PAYS-BAS

1207 1793 Mars

Noie identique «le la Porte Ollomano aux Hi^ présonlanls de Hollande, d Aulriolie, de Prusse et d'Angleterre, ainsi cju'à la

ETATS CONTllACTANTS

DATES

tre de riiégire.

Ère ckréliemie.

1840 Mars li

1823 Juillet 28

1847 Avril H

18'*7 Avril 26

1847 Mai !5

1847 Mai 20

1848 Mars 9

PAGES

France, accompagnant copie du firman de neutralité de la Turquie, du même mois, pendant la guerre de ces puissances contre

la France xin

Convention commerciale xlvii

Textes n» 99. . 298

(Voir aussi : Empire Ottoman, Missions Ktranj^ores.)

Traité de paix xxiv

Textes n^" 32 . . 96

Note orilcielle de la Sublime Porle aux Ambassades de la (Jrande-Bretagne et de Russie, relativement aux négociations du traité avec la Perse lx

Note des Représentants de la Grande-Bretagne et de Russie adressée à la Sublime Porte, relativement au projet de traité avec

la Perse lx

Textes nM39 . . 380

Note ofdcielle responsive de la Sublime Porte aux Représentants de la (irande-Brelagne et de Russie, relativement à l'interprétation de divers articles du nouveau traité avec la Perse lx

Traité d'Erzeroum lx

Textes n» 140 . . 383

Note adressée à la Sublime Porte par les Représentants de la Grande-Bretagne et de Russie au sujet du traité avec la Perse. lxi

DATES

rugira.

TABLE ALPHABÉTIQUE

ira rliréliene.

I8K2 Février 11

I8i3 Mars 2()

1204 1790 Janv. 31

120r>! 1791 Mai 2i\ 120(5 à Juillet 27

1207 ' 1793 Mars

PAGES

Note officielle des Représentants de la Grande-Bretagne et de la Russie au sujet de la délimitation de la frontière tureopersane liiv

(Voir aussi : Missions Étrangères )

Traité de paix, de commerce et de navisalion Lvi

Textes n" 132 . .

(Voir aussi : Missions Étran^îères. Diverses Puissances.)