C. 25. Idem. (Suite

Trëvoux, Troyes, Tulle, U8laritz,Valenciennes, Vannes, Vendôme, Verdun, Vermandois h Laon, ViUefranche-de-Rouergue, Villeneuvede-Berg, Villers-Cotterets , Vitry-le-François.

G. 26. Règlement du a 4 janvier 1789, modèles d'assignations, etc.; df^claration du a3 septembre 1788; résultat du Conseil du roi du 97 décembre 1788, suivi du rapport fait au roi par Necker.

Règlements royaux et arrêts du Conseil concernant : Alsace, Bourgogne, Lorraine, Trois-Évêchés , Languedoc, Auvergne, Franche- Comté, Roussillon, Marches communes. Orange, Flandre, duché d'Albret, Châteauneuf-en-Thimerais, Navarre, Soûle, Foix, Bëarn, Rivière-Verdun, Cambrésis, Bigorre, Artois, Comminges, Hainaut, Bellême, Provence, Angoumois, Champagne, Sens, Metz, Senlis, Nîmes, Rouen, Nancy, Orléans, Clerraont, Maine, Bretagne, Corse, Paris, Ustaritz, Aries, Dauphiné, Paris, Amont à Vesoul, Couserans, Qualre-Vallées, Caslelmoron. (Imprimés in-/i°.)

Procès-verbaux imprimés du clergé (19 au 97 juin 1789). Noies rédigées par l'abbé Coster; journal du curé de Souppes, Thibault; pièces diverses, journaux des séances des trois ordres, avant leur réunion.

C. 27. Compte rendu des conférences pour la vérification des pouvoirs; nombreuses motions; cahier de la noblesse de Clermont; expéditions diverses du règlement de l'Assemblée nationale; lettres du roi.

INTRODUCTION. cxuii

G. 28. Procès-verbaux du clergé et du tiers état de Gondom , et du clergé de Soûle; notes, motions, etc., pour la rédaction du procès-verbal; lettres du roi.

G. 29. Arapliation des pouvoirs des députés; lettres de démission de divers membres; députations de Saint-Domingue et de la noblesse dissidente de Provence; papiers provenant de la chambre de la noblesse.

G. 30. Vérification des pouvoirs de la chambre de la noblesse; pièces concernant la Guadeloupe; procès-verbaux et cahiers du bailliage d'Auxerre.

C. 31. Notes pour la rédaction du procès- verbal de l'Assemblée nationale en septembre et octobre 1789; lettres de Louis XVI.

C. 32, Lettres de démission de divers membres; pétition des juifs d'Alsace (4 octobre 1789); élections de la Martinique; motions et notes pour la rédaction du procès-verbal du 2 au 3o novembre 1789.

C. 33. Etats des finances (novembre et décembre 1789); pièces concernant Gharleville et le Rustaing; motions et notes pour la rédaction du procèsverbal du 1" au 3i décembre 1789; démissions diverses.

G. 3^. Notes du Gomité de vérification ; documents divers.

G. 35. Pièces relatives à la prise de la Bastille.

G. 36. Motions et notes pour le procès-verbal (janvier 1790); pièces concernant les évêques d'Ypres et de Tournai et les troubles à Saint-Domingue (décembre 1789 et janvier 1790).

G. 37. Motions et notes pour le procès-verbal (février et mars 1790); demandes de congé.

G. 38. Décret concernant les colonies; convention avec l'Autriche concernant les limites des pays respectifs aux Pays-Bas (16 mai 1769); motions et notes pour le procès-verbal (avril 1790). Démissions et congés.

G. 39. Notes et motions pour le procès- verbal (mai 1790).

G. 40. Démissions et congés de mai 1790; affaire de Saint-Jean-d'Angely.

G. 41. Démissions et congés de juin 17 90; notes et motions pour le procès-verbal (juin 1790).

G. 42. Mémoires intéressants sur l'Inde; motions et notes pour le procès-verbal (juillet 1790).

G. 43. Motions et notes pour le procès-verbal (août 1790); démissions diverses; pièces diverees concernant la députation de la colonie de l'île de France.

cxLiv CONVOCATION DES ETATS GENERAUX.

C. 44. Déclaration en faveur d'un commis de l'Assemblée, portant de nombreuses signatures de députés; motions et notes pour le procès-verbal (septembre 1790).

C. 45. Motions et notes pour le procès-verbal ( octobre 1790); démissions diverses ; note de l'électeur de Cologne ; déclaration adressée par le roi à tous les Français à sa sortie de Paris; lettre de démission de Necker (4 septembre 1790).

C. 46. Motions et notes pour le procès- verbal (novembre 1790); décès, congés et démissions ; correspondance ministérielle.

C. 47. Motions et notes pour le procès-verbal (1" au i5 décembre 1790); minutes des décrets relatifs à l'aliénation des biens nationaux.

C. 48. Motions et notes pour le procès-verbal (16 au 3 1 décembre 1790); biens nationaux. {Suite.)

C. 49. Congés, démissions, etc.; serment civique des agents de la nation près les cours étrangères; notes pour le procès-verbal (janvier 1791).