‹ Recherches sur les transformations du régime politique et social de la ville d'Amiens; des origines de la commune à la fin du XVIe siècle. (Études d'histoire municipale, tome II)Chapitre 553 sur 583 · à la ville · texte numérisé non relu

à la ville

9. d" aboli en 1581 (Livre Noir). 10. Le dénombrement de 1301 cite encore le Tonlieu des toiles, 60s. (Gamier,

014 APPENDICE l"

XII. Vinai^^c de Gainons (vin dos ncuches et vin des cors de ceux de Camons), valant, en 1539, 5<i ou 60 s.

XIII. Droit de vif et mort herbage *, tant en la terre épiscopale que sur tous les habitans de la ville et banlieue demeurans sur téincmens cottiei^, tel que de 1 beste à laine, sur 10 et au-dessus <€ ayant pernocté, la veille de Noël, en leurs tènemens cotticrs », à prendre par révoque, pour vif herbage, Tuné des 10 mise à part, au choix du possédant ; et, s'il y en a moins de 10, 1 denier partêle, à payer pour mort herbage, sous peine de 00 s. p. d amende, à la Saint Jean-H^, ces deux articles valant 50 à 60 s.

Tous ces dix>its baillés à ferme, chaque année, le jour des ftmes, en la salle épiscopale, au plus offrant et dernier enchérisseur, après publication faite en toutes les paroisses de la ville.

B. Viennent ensuite certains droits réels, perçus à raison de la seigneurie de Tévcque sur le sol même de la ville, droits de voirie, de transfert d'étaux el marchés, cens des Gnins Maiseaux etc. Tels :

I. Le Droit des solles, — pour moitié — «à cause duquel nul ne peut, en la ville et banlieue, sans distinction de juridiction, asseoir seul, solles, murSy clostures sur frocqs, tant de bois que de pierres, nouvelles marches, huisseries cslans mises et assises sur rue, ne caticlier

p. 51), le Daiivin, annexé au forage V. infra ; le Livre Noir de 15S6, celui de la poterie partage por tiers, entre Té vi^qiie, la ville et le seigneur du flcf des pots,

1. « Pour lequel droit d'herbage, les prédécesseurs d'iceKuy Sgr. évcsque, avec lesd. maieur et eschcvins, ont esté en procès, dès Van MCCCXCI, qui a prins fin par appointement fnit cnlre eux, homologué par aiTest de la Cour. Par lequel Tut dit que dorcsnnv«int icelluy Sgrcvesque et ses successeurs a uroi ont cl lèveroienl droit d'herhuge mort et vif, en lad* ville et banlieue d'Araicns et es mettes d'icelle, de tous ceux qui aumnl el tiendront bestes à laine: c'est assavoir, à chascun qui tiendra bestes A laine, en la ville et banlieue d*Ainicnt de X hestes et au dessus, une d'icelles, A son choix, après une que en peut ester et choisir paravant cehiy A quy les bestes sont, excepté le rain (bélier) si raîn il y a. Kt de chascun qui tiendra bestes A laine A moindre nombre, pour chascune beste 1 maille, parla veille de Sainl-Jean, Touttesvoyes dud. droit de vif et mort herbage, par arreslde la Cour donné en l'an MCCCXCV, les bouchers de lud* ville d'Amiens ont esté exempts pour les bestes achetées et vendues depuis le jour de Nodl jusques aux jours gras ».

Cf. X>A 39, fo 57, 27 avriM391. Mandat donné par la Cour A 3 bourgeois de faire enquête sur la question et lui faire rapport. X'a 42, f* 148 v», 21 août 1395. L'accord ci-dessus mentionné est du 9 juin 1391.

La ville prétendait A Tcxemplion complète de tout droit d'herbage, tout 'au moitis A l'immunité pour ses bouchers, de Noël aux jours gras, et A la dispense de l'amende de GO s. prétendue par l'évèque sur quiconque tenu au droitd'hêrbage ne payait pas A première réquisition.

L'accord du 9 juin 1301 n'ayant rien spécifié sur ces 2 derniers points, hors la prescription de tous arrérages et frais pour le passé, la Cour, par son arrêt du 21 uoût 1395, en libéra définitivement les bourgeois.

LA SBIGNCUlllE DE l'ÉVÊQUE 615

OU mettre seuil, soit de maison ou cellier, sans congé de Tévêque et du prévost du roi, sous peine deLX s. ps. d'amende, pour lequel congé est dû à Tévcsque XV ds. en la terre deville *, et en sa terre le double » — cet art valant annuellement 4 1. ou cent sols.

II. Si lesd. maire et échevins « veullent transporter, de lieu en autre, les demies et marchandises que Ton a accoustumé vendre en la ville et marché d'Amiens, comme mercherie, les vendeurs de pain, Bouchiers, Taneurs, Pletiers, pour le proffit de lad* ville, ils sont tenus d'allerdemander et prendre congé et licence aud. Sgr. évesque ou à ses baillis, sur peine de 60 s. ps. d'amende >>.

Enfin le quart des cens des Grans Maiseaulx ^, payables par les Bouchers, la nuit de Noël, vaut de 16 à 20 s.

G. Au 3"® rang, nous inscrirons certains vestiges d'anciens droits de banalité, comme celui-ci :

« Peut le fermier dud. four bannal dud. évesché vendre ou faire vendre à détail, au marché d'icelle ville d'Amiens, sans danger d'encourir aucunes amendes, les pains et fournages venans et procédans de Tesmolument de son four bannal '. Ne peuvent, par contre, aucuns particuliers vendre pains ou autres ouvrages de four, en la terre et juridiction temporelle [dud. évêque], si les bleds et farines n'ont esté moulues en sesd. fours et moulins bannaulx. »

A quoi s'ajoute le droit de Fournie, « à cause duquel nul ne peut faire four ou fournie de nouveau, en la terre de ville, sans congé et permission de l'évesque et du prévost du roi ; lequel congé ne se peut bailler sans proffit, lequel se partit et divise entre l'évesque et la ville. Et cncorcs l'on ne peut cuire aud. four que tartes, flans, pastes et cheviaux, tellement que si on y trouvoit aucuns pains, ils seroient acquis au vidame d'Amiens, qu'il tient en fief et plein hommage dud. évesché ». (Nous savons déjà ce qu'il était advenu, avec le temps de cette dernière prohibition.)

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