Britton, c

^ GlanviUe, lac, citât.

dus, qui doit gouTerner tout le peuple, doit garder et govemer l'otfelin plus lealmenti. »

Il me semble qu'on peut ici considérer le privilège ducal comme une usurpation, et ne lui croire d'autre fondement logique que la raison du plus fort.

Les auteurs anglo-normands généralisent ce privilège du chef seigneur par excellence, du duc et du roi.

Le seigneur s'emparait des fruits de la terre et des meubles des pupilles :

Les fruits lui appartenaient , car les fruits étaient considérés comme l'équivalent des services que le mineur ne rendait pas :

< Si le seigneur n*est servi de son fief, ni satisfait de ses droits, i^e peut mettre en sa mdin par saisie, et en faire les fruits siens s. »

Quant aux meubles, les Germains et le moyen âge n'y attadiaient légalement qu'une valeur minime. La loi en tenait généralement peu de compte; et, en effet, la propriété mobilière n'avait pas encore une grande importance. En eût-elle eji, l'absence d'écriture aurait mis le plus souvent les intéressés dans l'impossibilité d'exercer leurs droits. D'ailleurs, le prêt à intérêt était défendu ; le simple prêt était naturellement rare. La pro> priété était donc purement immobilière ; les capitaux de rentes foncières ou constituées, et dans certains cas le prix d'un immeuble vendu, étaient eux-mêmes des immeubles. Aussi, quand une personne acquérait sur une universalité, composée de meubles et d'immeubles, cette espèce de propriété provisoire qui tenait lieu de l'usufruit romain, elle était à une certaine époque obligée de rendre les immeubles; mais elle ne rendait pas les meubles, elle les gardait comme les fruits perçus jusque-là, comme les fruits dont ils n'étaient 'ordinairement que la continuation sous une autre forme.

La même règle s'appliquait à la garde des églises. Celui qui avait doté un office ecclésiastique, c'est-à-dire qui avait donné une terre pour faire vivre le clerc chargé de cet office, n'ayant renoncé à ses droits sur cette terre que jusqu'à ooucurrence du temps où le clerc chargé de cet office pourrait recueillir les

t. liarnier, loc. citât. , p. 12.

3« Loisel, Institutes coutumières, liv. IV, lit. III, reg. 24.

fraili , rentrait à ehaque Tacanee dans la joaissance du bénéfice, et y restait jusqu'au terme de la yacance. Alors il restituait rimmeuble au nouveau bénéficier, mais il gardait les meubles. Tel était primitivement le droit de régale exercé par le roi et plusieurs grands yassaux. Nous verrons, plus loin, que l'ascendant ou le collatéral baillistre faisait également les meubles siens.

Ainsi le seigneur, gardien de son vassal, pouvait tout faire, pourvu qu'il ne dégradftt pas, ne détruisit paa, n'aliénât pas rimmeuble :

« Plenam itaque custodiam habent dominifiliorumet heredum suorum et feodorum suorum, ita quod plenam inde habent dispositionem, ut in ecclesiis, in custodiis ipsis constitutis concedendis, et in mulieribus, si qifee in eonim custodiam exciderint, maritandis, et in aliis negotiis disponendis secundum quod propria negotia disponi soient, nihil tamen de hsBreditate jure alienare possunt ad remanentiam^. i»

« Et pur ceo est ordiné que les seigniours des fées eyent les gardes de lour fées et tous les profits des issues, et les avowsons de esglises, et les gardes des gardes, sauns faire wast de bois, destruccionde tenemens, exil de villeyns, ou vente des terres^. »

De ces profits, nous devons retrancher certaines dépenses pour trouver le bénéfice net que produisait la garde :

r II fallait rendre la terre, ainsi qu*il résulte des textes que nous venons de citer, et il fallait la rendre telle qu'on l'avait reçue, sans avoir détaché, pour les retenir par devers soi, aucun des objets qui en faisaient matériellement partie ou qu'un lien intellectuel y unissait, comme ces biens que le Gode civil appelle immeubles par destination. Il fallait rendre aux mineurs leurs terres instauratoêy comme dit Glanville.

On lit dans la Grande charte d'Angleterre :

aCustos reddat hseredi, cum ad plenam setatem pervenerit, terram suam totam instauratam de carucis et omnibus rébus, ad minus sicut illam recepit. ]>

Les jurisconsultes reproduisent le même principe presque dans les mêmes termes r