SULTAN MAHMOUD U XXXIII

tUffl Décembre î). — Finnan Circulaire à toutes les Autorités ottomanes, concernant le commerce russe et le Iraitement des sujels russes dans l'Empire Olloman (i3 Djémazi-ul-Akhir 12iS).

Marlens, N. Suppl., vol. il, p. 538.

State Papers, vol. XVII, p. I28i.

1K«) Février 3. — Trois protocoles de Londres (Angleterre, France et Russie) relatifs, le i^'^ à l'indépendance de la Grèce, le 2*» au choix du Prince Léopold comme Souverain de la Grèce et le 3« aux habitants de la Grèce du rite catholique (n®* 23-25).

Archives dipl. 1862, vol. IV, p. 384.

De Glercq, vol. III, p. 557-562.

Soutzo, p. 129.

(Voir Textes n^» 55, 56, 57.)

No 494.

183U Février 20. — Protocole de Londres (Angleterre, France et Russie) pour les affaires de Grèce (n« 26).

De Clercq, vol. III, p. 563.

Soutzx), p. 177.

(Voir Textes n» 58.)

1830 Février 26, Avril 6, Mai 14. — Protocoles de Londres (Angleterre, France et Russie) pour le^ affaires de Grèce (n^"» 27-29). De Clercq, vol. XV, p. 2%-300.

1830 Avril 8.— Note à la Sublime Porte des Représentants de l'Anjjleterre, de la France et de la Russie relative aux conditions d'indépendance delaGrèce(15Chewall245).

De Clercq, vol. III, p. 565.

Testa, vol. II, p. 381.

Soutzo, p. 141.

(Voir Textes n» 59.)

XXXiV IIÉPEHI'OIKK <:HKuNOLO(iInUE

No 497.

IKM) Avril 8, ft cl 19. — Note mliossée par la Sublime Porle aux Représeiilanls de Russie, de Suède et Norvè«:e, de Danemark, d'Espagne, des Dcux-Siciles. assurant la liberté de passade des détroits des Dardanelles et de la mer Noire aux navires de toutes les l^uissances amies, en exérulion de l'art. VII du Traité d'Andrinople de septembre 1829.

18:«l Avril 5i. — Note res|K)nsive de la Sublime Porte aux Représentants de l'Anî^lelorre, de la France et de la Russie donnant son adlicsion aux résolutions des dites Cours alliées concernant la Grèce (1 Zilkadé 1245).

Testa, vol. II, p. 386.

Soutzo, p. 147.

(Voir Textes n^ 60,)

ISk) Mai 7. — Traité de commerce et de navij^alion avec les Etats-Unis d*Améri<|ue. signé à Conslantinople (li Zilkadé l:2Vo).

Medjmouaï. vol. II. p. "2.

Marleiis. N. R., \ol. XI. p. 77.

Lép^isl. OUomane, vol. IV, p. 15().

State Pafïers, vol. XVIII, p. 1361.

18'î0 Juin. —(Convention avec la Russie pour le mode de règlement des indemnités de guerre et aulrcs. faite à Saint-Pétersbourg (li Zilbidjé liiî)).

Medjmouai. vol. IV, p. 87.

N^oOI.

18-Ml Juin l'i.— Protocole de Londres (An;:leterre, Fiance et Russie) sur la renonciation clu l^rince Lèopold ii la Souveraineté de lirèce ni" 3()).

Souizo, p. '211.