TRAITÉ DE LA PHYSIQUE VEGETALE DES
BOIS, et des principales opérations forestières , aveç le modèle des actes à rédiger, terminé par • le tableau des proportions que doivent avoir les bois do construction pour la marine, rapportées au calcul décimal : par M. Gooifn , in*8. • 4 lr-
TRAITÉ DU RÉGIME FORESTIER , ou Analyse méthodique et raTsounét: des lois , arrêts , règlemens , décisions , instructions et cirûvUiires concernant C organisation des officiers .+et employés forestiers , et la partie administrative do leurs fonclio^ , suivi des modèles d’états, proçé%stër- ’ baux oCTnitro* actes. Ouvrage servant d’intjoducrl lion au Traité des délits, des peines et des proco^P r Jures eq matières d'eaux. et forêts, et faisant le
complétât du Code général des bois et forêts , de la ehàs*>e et de la pêche; par M. Dralet. a vol. in-8. , avec, 4 o tableaux ou modèles. io fr. TRAITÉ DE L’ENGRAISSEMENT DES ANI- MAUX DOMESTIQUES, où l’on décrit les qualités physiques qui disposent le» bœufs, le% moutons , les cochons et les volâmes , etc. , ù engraisser ; les vices de conformation ou les maladies qui les en empêchent ; les procédés les plus économiques d’engraissement en France ,*etc. ; par MM. P. Chabert et Fromage, a1*, édition augmentée des méthodes anglaises d’engraisseinent , soit sur les pâturages, soit à l’étable ) pgp Lastf.yriE , in- 12* i fr. 5oY?
TRAITÉ GÉNÉRAL DES EAUX ET FORÊTS , CHASSES ET PÈCHES, composé d’un Recueil chronologique des Règlement forestiers , et d’un Dictionnaire des Eaux et Forêts , avec un Atlas contenant un grand nombre de tableaux et de ligures; par MS Baudrillart. 5 vol, in*4i
Le Recueil amftkor.oGiqi’s des Réglemkns contient les ordonnances f édits et déclarations dos rois de France , les arrêts du conseil et des cours souveraines; les lois , arrêtés du gouvernement , décrets , ordonnances du Roi, arrêts de la Cour de cassation, décisions ministérielles , circulaire* et instructions administratives. s
Le D ICI 102*#* IRE GÉNÉRAL, RAISONNE ET HISTO- RIQUE des Baux £T Forets contient l’analyse des lois, ordonnances, arrêts et instructions; la police et la conservation des forêts ; les diverses méthodes de culture, d’aménagement et d’exploitation; l’architecture nunile , la botanique, U minéralogie, etc. , appliquées à l’écononfie forestière, avec l’étymologie et l’explication des termes forestiers et autres, employés dans Pouvrage.
L’ouvrage est imprimé, format in-40. , sur beau papier, à deux colonnes et en caractère neuf, petit-romain;
Le Recueil , qui a paru le premier, parce qu’il est la base de tout le travail sur. la partie réglementaire , formeVn ce moment six livraisons , dont la dernière, qui vient de paraître, comprend les ‘Années 1822 çt i8a3. Le prix de chaque livraison est de* 8 fr.
Le Dictionnaire des Forêts formera quatre livrai-
» sons. La première est en vente , et la seconde , qui est sous presse, paraîtra dans le mois d’aoétt prochain ; les deux autres paraîtront de trois mois en trois mois. Le prix de chaque livraison est de 10 (rancs, y compris l’Atlas.
Le paiement a lieu au fur et à mesure de chaque livraison.
Le prix , pour W personne» qui n’auront pas aouacrit avant le 1**. janvier 1820, aura, par livraison,* de îofr. piqjy le Recueil , et .do i3 fr, pour le Dictionnaire. Ijes frais de port 11e sont point compris dans le prix de l’ouvrage.
Toutefois l’Éditeur offre toute facilité jToufte paiement IMM. les Age ns forestiers qui adresseront leurs souscription» à MM. les conservateurs, inspecteurs M autres agens supérieurs. Ils pourront même souscrire et ne prendre qu’une livraison de mois en mois. •
( Le Prospectus Se distribue. ) *
A Fa ris , Imp^mciic do rv®d.unc HUZARD (née Vqi.^ li Cumu), rue do l'Éperon, n°. 7.
TABLE DES MATIÈRES
CO.NTE.NUIS
DANS LE IIIe VOLUME DU RECUEIL DES KKGLEMENS FORESTIERS ,
POUR l.ES ATtiVIÎKS i8aa et 182, 'L
A FF AMF, A R B
Accréditation. V. ater/s forestiers.
qu’elle croit utiles à l'intérêt de PE-
ment d'herbages. (Arr. de la c. de
Acquéreur. V. bois de l Liât et do-
tat <-t à la situation du possesseur «le l iilIctTitilon. — La décision à prendre
cass., du u fane. 1822.) 1.
Acquisses urnt. V. arrête.
La responsabilité civile , i laquelle peut
sur tes propositions ne peut laire
être condamné un mnitr** pour le de-
Actes administratifs. V. dédiions,
ob» tarir a ce que le possesseur porte
lit rural tommis par son domestique ,
tribunaux.
Actes db vert», V. domaines nabi* futur.
A citons civiles, Formalités à remptir pour les actions qui intéressent
devant les tribunaux les questions
doit être restreinte aux dommages
qui seraient réellement de leur coin-
causés par ce délit et aux Irais dé
petencc, et saul au prèle t à élever le
poursuite : elle ne peut être étendue
conflit, dans Je cas où les trib. se-
a l'amende. (Arr. de cats., du ü août
raient Mis»» de points de contesta-
le domaine de l'Etat. 87 , tUJ, j6o.
lions sur |lc*quels il n'appartiendrait
Il y a lieu à l’amende au pied le four
AlTIPN correctionnelle. V. délit.
ACTIO» rpu« P*MT PI CHAt.1». V.
chasse.
Actions a» matière d'usages. V.
usages.
qu'a l'autorité administrative de sla-
pour de jeunes brins d'arbres, quelle
tuer. {Avis du comité des fin., du
que soit la laiblej.se des liges, s'ils
décembre tttsA. J 176.
ont eic coupes par le pied , et l'on ne
Affiches du vente. Les insp. sont
peut appliquer à ce délit l'amende
charges «le les taire imprimer, chacun
prononcer pour fagots ou louées.
Adjoint dk mai xii. V'. affirmation et
dans son nrrondis«emcnt. [Llrcul. du
{Arr. du 18 «cr. 1832. ) tj\.
maire.
Adjudicataire. Le dommage causé a
10 août *523.7 C7.
il est prononce autant «T'amendes qu il
Affirmation. Il nest pis nécessaire,
y a de personnes trouvées amassant
des arbre* rcscrvcs'dans une coupe.
a peine de nullité , que i'.ul|oiut d un
des glands en délit. (Arr. du 1» oct.
mi a de» allms 4. un buis voisin ■ToC cou|xe, par In chute de ceux que fait
maire, qui reçoit \ «|f. d'un p.-v.,
i ' ia, ) qj.
fasse menlion de 1 absence du mdirc,
Il n'appartient qu'au gouvernement d’ac-
abaltre un adj., ne lonstitue pas un
attendu qn il est présumé n'avoir agi
corder «les 1 omises ou modérations d’amende. (Arr. de cass., du 20 juin
délit, et ne peut donner lit u qu’à unr
que dans la mesure du pouvoir quai
action civile, (Arr. de cas*., du ta
tient de la loi. [Arr, du At janv.
ilioJ. ) i5a.
avril iHjii.) 39. Y . exploitation.
l8li. ) iiB.
L’amende est personnelle en matière
Adjudication. Une tl.vi’-e invente en marge de Ut minute d'un p.-i. d’adjud.,
Jar delai «té vingt-qu.ur* licurcs, fixé
de délit de chavse, et on ne peut eu-
paur r.tft. des p.-v., ne commence a
muter les diilcicmta jmcmkg « d'.ourues par plusieurs individus tlénom-
avant la vente» oblige l'adj,, quoi*
courir que du moment de Ja clôture
nu 'clic ne soit ni sigiu c ni paraphée
et signature dr ces actes. {Arr. du 7 mat» ifia'J. ) V. procès-verbal.
Aonxs forestiers. Les préposas des
mes dans un p.-v. dressé par un seul
des parties. ( (Jrd. ray., du 16 jattv.
garde, pour taire déclarer ce p.-T.
iHaa.2 3,
nul , si la condamnation pour chacun
Un p.-v. «l'anjud. fait loi jusqu'à ins-
ad ni. financières doivent être accrédités auprès de MM. les préfets et sons-
n’excède pas ico. Ir. (Arr. du sjjutl-
cnptîou de taux. — T.n conséquence,
Ici I.14.
lorsque, dans une adjud. au rabais,
pré tels , iLans les airondîsscmens des-
Indication des «foramens necessaires a l'instruction des nfmires relatives aux demandes rn remise il'ainimlCi Qtien cessation t!c poursuites. (CircuL du 3o juillet t8o-i.) i58,
