Il s'occupera aussi dos améliorations à faire
L’inhabileté ou la négligence dan» l’exécution de mai* seulement pour en connaître 1a dépense ap-
la partie qui leur est confiée peut occasionner de proximative, parce que cet objet ne pe ut grands désordres, et paralyser l'effet des combinai- dans tüUS ae, détails qu'A la vue des plan
sons d’aptès lesquelles on aurait fixé les premières rapports spéciaux.
ne peut être traité des plans et par des
bases des opérations.
'lassification.
La classification consiste à
L*exp4riencé a démontré que pour obtenir , tant distinguer le genre d'exploitation qui convient à des agens forestiers que de» géomètre», des travaux telle ou telle partie de bois, et à déterminer, à raiexacts et réguliers, il était nécessaire de réunir dans BOq de* divers degré» de fertilité du sol, de» espèces un seul et même cadre les principes et les règle» dominantes et de Y'accroisseme ut dontelles sont s usqu’iU ont à suivre : c'est l’objet de U présente in*- ceptibles, en combien de classes d'àge ou triages truction et des modèles de plans et d’actes qui «’y chacune de ces parties doit être divisée (»). Le»
trouvent annexes.
I"- - ^position, préliminaires. ;
Recédante de la forêt d aménage, > -
Art. Ier. L ue forêt ou partie <le bois ayant été d** leur appliquer la mémo révolution on le même ordre d’e*. signée pour être aménagée, le conservateur ou tout pleicatjp*. TiiUot 011 entend par triage ta ar conscription
autre aeent «upérieur en fera U vUUe emie, ac- ‘"P ilUuee J’en ytde ..I r.pferniè., quoi.
». , * c , . , ’ » que* CCMC arcmi»crlptK>tï cotnproone «lever» ordre* d’aména-
c o m pagne des agens forestiers et des arpenteur* lo- LrtnAme moi «t encore emploie
eaux, pour obtenir d'eux le* renseigtietneiu né ces- ^ “ “ * * * “* '
RÉGLEMENS FORESTIERS. — Akkbh 182.4.
moyen» do consommation doivent ayssi influer sur le genre d'exploitation applicable à chaque forêt. Cette classification exige, pour être faite convenablement , que l'agent forestier y procède avec beaucoup de prudence et de soins, et d'après une connaissance parfaite des localités.
7. il devra rassembler, avant de l’entreprendre, tous les docu mens qu’il pourra scnrocurer, consulter, s’il en existe, les anciens terriffs des communes environnantes, les aveux et dénombreroens qui ont eu lieu à diverses époques, les anciennes cartes topographiques, les anciennes statistiques provinciales et départementales, enfin les aménagemens qui ont pu être faits pour quelques cantons de la forêt qu’il se propose de classer.
ti. Il devra s’entourer, pendant cette opération, de toutes les personnes capables de lui fournir des renseignement utiles, prendre conseil des agent forestiers présens, des riverains et des anciens marchands de bois qu’il pourra réunir, et auxquels il aura reconnu des connaissances locales; il ne devra pas même négliger de recueillir les avis des simples gardes et dea. anciens ouvriers employés à l’exploi talion des coupes.
9. 11 commencera son travail par faire une division provisoire des bois, c’est-à-dire par séparer approximativement les terrains qu’il jugera propres à produire des futaies de ceux qui ne lui paraîtront convenir qu’aux grands et aux petits taillis.
10. Il distribuera ensuite chaque grande division en différons lots, qu’il circonscrira par des limites naturelles, telles que Toutes, chemins, ruisseaux , fossés, etc. 11 aura soin de ne pas donner une trop grande étexiduA ces lots, afin que rien ne puisse échapper à son examen. Il visitera chaque espace circonscrit avec une attention scrupuleuse, appréciera la nature et le produit des divcft terrains qu’il renferme , et opérant ainsi de proche en proche, il se trouvera à portée, lorsqu’il aura parcouru tonte la division, de détowiner en combien de classes ou triages cette partie oe la forêt devra être partager.
1 1 . Aussitôt qu’une classe sera formée, il en éva I liera la superficie aussi exact 'ment que possible , soit en réunissant les contenances des anciennes
coupes qu’elle comprendra, soit au moyen des plans déjà faits, et il établira scs limites de manière qu’elles puissent facilement se retrenner lors de f’ârpontage. • 51
la. Les variétés de terrains sont souvent trop nombreuses dans une forêt pour qu’il soit possible de les distinguer toutes et de les diviser en autant
ou naturel Icmcnr, par de* accident du terrain. EnGn, il y a de* localités où la dénomination de triage se tire «lu nom de la forêt !.i plu* importante d’une même tuasse «le bob, ou de couii du principal canton, ou de qur!qi;e lait, de quelque événement local tonvren1 pa^la tradition, ou même de fa résidence on du nom du ganle.
.Lu signification la plus naturelle, celle dans laquelle le mot triage est employé dans la ptéscntc instruction, exprime une ou plusieurs parties de bris soumises au même ordre d'aménagement, au même Age d’exploitation. Ainsi, les triages eties classes, dans telle instruction, doivent être considérés comme synonyme» et comme représentant les diverses parties d’une forêt qui s’exploitent an même 5gr, ou sont soumises au Tuémé ordre «Patrénageoient.
de triages ou classes. L’agent forestier devra donc compter pour rien les différences légères, sur-tout celles que ferait disparaître une culture mieux entendue. Il fera d’ailleurs en sorte que le moindre des triages contienne toujours assez oe surface pour qu’on puisse en former une série fie coupes tout entière (i).
13. Chaque série doit sc composer d’autant du coupes ou’il faut d’année» pour opérer la révolution totale des bois compris dans ses limites : ainsi, l’agent forestier, pour en fixer l’étendue, devra commencer par déterminer la contenance des coupes. Il aura soin de proportionner cette contenance à la valeur du bois , c’est-à-dire que les coupes de futaie», pour en faciliter lu vente, devront avoir beaucoup moins de contenance que les coupes de taillis.
14. La première classe, dans chaque division, sera toujours celle qui comprendra les meilleurs bois, la seconde ceux inférieurs, et ainsi de suite.
Projet (F amenagement. 4- i5. Les classes ou triages une fois établis, le conservateur ou l’agent supérieur délégué relatera, dans un rapport méthodique et détaillé, toutes les opération» qu’il aura faites; indiquera les différons travaux à exécuter; donnera par aperçu le montant des frais de ces travaux, et s’attachera particulièrement à démontrer les avantages du système d'aménagement qu’il aura adopté. Ce rapport ou jirojet d’aménagement sera adressé à l’Administration, pour y être examiné.
Soumission des arpenteurs. — 16. Lorsque l’aménagement projeté aura, été autorisé, le conservateur informera les arpenteurs de son arrondissement de l’époque où les operations d’arpentage devront commencer, et invitera ceux qui désireraient en être chargés à lui adresser leurs soumission» modèle n ". i". ) dans un délai qu’il déterminera. Il leur fera passer, à cet effet, l’étal des divers travaux à exécuter, avec invitation de faire leurs propositions sur les prix auxquels ils s’obligeront a les effectuer. Dans cet état, la confection des plans sera évaluée à l’hectare; l'ouverture de» fossés et le tracé des routes, au métro courant , et le prix des bornes sera fixé , à raison des dimensions à leur donner, en y comprenant les frais de transport et de plantation.
17. Toute# lea soumissions étant parvenues au conservateur en triple minute , il les examinera et traitera avec l’arpenteur dont les conditions seront les plus avantngeuVes, ai toutefois ce dernier a lea talcna nécessaires et présente les garanties exigées. Le traité ne pourra recevoir son exécution qu’après ayir été approuvé par l’Administration.
18. Dana aucun cas, un arpenteur déjà chargé de l’aménagement d’une forêt, ou de plusieurs parties de bois formant ensemble une étendue de mille hectares ou environ, ne pourra être admis à soumissionner de nouvelles opérations avant que lea premières ne soient terminées et reçues.
(0 On enn-ml par tiiie une certaine étendue ,1c lioiidivisée en atftunf découpés que le comporte l'àgc lise pour leur exploitée n. Une classe peut ne tonner qu'une seule série, et c'est le es le plus Iréquent lorsque ceir. classe n'ollrc pas uue trop grande étendue.
*46 REGLEMENS FORESTIERS. — Akk*e 1824.
Titra IL — Délimitation . Bornes. — 3o. Lorsque les limites devront être
fixées par des bornes , les piquets seront plaids sur Epoque de la délimitation. — 19. Lorsque Par- U ligne même et aux endroits destinés à recevoir penteur sera désigné et que sa soumission aura été ces bornes. 6
acceptée par l'Administration, on procédera à la rc- Fossés. — Mais lorsque les limites devront être connaissance et fixation contradictoires des limites Gxées par des fossés, il y aura lieu de distinguer les de la forêt ou des bois à aménager. Aucun travail circonstances suivantes : i°. si le bois est domanial d'arpentage ne pourra être entrepris que la déli- et contigu à des propriétés non boisées, les piqueta initation ne soit entièrement terminée. seront plantés sè 1a ligne de démarcation , et les
Convocation des riverains. — 20. Le conserva- fosses devront être établis en totalité sur le sol de la leur présentera au préfet, dans le départernent^du- forêt; 2°. si le bois, également domanial, est conquel sc trouvera la forêt, un mémoire, où il exposera tigu à des bois non domaniaux, les piquets serviront la nécessité de procédera U reconnaissance et fixa- à marquer la ligne de centre des fossés oui seront tion contradictoires des limites, et provoquera en pris par moitié, de chaque côté de cette ligne; cemême temps un arrête de ce magistrat pour la con- pendant lorsqu'il s'élèvera, à cet égard, des contesvocation des propriétaires riverains. tâtions, il en sera référé à l'Administration; 3°. si
ai. Le préfet indiquera, par cet arreté, le jour le bais à délimiter appartient à une commune ou à auquel l'opération devra commencer, le lieu uési- un établissement public, les piquets seront plantés g né comme point de départ, et la direction suivant cqmmo il est dit dans la première hypothèse , et les laquelle il sera procédé. {Décision du 1 9 septembre fossés seront établis sur le terrain dépendant du j «Si 1 , art. >•**) bois. ( Décision ministérielle du 3 octobre 1821 ;
22. Le point de départ doit être, autant que pos- Circulaire de P Administration du 18 du même si blc, celui dti périmètre de la forêt, qui, se trou- mois. )
vaut le plus au nord, fixe l'extrémité de la ligne! 3i. Les fossés auront lus dimensions déterminées séparative de deux communes délimitantes. par Part. 81 de la présente instruction, et la dépense
?3. Le jour indiqué pour l’ouverture de l'opé- en sera supportée en totalité ou par moitié par le rat um devra être postérieur de vingt jours au moins propriétaire du bois à délimiter, selon que les fu«â celui de la publication que le préfet fera faire de ses seront établis en entier ou par moitié sur le sol son arrêté, par les maires des communes sur le ter- de ce bois.
ritoire desquelles sera située la forêt ù délimiter. 3a. Quant Aux frais de bornage et autres frais de Ibid., art. 2. ) délimitation, ils serout toujours supportés par mni-
a/j . I .'arrêté portera qu'à défaut par les riverains tié entre le propriétaire du bois et les riverains, coude se présenter ou de se faire suppléer par des fon- formément à Part. 646 du Code civil et ù Part. 18 dés de pouvoirs, il sera passé outre à l’opération, de la décision ministérielle du 19 septembre 181 1 .
Reconnaissance et fixation des limites. — 25. Au Croquis figuratifs des limites . — 53. L’arpenteur jour indiqué, les a gens forestiers, accompagnés du soumissionnaire, qui est tenu d'accompagner les géomètre soumissionnaire, procéderont, tant en pré- agens forestiem pendant tout le temps de l'oncrusence qu’en absence des riverains, à la reconnais- tion, tracera successivement dans l’ordre de sa tance et fixation des limites. S'il s’agit d’une forêt marche le croquis figuratif de chaque partie du pédomanialc, la présence d'un délégué du préfet re- rimètre qu’il aura à décrire, ite manière qu’après présentant l'état propriétaire .pourra être suppléée avoir fait le tour de la forêt,™ ait le plan visuel par celle d’un agent forestier supérieur, auquel ce des limites en autant de croquis séparés qu’il y a magistrat donnera une autorisation spéciale à cet de communes environnantes, ou d'articles au pro- ♦•gard. ( Ibid. , art. 4. ) cès- verbal. Ces croquis, au’il remettra au net, se-
26. Un des agens forestiers supérieurs pourra ront placés en regard de chacun des articles y rela^ être délégué de même, s’il s’agit d'un bois de corn- tifs, et recevront, autant que possible, le format de mime ou d’établissement public, sans cependant la pièce qu’ils doivent accompagner. Dans le cas de que le maire ou l'adjoint de la commune, ou les ad- contestation de limites, celles prétendues de part et ininistrateurs do l'établissement public, soient privés d’autre seront figurées sur les croquis visuels, et les du droit d’assister à l’opération. ( Ibid. , art . 5. ) parties de terrain qu’elles comprendront seront dis-
ay. La délimitation se continuera en allant du tinguées par une teinte bleue, nord à l'est, puis au sud et à l’ouest, laissant tou- Plan géométrique des limites. — 34- Après le jours à droite la partie de bois à délimiter. * levé du périmètre, un plan exact des limites («o- 28. Il sera, à l'instant même du la fixation des dèle n°. 2 B. ), établi par l’arpenteur et divisé égali mites, planté à chaque point d'intersection des li- lement par articles du procès-verbal , sera substitué gnes formant le sommet d’un angle rentrant ou au plan visuel. L’échelle à employer pour ce plan saillant du périmètre du la forêt un fort piquet, ser- dépendra de l'étendue de la configuration des livant à marquer ce point. ( Ibid. y art. »4. ) mites comprises dans chaque article ; mais l’arpen-
aq. Les piquets ainsi placés sur la ligne de fir- teur aura soin de la choisir de manière à ce que les conscription , ou les bornes qui en tiendront lieu, détails ne présentent aucune confusion, recevront une suite non interrompue de numéros, Rédaction et signature du procès-verbal. — 35. Lu
et le procès - verbal qui devra rappeler ces nu- procès-verbal sera rédigé par les agens forestiers cm mérov sera rédigé suivant leur ordre successif, sous leur direction par l'arpenteur. U sera divisé par (- Ibid . art- 6.) articles, qui se composeront chacun de la partie du
Ax
-, •• RÉGLEtyENS JFORESTIEBS. — Année i8a4.
périmètre de U forêt formée per chaque commune Tithe 111. — délimitante , ou, si cette /orêt se trouve enclavée dans une*Hiértieconunmir, les limites dé plusieurs prop/iétés riveraines serviront ^Jes partager.
3o. Tows#cèf articles se mit t clos séparément et
signés par les parties intéressées. Si les propriétaire* riverains ne peuvent signer ou
peuvent signer ou s^ils refusent de le faire, si même ils ne se présentent, pas ou nq si* lont pas Suppléer par. aucun fondé de pouvoirs, il en sera fait mention et ptftaé outre. ( Décision minât. du 19 septembre îtii 1 , art . fit )
• 3j. S’il ser trouv#des portions de terrains enclavées dans la forêt, quelles que soient leurs nature et origine , il sera dressé des procès- verbaux particuliers de la rpcoifnaistnnce et fixation des limites de
• chacune d’elles. ( Ibid., art. 7. ) Cea procès-verbaux *etont signés des propriétaires des enclaves, et placés à U suite du poncùs-yerbal de délimitation.
\38« Routes les fois que, pour cause d’erreur ou de fausse indit&liou, les lignes de pourtour de la -forêt, primitivement reconnues trouveront dans le cas
• îl’ôtre^ps&errées, le procès- vdV bal fera mention des motifs qui auront déterminé l’abatylon du terrain. (Ibid., art. »3. )
Réclamations tnt contestations, — 39. Le riverain'contre lequel il aüra été procédé par défaut pourra réclamer pendant la durée de l’opération concernant la partie de bois à laquelle touche 1 propriété j mais, cette opération finie, il ne sera ad- ~ mis à se pourvoir qu'en consignant lçs frais présumés de la nouvelle opération de reconnaissance de limites qu’il sollicitera. ( Ibid. y art. o. )
4°» S II s’élève des difficultés sur la fixation des limites, les réquisitions, dires et observations res-
•* pectifs seront Jnscrits.au procès-verbal et «ignés des parties intéressées, ou mention sera faite soit -de leur impossibilité de signer, soit de leur Wus. (Ibid. y art. 10. ) Les questions de propriétèseront ensuite traitées selon le mode déterminé par les lois et réglemetis sur cette matière, et notamment par la décision .ministérielle du 16 mai i8ai et l’avis du conseil d'état du affaoAt iftaûL
Minute et expéditions du procès.- verbe/. — 4l» Après l’opération dfe reconnaissance et fixation des limites, la nûnute du procès- verbal aéra déposée aux archives de la préfecture. (Ibid. y drt. 19. )
4a. Il en sera fait trois expéditions pour ^es forêts domaniales, et quatre pour les bois des communes ou d’établissemens publics. Ces expéditions, ciorit 1a transcription cft à la charge du géomètre, seront seulement certifiées conformes à fa minute et signées par, les agens forestiers.
Tableau indicatif des lignes et des angles. — 43. Pour que 'ce procès-verbal ne laisse aulline incertitude sur l$s limitas, le ^éoinètre<§ lorsque le pian périmétral sera fipi, rédigera un tableau indi-
• catif de la longueur dos lignes du p^-imôtre. de leur direction et de l’ouverture 3ei angles saillant et rentraus que forment les mêmes lignes par leur jonction (modèle n°* a C)K Ce tableau sera annexé au procès-verbal. •
Triangulation et rattachent.
Travaux
Objet et époque de la t/jan gu lotion. — 44- kf biU de celte opération étant de donïer au géomètre les rooyeiivde se diriger avec certitude et précision Itf SjkI* *j * * " *
dans le leva des détails du plan, elladoft toujours précéder l’arpentage.
Cannas de Casdini. — 45. Le géomètre, tenu de rattacher sa triangulation à celle exécutée pour la construction de la Carte de France , commencera par extraire des cJHevas de Casai ni tous le» triangles formés par Ips points fixes environnant la forêt ou partie de bois à arpenter, et les distances de c én mêmes points à la méridienne et h la perpendiculaire de l’Observatoire de Paria. Ces données qu’il rapportera lui fourniront le cadre fie sa triangulation. t *
Instrument pour la triangulation . — 46-* Le meilleur instrument à employer pour une triangulation de quelque étendue est le cercle répétiteur de Borda nu le théodolite. A défaut de. l’un de cea instrument,* on æ servira d’un graphomètre à lunettes d’environ i5 contim..de rayon, et ayant pour limbe Aine circonférence entière. * *
Opérations de la triangulation. — 47*. La tlfungululion consiste dans les opéfktions suivantes**: i°. mesurer \ur le terrain une ou plusieurs bases; a°. les orienter; 3 V choisir Us points disposés le plus convenablement pour la formation des trian- 6'f-, et de manière que les angle) de éenx-r.i n/s soient ni trop aigus ni trop obtus; 4“- observer les i trois fcnglos du chaque triangle; 5°. calculer le» triangles et la distant de leurs sommets à la méridienne et à la perpendiculaire de l’Observatoire de Paris; 6°. former avec les résuHhts des deux opérations précédentes le registre dçs opérations îrigono métriques f 70. construire le canevas trigonpmétriqiie. a •
Emplacement des bases. — 48-* Le géomètre rhoisira sur les territoires des communes avoisinant U forêt A aménager le* terrains propres A l’établissement des bases qu| lui seront nécessaires! et afin qu’elles puissent se retrouver Jans^ tout le cours de • l’opération, et 4lme lors dê la vérification, il aura soin de les disposer dans l’aligrtement de quelques points imiQuables et d’en fixer (es extrémité* par de forts piqueta. * ♦ *
•Mesure des bases. — 49* Ces bases seront toujours déduites des canevasdeCassini, lorsqu’il y aura possibilité de le faire; dans le cas contraire, elles seront mesurées au moins deux fois avec la plus grande précision et en tenant la chaîne de niveau.
Etablissement des signaux. — .')<>■ »Le« fig&lUX seront établis do manière à fqrmer avec l’une des^ bases des triangle» approchant *do l'équilatéral. Le nombre des points à observer dans l’intérieu# de la forêt doit être au moins d’u* pour 100 hectares , et ceux à déterminer près des limites ne peuvent être à plus de 3oo mètres de distance les uns dus Autres.
Observations des angles. — 5i. Les bases étant
