LIVRE II, SECTION 11, CiUHlTRE VI. I.'j'y

cl enfant ; disposition qui semble inspirée par la ; Novelle cinquante - troisième , dans laquelle Juslinieu établit un droit de succession en faveur de 1 époux misérable S’il n’y a pas d’enfants, la femme a la moitié des acquêts , mais en usufruit seule- ' *

ment ,

Les Capitulaires qui donnent à la femme le tiers du bénéfice commun , comme font les lois franques, semblent lui donner, comme la loi des Bavarois , une part d’enfimt dans les autres biens du mari ^

La loi des Wisigoths ‘ donne également à la veuve une part d’enfant, en usufruit, et, en outre, lui fait prendre dans les acquêts une part proportionnelle à son apport ^ , disposition singulière qui ne se rencontre dans aucune autre loi de la conquête.

' Nov. 53 , c. G ; 1 15 , c. 5. Savigny , R. G. , t. II , p. 38.

* Lcx Bajuv. , XIV , c. 8 , § 1 .

’ Capit. V , 295. Yolunius ut uxores defunctorum , post obitum maritornm tertiam parlem conlaborationis quam simul in benelicio conlaboraverunt , captant, et de his rebiu quas is, qui illud beneBcium habuit aliunde adduxit, vel coinparavit, vel ci ab amicis suis collatum' est, bas Volumus lam ad orphanos defunctorum quam ad uxores eorum pertinere.

» L. L. Wisig., IV, 2, 14.

° L. L. Wisig. , IV, 2 , 16 De omnibus augmentis et profli-

gationibus pariter conquisitis , tantam partem unnsquisque obtineat, quantam ejus facultatein fuisse omnimodis sibi débita vel

habita possessio manifestât Quod rero maritus aut de extra-

neorum lucris, aut in cxpeditione publies conquisivit, aut de principis , vel patroni atque amicorum conlatione promeruit , filii vel hæredes ejus ad intcgrum sibi vindicabunt , aut quod ex inde voluerint judicare , licenter illis erit plcnam potestatem habere. Similis erit et de mulieribus conditio , si quorumcumque munere videantur aliquid pcrcepissc. Hein., Elem. jur. germ. , 1 ,

t)HOIT CEBMAIN.

Les lois des Thuringes , des Alemanni et dos Frisons ne j)arlent point de cette part <le la femme dans les acquêts, sans que de leur silence on puisse conclure l’exclusion de cette disposition; au contraire, il semble qu’on puisse conclure des lois franques à la loi des Thuringes ‘ et de la loi des Bavarois à celle des Alemanni, ces coutumes étant de même famille , et se complétant perpétuellement l’une par l’autre. La loi lombarde ne reconnaît que la Metha et le Morgengabe , mais une ordonnance d’AistuIphe permet de laisser k la femme la moitié en usufruit; la donation est révoquée si la femme se remarie Cet usufruit, qu’on remarque bien, n’est point une légitime comme la Tertia des lois franques, c’est une libéralité volontaire du mari ; c’est l’exception , ce n’est point la règle. L’influence des idées romaines est toujours visible dans les lois lombardes.

f Les coutumes anglo-saxonnes, bien autrement fa- 1 vorables , donnent à la femme qui a des enfants la moitié de la fortune Cette quotité de moitié se { retrouve dans la loi saxonne, dont les dispositions méritent de fixer notre attention.

' 1 Tit. VIII. Df, Dote.

(. « Dolis ratio duplex est; Ostfalai et Angrnrii voInntrSi fe-

‘ Les traclitioncs fiildenses, il , c. 2 , donnent la Terlia à la veuve. Heiii.yKIem. jur. f^eroi. I, 27 L

' Aislulplii , I. h.

I ^ Ælhelberl , I, 77. Gief heo cwic bearn gcbyrelh , heairne scæl age, gif ccoil ær swillcd. (Si elle met au monde un en* tant vivant , qu'elle ait la moitié du bien , quand le mari meurt avant elle. ) » ^

UV llE II, SECTION II, CHAPITRE VI. I .fç)

mina lilios genuerit, babeat dotem, quam in nupliis accepit, quaindiu vivat, bliisque dimittat.

4. > Apud VVi’stfalaos, pustquam niulier lilius gcnuerit, duteiii amiltat ; si niitem non genuerit ad dics suos dotem [H>sside.'tt , post decessuiii ejus dos ad dantem, vel si deest, ad proxinios hei edes ejus icvertatur. •

Tit. IX. De ACyuisiTis.

I. « De CO quod viv et inulicr sinuil conqnisieriiit, niulier mc- <, , diain porlionem accipiat; hoc apnd Westfalaos. Apud Ostfalaos et

t Angrarios nihil accipiat, sed contenta si t dote sua. »

I Ainsi, chez les deux, peuples .saxons, il y a ceci de commun, que la femme qui n’a pas d’enfant garde la Dos ’ et la possède en usufruit jusqu’à la mort. Mais quand il y a des enfants du mariage, la Dos, chez les Ostfalii, devient propriété de la femme, et propriété si absolue, que non-seulement ses enfants,

, mais encore si ses fils meurent avant elle, ses pa- I rents y succèdent de préférence à la ligne du donateur’. Au contraire, chez les Westphalii la femme qui a des cniants perd la Dos, mais, par contre, elh; gagne la moitié des acquêts ’ ; la communauté s’ouvre, alors que la naissance d’un enfant a donné aux deux époux des intérêts communs.

Ce qu'il y a d’intéressant dans ces dispositions

’ .M. Gaupp (Sachsisches Rocht) ne voit dans la des Saxons, qu^uii Morgengabe. Eichhorn, Philips, lleseler, Kraut y vuieni un véritable douaire.

- Lcx Saxon. , tit. VIII , § ?.

^ On ne peut admettre que la femme wcstpluilienne obtint la d(»t et les acquêts quand il n'y avait pas d'enfants , et les aetpiots seulement quand le mariage était fécond. C'est donc h la femme qui a des enfauts qu'il faut rapporter les dispositions du titre l.X de la loi.

nnOIT GERMAIN.

d’une loi barbare, dit le savant M. Gaupp ' , c’est quelles contiennent en germe les deux législations qui se sont partagé l’Allemagne durant le moyen âge.

Lerégime adopté par la loi des Ostplialiens est celui que le Miroir de Saxe a conservé ; et , au contraire, la part d’acquêts donnée par la loi weslphalienne , c’est la communauté telle qu’elle règne encore aujourd’hui dans la Westphalie. Lübeck, qui a emprunté sa législation à la petite ville de Soest ’ , est l’expression la plus parfaite du droit westphalien , comme Magdeboui^ est le modèle le plus achevé du droit des Ostphalii; et ces deux mères coutumes ont leur première origine dans la loi des Saxons

Preuve évidente que la législation du moyen âge n’a été le résultat ni du hasard, ni de la violence, mais le développement naturel du germe nouveau qu’avaient apporté les barbares.