‹ Recherches sur le couvent de Romainmotier et ses possessionsChapitre 35 sur 47 · MICHEL DE SAVOIE · texte numérisé non relu

MICHEL DE SAVOIE

(DEl2|9Sàl521.)

Etait Protonotaire du Saint-Siège en même temps que Commendataire perpétuel de Romainmotier.

Plusieurs actes passés sous son gouvernement, nous donnent bien des lumières sur le Prieuré.

D'abord, une reconnaissance générale des usages de la Terre de Romainmotier (1499) : confirmation et complément du Plaid général de 1266.

Puis^ une spécification détaillée des offices et privilèges de la dasse originale des Francs de la Terre : — Et des diverses dépenses que le Couvent avait à supporter journellement.

Puis la fameuse prononciation sur l'intérieur du Couvent, tant reprochée aux Moines , et qui leur a valu leur réputation vorace, à cette époque, bien méritée sans doute, (1512).

Et la requête de Michel de Savoie pour exemption d'iio taille, en vertu de son privilège impérial de 1178, dont une copie accompagnait la supplique ^^.

^' ReconnaÎMances générales sur le dotnaîne du Seigneur de RomaininoUer.

1498. Grosse Pollens à Brossins, qui nous révèle des possessions féodales de Romainmotier dans beaucoup de villages de la (*.ote.

4499. Romainmotier a le patronage des églises d'Âpples et Bussy.

1500 à 1K03. Fondatbns pieuses du Curé d*Agiez.

1502. Fondation Gringet, à l'autel de Saint-Eloi, nouvellement érigé.

mon. Différend de Romainmotier avecle Baron de Viry^ pour la jurîsdielîoB sur les étrangers à DuUict*

Ittll. nommage de Setuurelent^ à Brussins.

1512. Différend avec Urbain de Compois,sire de Frangins, sur la position de fourches près de Dullict.

Commune des Curés, et Procureur du clergé de la Terre.

Il y avait des fermiers des revenus du Prieuré : on les redoublait assez pour adresser à Michel de Savoie , la requête suivante.

Illustre et révérend, etc. , vos pauvres sujets et vos hommes fidèles de toute la Terre de Romainmotier vous exposent hum* blement: qu'à la vérité, à la mort d'un chef de famille, soit père, mère, ayeul ou ayeule, oncle ou tante, soit même frère ou sœur atnés et indivis , l'héritier du défunt doit l'aumosne ( p. 37). Mais que plusieurs fermiers et receveurs (firmarios et receptores), soit du pays (patriotas), soit étrangers, arrivent à Romainmotier, qui, ignorant le droit écrit et la coutume au sujet de ces aumosnes , pourraient errer et vexer vos pauvres sujets , qui n'auraient contr'eux de recours que votre illustre Seigneurie , habitant si loin d'eux, et auprès de laquelle ils ne pourraient se rendre sans grands labeurs et dépenses. — Dans cette crainte, ils supplient de défendre toute innovation sous une sanction redoutable.

En effet, Michel de Savoie*^ interdit sous peine de^ingt cinq ducats , aux fermiers et officiers , soit accensateurs (accensatoribus) du Prieuré et de ses revenus , et à leurs remplaçants (loca tenentibus), d'exiger pour les aumosnes, autre chose que ce qui est établi dans les anciens actes et par un vieil usage.

Quelle distance entre le langage de la requête et celui du Plaid général de 1266 ! évidemment la position des hommes de la Terre a déchu : le 15* siècle les a écrasés de son poids.

Sinner raconte d'après l'historien de la maison d'Autriche, Fugger : que la Princesse Marguerite d'Autriche (Margot la gente demoiselle] , fille de l'Empereur Maximilien , se maria avec Philibert , Duc de Savoie, en 1501, dans ce notre Couvent.

C'est celle qui ayant été fiancée à Charles,Dauphin de France, devenu roi après Louis XI , et renvoyée ensuite sans avoir été mariée, manqua de faire naufrage, en 1497, en allant épouser

^ Turin le dernier d'Août 1492.

rhéritier des rojantmes de Castille ei d'Aragon, et fit pendant la tempête , de sang froid , son épitaphe bien connue. — On voyageait alors à petites journées , car la Princesse n*arriva de Bruxelles à Romainmotier, le 5 Décembre, qu'après 67 jours de marche. On ferait aujourd'hui, ajoute Sinner, se trajet en 10 ou 12 jours! !!

Le bâtard de Savoie, frère du jeune Duc , était allé à sa rencontre à Dole, où il fit au nom de l'époux la cérémonie des fian* cailles, etc. Il présenta à la Princesse un cœur de diamant, au bout duquel était attachée une perle précieuse, symbole du nom de Marguerite '^^. Le Duc les attendait à Bomainmotier. A minuit il y eut bal au Monastère et six personnes exécutèr^t un ballet. — A la pointe du jour l'Evéque de Maurienne dit la messe et fit la cérémonie du mariage. Les époux prirent le lendemain la route de Genève. -^ La Princesse fut pendant quelque temps la plus heureuse personne du monde ; mais son époux lui fut enlevé en 1504. Marguerite fit bâtir une Eglise très riche à Bourg en Bresse , où elle lui éleva une tombe de marbre, et resta toute sa vie dans le veuvage. Elle fut gouvernante des Pays bas au nom de Cfaaries V son neveu et négocia la ligue de Gambray.

« Ce récit, ajoute Sinner , donne l'idée des usages du temps. » YraisemblaMement la route que prit la Princesse pour se » rendre en Savoie était alors fort pratiquée. Venant de h » Franche-Comté , elle passait par Ësclées à demi-lieue de Ro- » mainmoUer ; et dans ce temps-là il n'y avait pas de meilleur » gîte qu'une bonne Abbaye. » — En effet, deux visites de Papes que Romainmotier dut à sa position , ne lui furent pas

**^ Le soir il y eut bal après lequel Tambassadeur alla d^armer d'une eoîrasse et passa dans la chambre deTépouse^ù, après avoir retardé par des propos joyeusement convenables le sommeil de celte princesse , il se jeta à ses pieds, demanda à vivre et mourir sous ses lois, et ne se releva qu'après avoir reçu un baiser qui fut accompag^né d'un beau diamant.

peu profitables^*^. — Le choix de Romainmoiier pour la célébration de nUustre mariage s'explique , d'ailleurs, puisque le Prieur appartenait à la famille de Savoie '*'. — Mais , chose singulière , aucune mention n'est faite de cet événement dans les actes, pas même dans les comptes de la Commune !

^On trouvait à Romainmotier, à cette époque, le même genre de religiosité que partout ailleurs. — On y représentait des drames tirés de l'Ecriture Sainte **^. — On y faisait des processions solemnelles: En 1518^ par exemple, on en fit une depuis Romainmotier à LigneroUes , que Ton trouve plus d une fois qualifié bienheureux bourg (beatus viens) ^^'^. — Chaque année , pendant le carême , venaient des prédicateurs choisis : seit le frère Claude du Couvent des frères mineurs de Morges (1514), qu'après le payement on gratifiait encore de 3 florins, en témoignage d'extrême satisfaction, sans doute; ou un certain Cordelier à qui l'on donnait 30 sols '^^ etc.

Il semble qu'il y ait eu aussi des procédures contre les hannetons à Romainmotier ^*®.

Michel de Savoie mourut en 1521.

^* Celle du Pape Etienne, en 752, lorsqu^il se rendait à Paris auprès de Pépin; et celle de Léon IX , qui excommunia les déprédateurs du Prieuré.

*" Son écusson traçersé d'une barre se voit peint sur le frontispice d'une Crosse de reconnaissances de Brussins , il est surmonté du chapeau de Protonotaire apastoUqae.

^" 4484. Soas François de S. — 4K sols donnés aux joueurs d'histoire (lasoribus Istori») pour leur dépense dans une maison.

"* Archives des Clées.

<«< 4523. Sous Claude d'Estavayer.

. *'* iK15. Deux sols «dompno Aym. Monodi pro cundo Lausannse consulere Cactom vermium. — Pap. commutât.

CLAUDE D'ESTAVAYER

(152iàl53ï.)

Appartenait à une ancienne et illustre famille vaudoise; et fit lui-même une très-grande fortune, car il devint : Ëvêque de Belley, Abbé de Haute Combe, Abbé du lac de Joux, Commendataire de Romainmotier, Chancelier de Savoie, et Chevalier de l'Annonciade. —

Nous avons le cérémonial de son installation dans le Prieui^é. <- Le 29 Novembre 1521, François de Lutry, Professeur dedraU, protoQotaire du St. Siège apostolique, chanoine de Lausamie et vicaire de Claude d'Estavayer, se présente au milieu du chœur, tenant dans ses mains les lettres d'union du Prieuré de Roraainmotier à l'Abbaye du lac de Joux,faites par le très-sahit Pape actuel Léon, huilées de sa vraie bulle de plomb, et faisant foi de la donation de cette Abbaye de Joux à Claude d'Ëstavayer ^^'^ : tenant aussi en main la procuration à lui donnée de prendre possession de ce Prieuré ***. — Il demande , afin de rendre cette prise de possession plus réelle, que le Couvent la lui donne dans le choeur et autres lieux ou de besoing sera; offrant en échange de prêter le serment et faire autres actes usités en pareille circonstance. — Tout ceci mûrement ^nsidéré , le Doyen Théodule de Ride au nom de tous les moines, reconnaît Claude d'Estavayer pour Commendataire de Romainmotier par l'autorité apostolique , en la personne de son pro-

"^ Dont il est déjà depuis longtemps le vrai possesseur. *'^ Dernièrement annexé à l'Abbaye de Joux parla mort du dernier Gommaii' dalaire, Michel de Savoie. — Possession reconnue déjà par noble Âymon PelUs vice Châtelain des Clées, comme gardien et protecteur du Prieuré de Romainmol ier. ^

curé dorap François de Lutry , et cela, en le faisant aâseoif d'abord dans la stalle du Prieur dans le chœur; puis en le faisant approcher de l'autel et par le baiser de l'autel (per obsculum ejusdem altaris) donné sans opposition. — Puis le Seigneur François fut requis de solemniser le serment suivant l'usage. Ayant donc fléchi les genoux devant le grand autel, çt les mains élevées , il jura sur les Saints Evangiles de Dieu et le Saint Canon, en touchant les lettres sacrées et dans l'âme du Seigneur Evêque Gommendataire : de maintenir les droits, immunités et biens de l'Eglise et du Prieuré ; d'administrer convenablement le Couvent; de préserver, protéger, maintenir et deffendre» le Couvent, les sujets et les familiers (familiares) de l'Eglise; de conserver intacts les droits, libertés et louables us et coutumes écrits ou non écrits^ du Couvent, des sujets et de toute la Terre, comme ses prédécesseurs. — Promettant encore de faire ratifier le tout par le Prieur à sa première ap* parition en ces contrées '^*.

Un grand nombre d'hommes de la Terre étaient là» «voyant, entendant et acceptant le tout. «

Or dès 1522, Claude d'Ëstavayer eut un grand procès avec les Chapitres de St. Vincent de Berne , et St» Nicolas de Fribourg, qui réclamaient la moitié des revenus du Prieuré de Romainmotier, en vertu de provisions et de grâces expectatives du Pape Jules II, confirmées par Léon X. L'Evêque de Belley alléguait

*^* Présents aussi : discrets Aymoaiet Monod et Cuillértne CoroUt chapelains de Romainmotieri et nobles Bartholomé Challon de.CulIye et Glaade Hartignier Châtelain de Flsle. — Cette ratification eut lieu le Dimanche avant TEpiphanic de 1 522,en présence de vénérable et circonspect dom François de Lutry son procaré) du Couvent, et d'une grande foule de peuple de la Terre de Romainmotier. — Présents: domp Pierre de DuIIit(dedblicii8) Prieur de Cossonay; discrets domp Guillerme de Bogi Coré de Cuarnens, Claude Polem Curé de St*Didier, nobles Jaques de Gallerà de Ligneronles , Benedict de Gallera de Ferreyres , Anthoine Bessonis Go-seigneur de Lignerofles^ et plusieurs autres pris pour témoins. — On trouve en 1521 , un giète de 8 sols par feu fait pour l'arriçée de TEvéque de Belley, Seigneur de Romainmotier.

au contraire Tincorporation et Tunion de ce Couvent à sa mense épiscopale. — Les villes de Berne et Fribourg mirent les deux parties d*accord, en ordonnant que les chanoines renonceraient à leur prétention, et que l'Evêque leur payerait , une fois pour toutes, mille écus d'or au soleil. — Dans la suite le cardinal de Serviatis, neveu du Pape Clément VII, entreprit encore de tirer' à lui le Couvent de Romainmotier. Les Bernois en écrivirent au Pape le l^ Février 1525,1e priant de faire cesser son neveu, et le menaçant, en cas de refus, de reprendre leurs droits sur ce Couvent sans se mettre en peine de ses excommunications **®.

Un acte de 1522, nous révèle que le Prieur et le Couvent avaient une sorte de Légat ou d'Agent diplomatique, chargé de veiller aux intérêts du Prieuré dans la cour de TOfficialité du Chapitre de Lausanne : on lui donnait un muids de froment de pension annuelle *'*.

Claude d*Estavayer fit, en 1528, des concessions, qni furent l'origine de l'industrie actuelle de.Vallorhes. Il était meilleur administrateur que religieux.

Au mois d'août 1534, il se prit de querelle avec Orbe et mal* traita ses bourgeois; puis mourut au moment où les Bernois lui en demandaient satisfaction et dépens^'.

Suivant Pierre fleur: » enflé de ses richesses il devi nt grand naaistre, t enant grand train, suivant la cour d es princes , estant ex cessif en banqu ets, ma ximement aux danses. « — Il n'en poursuivait pas l'hérésie avec moins de vigueur car : »en 1534, furent brûlez et exéquutéspar justice plusieiurs Vat^is et autres dont le Prieur eut bon bruit. « — On sait que les Albigeois

**^ Ruchat^ noOTelle édition tome I page 264.

**' « Item procuralori ipsius domini et eonventus in euria officialatus lausannensis capiluli de pensione per annum unum modium frumenti...... pro ejos

pœna patrocinandt in eadem ciiria et solet solvi apud Youfflens villam ».— Il se nommait alors Glande Goumoëns (Gumini).

"* Rachat tome III, page 297.

avaient toujours trouvé des adhérens dans TEvêché de Lausanne "'.

Claude d^Estavayer mouru t enfin à R omainmotier, et y fut enseveli avec un jeu de cartes !! « —

THEODULE DE RIDA*

Noble Yalaisan , Vicaire de Romainmotier, fut élu après la mort du précédent par le Clergé et le P^pIe,comme si l'antique vie du Prieuré allait renaître avec la liberté. Souvent le ](fremier soufQe d'une tempête gonfle les voiles du navire qui va sombrer sous ses efforts.

Théodule ne fut qu'une année en possession de sa dignité, et mourut le Dimanche 3 Janvier 1536 ***. Avec lui se trouva close la liste des Prieurs.* —

Ce mot de Ruchat sur la nomination de Théodule de Rida par le clergé et le peuple, jette quelque jour sur le mode de nomination des Prieurs, On ne trouve à cet égard aucun acte bien précis relatif à Romainmotier. Le plus habituellement , le Prieur d'une maison de la dépendance de Cluny était élu par la Communauté en présence du père Âbbé ou de son délégué ; mais, à son défaut, l'élection n'était valable qu'après avoir été ratifiée au chef-lieu de l'ordre. —

*^ Histoire de Fribourg par M. Bercbtold.

'** Ruchat loco citato.

* Du moins en Helvctie.

lÉSUlt

Noas ne cpiitterons point le Monastère-romaîn sans jetter un coup d*œil d'ensemble sur les particularités de cet établisse^ ment religieux.

Sa richesse , d*abord, était surprenante :

Vingt huit à vingt neuf bourgs et villages étaient sous sa puissance entière^ ou tout au moins il y dominait. — * De plus nous lui connaissons des possessions féodales, dont quelques «nés importantes, dans plus de cinquante autres villes et vUtages. — Ajoutons la possession, ou le patronag:e, de cinq Prteu^ tés et de dix-huit à vingt Eglises.

Les prétentions d'immunités du Couvent, excessives en apparence, reposaient cependant sur des titres clairs et authentiques. D'après au moins quatre *** chartes de sauvegarde d'Empereurs, et plusieurs Bulles de Papes, il relevait, endroit, nuement et sans intermédiaire de l'Empire et de Rom^ —

*" Outre ceUes de Frédéric, de H78, et d'Albert, de 1303, que nous avons tnes ; les Empereurs Conrad II ^^038^ et Henri IF (^1078.^ açaient encore ac cordé à ce monastère des Bulles de protectiony qui, jusqu'ici, nous avaient ccbappé, ft que nous nous efforcerons de placer au nombre des pièces justificatives. — Fàyes mémoire iur le Rectoral des Zœhringen. page 92, note 205.

Et, de fait, il combattit avec persévéraBce et parfois avec bonheur, la suzeraineté de la Savoie et lautorité de TËvêque de Lausanne. 11 revendiquait dans la Terre de Romainmotier et dans la plupart de ses autres possessions : mère mixte impére et ommmode jurisdiction, haute , moyenne et basse , spirituelle et temporelle : paroles qui, dans la valeur que leur attribuait le moyen âge,révèlent une vraie dyno^^te.^Les vassaux immédiats des.Rodolphiens, relevèrent nuement, aussi, de TEmpereur leur héritier. — Le merum et mixtum imperium comprenait : la supériorité territoriale et la haute jurisdietion ; le droit de glaive et de confiscation ; comme aussi le droit de grâce, de montres d'armes, de sauf conduit, d'institution d'officiers, d'établissement d'impôts etc. Dans les investitures du merum et nUa^um imperium, et en signe d'icelle, l'Empereur remettait au Prjnce ou Dynaste une enseigne ou drapeau (vexillum) de couleur rouge"*. — Cette petite souveraineté du Monastère-romain, indépendante au spirituel et au temporel , est digne de remarque.

Nous aurons la clef maintenant de ce fait curieux, que le Monastère-romain ne faisait pas, sous la Savoie, partie du Ballivat de Vaud ; mais se trouvait en dehors de la jurisdietion et du ressort du Bailli*

Aux !!"• et 12** siècles, le Monastère-romain nous apparaît incliné décidément vers la Bourgogne. Voici le sens historique de ce fait, manifesté, et par l'avouerie du Franc-Comte GuSlaume le Grand (1083), et surtout par cette curieuse association offensive et deffensive avec les Comtes de Bourgogne, (1181) conti^actée sous le plus puissant des Zaehringen : le Monastère-romain s'associa au mouvement national de la Patrie de Vaud contre cette dangereuse maison. — Ceci en dépit d'une phrase de Muller •*^.

'** Renseignement de M. Duvernois.

**' Citée plus haut page i 79. — Non seulement rien n'appuyé celle phrase,

La position politique et sociale des hommes du Prieuré est aussi digne d'attention.

L'esclavage personnel, cette profonde et purulente plaie des anciennes sociétés^ n'existait que trop en Helvétie aTanl même la conquête de Jules César >**. Il est donc bien in« juste d'accusel* les peuples Germaniques des restes de servitude qui se rencontrent au moyen âge. Tous ces peuples étaient am<mes d'un grand esprit de liberté personnelle; et de plus, les Burgunden se faisaient remarquer par un génie moins sauvage« une sorte de bonhomie, même, et d'aptitude à la civilisa^ tiôn. Soqs leur influence l'esclavage ne tarda pas à s'adoucir. Leur esprit de liberté rayonna de toutes parts autour d'eux, ^ le reflet, où, si Ton veut, le soufQe, en est sensible dans ces chartes du 11""" siècle, ou nous voyons des serfs contractant de vrais mariages, soumis légalement à des redevances fixes et peu pnéreuses; bien plus, admis à décider par témoignage, de la possession juridique d'autres serfs, -rz Bientôt dans nombre de cas, le servage devint moins odieux en réalité qu'en principe, forcé, qu'il était, de vivre dans une atmosphère de liberté.

Nous sentons le besoin d'appuyer cet étrange allégué da témoignage précieux d'un savaotérudit:» Certainement, dit Mr. Duvernois,la mainmorte n'était pas aussi hideuse que l'ont voula dépeindre quelques soi-disans philosophes du 18°"* siècle ; et j'ai dit plusieurs fois,que le sort de ceux de cette condition a dû être envié par beaucoup des hommes simplement taillahles et corvéables de leur temps. Sous le rapport de leurs personnes, ils n'étaient pas moins sous l'égide des coutumes ayant force de loi qui régissaient les seconds, et leurs charges et prestations généralement plus supportables. A la vérité, on leur imposait^^

mats elle est direçtemenl contredite par cette associatton^de 1181, qne ItfyHer k connaissait pas.

Sur ce mouvement contre les Zehringen^Toyez le iptiémoire sur leor Rectoral, par ni, de Gingins.

?" Orgétorix ^vait 10,000 esclaves.

à l'exclusion des hommes libres, des offices qui pouvaient révolter leur sentiment moral, comme celui de redresser le signe patibulaire^ d'escorter les criminels au supplice, d'adosser l'échelle à l'échafaud et d'en former le cercle ; mais leurs idées s'y étaient façonnées, etaucun d'eux ne murmurait, lorsqu'ils étaient appelés à ce service. Généralement le bien être et l'aisance étaient plus grands parmi eux ; et leurs familles se multipliaient avec moins d'obstacles que dans l'autre classe de cultivateurs.»

Nous avons parlé du souffle de liberté personnelle venu du nord avec les Barbares. Une influence non moins bienfaisante arriva du midi sur l'ailç du Christianisme.-^-Celle-ci devait être plus sensible dans un établissement religieux que partout ailleurs. En vain les ombres de l'erreur s'amassaient, croissantes, sur l'essence et l'ineffable beauté de cette religion; quelque rayon jaillissait toujours de la nuée.

Comment le nier en regard de ces paroles de Pierre le vénérable, Âbbé de Cluny, au IS"*' siècle?-^ «Les maîtres séculiers... imposent à feurs serfs . . . des services innombrables, des charges insupportables. Ne va-Uon cas jusqu'à vendre pour ds l'argent^ les hommes que Dieu a rachetés au prix de son sang! Les moines au contraire n'exigent des colons que les choses dues; ils ne les tourmentent pas d'exactions; s'ils les voient nécessiteux, ils les nourrissent de leur propre substance. Ils ne les traitent pas en esclaves mais en frères. Et voilà pourquoi les moines sont propriétaires à meilleur titre , même , que les laïques. » — Trait de moeurs précieux, explication morale des grandes richesses des monastères, et raison religieuse qui devait faire disparaître la servitude personnelle et l'esclavage, ajoute Mr. Lorain ••• à qui nous empruntons celte citation.

Que Pierre le vénérable idéalise quelque peu la conduite des moines et généralise trop celle des seigneurs séculiers , nous

■*• Abbaye de Cluny,

le voulons ; mais le fond de ses paroles est vrai , et il faut en tenir compte aux Monastères.

Sous cette double influence le Monastère-romain nous ofire un fait inattendu et singulièrement digne d'attention.

Dès le treizième sièele il n'existait pas un seul serf,mais seulement des hommes libres, dans la Terre de Romainmotier proprement dite, composée de 11 villa>ges, "® outre le bourg de ce nom. Un serf même ne pouvait s'éto^^jir dans cette petite contrée de 8 à 10 lieues de circuit. — ^Sans doute cette liberté personnelle appartenait,d'antiquité, à nombre d*hommes de la Terre; mais dans cette limite si tranchée, dans cette condition si uniforme, dans cette masse si compacte de liberté personnelle il est difficile de ne pas reconnaître Tœuvre du Couvent. —

En général, dès le treizième siècle, on ne trouve guères, dans les possessions du Prieuré, d'exemples positifs de servage de la glèbe : partout s'était infiltré un esprit libéral «".

Un examen attentif augmentera notre surprise. — La liberté des hommes de la Terre de Romainmotier est positive et reconnue dans maints actes officiels. En faisant honneur à leurs engagements, ils pouvaient quitter à volonté la Terre pour aller demeurer ailleurs ; et le Prieur était alors tenu de les faire conduire eux et leurs biens meubles, un jour et une nuit. -— '

Dautre part, leurs immeubles restaient au Monastère: vrai propriétaire du sol. Les hommes de Romainmotier étaient donc seulement des fermiers à bail perpétuel, desemphytéotes; et c'était là la condition mainniortable des propriétés, souvent mal comprise. Tout comme la taillabilité absolus doit être soigneusement distinguée de la taillabilité pour des possessions ; de même, il ne faut pas confondre [^muinmorie personnelle, indice, parait-il, du servage de la'glèbe , et la mainmorte des

"' Non pas cilles, remarquons-le.

*'* Peut-être cependant le village de Verney fut-il soumis jusqu^en i 403 au iervage de la glèbe ? Il faudrait voir la charte même d'affranchissement.

propriétés, qui, nous l'avons vu, n'excluait point Temphytéole de la liberté civile. Autre était la servitude de la terre, autre la servitude personnelle. De là, une foule de nuances de position «ociale, au moyen âge, et un enchevêtrement inextricable pour qui n'y regarde de très près.

De fait, à Romainmotier, cette servitude du sol, elle-même, était assez mitigée pour ressembler beaucoup à la propriété en^ tière.

L'emphytéote ou fermier jouissait de ses immeubles à vie; et ils passaient jpar héritage à ses enfans. Ils passaient même aux autres parens indivis: car les familles vivaient groupées au mode patriarcal , autour du chef de la maison, père, oncle etc. *'« On appelait chez soi son héritier présomptif. Les collatéraux dtm, étaient donc seuls exclus; et encore alors le plus proche parent {divis) du défunt^ pouvait replaciter son héritage pour un prix inférieur d^un tiers à sa valeur réelle, — En dépft, même , de la servitude du sol , l'emphitéote pouvait engager, échanger, vendre tous ses immeubles sans payer lods ou ventes, à ses pairs, seulement , il est vrai, c. a. d. à des hommes de Romainmotier.

Il y a plus. — Cette condition de mainmorte était si peu une condition ^servile^, qu'elle n'était pas incompatible avec la no^ Hesse héréditaire : On peut le démontrer.

Quatre exemples positifs de nobles mainmorlables pour leurs: propriétés •", se rencontrent parmi les titulaires de ces Fran-<

"^ On trouve au 15* siècle une nièce héritière de son oncle, y compris utk office de Franc.

»38 i^ Les nobles Mayors de Komainmotier. -^ 2° Les nobles Mayors d'Ar-* nex^ qui, à côté de leurs possessions mainmortables , en possédaient de fran-^ cbes. Ils sont qualifiés , seulement , depuis le commencement du i6* siècle,^ et s'éteignirent à la fin du 17* siècle. — 5® Les Thomasset^ famille noble de U Côte, possédant la Mayorie et autres biens à Agiez dès la 2* moitié du i 5* siè-< cle. -— 4° Enfin, les nobles Monod ou Aymonod , possédant la Porterie depuis hk fia du 15* siècle et qualifiés dès lors. Eteints à la fin du 16* siècle.

c^t^e^ originales de la Terre de Romainmotier, qui constituaient une aristocratie si curieuse : nous choisissons le plus saillant.

Dès la fin du 14""* siècle et dans les 15""* etlô"*', les Mayors de Romainmolier sont sans cesse qualifiés no5/e« ou donzels (domicellus, nobilis],dans les actes. — Ils portaient le nom et les armes de Romainmotier. Ils s*alliaient au premières familles: aux de Wuippens, de la Molière, de Curtille, de Mézières, de Goumoêns, de Mestral-Âruffens. Une de leurs branches prit le nom de Jougne, après en avoir acquis la Seigneurie; et Pierre Majoris ou de Joigne, Châtelain de Grandson lors des guerres de Bourgogne, lui appartenait. Les de Romain-

motier avait fourni trois Abbés de Joux; et un Guillaume de Romainmotier se trouve parmi les acteurs delà pacification de Ballaigue,enl381.En un mot,c'était une famille non seulement noble mais influente, ^èdinmoin^toutesleurs propriétés, peu s' en faut, étaient mainmor tables. — En 1551^^, Jean de Romainmotier mourut sans laisser d'enfans deDameClaudazdeWuippens sa femme^ dame en partie du dit lieu (Wuippens); et dans une enquête officielle (1558) du Ballif Bernois, Bénédict de Diesbach, au sujet de la mayorie, on lit : «après le décès de noble Jean de Romainmotier, auquel appartenait la Mayorie du dit Romainmotier, soient (sont) été éscheuz ses biens à nos dits Seigneurs causant la mainmorte,^ — Et d'après d'autres actes : Tescheute des biens de feu noble Jean de Romainmotier, advenant aux Seigneurs (de Berne) «par son décès sans laisser de sa parentelle » *^^; ils furent repla-

"* Qu'on nous permette d'anticiper de quelques années , pour rencontrer la mise en relief d'un fait ancien déjà.

"' • Combien que encore sa veuve les -tint comme usufruitière >.

Les actes originaux de ce que j'avance se trouvent dans les Archiçea de Aomammoh'er, particulièrement dans les Grosses de reconnaissances du 16* siècle, à l'article Abel May or y et aussi dans l'acte sur l'escheute pir mainmorte des biens de noble Jean de Romainmotier.

Nous reviendrons sur ce fait, à propos de l'abolition de la condition mainmortable. Cette échûle fit bruit dans le pays.

cités par nohle François de Lustrier, à teneur du Plaid général, (il était le plus proche parent divis) ; puis remis, par lui, ànohle Âbel May or d'Arnex, donzel, qui fut dès lors May or de Romainmotier.

On ne peut rien de plus explicite : si Ton ne veut admettre ce fait bizarre il faut renoncer à obtenir jamais une certitude quelconque. — « Âb uno disce omnes » : nous connoissons mal le moyen âge.

Rappelons , aussi , que la t'aillabilité à miséricorde a subsisté en France jusqu'en' 1789 ; et que Jean de Seyssel en affranchit Vallorbes et Vernéy, en 1403.

Assurément, rien n'était moins dans l'esprit des hommes de la Terre de Romainmotier que la souveraineté du Peuple comme on l'entend de nos jours ; mais ce n'était pas un état social sans liberté , que le leur^ puisque tout changement aux usages qui les régissaient, devait se faire d'un commun accord dans l'assemblée annuelle du Plaid général. Ce n'était point le régime du bon plaisir : l'esprit des Burgunden vivait encore.

Quelques mots sur ces Plaids généraux.

Il y en avait non seulement dans la Terre de Romainmotier et à Âpples^ mais encore à Lausanne, datts diverses autres possessions de l'Evêché, à Genève, etc. C'est un point des antiquités de la Suisse Romande qui mériterait d'être mieux étudié. Celui de la Terre de Romainmotier, avons-nous vu , ne naquit point en 1266 , mais subit alors une révision , et un mot de sa teneur antérieure nous révèle une haute antiquité. — Or, dans notre conviction , ils datent dé l'invasion germanique, et nous offrent un remarquable vestige des mœurs des peuples du nord.

En effet, les Germains continuèrent de traiter en commun de leurs affaires dans les pays envahis par eux , comme ils le faisaient en Germanie. Tous les hommes libres se réunissaient en assemblées ou ma/^. Ils avaient non seulement le droit, mais l'obligation de s'y rendre.

Ces mais s'appelaient en latin placita (plaids) . Il y en avait

de deux sortes : les' Plaids locaux et les Plaids généraux (placita generalia) ; ceux-ci , assemblées de la liation entière ; ceux-là, des hommes libres de chaque circonscription territoriale. — On y traitait de tous les intérêts communs ; on y rendait surtout la justice; là se p<M*taient les contestations, pour y être soumises à la décision d'hommes libres et notables^^, chargés de déclarer quelle était la loi. La plupart même des affaires civiles, des contrats , se consommaient dans ces assemblées et acquéndent ainsi publicité et auUienticité.

Grande et prompte fut la décadenee des Placita generalia, (dits aussi champs de mars ou de mai dans la Gaule franque). Les hommes très éloignés les uns des autres , n'ayant plus chaque jour les mêmes iàtérêts» ne se réumssaient que difficilement.

Les Placita generalia&ou» les derniers Mérovingiens avaient déjà changé de nature^ Sous Charlemagne » ils étaient devenus tin moyen de porter quelque ensemble dans le corps immense et sans cesse troublé de son Empire. Ce ne sont plus ces assemblées où dominait Tindépendance personnelle. Sous Charles le Chauve, ce sont des congrès où le roi se débat contre des vassaux toujours f^lus indépendans, et qui cessent enfin bi^itôt tout-à-fait quand la souveraineté est décidément devenue locale *^'.

Or, ne faut-il point voir dans nos Placita generaUa, au Plaids généraux, des débris de ces institutions germaniques détruites en France au 10' siècle. — Le Plaid général de Romainmotier était aussi une assemblée d'hommes libres, traitant de leurs affaires communes. Charlemagne faisait accepter ses ^oir dans les Placita generalia ; de même toute modification de liois, d'usages, devait,à Romainmotier, se faire du consentement eomrtiun dans le Plaid général. Le rapport des institutions est frappant^ tandis que le nom e4 identique. Et ce rapport grandit

''® I^cvchimbourgs.

*" Guixot cours de 1830, 4* leçon.

aux yeux de celui qui creuse le sujet. — Reste donc seulement à expliquer rimmense dépression de Téchelle , le morcellement de ces assemblées. Certes la chute est rude , en toute manière^ des assemblées de Charlemagne à celles de la Terre de Romainmotier ! Mais on comprend très bien que cette chute dût suivre celle de l'Empire ; et ce morcellement ne s'arrêter que réduit à la taille de chaque petite dynastie , lors de l'établissement définitif de la féodalité. Et quelle que soit la distance des Plaids généraux des rois Francs aux Plaids généraux de Romainmotier ou de Lausanne , elle n'est pas plus grande, que celle de l'Empire de Charlemagne aux innombrables petites souverair neftés formées de ses débris.

Comprenons-le d'ailleurs : Semblable à la pluie fécondante des cieux , chaque grand mouvement politique et social tend sans cesse à s'infiltrer, de couche en couche, dans la société.— Ou encore , ce mouvement se propage comme les ondes concentriques, incessamment élargies mais de moins en moins apparentes , que produit la chute d'un corps pesant dans une eau calme. Déjà même au centre l'agitation a cessé, qu'elle se fait encore sentir distinctement à distance. — Ainsi dans le vaste Océan de l'histoire , dès longtemps les Plaids généraux de Charlemagne n'existaient plus , que l'élan donné , le flot se poursuivait encore dans les Plaids généraux de la Patrie de Yaud eiJUin$ les Landsgemeinde des Cantons primitifs qui paraissent avoir la même origine *,

LesPlidds locam>,iele\ir côté, convoqués primitivement ^le^ les semaines dans la Gaule franque> y tombèrent bientôt en désuétude. Des Echevins (scabini), vrais magistrats, furent établis par Charlemagne pour rendre la justice, au défaut de citoyens qui n'en voulaient plus prendre la peine ^^^.

Or , nous nous croyons fondés à soutenir que ces Plaids

* Elles sont quelquefois appelées : placita generalia.

*'^ Que personne ne soit convoqué au Plaid, si ce n'est celui qui poursuit sa cause, et celui contre qui on la pousuit, sauf 7 scabini qui doivent assister à tous les plaids. — Capitulaire de 803.

iocaux se conservèrent dans la Patrie de Vaud jusqu'à la ré* forme.

Point, chez nous, de ScabitU , pas même à Moudon ^^ ; mais un Châtelain posant la question à la connaissance d'un cour, qui, d'après la formule consacrée,devait être composée,en droite au moins de tous les notables, sinon de tous les hommes libres. I^a phrase inévitable , sacramentelle : « et il fut connu par tels et tels (nommés], et par beaucoup d'autres dignes de foi siégeant et jugeant avec nous en la cour, » etc.; cette phrase, disonsnous, ne peu absolument point s'appliquer à <;^uelques juges nommés par le Prince.

Et ceci reçoit une nouvelle force de ces mots des usages de la ville d'Orbe (1404) ':« Le Balif, Châtelain et Hétral du Sei- » gneur sont tenus de juger à Orbe par la connaissance et con- » seil des bourgeois du dit lieu. Et si les bourgeois méprisent ou 9 ne veulent connaître, celui qui est pour le Seigneur peut avoir » conseil où il veut et connaître tout seul. » L'institution primitive n'était donc pas abandonnée, mais parfois en souffrance. — Maintenant nous comprendrons pourquoi Jean de Seyssel et les preud'hommes,étab1irent aussi(1403), qu'après le son de la grosse cloche, « sonnant à Taccoustumée le sambady » pour annoncer la tenue de la cour, « chacu/n devait quitter son labeur et faire feste^ **® : c'est que tous devaient assister aux Plaids. •— Notre thèse semble donc , ou prouiiae , ou près de l'être.— Or c'est un fait à remarquer que l'existence, au 16' siècle, d'institutions apportées directement de la libre Germanie, par les Burgunden. Le sol était si étonnamment morcelé dans la Patrie de Vaud , au moyen âge , et le nombre des hommes libre&y était si grand, que ces institutions purent y fleurir comme dans leur vraie patrie. La nécessité seule avait fait établir les scabini, pour la population franque disséminée dans l'intérieur des Gaules ; mais ils ne s'établirent point , où la

"' Voyei page 186.

«*o page 54 et 55.

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