‹ Recueil d'actes internationaux de l'empire Ottoman (volume 2)Chapitre 11 sur 80 · SULTAN MAHMOUD II XXXI · texte numérisé non relu

SULTAN MAHMOUD II XXXI

el Russie), quelles preiuienl sous leur garantie provisoire la Morée el les Cyclades (n«l(>).

De Clercri, vol. III, p. 507.

Marlens, N. H., vol. IX, p. 53 f/i/t allemandi.

Soulzo, p. 77 et 79.

M) Mars ±2. — Protocole de Londres (Angleterre, France et Russie) sur les propositions à faire à la Porte Ultomaue pour la pacification el l'organisation future de la Grèce (n® 17).

Archives dipl. 1862, vol. IV, p. 380.

Soutzo, p. 93.

De Clercq, vol. III, p. 533.

No 484.

ISS Avril 1"-Septembre 19. — Protocole de Londres (Angleterre, France et Russie) pour les affaires de Grèce (n"* 18 à ±i).

De Clercq, vol. XV, p. 280-94.

fcW Juillet 9. — Note des Ambassadeurs de France el de la Grande-Bretagne relativement aux bases de paciflcation el d'organisation de la Grèce en exécution du Protocole de Londres du ±i Mars 1829.

De Clercq, vol. III, p. 542.

Soulzo, p. 119.

(Voir Textes n« 50.)

fcS AoiHlS. — Réponse de la Sublime Porte à la note ci-dessus des Ambassadeurs de France et de la Grande-Bretagne avec adhésion au Traité de Londres du 6 juillet 1827 (15 Séfer li45).

Soulzo, p. 125.

Testa, vol. II, p. 397.

(Voir Textes n 5L)

XXXII UErKuroiiŒ ciUiosoLooKjrE

No 487.

182Î) SeplombreO. — DéclariHinii snpplémonlaire de la Porte Otloi aux lieprésiMitanls rie la lYaure et de la (iranrte-Brelagne po queslion ;:rec<iue (II Rêbi-iil-KNvel liW).

Treaties Turkey, p. 76'). Souizo. p. Vil.

Slaliî PapiTs, 18.?9-IS:î(). p. tlC).

Testa, vol. ,11 p. 380.

(Voir Textes n^ 52.)

iH£) Septembre 14. — Traite de paix avec la Russie, signé à Andrii (10 Rêbi-ul-Ewel liUi).

Medjinouai, vol. IV, p. 70.

Marlens. N. R., vol VIII, p. 143.

Ncumann, N. S., vol. VI. p. 181).

(Voir Textes n« 53.)

iHil) Septembre 14. — Acte séparé relatif aux Principautés de eliic et de Moldavie, annexé au Traité précédent conclu av Russie, signé à Andrinople [iii Rébi-ul-Ewel li4;i).

Meiljmouaï, vol. IV. p. 83.

Marlens, N. R., vol. VIII. p. 152.

Noumanii, N. S., vol. VI. p. V.I7.

(Voir Textes n" 54.)

1829 Septemlirc 14. — Convention avec la Russie relative aux ind tés dues au commerce russe, aux frais de la guerre et à l'évaci du territoire turc, signée à Andrinople.

Medjmouaï, vol. IV,^ p. 80.

Martcns, N. R. G., vol. XV, p i79.

S- iîH.

18i9 Septembre :MI. — llatti-Cbérif en faveur de la Serbie f^Rébi-ul- 1243).

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