Acte (ra(lliési(»n d(* la Tmipiie an liailé d'Amiens i lS(>i). . o(l
Traité de paix avec la Hépuldiqne Krarh.aise (18i.hi) .... M
Page y 17, Note de la Suède relative aux Régences barbaresques (iSiïi) li^
N» 18. Halti-Chérif relatif à la Valachie (1802) 5o
V 19. Firman adressé aux Kégences d'Aller, de Tunis et de Tri|)oli en
faveur du commerce Prussien (180H) 67
\o 20. Déclaration de neutralité remise aux Représentants d'Angleterre et de France (1803) «9
.V' 21. Traité d'alliance défensive avec la Russie (1805) 70
>•' 2i Clauses secrèlesannexéesautraitéd'alliance avec la Russie (180Î)) 74 .V> 2'.t. Séned remis au Plénipotentiaire Russe pour la reconnaissance de
divers traités (180Î)) 77
.V 24. Note adressée à la légation de Prusse, relative à la liberté de navigation du pavillon Prussien dans In Mer Noire (1800) . . 78 N" 25. Note circulaire aux Missions Étrangères pour leur annoncer la
guerre avec la Russie (1807) 79
N« 26. Convention d'alliance franco-russe d'Erfurt (1808), articles 8-11 80
> 27. Traité de paix avec l'Angleterre (1809) 81
y 28. Traité d'alliance défensive avec l'Angleterre (1809) ... 84 N" 29. Extrait du traité d'alliance entre la France et TAutriche, signé
à Paris 14 mars 1812 (1812) 83
N« 30. Traité de paix avec la Russie (1812) 86
N^' 31. Acte d'acceptation du protectorat Anglais sur les Iles Ioniennes
(1819) Itt
N« 32. Traité de paix avec la Perse (182:{) 93
y Xi Traité d'amitié et de commerce avec la Sardaigne (182:{). . . ÎM) X" 34. Note de la Sublime Porte accordant au pavillon Sarde la navigation dans la Mer Noire (1823) 102
N' 33. Note remise à la Sublime Porte par l'ambassadeur d'Angleterre pour la reprise des relations avec la Russie et les questions
relatives à la Moldavie et à la Valachie (1824) 103
V» 3IÔ. Note adressée à la Sublime Porte par Lord Strangford au nom de la Sardaigne sur Tiiiterprétation de Tart. 2 du traité de commerce du 23 octobre 1823 et rap|)ort du premier Interprète Britannique sur le même objet (182i ) 112
N" 37. Protocole entre l'Angleterre et la Russie au sujet «les affaires de
Grèce (1826) 114
N" 38. Conventiuii explicative el complémentaire du trailê de Bukarest
de 1814 avec la Mussie (18i6) ' . . IKi
N" 3;). Séned relatif à la Moldavie et à la Valachic, annexé au traité
d'Ackermann avec la Russie (182H) ... . . . . lil
N" 40. Séned relatif à la Serbie, annexé an traité d'Ackermann avec la
Russie (182()) liTi
M» 41. Convention avec la Suède et la Norvège pour la libre navigation
dans la Mer Noire (1827) 1«
N" W. Traité pour la pacification de la Grèce, entre TAnglelerre, la
France et la Russie, avec article additionnel (18i7). . . . i:W
N« 43. Notification à la Sublime Porte des Représentants d'Angleterre,
de France et de Russie, relative aux affaires de Grèce (1827) . 134
N" 44. Seconde notification des Représentants d'Angleterre, de France et
de Russie à la Sublime Porte, au sujet des affaires de Grèce (1827) liW
N« 4S. Convention avec le Danemark concernant la navigation dans la
Mer Noire (1827) 137
N« 46. Convention avec l'Espagne concernant la navigation dans ia
Mer Noire (1827) 140
N^ 47. Convention avec les Deux-Siciles concernant la navigation dans
la Mer Noire (1827) 140
N" 48. Note collective des Représentants d'Angleterre, de France et de
Russie au sujet des affaires de Grèce (1827) 141
N" 40. Protocole dune Conférence entre le Reis Effendi et les Représentants d'Angleterre, de France et de Russie pour la question grecque (1827) 144
N" oO. Note des Ambassadeurs de Frnrjce et d'Angleterre relativement
aux bases de pacillcation et d'organisation de la Grèce (182Î)). 160
N" 51. Réponse de la Sublime Porte à la note des Ambassadeurs de France et d'Angleterre, avec adbésion au Traité de Londres du 6 Juillet 1827 (182<); IW
N" c)± Déclaration de la Sublime Porte aux Représentants de la France
et de l'Angleterre pour la question grecque (182îh .... Kfô
N" îi3. Traité de paix avec la Russie signé à Andrinople (1820) . . . l(î<)
N" .')4. Acte séparé relatif aux Principautés de Valachie et de Moldavie,
annexé au Traité dWndrinopleavec la Russie (182Î)) ... 174
Page
M" rio. Prolocole(n**l)lenu à Londres, relalirà riiidépendancedeLiGrèce
(laW) 177
N" Sd Protocole (ri'» î2) tenu à Londres concernant le choix dn prince
Léopold comme souverain de la (îrèce (18U()) 181
N" 37. Protocole (n<* 3) tenu à Londres, relatif aux habitants de la
Grèce du rite catholique (1830) 182
.V 58. Protocole de Londres pour les affaires de la (irèce (IKW). . . 184
N<» 59. Note â la Sublime Porte des Représentants de la France, de la Grande-Bretagne et do la Kussie, relative aux conditions d'indépendance de la Grèce (1*10) 186
N<* GO. Note responsive de la Sublime Porte aux Représentants de la France, de la Grande-Bretaj^ne et de la Russie, et donnant son adhésion aux résolutions des Cours alliées concernant la Grèce (1830) lîM
N« (M. Traité de commerce et de navi{?ation avec les Etats-Unis d'Amérique (18:») i9i
.V (H. Protocole de Londres pour les affaires de Grèce (18Î10) . . . 193
N« KJ. Ilatti-Chérif réglant l'autonomie de la nation Serbe (1830; . . 197
N<> 64. Bérat d'investiture du prince Miloch comme prince héréditaire
de la Serbie (1830) 201
X« 65. Bérat instituant un Evèché Arménien catholique (18î31i . . . 2(W
N® 66. Protocole de Londres concernant les affaires de Grèce et de
Samos(1831) 205
N» 67. Protocole de Londres \)out le choix d'un Souverain de Grèce
N** 68. Arrangement signé et proposé à la Sublime Porte par les Représentants à Constantinoplede la France, de la Grande-Bretagne et de la Russie, pour la fixation des limites de la Grèce et autres questions. (1832) 207
y^ 69. Protocole séparé appartenant au précédent Traité, signé à Cons-
tantinople (1832) 211
N« 70. Protocole de Londres au sujet de la délimitation de la Grèce et autres questions faisant l'objet de l'arrangement de Constantinople du 21 juillet ia32 (18:12) 213
N« 71. Note de la Porte Ottomane aux Représentants de TAnglcterre, de
Pa?e la France et de la Russie concernant les concessions accordées
aux habitants de Tile de Samos (18:t2) ii6
N» 7i. Acte d'adhésion de la Sublime Porte à In nomination du Roi de (irèce, remis aux Représentants de la France, de TAngleterre
et de la Russie (183i) US
N" 7a. Traité de paix, d'amitié et de commerce avec la Toscane (1833) . Hi) N® 74. Arrangement intervenu avec l'Ambassadeur de France au sujet
des affaires é^ptiennes (18:J3) ±28
No 75. Traité d'alliance avec la Russie (18*{3) ±î9
No 76. Traité avec la Russie relatif aux limites asiatiques, aux Principautés de la Moldavie et de la Valachie et à diverses indemnités (18;J4) i:«
N" 77. Protocole de la Conférence de l^ndres concernant la (ifèce(lKiG) 235 N® 78. Convention avec la Russie concernant le paiement des frais de
j;uerre et l'évacuation de Silistrie (18:W)) i-S
N'' 7Î). Mémorandum circulaire aux Missions Kiran;:ères au sujet de Tin-
tordiction du cabota^^e étran^^er dans le Bosphore (18^W) . . i41 N» 8(). Note circulaire aux Missions KtrauKores annonrant l'établissement de quarantaines (18:W) iki
N° 81. Traité d'amitié et de commerce avec la Belgique (18*.W) . . :iW
N« 8i. Convention commerciale avec r Angleterre (18:W) iW
N^ 83. Note à l'Ambassadeur d'Anj^loterre relative à l'interprétation de
l'article i de la (Ifmvention commerciale du ifî août 18:i8 (1838 » i^ii .\" Hï. Déclaration échanj^'ée avec 1* Ambassadeur d'Ariî^leterre au sujet de rinter|)rètation de Tarlicle 8 de la Convention commerciale du iO aoiU IKW et des articles additicmnels de cette même
Convention (18:W) 255
N« 8.J. Convention commerciale avec la France (IKW) à'iC
N'^ 8(). Ilalti-Cliérif ré^Mant le statut or^'anique de la Serbie (IKWi . . Ail N" 87. Dispositions réj^lemenlaires annexées au tarif j^énéral de <louanes ajïplicable aux coinmer<;ants Fran<;ais. en exécution de la
Convention du :i:) N<ivcmbre 18:{8 (1838) iHÎI
N*^ 88. Rèj-lement orjianique (;naranteiiaire du (Conseil de Santé à
Conslantinople, pour les provenances de mer(i8:iîh. . . :i71 N'^ 81). Traité d'amitié et de commerce avec la Belgique (ISJD) . . . i70
Page .V 90. Noie de rinlernonce Aulriehien annonçant laccession provisoire
(le sa Cour à la Convention commerciale Uireo-anglaise du
16 août iSaS (ISW) iSi
M*» ÎM. Traité de commerce avec la Sardaij,'ne (1*19) 283
N" 92. Réponse dQ la Sublime Porte à la note de l'Internoiice Autrichien du 27 août 1839 (iKW) 287
N** 93. Haïti Chérif de Gul-hané posant les bases du nouveau droit
public de TEmpire (1839) 288
N* 94. Firman aux Gouverneurs de province pour la promulgalion du
Haïti Chérif de (Îul-hané(ia39) 2JK)
X° iïo Bouyrouldou du Grand- Vizir au Gouverneur de l'Egypte pour la
promulgation du Hatti Chérif de Gul-hané (1839) .... 295 S*^ 9(>. Acte responsif de Mehemed Ali Paclia d'Egypte au Grand-Vizir
assurant l'exécution du Halti-Chérif de Gul-hané (1840) . . 296 X" 97. Convention commerciale avec la Suède et la Norvège (1840) . . 298
N« 98. Convention commerciale avec TEspagne (1840) 298
N'» 99. Convention commerciale avec les Pays-Bas (1840) 298
S" 100. Note circulaire aux Missions Étrangères leur annonçant Tinsti-
tution d'un Tribunal de commerce à Constantinople (1840) . 299 N* 101. Note du Ministre de Danemark acceptant provisoirement le traité
de commerce turco-anglais pour le commerce danois (1840) . . 301
V 102. Traité de commerce avec la Belgique (1840) :î02
> Ittî. Convention avec l'Angleterre, TAutriche, la Prusse et la Rusiîie
pour la pacification du Levant (1840) 3aJ
N" 104. .\cte séparé annexé à la Convention de Londres avec l'Angleterre, l'Autriche, la Prusse et la Russie, relativement à la situation de Mehemed Ali Pacha d'Egypte (1840) .... 307
N" l(fê. Protocole pour la fermeture des Détroits (1840) 310
N^ 108. Protocole réservé pour l'exécution de la Convention relative à la
pacification du Levant (1840) 311
N® 107. Note de la Sublime Porte au Charj^é d'affaires de Grèce concernant
le commerce et la navigation helléniques (1H40) 312
V 108. Protocole de désintéressement des signataires de la Convention
de Londres du 15 juillet 1840 (1840) . ....... 313
.N« 109. Convention commerciale avec la Prusse et les Etats du Zollve-
rein(1840) 314
Page N" HO. Firman à Mehemed Ali Pacha le réintégrant «lans le (îoiivenie-
ment rendu hérwiitaire de PE^ypte (18M) :»)
N*» m. Firman h Mehemed Ali Pacha d'Ef^yple lui conférant le gouvernement viaf^er de la Nubie, du Darfour, du Cordufan et du
Sennaar (1841) ' ... 32»
N® H2. Protocole du ne Conférence tenue à Londres entre les Représentants de l'Autriche, de la (Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Turquie, au sujet du retour en Egypte des Consuls Généraux des quatre Cours alliées (1841) . . . :i25 N" 113. xNole de l'Ambassadeur Ottoman à Lon<lres, adressée à Lord Palmerston, lui communiquant les actes relatifs à l'investiture de Mehemed Ali Pacha comme Gouverneur héréditaire de
l'Egypte (1841) :K7
N® 114. Réponse collective des Plénipotentiaires d'Autriche, delà Grande- Bretagne, de Prusse et de Russie à Londres à la noie de l'Ambassadeur Ottoman, relative à rinveslilnre de MehemedAli (1841) -Îi8 .V iii). Convention commerciale avec le Uariemark rl841) .... :i:W .N" HO. Note collective des Plénipotentiaires de l'Autriche, de la (irande- Brelaj(ne, de la Prusse et de la Russie à Londres, adressée à TAnihassadeur Ottonum au sujet «les affaires d*K;;yple (I84ii ^i^K) y^" H7. Déclaration collective des RepréstMitanls des quatre Cours alliées approuvant le nouveau Firman d'investiture à Mehemed Ali
Pacha d'Egypte (iSU ) :m
N® 118. Firman à Mehemed Ali Pacha dFgvple. remplaranl celui du
i:{ février 18V1 dHil) a:;
N" ilî>. Firman à Mehemed Ali Pacha lixant \v trihul de IK-ypte «1841 1. :W
N" liO. Convention conmicrcialr avec la Toscane' (1841) X^
N" 141. Firman adressé aux Autorités d<' Jérusalem en laveur des (irecs.
Arméniens et CalhoIi(|ues (1S4I) IV^
N*' 1±^. Protocole tinal <le la Conh'renee de Londres (Autriche, (irande- Bretagne. Prusse. Russie et Turqni<'i roncernant la (iu«\slion
des Détroits (1841) :i41
N" 1ii{. Convention avec lAn^^leterre. lAuiriche. la Fiance, la Prusse*
et la Ru<^ie pour Ma h'rmelure d<»s Détroits (1841 ) . . . M
N" 1i4. Convention commerciale avec les Villes Hanséati(|ues (1S41 > ^W
Page •jo lis. Noie circulaire de la Sublime Porte à quelques Missions Étrangères pour demander l'adhésion de leurs Gouvernements A la
• Convention des Détroits (18W) :m
i" 120. Acte d'accession de la Toscane à la Convention des Détroits (1842) 346 S« 127. Acte d'accession du Danemark à la Convention des Détroits (1842) :i47 N® 128. Acte d'accession de la Belgique à la Convention des Détroits
S® 129. Acte d'accession de la Suède et Norvège à la Convention des
Détroits (1842) 34»
S® 130. Note de la Sublime Porte à l'Ambassadeur d'Angleterre pour
annoncer la solution de la question du Liban (1842) . . *ioO N'M31. Note responsive de l'Ambassadeur d'Angleterre relative à la
question du Liban (1842) 352
N« 132. Traité de commerce et de navigation avec le Portugal (1843) . 354 V 133. Mémorandum de la Sublime Porte aux Heprésentants des cinq grandes Puissances, relatif aux modifications à apporter
au règlement administratif du Liban (1845) 360
No 134. Mémorandum de la Sublime Porte aux Représentants des cinq
grandes Puissances, expliquant le précédent (1845). . . . 362
V 135. Mémorandum de la Sublime Porte aux Représentants des cinq
grandes Puissances réglant des questions de juridiction dans
le mont Liban (1845) 364
N" 136l Note circulaire de la Sublime Porte aux Représentants des cinq grandes Puissances, relative aux aiïaires du Liban (1845) 365
V 137. Firman autorisant pour la première fois la construction d'une
église protestante à Jérusalem (1H43) 370
V i:j8. Traité de commerce avec la Russie (1846) 371
V 1:m. Note des Représentants de la Grande-Bretagne et de Russie rela-
tivement au projet de traité avec la Perse (1847) .... l]80
^^ 140. Traité avec la Perse, signé à Erzeroum (1847) liKi
<• 141. Note des Représentants de la Grande-Bretagne et de la Russie
au sujet du traité avec la Perse (1847) îî86
«** 142. Traité avec la Russie relatif aux Principautés Moldo-Valaques
(1849) 38il
Page
N« IW. Firman en faveur des Rayas proleslanis (1830) :fihi
N" 144. Traité <le commerce el île navigation avec les Deux-Sicilcs (^^C>^) M N« 145. Noie «le la (iramle-Brelaj^no el de la Russie au siijel de la déli-
milnlion de la frontière lurco-persane (IHrtt) Mft
N<» 146. Firman décidant des contestations enlre (irecs el Lîilins au
sujet des Lieux Saints (183i) . 407
N® 147. Bérat d'invi-^liture du Patriarche des Arméniens catholiques de
Conslantinople (Iffôi) 410
N" 148. Firman relatif à la réparation de la Coupole de Féj^lise du
Saint-Sépulcre (183:1) 415
N* 149. Firman concernant les diiïérends entre Grecs et Latins au sujet
des Lieux Saints (1853) 416
N*' 130. Firman contlrmant les privilèges des Communautés non musulmanes (1853) 418
N» 151. Traité d'alliance avec la France el ta Crande-Bretaj^^ne (1854^ . 440 N» 15± (Convention militaire avec lAulriche pour Tévacuation des Prin-
cipaulés danubiennes par Parmée russe (1854) \i\
N" 153. Traité de commerce el de navi^j^ation avec la Sardaiume (1854) . 4i3 N" 154. Convention avec la (irande-Bretaj^ne relative à l'emploi d'un
corps de troupes lur(|ues au service britannique (1855V . . tK N" 155. Convention avec la Sardai^ne pour son accession au traité d'alliance enlre la France. la (irande-Bretagne el la Turquie
(1855) 4:fi
N» VM}. Traité <le commerce el de navi^^alion avec la Crèce (1855V . . W' N" 157. (]onvenlion avec la France el la (irande-Brela'^ne pour la ^araii-
lie d'un emprunt à contrarier par la Turquie (1855). . . . ^W N" 15S. Convention avec la France, la (irande-Brela;;ne et la Sardai;:no concernant l'accession de la Tnnpiit* el de la Sardaigne à la Convention an;;lo -française relative aux prises maritimes
\' 15!). l)<'claralion si;;née à Londres pour raccessicHi de la Turquie el d(* la Sardai;;n(» à la déclaration an;^lo-frant;aise relative an jiaila^^e du bnliiMlc ;:iieire (1855) ^>>'
