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choses se passaient eu général d'one manière différente ; cela tenait à la théorie des sucessions. En général, les frères puinés et leur descendance n'avaient droit an ûef , à Tégard du seignear, qu'à défaut delà branche aînée. Leur part dans la succession paternelle, tenue de leur frère et de ses hâîtiers, soit en parage, soit dans les conditions ordinaires de la vassalité, n'existait pas aux yeux du seigneur. Le seigneur ne pouvait, à cause d'elle, réclamer les droits utiles, par exemple les rachats, qu'il eût exigés d'un fief tenu de lui. Le seigneur n'avait, comme auparavant, qu'un vassal , et le fief qu'il avait mis tout entier dans une seule main se retrouvait encore tout entier dans une seule main. Une célèbre ordonnance de Philippe- Auguste prohiba cet usage, et décida que les enfants cohéritiers tiendraient chacun leur part immédiatement du seigneur. Après une longue résistance, cette ordonnance s'exécuta. Cependant il resta quelque chose de Tancienne pratique, et, tant que les parts ne furent point faites, le frère ou la sœur majeurs, baillistre de leur frère ou de leur sœur mineurs, furent considérés comme seuls propriétaires du fief à regard du seigneur, et, cette hypothèse excluant celle de bail , ils ne payèrent point le rachat dû en cas de bail par les collatéraux.

A la première de ces deux épt)ques se réfère Tordonnance de 1246:

« Dominas autem non habet rachatum neque de pâtre ad filinm neque de fratre ad fratrem; et omnes alii qui tenent ballum debent homagium domino et debent solvere rachatum »

A la seconde se rapporte cette décision du Grand Goutumier :

a Le chevalier et sa femme sont morts, et laissent plusieurs enfants, dont il y a une fille aagée et les autres enfants sont en sous aage. Qui aura le gouvernement de ces enfants? Response: La fille, qui est aagée, entrera en la foy du seigneur de qui le fief est tenu pour la totale foy, comme soy disant héritière de son père et de sa mère seulement pour le tout; ne le seigneur ne la peut contraindre à soy porter comme ayant le bail de ses frères ou sœurs, mais il conviendra que le seigneur la reçoive de la totalité des fiefs sans profit. Et à l'heure que les enfants viendront en aage, la fille leur baillera leur part, et entreront en la fol du seigneur sans rachat ^. »

i. L. Il, c. 29. La contradiction qui semble exister entre ce texte et ceiui du

En ligne direete, le raebat n'était pas plos dû poor on bail qae pour une soecession.

« Relicta aUeojns nobilisTel alterias feodati habet in And^a^ia baliiim liberorom saoram et terrs, et non faeit rachatam nisi se maritcti.»

Quant pères et mère ont enfiints et li pères mnert on le mère tant solementy et il y a fief de par le mort, eil qai demeure, soit li père, soit le mère, à le garde des enfinnts et du fief qai par celi mort vient, sans payer racat \ »

« Qnels gens sont^e qui ont garde et qui ont bail? Besponse : père et mère, ayenl, ayenlle, ont garde des enfants soabs aage, frères, seurs, oneles et nepvenx, cousins et parents de ce costé ont bail. Toutefois le père, la mère, Tayeul, Tayeulle ne rachepteront point. Mais les frè^ res et parens de lignage collatéral, auxquels le bail appartient, rachepteront le bail d'une année 3. »

Noos ne continuerons pas rénumération des obligations féodales do baillistre ; elles étaient celles de toot vassal. En on mot :

« Il doit les fiefe desservir par devers les seigneurs à sez couz 2. »

Ces obligations remplies, le baillistre était considéré comme on véritable propriétaire. Mais il n'avait pas sur le fief cet abusu» romain , limité, sous Tinflaence germaine, par qaelqaes restrictions favorables aox intérêts généraox de la famille ; ce droit presque absolu de disposer comme de jouir, qai , dès le moyen âge, fot , même en fait de propres, le droit commun de la propriété féodale et roturière. Eu effet , si un membre de la famille pouvait aliéner à titre gratuit un cinquième du bien de la famille ^; si, une fois Tan du retrait écoulé, les lignagers qui n avaient pas exercé le retrait, e'est-à-dire qui s'étaient refusés à payer les dettes jurées par leur prédécesseur, ne pouvaient faire

iDéme chapitre que nous avons cité p. 34, est purement apparente, ici il n'y a pas de* bail à regard du seigneur.