‹ Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal français, depuis l'origine de la féodalité jusqu'à la rédaction officielle des coutumesChapitre 48 sur 66 · Coutumes notoires · texte numérisé non relu

Coutumes notoires

2. Marnier, ancien coutnmier de Picardie, p. 8. a. Beau manoir, XV, 6.

Les théories uobilîaires qui , après a^oir toujours été mêlées plus ou moins aux idées énergiques et guerrières de la féodalité primitive^ ont seules survécu à sa ruine, les préoccupations aristocratiques altérèrent peu à peu ce système si logique. On eu vint à considérer le bail comme un privilège attaché aux personnes. Beaumanoir ne se laissa pas égarer par cette fausse tendance :

« On dit que en homme de poestë i^a point de bail. Mais c'est a entendre quant il n'ont point de tere de fief : car s'il ont fief, il poent avoir bail , et l'emporte li plus prochains en le manière que je voz ai dit des gentix homes; mais s'il n*i a fors vilenage, n'i a point de bail ^ » «

A Paris , dans la coutume d'Anjou et dans nombre d^autres, après une résistance que les textes constatent, le système contraire prévalut :

« Burgenses qui habent gardam suorum liberorum altero parente mortuo, non faciunt fructus suos nec solvunt eciam débita ; sed nobiles habent ballium suorum, débita solvunt et eis solvitur, et faciunt fructus socs. »

Mais :

« Sunt aliqui qui dicunt sint npbiles vel non, si racione garde sint aliqua feuda, quod tune debent reddere gardam quitam et liberam et hoc racione feudorum 2. »

I^ lutte entre ces deux systèmes et la victoire du premier se retrouvent dans le Grand Goustumier.

« Il convient que tel noble qui prend la garde la rende toute franche et quitte de toutes debtes et les deust-il payer du sien propre : mais garde de posté non. Toutefois aucuns tiennent que, soient nobles ou non nobles, si pour et à cause de la garde ils trouvent fiefs, ils doivent rendre la garde franche, pour ce qu'il ne s'en charge qui ne veult •^. »

Dans la partie de la France qui resta le plus longtemps attachée

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