Avril
1838 Août 10
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1830 Aoùl il
1840 Juillet 15
I8'K) Jnillrl 15
PAf.ES
Noie remise à la S. Porte par l'Ambassadeur d'Anprlelerre |K)ur la reprise des relal ions avec la Russie et les questions relatives à
la Moldavie et à la Vaiachie
Textes n* 35
Convention commerciale et articles additionnels
Textes n» 82
Note à l'Ambassa^Ieur d'Anglelerre relative à rinterprêtalion de Tarlicle i de la (Convention commerciale du 16 aoAt 1838 . .
Textes n^ 83 . .
Déclanilioii rchinij^ée avec TAmbassadeur d .\n;;lclerr(' an sujet de rinlerprêtalion de rarliclc H de la Convention connnerciale du M) août 1838 el d(*s articles additionnels de ct^lle Convention xlii
Textes n*^ 84 . .
Tarif arrêté par les Conimissiiires anj^lais et ollonians vu <»\ê(Milion de la Copvention liireo-anj;laise de commerce et de navijjalion du U) août 1838 xliii
Note ofli<*ielle<ie F \mbassa<leur d'Angleterre à la Sublime Porte, au sujet de rinlention des Couvernenienls anj;lais et français de niaintenir rinté^ritéde TKmpire Ottoman.
Convention avec rAn*;lelerre. l'Autricbe. la Prusse et la Hussie,pour la pacitkalion du
Levant
Textes n<» 103 . .
Acte séparé annexé à la Convention du même jour, relativement à la situation de Mebe-
med-Ali, Pacha d'K^ypte xlix
Textes n« 104 . .
XLVIU
ETATS CONTRACTANTS
DATES
Eredf rbefirf.
Ere cbrétienoe.
18'40 Juillet 15
1840 Juillet 15
1840 Sept. 17
1841 Juillet iO
1841 Juillet 13
1842 Dec. 7
1842 Dec. 15
ha<;es
Protocole signé à Londres (Angleterre, Autriche, Prusse, Russie et Turquie), pour le passage par les Détroits des stationnaires des Ambassades xlix
Textes n» 105 . . 310
Protocole réservé signé à Londres entre les mêmes Puissances, pour le mode d'exécution de la Convention ci-dessus. . . XLIX
Textes n» 106 . . 311
Protocole de ratification de la Convention de Londres du 15 juillet 1840, portant que les signataires de ladite Convention ne chercheront aucun avantage particulier. . . l
Textes n« 108 . .
Protocole signé à Londres (Angleterre, Autriche, Prusse, Russie et Turquie) concernant les questions des Détroits . . .
Textes n" 122 .
Convention avec TAngleterre, l'Autriche, la France, la Prusse et la Russie, pour la fermeture des Détroits aux armemenis étrangers
Textes n"" 123 .
Note officielle responsive<le la Sublime Porte à l'Ambassadeur d'Angleterre, annonçant des modifications dans Tadminislration du
Liban
Textes n» 130 .
Acte responsif de l'Ambassadeur d'Angleterre relativement à la question du Liban.
Textes n» 131 .
TABLE ALPHABETIQUE
DATES
Eredf rkfgire.
Ire ckrétie«K.
!8i5 Janv. :W)
18i5 Fév. 2i
18'i5 Mars 15
PAGES
18i4 Mars 2! Note de la Sublime Porte aux Représentants de France et dWnjjlelenre, s engageant à adopter des mesures efficaces pour em|)écher à Tavenir la condamnation à mort et l'exécution d'un chrétien devenu musulman et apostat ensuite Lvn
Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentants des cinq (irandes Puissances, relatif aux modiRcations à apporter au règlement administratif du Liban . . lvhi
TextMno|33 . .
Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentants des mêmes Puissances, expliquant celui du*) janvier précédent . lvhi
Textes n» 134 . .
Meniorniidinn de la Sublime Porte adressé I aux Représentants des (irandes Puissances i ré^lanl le de;^Té de juridiction du Muchir
, de Saida dans le Mont Liban lvhi
I Textes n<» 135 . .
18'*o Juillet 28 ! Note circulaire de la Sublime Porte aux Représcnlaiils de rAutriche, de la (irande- Breta^'ne. de la Prusse el de la Russie sur
les alTairc^s du Liban lvhi
Textes n^ 136 . .
Protocoles (11^'=* 1 à 6) des Contérences tenues à Vienne entre l'Aulriche, la France, la (irande Rretaj;neet la Prussc\ |K)ur aplanir le dilTêrend survenu entre la Russie et la Turquie lxvh
Traité d'alliance avec^ la France et la (irande-
Rretaj^^ne lxyh
Textes n"» 151 . .
