FORÊT ROT\LE

de R nu mare.

AménmcemeHT prescrit par • T Ordonnancé royale Ju. . . . .

Etendue apfj roxim ati *r69:

4,000 hectares.

l‘rui Je la Jtoumiuion.

soumission:

I WureJ

Le soussigné.... , arpenteur forestier, demeurant à , départeineiil d ,

.s’oblige, envers M. le conservateur du 3*. arrondissement, à exécuter, conformement aux Disposition a de l’instruction du l’Administration, en date du 7 juillet 1824 , tous les travaux d'arpentage relatifs à l'aménagement de la forêt royale <}c Roumarc, et à fournir les pans autres pièces exigés par ladite instruction. m

Il s’engage également à ouvrir sur le terrain toutes les lignes ou t/anchées

/Pou i* li con- I fretioo des

1 plans et an- ^ ^

ur* piè< es destinées à fixer l’ainéuagement et planter des bornes taillées , qui porteront les

g«*mrnt. u»

(de | -ati mène. ...MM

des coupes m m

Par mètre ide périmécourant J tre.. ..mm de fossés, (des coupes m m

(des route* et des taies sonunières m m

pour le tracé.

Ideslaieades

’ roupet.. m i

sance'l hectare ;

a° Par chaque borne de périmètre lournie et mise en place, celle de.... y. Par borna délimitât ive des coupes; . *

4°. Par mètre courant de fossé au périmètre ; *

5°. Par mètre de fossé séparati^d*» coupes ;

6°. Par mètre courant pour le tracé del routes et des laies sommaires des coupes... . ; > • - *•

7 . Enfin, pour d’ouverture des laies séparativél dès coupés......

Au moyen de la fixation des àifférens prix ci-dessus, tous les ouvriers qu’em-

Îdoiera le soussigné* seront à sa charge et, dans aucun cas, le bpis qui proviendra les tranchées ne pourra lui appartenir. • •

Il consent k être payé par cinquième, suivant les progrès de sas opérations , et conformément aux dispositions de l’instruction précitée. {.Voir l'art. 84 de V instruction , pour Us cas où Us travaux d exécuter seront pvu considérables. ) 11 s'engage pareillement à se soumettre à toutes les vérifications que l’Administration jugera convenable défaire faire de ses travaux, et à opérer toutes les rectifications qui seront reconnues nécessaires.

IL promet de fournir caution à la satisfaction de hj. le conservateur , et avant de commencer ses opérations. •

Dans le cas où il s’élèverait des difficultés sur l’exécution de la présente soumission, elles seront soumises à la décision de l’Administration des forêts, et le soussigné sera tenu de s’y conformer. r

Fait triple à ,1e 18a *

Acceptée , le . *

Le conservateur du 3e. arrondissement ,

Approuvée , le * ,

Les administrateurs de* forêts ,

numéros d’ordre des coupes, ou à ouvrir, suivant qi^ les localités le permettront et les ordres qu’il recevra^ des fossés de division entre les coupes et au périmètre du boit, de manière que les limites en soient toujours facilement reconnue». * •

*11 s’engage en qutre k concourir à la rédaction du procès-verbal de délimitation et du mémoire statistique de la forêt, ainsi qne le prescrit l'instruction .ci déssus mentionnée. • "* . # • «

Il promet de commencer ces travaux ojissitàt qu’il en aura reçu l’ordre*, de les c utiuuer sans interruption 9 et de les avoir terminés dont le délai dt....<

Cette soumission est faite à 1a condition qu’il sera alloué au soussigné; savoir, *

°. i*our tous les travaux d'arpentage , etpo :r sa coopération à la recon’nûfsce^es limites et au méjnoire statistique de la forêt, la somme de par