ACTES DE I/BMPIKE OTTOMAN

TABLE ALPHABRTtQrE

lî^iîJ «"*«•*""

I2S4 1838 Nov. i5

ii55

1839 Avril «

Ii55

4830 Août il

lio7 IS'il Jiiillrl |:i

am I 18l'^ Mars il

PAGES

liO! IK'i;i Janv. M)

liGl IK'm Vè\ i\

Convenlioii commerciale» xlii

Textes n'' 85 . .

Disposilions réjçlemenlaires annexées au tarif f^ënéral «les douanes applicable aux commerranls français, en exécution de la Convenlion commerciale du 25 novembre I8:W xun

Noie ofllciellede l'Ambassadeur d'Anjilelerre à la Sublime l'orte au sujet de l'intention des (îouvernements anglais et français de maintenir rinlé^ritê de l'Empire OUoman xlv

( Ion vcnlion avec rAn^-leterre, TAulricbe. la rrance, la Prusse et la Hussie, pour la ferincUire des dêlroils des Dardanelles el du Bosphore aux armemenls élran^^Ts. . . liv

Textes n ' 123 . .

Nnle de la Sublime i*orle aux Heprésenlants de lïaiice el de la (irandeBreta;;ue, senj;a;4eafil à adopter des mesures ellicaces pour empêcher, à I avenir, la condamnation a mort et rexéculioii d un chrétien <levenu

I musulman el apostat ensuite lvii

1 Mémorandum de la Sublime Porte adresse ! aux lleprêsentaiils des cinq (irandes Puis- [ sauces, relatif aux modifications à apporltT I au rè^'lement administr.itif du Lit)an . i.viii

I Textes n' 133 . .

I Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Iteprcsenlants «les cinq (irandes Puis- ' sauces, expliquant celui ilu *i() janvier

IH'i-i Lvni

Textes n" 134 . .

ÉTATS CONTRACTANTS

DATES

Ire de riwsire.

Ere ciirélieue.

1845 Mars 15

lîi70

i^lO

1845 Juillet 28

1850 Dec. 5

1853 Dec. au 23

Mai 1854

1854 Mars 12

18ri4 Mai 10

185f> Mars 15 à Juin 4

1855 Juin 27

1855 Juillet 27

l»AliES

Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentants des cinq grandes Puissances, réglant le degré de juridiction du Mucliir de Saida dans le mont Liban . . tvni

Textes n' 135 . . 36^

Note circulaire de la Sublime Porte sur les

affaires du Liban lvhi

Textes no 136 . . 361

Tarif conventionnel douanier avec la France lxu

Protocoles (n«» 1 à 6) des Conférences de Vienne entre TAutrichis la France, la Grande-Bretagne et la Prusse, pour aplanir le différend survenu entre la Russie et la Turquie lxvh

Traité d'alliance avec la i^Yanceet la drande-

Bretagne lxvii

Textes n« 151 . . 42(

Acte d'adhésion de la Sublime Porte à la Convention anglol'ranr^ise relative au partage des navires et bAtiments d(* guerre pris sur Tennemi lxvhi

Protocoles des Conférences de Vienne (n*" 1- 14), entre rAulriche, la France, la (iranile- Bretagne, la Bussie et la Turquie, en vue du rétablissement de la paix en Orient. . i.xix

Convention avec la France et la (iranrle- Bretagne pour la garantie d'un emprunt à contracter par la Turquie, et déclaration an«;lo-française relalivement à cette garantie . . LXX

Textes n» 157 . . 441

Déclaration anglo-lraiHaise relative au paiement éventuel des intérêts de l'emprunt ottoman garanti par ces Puissances. . . lxx

DATES

Ere de rkésire.

\iOty

Ere chrétieiie.

la^^ Nov.

1855 Nov.

1791 Mai iiy àJuill. "il

\i()l I7îr, Miirs

1709 Janv. 5

TABI^ ALPHABÉTIQUE

PAi;ES

LYXI

(Convention avec la France, la (irande-Breta^nie el la Sardaij^ne, ponr consacrer Taccession (le la Turquie et de la Sardai^ne à la Convenlion anglo-française du 10 mai 185i, relative aux prises inarilimes . .

Textes n"" 158 .

Déclaration signée à LondrcMi» avec la France, la (irande-Bretagne el la Sardaigne. pour l'accession de la Turquie et de la Sardaigne à la déclaration anglo-française du 10 juillet 1855, concernant le partage du butin de

guerre

Textes n*' 159 .

(Voir aussi: Diverses Puissances. Ki^vple. Km[iire Ollonian, (irèce. Missions Ktrangères.)

VILLK DK FRANCFORT

(Voir klats du Zollverrin.)

(iHAM)K-BHKTA(;NK

Actes entre la (lour de Russie el celles d'Anglelenv cl de Prusse, (jui ont servi de base au Traité des préliminaires <le paix entre la Russie el la Porte Ottomane . xn

Note identique de la Suhlim<* Porte aux Représentants de Hollande. d'AiUriche. de Prusse, d'Angleterre, ainsi qu'à la France, accompagnant copie du Firman de neutralité de la Turquie pendant la guerre tleces Puissances contre la France xu\

Traité dalliance défensive .w

Textes n" 8 . .

ÉTATS CONTRACTANTS

DATES

Ire k riMsire.

Ere ehrèlieniie 1799 Ocl. 30

1801 Juin 27

1801 Août 30

1802 Mars 27

1802 Mai 13

1803 Sept. 20

PAGES

1809 Janv. 5

1815 Nov. o

1819 Avril 24

Note concernant la libre navigation des Anglais dans la mer Noire xv

Textes n<» 10 . . 35

Convention enlre Tannée franraise du Caire et Tarmée turco-anslaise, pour Tévacuation du Caire par les Français, avec note additionnelle XVI

Textes n« 12 . . 41

Convention avec Tarmée française d'Alexandrie pour révacuation de cette ville et sa remise aux troupes turcoanj^laises. .

Traité d'Amiens enlre la France et TAngle terre : articles concernant la Turquie .

Textes n» 14 . . 4S