CHAPITRE X

De la mère.

En traitant de la succession allodiale', j’ai déjà parlé des droits de la mère dans la succession des enfants. On a vu que les trois lois les plus rigoureuses et les plus franchement germaniques , celle des Saliens, des Kipuaires et des Thuringes, excluaient la mère de la succession de l'ÂlIeu ; mais elle n’était frappée d’incapacité que pour la succession aux pro- . près, et la loi Salique elle-même l’appelait à succéder dans les autres biens du fils, en concurrence avec le père ’.

Dans cette succession des meubles et des acquêts, la loi préfère la mère aux frères et sœurs du défunt ^ ; en ce point elle s’éloigne des idées romaines. Cette préférence de la mère s’est conservée dans les coutumes du moyen âge toutes les fois que la loi de la tenure n’a pas fait violence au vieil esprit germa -

* 4’up. , p. 90 et SS.

’Lex Salie., LXIl. § I . Si quis luortuus fueril,et filios iiuiidiiniserit, si pater ant mater superstites fuerint, in ipsam hereditatem succédant. Lex Ripiiar. , LVI , ^ I .

’ l.ex .Salir. , I.XII , ?, •

UVKE II, SEOriON II, CHAPITRE X. 167

nique \ Le purlage, tel que l’onl établi les codes modernes, semble cependant plus équitable et plus cenforme à ce dernier désir du défunt que la loi suppose tpujoui'squand elle détermine l’ordre de la succession.

Les autres coutumes qui appellent la mère à la succession même allodiale, la préfèrent également aii.v collatéraux. Ainsi, la loi des Bourguignons lui donne toute la succession du bis, mais en usufruit seulement. Plus tard , par une espèce de cantonnement , on donne à la mère la moitié en toute propriété ; l’autre moitié fait retour aux parents paternels’.

Quant à cette tutelle sur les enfants que donnent à la mère, restée veuve, son affection , ses soins, le respect dû à tant de bontés et de souffrances, les Germains l’admettaient telle à peu près que les codes modernes; et, ce qu’il y a de remarquable, c’est qu’ils l’admettaient dans les coutumes les moins favorables aux femmes , telles que la loi Salique et dans les pays mêmes où la mère ne peutrien faire sans un tuteur qui l’assiste , et où ce tuteur de la veuve est le bis

La tutelle de la mère est reconnue pur les lois des Bavarois*, des Bourguignons®, et même des Wisi-

' Sachsenspiegel , 1 , 16. Schwabenspiegel , $ ’.’liO.

’ Lex Burg. , lit. I.lll.

’ L. Sal. , lit. LXX , § I . Hein., \nt. gci m., I. III , p. 29.

‘ L. Saxon. , lit. VI et lit. VII , S 2.

‘ Lex Bajuv., lit. VII, c. 14.

* Lex Burg., lit. LIX. Nepos ainisao paire cuin rebus omnibus ad ari ordinationem vel sollicitudinem confeiatnr , ea tainen rationc si mater ejus secundas nuplias ciediderit eligendas. CEeterum si nubere, electa castitate, disluleiit, filii cum oinni facultale in ejus solatio el polestalc consistanl.

DROIT GERMAIN

gotbs' restées fidèles, en ce point, à l’esprit germanique. On la retrouve dans les formules ’ comme dans les coutumes du moyen âge ^ ; et par exemple rien de plus fameux dans notre histoire que lu régence des reines tutrices; cependant la loi de la, couronne excluait absolument les femmes de la succession.

Cette faveur des mères est un des points les plus remarquables dans les lois germaniques , un des côtés par lesquels elles se détachent et se distinguent le plus avantageusement des lois romaines. La puissance de la mère sur les enfants n’a rien de commun, il est vrai, ni avec la Patria potestas des Romains, ni même avec le Mundium que les lois germaniques donnent au père ; ce n’est guère que le privilège de continuer , après le veuvage , les soins donnés pendant l’union ; mais au moins ce privilège est consacré par la loi , et nul agnat n’a de droit de préférence sur l’éducation et la fortune des enfants.

Le second mariage de la mère lui faisait perdre la { tutelle; c’était la juste conséquence de la position nouvelle qu’elle acceptait. En puissance du mari elle s’abdiquait elle-même en quelque façon ; et lui conserver la tutelle, c’était donner au second époux une puissance qui ne pouvait lui appartenir sur des enfants qui n’étaient pas les siens.

A mesure que la puissance maritale s’est adoucie,

’ Lex AVisip. , IV , 2 , I. '13. l’atrp moiTuo , filii in matris f>o- , tesfate cnnsistanl.

’ Limlciibiog, forni. ?5 et sui' .

’ Hein., Antiq. pcrni., (. 111, p. 2UI. Kithlmm , I!, G., g ,i.S.