Dec

à Mai \SîVi

1854 Mars 12

ÉTATS CONTRACTANTS

DATES

li27l

Ii7l

Ire ckrélieiie.

1854 Mai 10

1855 Fév. 3

1855 Mars 15 à Juin 4

1855 Juin 27

1855 Juillet 27

1855 Nov. 15

PAiiES

Acte d'adhésion de la Sublime Porte à la Convention anj^lo-française, relative au parlajçe des navires el bâtiments de guerre pris sur l'ennemi txvni

Convention avec la (irande-Bretaj^ne pour remploi d'un corps de troupes turques au

service britannique lxix

Textes n« 154 . . 43i

Protocoles des Conférences de Vienne (n«» 1- 14), entre l'Autriche, la France, la Grande- Bretagne, la Bussie et la Turquie, en vue du rétablissement de la paix en Urient. . lxix

Convention avec la France et la Grande- Bretagne pour la garantie d'un emprunt à

contracter par la Turquie lxx

Textes n^ 157 . . 44{

Déclaration anglo-franvaise relative au paiement éventuel des intérêts de l'Empire Ottoman ^^arantis par ces Puissances . lxx

Convention signée a Londres avec la France, la Grande-Breta^me et la Sanlaigne, i>our consacrer l'accession de la Turquie et de la Sardaigne à la Convention an^Ho-fran(;aise du 10 mai 1854, relative aux prises maritimes lxxi

Textes no 158 . . 44(

Déclaration signée à Londres avec la France, la Grande-Bretagne et la Sardaigne. pour l'accession de la Tuniuie et de la Sardaigne à la déclaration anglo-fran- <;aise du 10 juillet IHTm, concernant le

partage du butin de guerre lxxi

Textes n» 159 . . 454

(Voir aussi : Diverses Puissances, Kgypte, Empire Ottoman, Grèce, Missions Étrangères, Perse.)

TABLE ALPHABÉTIQUE

DATKS

Ere df rkéfirc.

12il

iiïa

!iM

Ere ekrèlieme.

i8i() Avril

!8i7 Juillet «

18i7 Juillel l:i

HM ' IHiT JuilU'l I4i:i il (k'[.

PAGES

Prolocole entre l'Angleterre et la Russie au

sujet <les affaires de Grèce xxv

Textes n<> 37 . .

Traité pour la paciHcation de la Grèce, entre TAnf^lelerre, la France et la Russie, avec article additionnel xxvn

Textes n» 42 . .

Instructions communes aux Ambassadeurs d'Angleterre, de France et de Russie, relatives aux communications à faire à la Sul)lim<» Porlc pour la paciticalion de la (ircce XXVII

l'rolocoirs do Londres entre TAnglelerre. la Franco cl la Knssie, sur les affaires de (irècc (ii*^** i-ri) XXVI

Nolillcation à la Suhlimc Porte des He[)résentanlsdWni^lelcrre, de France et de Russie, relative aux affaires de (irèce .... xxvn

Textes n'> 43 . .

Seconde notilication <les Représentants d*An- »;l<»terre, de France et de Russie à la Suhlime Porte, au sujet des affaires de (irèce. xxvn

Textes n" 44 .

Protocoles desConlérences deConslanlinoplc

I entre les Représentants d'Angleterre, de

France et de Russie, sur les affaires de

(irèce (n" !-3()) xxvn

ii^W I8:f7 Nov. 10 ! Note collective des Représentants d'Angle-

Iii3 18:^7 Août i«

iiï:\ [SU Aoiii :]|

[iï:\ , 1827 Août à Dec.

terre, de France et de Russie au sujet des

affaires <lc (irèce xxvm

ÉTATS CONTRACTANTS

DATES

Ire 4e rhé|in.

En ckrélieiM.

18i7 Nov. a

1827 Dec.

1828 Mars

1828 Juin

1828 Juillet

1828 Août àOct.

1828 Août

1828 Sept.

\HiH Nov. 16

1829 Mars ii

PAGES

Protocole d'une Conférence entre le Reis Effcndi et les Représentants d'An^^leterre, de France et de Russie, pour la question grecque xxvm

Textes n<> 49 . .

Protocole de Londres (Anj(leterre, France et

Russie) pour les affaires de Grèce (n® H) . xxix Protocole de Londres (Angleterre, France et

Russie) pour les affaires de (irèce (iv 7) . Protocole de Londres (An{?leterre, France et

Russie) pour les affaires de (irèce (n" 8) . Protocole de Londres (Anj^leterre, France et

Russie) pour les affaires de Grèce (n" 9) . Protocole de Londres (Anf^^eterre, France et

Russie) pour les affaires de Grèce (n» 10) . xxix Protocole <le Londres (Angleterre, France et

Russie) pour les affaires de Grèce n»« 11-

Déclaration des trois Cours alliées (Angleterre, France et Russie) à la Porte Ottomane, relative à TexpiMlition de la Morée .

Convention entre les Amiraux (Anglais, Français et Russes) et Raki Effendi, |>our rembarquement des troupes égyptiennes à Navarin xxx

Protocole <le Loiulres pour les affaires de (îrèce et Déclaration annexe «les trois Cours alliées qu'elles prennent sous leur garantie provisoire la Morée et les Cyclades(n»i6) xxx

Protocole de Londres (Angleterre, France et Russie) sur les propositions à Caire à la Porte Uttomane pour la pacitication et lor* ganisation future de la (iièce (n" 17) . . xxxi

TABLE ALPHABÉTIQUE

DATES

Ere de rh^gire.

Ere chrétienne.

1829 Avril i à Sepl. 19

!829 Juillet 9

1829 Aortl 15

1829 Sept. 9

1830 Février 3

p.vr.Es

1245 1830 Février 20

1245 1830 Février 26

Avril H, Mai 14

1245 I 1830 Avril 8

Protocoles de Londres (Anj^leterre, France et Russie) pour les affaires <le Grèce (n«* 18-

a) XXXI

Note des Ambassadeurs de France el de la Grande-Bretugne relalivement aux bases de pacification et d'organisation de la Grèce xxxi

Textes n« 50 . .

Réponse de la Sublime Porte à la note du 9 juillet avec adhésion au traité de Londres du 6 juillet 1827 XXXI

Textes n^' 51 . .

Déclaration supplémentaire de la Porte Ottomane aux Représentants de la France et de la Grande-Bretagne pour la question

grecque xxxii

Textes n» 52 . .

Trois Protocoles de Londres (Angleterre.

Frnnee et Russie) relatifs à rindépemlance

de la (Jrèce. au choix du Prince Léopold

comme Roi elaux (ialholiques de la Grèce

(n»'' 23-^5) xxxiii

Textes n«* 55, 56 et 57 . . 177—181- Prolocole de Londres (Angleterre. France et Russie) pour les affaires de Grèce (n« 2(5) . xxxni

Textes n° 58 . .

Protocoles i\c Lon<lres (Angleterre, France et Russie) pour les affaires de (irèce (n"" 27-

29) xxxiii

Note à la Sublime Porte des Représentants «l'Angleterre. <le France et de Russie, relative aux conditions d'indépendance de la

(irèce xxxin

Textes n'^ 59 . .

ETATS CONTRACTANTS

ire.

Ere cbrétienoe.

1830 Avril i4

I8:;0 Juin 14

1830 Juin 16

1830 Juillel 1^'

1831 Sept. 26

1831 Nov. 16

1832 Janvier 7 el Février !3

imi Juillet n

PAGKS

Note responsive de la Sublime Porte aux Représentants (fAnglelerre, de France el de Russie, donnant son adhésion aux résolutions des dites Cours alliées concernant

la Grèce xxxiv

Textes n» 60 . . 191

Protocole de Londres (Angleterre, France et Russie) sur la renonciation du Prince Léopold à la Souveraineté de Grèce (n® 30) .

Protocole de Londres (Anjçlelerre, France et Russie) pour les affaires de (irèce (n« 31)

Textes n» 62 . . 195

Protocole de Londres (Angleterre, France et Russie, pour les affaires de Grèce (n*» 32) xxxv

Protocole de Londres (Angleterre, France et Russie) concernant les instructions à donner aux Représentants de ces Puissances pour le règlement des affaires de (irèce (n"33)

Protocole de Londres (Angleterre, France et Russie) pour les affaires de (irèce el de Sa-

mos(n'>34)

Protocole de Londres (Angleterre, France el Russie) au sujet de Torganisation de la (irèce et du choix «l'un Souverain (n®* 35

et 36) . XXXVI

Textes n» 67 . . 206

Arrangement signé et proposé à la Sublime Porte par les Représentants de l'Angleterre, de la France et de la Russie, pour la fixation des limites de la (irèce et autres

questions xxxmi

Textes n« 68 . . 207

TABLE ALPHABÉTIQUE

DATKS

PAGES

Brede l'kéfire

Bre chrélieMe.

1^48 I83i Juillet

!i48 I83i AoiM :«)

li48 183^ Sept iH àNov. i5

1448 1834 Dec. 40

ii-il i83() Janvier 30

1454 I8:J7 Janvier 30

I4:i3 . IS37 Sept. 15

i4;M !«'*<> Mars 3

t4:i<> 1840 Jnillet 4!

Protocole sé|>aré (Angleterre, France et Russie) appartenant à Tarrangement du même

jour XXX'

Textes n"" 69 . .

IVotocole (le Londres (Anf^ieterre, France et Prusse) au sujet de la délimitation de la (irèce et autres objets (n" 37) . . . . xxx

Textes no 70 . .

Procès-verlMiux des séances des Commissaires démarcaleurs chargés de tracer les limites turco-grecques xxx

Acte d'adhésion de la Sublime Porte à la nomination du Hoi de (irèce, remis aux Représentants de TAnj^lelerre. de la France

et de la Russie xxx

Textes n" 72 . .

Protocole de Londres (Anj^lelerre, France et Russie) concernant la (irèce. suivi de la notitication du Ministère hellénique a la

suite dud il protocole (n^^iH) \l

Textes n« 77 . .

Noliticalion du (Gouvernement hellène |>ortant prolon^;alinn du délai accordé aux (irecs et aux Musulmans pour leur transmigration respective xli

Rè;;h'ment déllnitif avec la (irèce des n»clamalions relatives aux propriét<»s des sujets Ottomans dans la province de Thèbes . . xli

Traité (ramiliè, de commerce et de navigation (non ratillé» xlvi

.Note de la Sublime Porte» à la Léj^ation de (irèce. concernani le commerce et la navi-

;:alion helléniques xiii

Textes n* 107 . .

ÉPATS CONTRACTANTS

DATES

Ire it

rkéfire.

itf63 I:i7l

Ire chrédeaM.

!8^i Février 18 18i7 Janvier S() i«5o Mai 27

1798 Août 10

IHOiJanv. 20