ordonnance de

Les ÉtablifsenieiiU de aaiiit Looto j mat confèmeii.

c Se fl aveiK»! que ODS gentflhons morasilûei aa fiHDftet ik eossâi^ hoir, cfl qai devroit avoir le retor de la terre de par le père oo de par la inèreyâ anroit la terre en garde, mais 3 n'anrmt pas la garde des enfaiis; ainsranfoRim de ses amis de par le père, qn serait èesoii lignage, et devroit av<Mr de la terre pour reson à nonv leseofametà pourvoir; car dl qui ont le retor de h terre, ne doivent pas avoir la garde des enfans; car souspeçons est qn'fl ne voosiBaeBi jltns la mort desenfantsqaeh vie, pour la terre qui learescharrnt^. »

La Coatome officielle d'Anjoa (art. 89) et celle da Maine (art. 20i) dérideift la mtaie ehoM.

Uins tas dermers tenqpa, tontes ces distinetiana, taw «s ex* pédiams definrent en général intttika. Un grand nonÉbre de coMomes officîettes^ œUode Paris entre antres, snpprianèrenl le bail des coHatéranx. Il n'avait pina de raison d*ètre. Le aerviee de justice avait depuis longtemps cessé d'être eiigé. L'abolition des gwms privées et l'usage presqne exekisif des troupes soldées ne laissaient pins snfasisler ifae noarinalement la efaai^ dn service militaire. Ainsi de toutes les grandes obligations ftedales , qui devaient être personnellement remplies et supposaient chez le pesseMenr da fief une certaine capaeité, me senle restait, celle de l'honmage. Et pour conserver une simple formalité, faHait^il , au mépris dn Digeste , du Gode et des Autbentiqaes , grever d*on naafniit la soecessîoii qn'nn orpbdtn avait reçne de ses parents? Parce qu'il était noble , en était^^il moins propriétaire qu'un roturier ? Que le père et la mère eussent le bail de leurs enfants, rien de plus simple : le dnnt romain donnait au père l'usufruit du pécule adventice, et, sous Tinfluence germaine et chrétienne , les mœurs avaient égalé au père la mère survivante. Mais le bail des collatéraux n'avait dans le droit romain aucun fondement. 11 disparut doue comme disparaissent peu à peu, mais nécessairement, tous les privilèges , quand ont cessé d'exister les charges qu'ils compensaient, les besoins qui 'les avaient fait créer. Le bail des ascendants subsistait ; mais , si le nom était le même , les anciens principes avaient fait place à de nouveaux. Au fond, le bail était supprimé.

t. ÊtabUasements, liv. I, c. 117.

Pour tenir un bail, il ne snffisait pas d'être l'ascendant investi de la puissance paternelle , rhéritier le plus prochain ; il fiillait de plus, nous l'avons déjà dit, avoir la capacité suffisante , c'està-dire celle de desservir un fief. Ainsi les mâles devaient être majeurs ; et le frère aîné nc^pouvait , avant sa majorité , avoir le bail de son frère puiné : jusque-là il était exclu par un autre col-*' latéral, moins proche héritier que lui. Mais, une foi% le frère aîné majeur, le bail revenait au plus proche héritier. Car

« Quand li uns des enfans est en aagiés, il doit fere l'hommage au seigneur de sa partie et tenir le bail de ses frères et sereurs sous aagiés^ »

Dans les anciens usages et les coutumes qui y étaient restées fidèles, une femme ne pouvait être baillistre avant son mariage; car, ainsi que nous le verrons plus tard , à l'époque primordiale de la féodalité, une femme était incapable de tenir un fiéf. Quand les femmes furent admises à succéder aux fiefs, elles durent d'a-^ bord prendre pour mari l'homme qu'il plaisait au seigneur de choisir pour son vassal ; et plus tard elles firent accepter pour vassal au seigneur l'homme qu'il leur plaisait de choisir pour mari. Les mères baiUistres de leurs enfants furent soumises à cette législation. Au quatorzième siècle, elle leur était encore appliquée par les Assises de Jérusalem , ce débris unique où , par exception , les habitudes militaires de la Palestine conservèrent si tard la rigoureuse logique des siècles précédents et les étranges conséquences du principe guerrier de la féodalité primitive :

« Quant feme a et tient fié qui deit servise de cors et elle le tient en irritage ou en baillage, elle en deit le mariage au seignor, par l'assise ou l'usage du reiaume de Jérusalem, de qui elle le tient : Se il la second ou fait semondre, si comme il deit, de prendre baron ^. »

Si la femme ne voulait pas se remarier, elle devait renoncer au bail :

« Se feme a qui baillage et doaire de fié escheit ensemble par la mort ^e son baron et elle ne viaut que le seignor de qui elle deit tenir son