LE SCEAU ET LES PLAIDS DE LA PREVOT

sion, el la séparation des 2 sièges suffisait à sauvegarder le principe de rinaliénabili(é du domaine de la Couronne.

Les procès pendants devant la prévôté étaient donc consultés en échevinage ',au même titre que les autres, et nous avons un arrêt du bailli, Galeran de Vaux, de 1334 * qui annule une sentence du prévôl, « pour che que en icelle cause avoit procédé sans esquevins. »

Tous les membres de la magistrature élue purent alors indifféremment suppléer le prévôt absent ou empêché '. Malgré la prétention de certains titulaires de se substituer comme lieutenants tels de leurs collègues échevins, en particulier, ces usurpations sur le droit de lous ne réussirent jamais à prévaloir et à s'ériger en règle *.

Ce droil se manifestait d'ailleurs extérieurement par Tusage, resté en vigueur jusqu'au milieu du xvi« siècle, de formuler les sentences et commissions de la justice prévôtale, au nom <« des Maieur, Prévost et Eschevins », en corps, et de sceller les expéditions du scel aux causes de la commune. En 1553 5, à la requête du prévôt, Claude Dainval, Téchevinage ayant consenti à la création d*un sceau spécial (avec les armoiries de la ville, d'un côté, celles du roi, de l'autre, et l'exergue — sigillum prepositure ambianensis — ), l'ancien usage fut délaissé, pour quelques années, et les prévôts s'habituèrent à expédier leurs actes en leur nom personnel seulement. Mais on ne taixla pas à reconnaître l'inconvénient de créer entre les 2 justices une solution de continuité trop apparente, et à revenir en partie sur ces nouveaux errements. M fut décidé, en 1560 •, que, pour les sentences définitives des procès par écrit, l'expédition se ferait au nom de MM. maieur, prévôt et échevins, en corps, avec la formule conclusive : « Expédié par N. prévost »; ces sortes de causes continuant, comme par le passé, à être « vues et vidées en rhoslel commun. »

Les plaids de la prévôté se tenaient une fois la semaine ', le .samedi, à 8 heures du matin, avec remise, en cas de fêle, au lundi, ù

I. HH VIII 213, 2J avril 1160;XXXIV 19. 29 octobre 1560. 2 AA V f" 56, rcporU* à tort par Aufc'. Thierry à la date de 1434, II 123. 'S. Livre Noir (AA XIX). Chap. 46 § 2. Salaires de MM. maieur, prcvosl el eschevins, en la justice de la prévosté royale.

4. BB XXVI 120, 125, 126. 26 février, 6 mars 1550 a. si. ; LUI 8,5 novenibi-e 1592.