce triomphe dans les législations qui n’avaient point reçu une mesure aussi équitable. Chez nous, par exemple, ce fut la jurisprudence des arrêts qui , lorsque la coutume était .muette , fit prévaloir la succession réciproque de lu femme et du mari , dans le cas prévu par la clause jde l’Édit ( Unde vir et uxor)

Celte succession réciproqüc subsista dans les lois wisigothiques restées fidèles à la douceur de la dernière législation romaine.

’ I.ex Bajuv. , XIV, c. 9, § 4. Qucxl si maritus et millier aine herede mortui fuerint , et nullité usque ad septimum gradum de propinquis et quibuscuinque parentibus invenitur , tune illas rcs tiscus adquirat. •

* Bourbonnais, 328. .Anjou, 268. Dumoulin sur Anjou.

’ Pour l’Allemagne, f'oy. Z<Epll,Das aile Bamberg. UechI, p. 187.

* Brodeau sur Louet , 1'. 22. Bacquot, Droit d'aubaine, 33, n" 8.

DKOIT GERMAIN.

L. L. Wisig. IV, 2, I. II. nMaritus et uxor » tune sibi hereditario Jure succédant , quando j '» nuUa (iffinitas usque ad septimum gradum de ' M propinquis eorum ce/ parentibus inveniri po- » terit- »

Celte loi est un emprunt de la loi 9. C. Th. de legit hœred. (V, i); et, peut-êlre, faut-il en dire autant de la loi des Bavarois que je viens de citer.