BeaaniaDoir, XV

2. Begbun majestitem, 1. II, c. 43* — Glanville. 1. Vil, c. 9.

3. Coostume, style et usage au temps des eschiquiers de Normandie^ p- 27.

Smcmm III. Quand le bail /iiitsfatl à V égard de» fHles pupilles.

Ban» les inemien temps de la féodaltlé, toute femne âaît incapable de tenir un fief. C'est nn principe de l'application dnqoel le onzième siècle ooos offre on eiemple rcaarqnable : Baimcwd de Saint-Gilles , on des cb^ de la première croisade , nn des pins célèbres comtes de Tooloose, avait bérité do grand fief de son frère, nonobstant Fexistoice d'nne petite fille laissée par ce dernier. Peu à pea cette rîgneor s'adoocit, et l'onirit s'établir one législation moins contraire an droit commun : qnand le mâle le plos proche n'était pas fils da dernier tenancier, et que le dernier tenancier avait laissé nne fille, le mâle le plos proche ne gardait le fief qu'un temps limité; il perdait le fief an moment oà la fille épousait un homme capable de le desserrir. CSar cet homme, anssi capabb, féodalement parlant, ^e les coUaté- Twax du défunt, avait la supériorité sur eux au point de vue héréditaire, investi qu'il était des actions compétentes à Fhéritière directe du défunt. Il fut donc préféré aux collatéraux, et cette transaction entre le droit commun et les règles primitives du

. droit féodal fut acceptée par les seigneurs. Ils n'y perdaient rien. En Normandie , la délation des successions de fiefs aux filles donna lieu à l'ouverture de la garde seigneuriale ; ailleurs, les collatéraux eurent le bail et conservèrent le fief jusqu'au mariage. Mais partout les seigneurs eurent ou le droit d'imposer à la fille le mari qu'il leur plaisait, ou au moins nne part considérable d'influence sur le choix du mari. Ils avaient grevé leor terre de la servitude du domaine utile ; mais si cette servitude, de viagère qu'elle avait été d'abord en général , était deyenue transmissible, elle n'avait acquis ce caractère nouveau qu'en faveur des descendants du premier concessionnaire , de la famille qni devait sortir de lui. Étranger & cette famille, le mari de l'héritière pouvait-il , en alléguant le contrat primitif, exiger logiquoneiit que le seignenr raccqptàt pour vassal? Évidemment, le sdgneur était, dans le principe, libre de répondre par un refus ; mais ks idées cependant coutinaaient à marcher» et nne force invincible les ramenait incessamment au droit commun, audrmt

, naturel, d'où les avait éloignés la violence de la révolution féodale. Ou avait fait un premier pas : on avait accordé à la fille et au gendre la préférence sur les Collatéraux ; on en fit un second :

le mariage de l'àéritière ne fut filus ftoumis à rimiuoraie condition dtt eonsoolement seigneurial. On a eiécata plus iesciausea du oontiat d*acqa»sition, et pourtant le contrat d acquisition ne fut point résoia.

Sd Normandie, et par suite en Angleterre, la garde seigneuriale des filles se tenninait par le mariage ; mais c'était le s^neur qui mariait, c'est-à-dire la personne la plus intéressée à empêcher le mariage. Cependant, la coutume fixait un âge où le mariage devait avoir lieu. Mais comment une loi aurait-elle été plus puissante que l'intérêt du plus fort ?

• MLuUer veroyel muUeres, si heredes alieujus j^manseriot, in custodfa âorninorom suorom rewaneot; quse si infra s^tatem fuerlnt, in custodia erunt donec plenariam habaeriiri; œtatem^; et cum habuerint setatem, tenetur dominas earum eas maritare singuias cum suis ratiônalibus portiemiNis. Si vero m^foras fiaerint» tonc .q«oque idi eustodia dominorum suorum remanebunt donec per conaJiKum et disposltioûem domijmtmm maritentur; quia sifte âottinorum dispaaitione vel asseosu DuUa mulicar hères tenr» maritari potest de jure vel consuetudine i^Bgoi 2. »

Toutefois, le père pouvait choisir un mari à sa fille, et le srt^ gneur ne pouvait , sans de justes aftotifs , refuser d'aeoepter «e mari pour vassal.

« Verum, si quis licentiam quœrit a domino suo filiàm suam et tieredem allcui maritandl, tenetur dominus aut consentire aut Justam eausam ostendere quare consentire non debeat. Aliter enim, etiam contre ipsius voluntatem, poterit mulier ipsa de eonslHo patrit sui et pro viAun-^ tate libère maritari 3. »

Cette législation resta la même après la réunion de ia Norman-* die & la couronne de France. Le seigneur conserva le droit de mariage :

1. Le droit de mariage appartenait au seignair qui avait la garde, c'est^-dire aw seigneur lige : «Le seignour de plus ancien fié ad meinour droit en Ift garde, et par conséquent del corps et par conséquent del mariage pour la ligeance. » Britton, c. a6v