XI M
ETATb CONTRACTANTS
DATES
Ère de rhéfire.
Ère chrétieflie.
1803 Sept. 4
an
ii30
1806 Juillet 17
1815 Nov. 5
18r9 Avril 24
1840 Jiiill. 15
1840 Juin. 15
1840 Juin. 15
1840 Juin. 15
PAGES
Firman adressé à chacune des Régences d'Alger, de Tunis et de Tripoli, réitérant Tin jonction de respecter la liberté accordée au commerce et à la navigation des
sujets Prussiens xvni
Textes ii<» 19 . .
Note accordant au pavillon marchand Prussien la libre navigation dans la mer Noire, xx
Textes no 24 . .
Traité entre l'Angleterre, l'Autriche, la Prusse et la Russie, proposant à la Sublime Porte le protectorat Anglais sur les Iles Ioniennes xxm
Acte d'acceptation par la Sublime Porte du protectorat Anglais sur les lies Ioniennes . xxm
Textes no 31 . .
Convention avec TAngleterre, l'Autriche, la Prusse et la Russie, pour la pacification du
Levant xlviii
Textes no 103. .
Acte séparé annexé à la Convention ci-dessus conclue à Londres avec l'Angleterre, l'Autriche, la Prusse et la Russie relativement à la situation de Mehamed Ali Pacha
d'Egypte xlix
Protocole signé à Londres (Angleterre, Autriche, Prusse, Russie et Turquie) pour le passage par les Détroits des stationnaires
des Ambassades xlix
Textes no 105 . .
Protocole réservé pour le mode d'exécution de la Convention relative au passage des Détroits par les stationnaires des Ambassades xlix
Textes n^' 106 . .
DATES
tît de rbé)ire.
TABLE ALPHABKTIOUK
lit)^
lit^ï
li57
tn chrétifiK.
1840 Sept. 17
PAliES
1840 Ocl. ii
1841 Juill. 10
1841 Jnill. 13
li()i 1845 Janv. :U)
\iV)\ \HM> Ktvr. i4
\H\\ \H%:\ Mus !;)
mu [H\:\ h\\\\H iH
Protocole de ratification de la Convention de l^ndres du l«i juillet 18i0, portant <|ue les sij^nataires ne ciierciient aucun avanta$;e
particulier l
Textes n*" 108 . .
Convention commerciale avec la Prusse et
lesKlatsdu Zollverein l
Textes n"» 109 . .
Protocole de Londres (Autriche. (irande-Brelajçue, Prusse, liussie et Turquie) concernant la question des Détroits ... uv
Textes n<> 122 . .
Convention avec rAn^'Ielerre. TAutriche, la ! France, la Prusse et la liussie. pour la fer- I nirlurc des l)<*lroils aux armements élran-
I ;;ers uv
I Textes n"" 123 . .
Mémorandum de la Suhlime Porte adressé aux Krprêsentants des rin(| ^Tan<les Puissances, ré^'lant le de;;rc de juridiction du Muchir de Saida dans le Lihan .... lvih
Textes n" 133 . .
Mémorandum de la Suldime Porte aux lleprésent.ints des cin(| ;^randes Puissances, relatif aux modilicalions à apporter au rè- ^^lernent administralir du Lihan. . . . lviii
Textes n» 134 . .
Mémorandum de la Suhlime Porte adressé aux Heprésenlîuits des mêmes Puissances expli- (pi.nil celui du l\i) janvier précédent . . lyhi
Textes n " 135 .
Note ein'ulaire aux Heprésenlants de l'Autriche, de la Franee. de lalirande Hreta^-ne, de la Prusse et de la lUissie. sur les atîai-
res du LjImu lix
Textes n * 136 . .
ÉTATS CONTRACTANTS
DATKS
Ere de Ihéfire.
li68
Ère chrélienoe.
1853 Dec.
auMMailHT)'!
1852 Février 3
1853 Février à Mai 1855
1205 «791 Mai 20 à Juillet 27
1791 ÂoiH 11
1792 Janvier 9
1798 Dec. 23 1800 Mars 21 1805 Sept. 2i
PAGES
Protocoles (n^* !-()) des Conférences de Vienne entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne et la Prusse, pour aplanir le diiïérend survenu entre la Russie et la Turquie lxvii
(Voir aussi: Empire Ottoman, Missions Étrangères.)
Convention internationale sanitaire entre les Puissances suivantes: France, Autriche, Deux-Siciles, Espagne, St-Siège, Grande- Bretagne, Grèce, Portugal, Russie, Sardaigne, Toscane et Turquie liiu
Notes et documents diplomatique!^ pendant la période de la guerre d'Orient . . . . lw
Actes entre la Cour de Russie et celles d'Angleterre et de Prusse qui ont servi de base au Traité des préliminaires de paix entre la Russie et la Porte Ottomane, du 11 aoAt
17!M xn
Préliminaires de paix de Galatz .... xni
Traité de paix xui
TaxtM n« 5 . .
Traité d'alliance défensive xv
Textes n« 7 . .
Convention concernant les Iles Ioniennes xvi
Textes n^» il . .
Traité d'alliance défensive xix
Textes no 21 . .
DATES
tnk I1ié|ire.
TABLK ALPHAUlCI'iuUE
in ckrtiieMe.
18(fê Sept, ti
1805 Sept. 24
1807 Juillet »
1807 AoiU
1808 Ucl.
IKII ()«-t.
IHI2 Mai
18l?> Nov.
1234 I8IÎI Avril 2i
12 W ! I2i6 Od. 7
i2W , 1826 Ocl. 7
I2'i2 1820 OcL 7
PAGHS
Articles secrets annexés au Traité d'alliance
de ce jour avec la Hussie
Textes n"" 22 .
Séned remis par le Grand- Vizir liafiz Ismail Pacha au Plénipotentiaire Husse. pour la reconnaissance de divers traités. . . .
Textes n^" 23 .
Convention particulière entre la Russie et la France relative à Tévacuation par les troupes russes des Iles Ioniennes, et leur
remise A la France
Armistice
Art. 8-10 de la Convention franco-nisse d'Krfurl, concernant la Turquie . .
Armistice xxn
Traité de (laix xxn
Textes n" 30 . .
Traité entre rAn^leterre. rAulriche, la l^russc cl la Hussio. proposé à radhêsion de la Suhliine Porte, elaldissanl le protectorat an;;lais sur les Iles lonieiuies . . Acte d'acceptation par la Sublime Porte du protectorat an;;lais sur les Iles Ioniennes .
Textes n" 31 .
Convention explicative cl complémentaire du Traité de Bucarest de 1812, si»»née à
Ackermann
Textes n<' 38 . .
ScMi^d relatif à la Moldavie et la Valaohie, annexé au Traité dAckermann avec la
Hussie xwi
Textes n« 39 . .
Séned relatif à la Serhie annexé au traité
d'Ackermann avec la Russie xivi
Textes n"" 40 . .
ETATS CONIRACTANTS
DATKS
Ire de riiésire.
Ere ehrélieiie.
iitë
litë
1829 Sept. 14
1829 Sepl. 14
1829 Sept. 14
1829 Dec. 9
1830 Avril 8, 9 et 19
1830 Juin
PAGES
1830 Avril 20 Ocl. 8
1830 Oet. 22 Nov. 15
1833 Juillet 8
Traité de paix signé à Andrinopie. . . . xxxn
Textes n« 53 . . 12<
Acte séparé relatif aux Principautés de Valachie et de Moldavie, annexé au Traité précédent xxxn
Textes n« 54 . . 17
Convention relative aux indemnités dues au commerce russe, aux frais de la guerre et à l'évacuation du territoire turc. . . . xxxn
Firman circulaire à toutes les Autorités Ottomanes, concernant le commerce russe et le traitement des sujets russes dans TËmpire Ottoman xxxm
Note de la Sublime Porte aux Représentants de Russie, ile Suède et Norvège, du Danemark, d'Espagne, des Deux-Siciles, assurant la liberté de passage des détroits aux navires de toutes les Puissances amies. xxxiv
Convention avec la Russie pour le moie de règlement des indemnités de guerre et autres xxxiv
Protocole dressé à l'occasion de la délimitation (les Principautés de Moldavie et de Valachie par le chenal au Danube, signé pour la Russie par le colonel de Rouguelim XXXV
Protocole dressé à Toccasion de la démarcation de la frontière formée par le Danube entre TËmpire Ottoman et lEnipire de Russie XXXVI
Traité d'alliani^ |K)ur huit ans, avec acte
additionnel xxxix
Textes n^ 75 . 22(
DATES
Ire de 1 l'héfire.
TABLE ALPHABÉTIQUE
Ire ebrélieme.
124» ! 1834 Janv. i9
lâo6
1836 Mars il
1840 Juillet 15
PAGES
1256 ' 1840 Juillet 15
1^56 1840 Juillet 15
1256 t8'i0 Juillet 15
12;i6 I8'40 Sept. M
Traité avee la Russie relatif aux limites asiaiiques. aux Principautés de la Moldavie et de la Valachie et aux indemnités diverses . . XXXIX
Textes n" 76 . .
(iOnvontion avec le Représentant de la Russie concernant le paiement des frais de la dernière guerre et l'évacuation de la Silis-
Iric XL
Textes n*" 78 . .
Convention avec l'Angleterre, l'Aulricbe.
la Prusse et la Russie, pour la pacification
du Levant M.vni
Textes n" 103 . .
Acte sépan* annexé à la Cnn\rnlion du même jour, relalivenienl iy la sjiualion de M<»lie-
med Ali Pacha d'hXvple xlix
Textes n« 104 . .
Protocole si;:né à Londres (An^Mclerre, Aulri<*lie, Prusse. Russie et Tuniuie) pour le passade par les Délroils des slalionnaires
des Ambassades xu\
Textes n > 105 .
Prolocolo n^servé si^j^né à Londres entre les mêmes Puissances pour le mode d'exéculion de la Convention du même jour . . xux
Textes n« 106 . .
Protocole de ralillcalion de la Convention de Londres du 15 juillet iS'tO (Anjj;lelerre. Aulriclie. Prusse, Russie et Turquie) j>orlanl (|ue les si«;iialaires de la dite Convention ne elierolieronl aucun avantage particulier L
Textes n'> 108 . .
ETATS CONTRACTANTS
PATES
btk ibégire.
li^l
Ire clirétietiie.
1841 Juillet iO
1841 Juillet 13
liGO
18« Janv. 30
lt^6i
1845 Fév. 24
1845 Mars 15
1845 Juillet 28
1846 Avril 30
1848 Avril à Fév. 1849
PAGES
Protocole signé à Londres ( Autriche, Grande-Breta^^ne, Prusse, Russie et Turquie; concernant la question des Détroits. . . liv
Textes n» 122 . .
(iOnventlon avec l'Angleterre, l'Autriche, la Prusse, la France et la Russie pour la fermeture des Détroits aux armements étrangers LIV
Textes n^ 123 . .
Mémorandum de la Suhlime Porte adressé aux Représentants des cinq Grandes Puissances relatif aux modifications à apporter au règlement administratif du Lihan . . lvui
Textes n^" 133 . .
Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentants des cinq Grandes Puissances expliquant celui du 30 janvier
1845 Lvni
Textes n» 134 . .
Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentants des cinq Grandes Puissances réglant le degré de juridiction du Muchir de Saida dans le Liban .... lviii
Textes n"" 135 . .
Note circulaire aux RcprésenUints de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la France, de la Prusse et <ie la Russie sur
les affaires du Liban lix
Textes n^" 136 . .
Traité de Commerce lix
Textes n» 138 . .
Pièces et documents relatifs à l'occupation par les Russes des Provinces moldo-valaques Lxi
TABLE ALPHABÉTIQUE
Ere de rkéfire.
li66 l!269
Ere ckrélieiie.
1849 Mai 1
I8VJ Nov. 22
I8i9 Uéc. 25
1853 Avril à Sepl.
PAGES
1270 ' my:\ Ocl. 4
1270 I i8o:J Nov. i
1270 1853 Dec. au 23 Mai I8î>i
à Juin 4
Traité relatif aux Principautés moldo-vala-
ques Lxi
Textes n» 142 . .
Note de la Sublime Porte au Représentant de la Russie, relative à certaines mesures à prendre à Têtard das réfugiés Polonais, lxii Protocole avec la Russie pour aplanir le difi rérend relatif aux réfugiés Polonais . . lxu I Notes et documents relatifs à la mission du j Prince Mentchikoff, Envoyé Extraordinaire I de Russie à Constantinople, chargé de réj gler certains points concernant la protection des chrétiens orthodoxes .... lxv ManiTesle de la Sublime Porte exposant los molils de sa déciaralion de f^uerre à la
Russie Lxvi
Manifeste Russe en réponse à la déciaralion
de t;uerre de la Turquie ... . . lxvi
Protocoles (n"'' l-O) des Conférences de Vienne entre rAutriche. la France, la (irande-Breta^ne et la Prus.se pour aplanir le didérend survenu entre la Russie et la
Turquie lxvii
Protocoles des Conférences de Vienne (ir>^ Mil entre rAutriche, la I^Yance, la (irande-Rrela^Mie, la Russie et la Turquie en vue du rétablissement de la paix en Orient lxi\
(Voir aussi: hiverses Puissances, K^^pte, Empire Ottoman. Crèce, Missions Htranj;ères, Pers<\)
S.XLNTSIKr.E
(Voir Diverses Puissances )
ÉTATS CONTRACTANTS
DATES
Bre de rbéfire.
Ere chrétiemie.
1823 Oct. 25
1823 Oct. 25
1824 Août 16
1839 Sept. 2
1854 Juillet 31
1855 Mars i5
ia55 Nov. 15
PAGES
SARDAIGNE (Hoyaume de).
Traité d'amilié et de commerce ....
Textes n<> 33 .
Noie de la Sublime Porte accordant au Pavillon Sarde la navigation dans la Mer Noire avec réserve du droit de préemption . .
Note adressée à la Sublime Porte par Lord Strangford au nom de la Sardaigne sur lïnterprétation de Tarticle II du Traité de commerce du 25 octobre 1823 . . . .
Textes n» 36 . .
Convention commerciale xlv
Textes n<» 91 . .
Traité de commerce et de navigation avec article secret et additionnel lxvui
Textes n» 153 . . 425
Convention avec la Sardaigne pour son accession au traité d'alliance du 12 mars 1854 entre la France, la Grande-Bretagne et la
Turquie lxix
Textes no 155 . . 435
Convention signée à Londres avec la France, la Grande-Bretagne et la Sardaigne pour consacrer l'accession de la Turquie et de la Sardaigne à la Convention anglo-française du 10 mai 1854 relative aux prises
maritimes lxxi
Textes n» 158 . . 446
DATKS
Ere df rbéfire.
TABLE ALPHABETIQUE
ii71
Ire ciiréliettiie.
pa«;es
1855 Nov. 15
1808 Aortl
ii4i
I8i6 (kt.
liiîi
1829 S«pt.
Ii4(i
1830 Aoûl
iiW
1830 Sept.
liW
1833 Uoc.
ï-iti'i
1838 héc.
i^riO 18'»'t Jniiv.
Déclaration signée à Londres avec la France, la Grande-Bretagne et la Sardaigne pour l'accession de la Turquie et de la Sardaigne à la Déclaration anglo-française du 10
juillet 1855 lxxi
Textes n« 159 . .
(Voir aussi : Diverses Puissances, Missions Ktrangères.)
17 Armistice xxi
7 Séncii relatif à la Serbie annexé an traité
d'Aekermann du nième jour avec la Russie xxvi
Textes n' 40 . .
M) I Hatti-Cliéril xxxii
29 llatti-Cliéril réglant ranlononùede la nation
I Serbe xxxv
I Textes n'* 63 . .
I Bérat d'investiture dn Prince Miloclie . xxxv
j Textes n^ 64 . .
Firn)an de priviUVc^s adressé à Miïocïie
OI)rén(»Nvilcli xxxix
"i'h llalli-Cliérir réglant le Slalut organiciue de la
Serbie xliii
U Kaimé adressé au Prince de Serbie en faveur
du commerce AiUricliicn dans ce pays. tni
ÉTATS CONTRACTANTS
DATKS
rbésire.
liy>
Ere chrélieMie.
171» Janv. 21
i»Ar.ns
DEUX-SICILES (Royaume des).
1827 Ocl. 16
et 19
Traité d'alliance défensive avec le Royaume
des Deux-Siciles xv
Textes n® 9 . .
Convention concernant la navi^^ation dans la
Mer Noire xxvni
Textes n» 47 . .
1830 AyrH 8, 9 iNote adressée par la Sublime Porte aux Re- I présentants de Russie, de Suède et Norvè^^e, de Danemark, d'Hspagne, des Deux- Siciles assurant la liberté de passaj;e des Détroits des Dardanelles et de la Mer Noire aux navires de toutes les Puissances
^ j amies xxxiv
1851 Mars 5 Traité de conmierce et de navigation. .
LXU
Textes n» 144
(Voir aussi: Diverses Puissances, Missions Étrangères.)
SUÈDE ETNORVWÎE
1802 Sept.
1805 Oct.
1789 Juillet 11 Traité de subsides xi
Textes n<> I . .
Note de la Légation de Suède relative aux agissements des Régences Barbaresques . xvui
Textes nM7 . .
4 I Note <ie la Sublime Porte relative à la navigation du pavillon Suédois dans la Mer
I I >'oire XIX
1242 1827 Mai 28 | Convention pour la libre navigation dans la
I I Mer Noire xxvi
I I Textes n* 41 . .
Ère k l'bégire.
TABLE ALPHABETIQUE
Ii45
Ere chrélieiM.
PAGES
I8i2 Juillet 5
1831) Avril 8, 9 Noie assurant la liberlé de passajçe des Ué-
®^ *^ I iroits des Dardanelles el de la Mer Noire . xxnv 1840 Janv. 31 Convention commerciale xlvi
Textes n"" 97 . .
