Sttite.) Lettres V h Z
Frais des assemblées électorales.
Mémoire présenté au Comité des finances par le garde des sceaux. '
Tableau des dépenses par bailliages.
Proclamation du roi el instruction pour le payement des dépenses (i8 septembre 1790).
INTRODUCTION. cxli
Liste, par ordre numérique de cartons, des documents provenant de l'Assemblée CONSTITUANTE ET CONCERNANT, PAR PARTIES, LA CONVOCATION DES
États généraux, conservés aux Archives nationales sous la cote C, i/i À i34.
G. \^. Procès- verbaux des assemblées électorales , cahiers , etc. , concernant les bailliages principaux ou juridictions assimilées de :
Agen, Aix, Alençon, Alsace (Villes impériales), Amiens, Amont à Vesoul, Angers, Angoulême, Annonay, Arles, Armagnac h Lectoure, Arras.
G. 15. Idem. (Suite.)
Auch, Autun, Auxois (Semur-en-), Aval (Lons-le-Saulnier), Avesnes ,6ailleul ,Bar-le-Duc, Bar-sur-Seine, Basse-Marche à Dorat,Bazas.
G. 16. Idem. (Suite.)
Béarn, Villefranche-de-Beaujolais, Beauvais, Belfort et Huningue , Belley, Besançon, Béziers, Bigorre, Blois, Bordeaux, Boulogne, Bourg-en-Bresse, Bourges, Brest.
G. 17. Idem. (Suite.)
Caen, Calais , Gambrai , Carcassonne, Garhaix, Castelmoron, Castelnaudary, Castres, Caux, Châlons-sur-Marne, Chalon-sur-Saône, Gharolles, Chartres, Châteauneuf-en-Thimerais, Château-Thierry, Châlellerault, Châlillon-sur-Seine , Ghaumont-en-Bassigny, Ghaumonten-Vexin, Clermont-en-Beauvoisis, Colmar et Schlestadt, Comminges, Couserans et Nébouzan.
G. 18. Idem. (Suite.)
Corse, Couserans, Coutances, Crépy-en- Valois , Dauphiné, Dax, Dijon, Dinan, Dol (diocèse de), Dôle, Douai, Dourdan, Draguignan, Etampes, Evreux.
G. 19. Idem. (Suite.)
Forcalquier, Forez (Montbrison), Fougères, Gex, Gien, Haguenau et Wissemboui^ , Guéret (Haute-Marche), Hennebonl, Langres, Lesneven, Liboume, Lille, Limoges, Limoux, Loudun, Lyon, Mâcon, le Mans, Mantes el Meulan, Marehes communes, Marseille.
G. 20. Idem. (Suite.)
Meaux, Melun, Mende, Metz, Mirecourt, Montargis. Mont-de- Marsan, Monlfort-l'Amaury.
cïLH CONVOCATION DES ÉTATS GÉNÉRAUX.
