Liber feudorum

Abolie partout' presque entièrement, sauf en matière de donation , cette règle continna de s'appliquer à toute espèce d'aliénation lorsqu'il s'agissait de bail. De là cet adage emprunté par Loisel à l'art. 90 de la Coutume d'Anjou :

« Bail ou garde ne se peut transporter a autrui i. >

On comprend cependant , d'après ce que nous avons dit sur le maintien de la garde ge^neariale en Normandie, que cette règle n'était pas applicable dans cette province. En effet, de la part da seigneur, le transport de la garde à autrui était une înféodation, une manière de mettre en valeur la terre noble , quelque chose d'analogue an bail à cens on à ferme ; ce n'était pas une aliénation ^.

SECTion II. Droits et obligations attachées au bail des ascendants et des collatéraux.

L'ascendant ou le collatéral, qui était au degré voulu, avait, comme tout héritier, et contrairement à ce qui se passait souvent en cas de tutelle roturière, le droit de renoncer au bail. Nul n'est héritier qui ne veut, nous dit Loisut ' ; et à cette maxime il en ajoute nne autre : Il n'accepte garde ni bail qui ru veut ' •

Avant lui Beaumanoir avait déjà dit :

> Nul n'est contraint h penre bail sil ne veut (4). s

Telle était la jurisprudence dn parlement de Paris :

« Nullus etiam sopervivens tenetar accipere gardam vel ballhim suorum liberorum vel aliorum de geuere suo, nifti el placeat, maxime aecundum consuetudinem Campauis ^. " On en trouve encore la preuve dans les Olim : • Constitata coram rege, relicta Bouchardi de Hontemorenciaco,