BRÉSIL

DATES

tre ckrélieiM.

PUISSANCES CONTRACTANTES

1296 1879 Juillet 28

1298 1881 Mars 1 à Mai 6

1300 1883 Mai 9

1303 1886 Février 4 à Mars 3

1303 1886 Mars 3

1309 1891 Oct. 21

1313 1896 Mars 4

1318 1900 Dec. 27

PAGE

Firman Impérial d'investiture d'Alexandre de Baltenberg comme Prince de Bulgarie.

Texte no 817 . 225 Procès-Verbaux de la Commission à quatre pour le règlement des questions de chemins de fer et leurs jonctions.

No 901 . 284 Convention à quatre pour le règlement des questions de chemins de fer et leurs jonctions.

Texte no 921 . 315 Procès- Verbaux des Conférences tenues à Bucarest pour le rétablissement de la Paix.

Texte no 939 . 411 Traité de paix de Bucarest.

Texte no 940 . 422 Notes échangées avec le Gouvernement de la Bulgarie pour la remise réciproque des criminels.

- Texte no 963 . 502 Firman Impérial d'investiture de Ferdinand de Saxe-Coboiu'g comme Prince de Bulgarie.

Texte no 974 . 215 Firman Impérial nommant le Prince Ferdinand de Bulgarie Gouverneur général de la Roumélie Orientale

Texte no 975 . 522 Arrangement douanier.

Texte no 994 . 569 (Voir aussi Actes et Traités généraux et Empire Ottoman. )

In4c rUfin

1879 Août

TABLE ALPHABÉTIQUE

Pifil

GHIU

(Voir Actes et Traités généraux.)

COLOMBIE (Voir Actes et Traités généraux.)

CONGO (Voir Actes et Traités généraux.)

COSTA RICA (Voir Actes et Traités généraux.)

D.\-\EMARK

(Voir .\ctes et Traités généraux. )