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lî20<i i I71M Nov.

Tniilôde p;ii\, irninilié et de commerce . . xxwii

Textes n" 73 .

Eirman adressé au riouvernenr d'ÉiJiypU» en

faveur du commerce de la Toscane. . xl

Conv(Milioii commeniale uv

Textes n" 120 . .

Acle d'acc(»ssion de la Toscane à la Convention des Détroits lv

(Voir aussi: Diverses Puissances el Missions Êlranj;ères.)

VALACIIIE ET MOLDAVIE

Eirman à l'adresse du Vnivod.' de Valacliie tMj faveur des p«Ures de la Transylvanie . xm

ÉTATS CONTRACTANTS

DATRS

PARES

*«.<•« Ere ekrelierae.

Ifcéjire

lilO i 1795 Août

Iil7 ' 180i Sept.

am ' 1824 Avril

124i ' 18if) Od.

li'io 1 1829 Sept. U

I Firman adressé an Frince de Moldavie con- I cernant les marchands Arméniens de Gali-

I cie XIV

^'* I Halli-Gliérif relatif à la Valachie .... xvni

Textes n<» 18 . . 55

*0 Note remise à la Sublime Porte par l'Ambasi sadcur d'Angleterre pour la reprise des relations avec la Russie et les questions relatives à la Moldavie et à la Valachie xxv ' Textes n» 35 . . 103

7 , Séned relatif à la Moldavie et à la Valachie annexé au traité d'Ackermann avec la ' Russie en date du même jour .... xxvi

Textes no 39 . . 121 Acte séparé relatif aux Principautés de Valachie et de Moldavie annexé au traité avec la Russie en date du même jour. . . . xxxn

Textes n« 54 . . 174 Protocole dressé à l'occasion de la délimitation des Principautés de Valachie et de Moldavie par le Chenal du Danube, en exécution de l'acte séparé du Traité de paix d'Andrinople du 14 septembre 1829 . xxxv Traité avec la Russie relatif aux limites asiatiques et aux Principautés de la Moldavie et de la Valachie xxxix

Textes n*" 76 . . 232

Firman Impérial rendu en exécution des nouveaux traités de la Sublime Porte avec ! les Puissances Étrangères touchant le I ! commerce de la Principauté de Valachie . lvii 1259 1843 Dec. 30 j Kaimé adressé au Voïvode de Valachie en faveur du commerce Autrichien dans cette province lvii

124o I 1830 Avril à Oct

iO j

1249 i 1834 Janv. 29

1259 i 1843 Oct.