GÉNÉRALITÉ D'AUCH ET PAU

Intendant : Claude-François-Bertrand de Boucheporn, chevalier, conseiller d'honneur au parlement de Metz, conseiller du Roi en tous ses Conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police el finances en Navarre, Béarn, comté de Foix et généralité d'Auch.

Signature : De Boucheporn.

[En 1789, l'intendant d'Auch avait dans son ressort : 1° les cinq élections d'Auch , Lomagne , Rivière- Verdun , Gomminges , Astarac ; a" les pays d'Etats abonnés suivants : Navarre, Béai'n, Lecloure, Nébouzan, les Quatre -Vallées d'Aure, Magnoac, Barousse et Nesles, le Bigorre, le pays de Soûle, le comté de Foix , le Dounezan. Pour la convocation , il eut à s'occuper des sénéchaussées principales et secondaires et pays de : Auch, Monl-de-Marsan , pays de Rivière- Verdun, comté de Gaure, baronnie de Leonnac [Launac] et Marestaing, comté de Gomminges assemblé à Muret, sénéchaussées des Laimes à Dax, Rayonne, Saint- Sever, Armagnac à Lectoure, Isle-Jourdain , Tartas, pays des Quatre- Vallées assemblé à la Barthe-de-Nes(e , pays de Gouserans assemblé à Saint-Girons, auxquels il faut ajouter : le royaume de Navarre, la souveraineté de Béarn, le comté de Bigorre, le pays de Soûle, le comté de Foix. (Arch. nat., B*, 66; B m. Sa, p. ^5; B ni, 9^, p. io5.)

11 est assez difficile de suivre les multiples modifications apportées , à la fin du iviii" siècle, à la constitution et aux ressorts des générahtés d'Auch, Pau et Bayonne. Voici cependant ce que nous apprennent à ce sujet des actes authentiques. Vtdit du Hoi qui partage entre l'intendance d'Auch et celle de Bordeaiuc le département qui compose aujourd'hui l'intendance de Bayonne ^*' porte la date de janvier 1775. On y Ut en particulier les lignes suivantes : (rLe feu roi avait, en août 1716, étabh une généralité à Auch, démembrée de Bordeaux et de Montauban. . . et augmentée de la Navarre et Béarn. Le roi envoya en 1767 '*^ provi-

W Bibl. nat., F, in-û°. d'inlendaQt d'Aiicli et Pau. En 1767 , Auch

*> M. Lud. Lalanne analyse ainsi , dans et Pau sont divisés, lis sont réunis de

son Dictionnaire historique, les divers étais nouveau en lyji. En 177^, on enlève à

de ces généralités au ïvm* siècle : «La Auch Bayonne el les Landes, réunis au

{jénéralité d'Auch fut créée en 1716, au parlement de Bordeaux.» Nous n'avons

dotriment des générahtés de Bordeaux el trouvé aucune décision royale réunissant

de Monlauban. Son intendant prit le nom Auch et Pau en 1771. Tout porte à croire

soirement à Bayoïme des cdiumissaires choisis dans son Conseil , à qui il conOa Tadministration d'une partie de celle généralité Divers motifs nous déterminent à rendre à la généralité de Bordeaux ce qui en a été démembré en 17 1 6 et de réunir à celle d'Auch le surplus qui en avait été distrait provisoirement pour

Bayonne A ces causes, réunissons à la généralité de Bordeaux les Bastilles

de Marsan, Tursan et Gabardan, l'élection de Lannes, la ville de Bayoune et le pays de Labour qui en avaient été démembrés en 1716, en sorte que la généralité d'Auch comprendra seulement à l'avenir : le pays de Soûle, le Bigorre, les Quatre -Vallées, le Nébouzau, les élections d'Astarac, d'Armagnac, de Commiuges, de Rivière- Verdun , de Lomagne et les Etats de Béam et de Navarre.»

On trouve aux Archives nationales (0', i56, p. 565) mention de l'édît de février 1784, portant établissement de ladite généralité de Pau et Bayonne, em*egistré au Parlement le 99 mars 1 78^ ; dans le même registre cependant (0', i56, p. A93) est transcrite in extenso, à la date du 95 janvier 178^, la ircommission d'intendant de la généralité de Pau et Bayonne pour le siem* de NevillcT), commençant'ainsi : ff Ayant établi une généralité de Pau et Bayonne, laquelle comprend la Navarre, le Béarn, le Soûle, le Bigorre, le Nébouzan, les Quatre- Vallées d'Aure, Magnoac, Barousse et Neste, le comté de Foix, le Mont-de-Marean et les Bastilles de Marsan, Tursan et Gabardan, le pays de Labour et la ville de

Bayonne, et en outre la ville d'Ax et l'élection de Lannes » De Boucheporn,

intendant de Corse, fut ensuite chargé de cette généralité en l'emplacement de Le Camus de Neville, envoyé à Bordeaux |>ar commission en date du U mai 1785. (Arch. uat., 0', 157, p. 996.)

Cet état de choses fut enlîn moditié par un premier h!dil qui partage entre l'intendance de Bordeaux et celle d'Auch le département qui compose aujourd'hui l'intendance de Pau et Bayonne, daté de juillet 1787 ^'\ Le roi, après avoir reproduit presque textuellement l'exposé des motifs de l'édit <le janvier 1776, ajoute qu'après 1767, il (tse réserve de prononcer définitivement sur la réunion d'une portion de la généralité d'Auch à celle de Bordeaux. Ce fut d'après ces représentations que Nous jugeâmes, en 1775 '*', devoir partager entre l'intendance de Bordeaux et celle d'Auch ce qui composait le département de Bayonne et Pau, et si Nous Nous sommes portés en 178/i à former une généralité de Pau et Bayonne, Nous avons recoimu que les raisons [qui avaient fait prendre ce parti] doivent céder aujourd'hui à des motifs plus puissants et que le plan d'administration des assemblées provinciales exige que Nous rétablissions la division que Nous avions

qu'il y a dans ces deux actes de 1771 cl 1774 une confusion avec l'édit de i^jS, rapporté plus haut. Voici d'ailleurs la réj)onse (|iii a été faite par les Archives nationales à notre demande de coniinunicatioii concornanl cet acte de 1771 : «Non trouvé ni aux édils, ni aux ordonnances, ni aux lettres patentes. La décision royale ne serait -elle pas simplement l'édil di> janvier 1775, visé dans relui de juil-

let 1787, qui attribuait à la généralité d'Auch les Etals de Béarn et de Navarre?»

(') Bilil. nat., Lf 3/i/i, in-h", p. i3i.

'*' 11 y a lieu de remarquer que l'édil ne mentionne pas ici, et (pi'on ne trouve pas à réclil de 177.') la modificalioii (jui, d'après M. Ludovic Lal.iiino [Dictionnaire hùtorique), aurait élc apportée en 1771 au régime des généralités. (Voir la note a de la |)age précédente.)

LNTEiNDANTS ET COMMISSAIRES DÉPARTIS. 459

Gxée iors de Dolre avènement au trône ... A ces causes . . . réunissons à la généralité de Bordeaux les Bastilles de Tursan, Marsan et Gabardan, 1 élection de Lannes, la ville de Bayonne et le pays de Labour, qui en avaient été démembrés en 1784 ; ainsi qu'à la géoéralilé d'Auch, le pays de Foix, le Nébouzan, les Quatre- Vallées, le Bigorre, la Soûle, la Navarre et le Béarn.n Un second édit, daté d'octobre 1787, porte le même titre que celui de juillet 1787 ; il n'existe pas in extenso, mais seulement sous forme d'enregistrement au registre coté 0\ 187, p. 91 a, aux Archives nationales ; on y lit eu plus celte note : wOn avait omis le Mont-de- Mai-sau dans l'édit de juillet 1787; .ainsi il existe deux édits pour cette opération, -n

Dans un Arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 16 août 1788, de Boucheporn est qualifié ff intendant et commissaire départi en Navarre, Béarn, comté de Foix et généralité d'Auch et Paui. (Arch. nat. , E, 1667 B.)

ffCetle généralité faisait partie des provinces rédiraées de gabelles qui nélaient sujettes qu'à de modiques droits, revenant en principal à 2 livres 5 sols par quintal ; le Béarn, la Bssse-Navarre , le pays de SouIe et le Nébouzan étaient francs de ces droits. 7) Population en 1781 : 866,9^6 habitants ; superûcie : i,453 1/2 lieues carre'es. Projet de répartition pour ijgi, déjà cité.]

GÉNÉRALITÉ DE CHÀLONS.

Inlendaot : Gaspard-Louis Rouillé d'Orfeuil, chevalier, grand-croix maître des cérémonies honoraire de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, conseiller du Roi en ses Conseils, maître des requêtes honoraire de son hôtel, intendant de justice, police et finances de la province et frontière de Champagne ^^K

Intendant adjoint : Antoine- Louis Rodillé, chevalier, conseiller du

Roi en ses Conseils , maître des requêtes ordinaire de son hôtel. Signature : Rouillé.

[La généralité de Châlons comprenait : 1° douze élections : Châlons, Rethel, Sainte-Menehould , Viti-y, Joinville, Chaumont, Langres, Bar-sur-Aube, Troyes, Epemay, Sezanne , Reims ; 2' la frontière de Sedan.

Pour la convocation, son ressort s'étendait sur sept bailliages principaux et huit secondaires, savoir : Ghâlons-sur-Marne, Chaumont-en-Bassigny, Langres, Reims, Sezanne, Châtillonsur-Mame , Troyes, Mértj-sur-Seine y Virey-sous-Bar,

(•> La quittance des appointements dus celte noie : «Pour mon père qui est dans à Rouillé d'Oifeuii iors de la suppression l'impuissance de sipner.'» \o mai 1790. des inlcndanls est sijjnéc de sou lils avec (Areh. nat., F', ioo3.)

Rumilly-les-Vaudes, Vilry-le-François , Sainte -Mcnehould, Epertiay, Fismes-; Saint-Dizier.

D'après le Projet de répartition pour lygi, àéyx cité, celte gt^néralile' était r sujette aux aides et aux grandes gabelles , à l'exception du Relhelois et des villes de Rocroy et de Charleville, ainsi que de la prévôté de Vaucouleurs et de quelques paroisses limitrophes du Glermonlob, où le prix du sel était modéré et à peu près au taux de la Franche-Comté»). Sa population en 1781, d'après le même docimient, était de 800,706 habitants, et sa superficie de 1,2 q 6 i/4 lieues carrées.

D'après ÏAlmanach royal de ijSg, Rouillé d'Orfouil était intendant de Cliâlons depuis 176^; son fils, intendant adjoint depuis 1786.]

Intendant : Victor de Trimond, maître des requêtes. Signature : De Trimond.

[De Trimond fiit nommé intendant de la généralité de Moulins par commission en date du a6 novembre 1783. (Arch. uat., 0\ i55, p. ^71.)

Cette généralité était divisée eu six élections : Montaubun, Cahors, Figeac, Villefranche-de-Rouergue, Rodez , Millau.

Pour la convocation, son ressort s'étendait aux sièges principaux et secondaires de : Rodez et Millau, Villefranche-de-Rouergue, Cahors, Montauhan, Figeac, Gourdon, Lauzerte, Martel.

ffLe Rouergue faisait partie des petites gabelles ; le Quercy dépendait des pi-ovinces i^édimées ; les aides n'avaient lieu dans aucune de ces deux provinces. r> ( Projet de répartition pour îjgi, déjà cité. ) D'après ce document , la population de la généralité de Montauban était, en 1781, de 5^^11,99/1 habitants, et sa superficie de 583 3/4 lieues carrées.]

Intendant : Etienne-Thomas de Maussion, chevalier, seigneur de Jamb^ ville, Frcmanvilie et autres lieux, conseiller du Roi en tous ses Conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances en la généralité de Rouen.

Signature : Mamsion.

[De Maussion avait été nommé intendant h Rouen en 1785, en remplacement de Thiroux de Crosne. Il fut condamné h mort, âgé de quarante-trois ans, le 6 ven-

lôse an ii, par le tribunal révolutionnaire de Paris, ftcommé convaincu d'avoir pris part à une vaste conspiration contre le peuple français'!. {Dictionnaire des hommes marquants. )

La gënéralitë de Rouen était divisée en quatorze élections : Rouen, Arques, Eu, Neufchâtei, Lyons, Gisors, Ghaumont et Magoy, Andeiy, Evreux, Pont-der Arche , Pont-rÉvêque , Pont-Audemer, Gaudebec , Montivilliers.

Pour la convocation, elle s'étendait aux bailliages principaux et secondaires suivants : Rouen, Gisors, Pont-Audemer, Pont-de-l' Arche , Pont-fEvêque, Andeiy, Lyons, Honjle]ir, Vernon, Charleval, Gaudebec, Arques à Dieppe, Montivilliers, Neufchâtei, Cany, le Havre, Evreux, Nonancourt ^^\ Ghaumont-en-Vexin , Magny.

«Généralité sujette aux aides et aux grandes gabelles, à l'exception : 1° de quelques ports qui jouissaient de la franchise du sel ; 3° de partie des élections de Pont-IÉvêque et de Pont-Audemer, qui avaient le privilège de n'acquitter que le droit de quart-bouillon sur moitié de leur consommation en sel et qui devaient l'impôt des grandes gabelles sur l'autre moitié.» Population en 1781 : 731,978 habitants; superficie : 687 i/-j lieues carrées. {Projet de répartition pour lygt^ déjà cité.)]

Intendant : Louis-Guillaume-René Cordier de Launay, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et Bnances et commissaire départi pour l'exécution des ordres de Sa Majesté en la généralité de Caen.

Signature : Launay.

[De Launay avait été nommé intendant à Gaen en 1788 , en remplacement d'Esmangart, envoyé h Lille.

La générahté de Gaen était divisa en neuf élections : Gaen, Bayenx, Saint-Lô, Garenlan, Valognes, Goutances, Avranches, Vire, Mortain.

Pour la convocation , elle comprenait deux bailliages principaux et douze secondaires: Gaen, Bayeiuc, Vire, Thorigny, Goutances, Saint-Lô, Avranches, Carenlan, Mortain, Valognes, Cérences, Saint-Sauveur -Lendelin, Saint-Sauveur-le- Vicomte, Tinchebray.

D'après le Projet de répartition pour ijgi, déjà cité, la population de la généralité de Gaen était , en 1 78 1 , de 656, 082 habitants , sa superficie de 583 1/2 lieues carrées, et elle était «sujette aux aides et aux droits de quart-bouillon sur le sel. à

l') L'état joint au règlement royal du siège avait été anlérieurement réuni à celui sU janvier 1789 indiquait en plus, par de Nonancourt; 9° Pacy, qui n'était plus, erreur : i° Gv, au lieu d'Ézy, dont le on 1789, qu'une justice seigneuriale.

Texception de l'éleotioii de Caen et de partie de celle de Bayeiix qui éiaient sujettes aux grandes gabelles»».]

Intendant : Antoine-Jcan-Baptiste-Alexandre Julliex, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils et honoraire en sa grand'chamhre du parlement de Paris, maître des requêtes honoraire de son hôtel, intendant de justice, police et finances en la généralité d'Alençon.

Signature : Jullien.

[La généralité d'Alençon comprenait les neuf élections de : Alençon, Bernay, Lisieux, Conches, Vemeuil, Domfront, Falaise, Argentan, Morlagne. Les bailliages principaux et secondaires qui , pour le fait de la convocation , se trouvaient dans le ressort de l'intendant d'Alençon, étaient ceux de : Alençon, Argentan, Domfront, Exmes, Vemeuil, Cbâteauneuf-en-Tliimerais, Bellesme, Mortagne. (Arcb. nat., B', 89.)

Jnllien avait été nommé à l'intendance d'Alençon en 1766 ; ses litres et qualités ci-dessus ont été relevés sur Y État des appointements pour ijgo. (Arch. nat.,

F*, ioo3. ) — rr Jullien âgé de quatre-vingts ans, né et domicilié à Paris,

condamné à mort le 1 9 messidor an n , comme complice de la conspiration du Luxembourg où il était détenu." {Dictionnaire de» hommes marquants.) Le Second état des ci-devant pensionnaires de l'âge de soixante-dix ans et au-dessus, auxquels il est assuré des secours par le décret du ^à mars lygt, contient celte mention : «t Jullien , né le 8 avril 1716, procureur général des Eaux et Forêts en 1 768 , conseiller au Parlement en 1769, maître des requêtes en 1766, intendant d'Alençon en 1769 '•' : ^7 ans de service. Secours de 10,000 livres. «

(tCelte généralité était sujette aux aides et aux grandes gabelles, à l'exception de Domfront qui ne payait, sur le sel, que le droit de quart-lwnillon. n Population en 1781 : 533,728 habitants ; superficie : 464 lieues carrées. {Projet de répartition pour ijgi, déjà cité.)]

G^lf^RALlTÉS DE UONTPELLIER ET DE TOULOUSE.

Intendant : Charles -Bernard de BALLAiNviLLiEns, chevalier, ancien avocat du Roi au Châtelet de Paris, conseiller du Roi en tous ses

'" Il y a U une faute d'impression <'videnlo; il faut lire : 1766".

Conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, seigneur du marquisat de Saint-Hilaire en la sénéchaussée de Montpellier ^^K

Signature : BoUainvilUers.

[De Ballainvilliers fut nommé inteadant de Languedoc par commission en date du 3i mars 1786. (Arch. nat. , 0', i58\p. /ii5.)

Le Projet de répartition pour ijgi, déjà cité, contient au tableau de la même géncralilé , au mot Montpellier, cette note : (rCelte généralité comprend tout ce qui formait la province du Languedoc '^*'. Les petites gabelles y étaient établies. Les aides n'y étaient point connues, mais le droit des équivalents, perçu au profit des Etals, les remplaçait et était de même nature.» Population en 1781 : 1,693,718 habitants ; superficie : 9,i4o 3/4 lieues carrées.

Pour la convocation des Etats généraux , le Languedoc forma douze sénéchaussées toutes principales : Anuonay, Biziers, Garcassonne, Castelnaudary, Castres, Limonx, Mende, Montpellier, Nîmes, le Puy-en-Velay, Toulouse, Villeneuve-de- Berg.

Le Languedoc était un pays d'Etats ; pour la perception des impôts , le pays était divisé en vingt-quatre i-ecettes ou diocèses, savoir : 1° douze dans la généralité de Montpeiher : Agde, Alais, Béziers, le Puy-en-Velay, Lodève, Mende, Mont- |)ellier, Narbonne, Nîmes, Saint-Pons, Viviers, Uzès ; 2° douze dans la généralité de Toulouse : Albi, Alet, Carcassonne, Castres, partie de Comminges, Lavaur, Limoux, Mirepoix, partie de Montauban, Rieux, Saint-Papoul ^*', Toulouse.]

('î Ces litres et qualités sont relevés au procès-verbal de la noblesse de la sénéchaussée de Montpellier. (Arch. nat., Biii, 99, p. 371.)

^*' Le mot généralité est pris ici dans celui d'intendance. Il y avait en réalité deux généralités distinctes en Languedoc, formant le ressort d'un seul intendant, celles de Montpellier et de Toulouse. Doisy, dans Le Royaume de France ( 1703 , in-i°), décrit séparément ces deux généralités en donnant, p. 57, les divers diocèses qui composaient la généralité de Montpellier, et.

p. 71, ceux qui composaient la généralité de Toulouse. L'Assemblée constituante ellemême, ayant, le 1 g juin 1789, à nommer le Comité de vérification des pouvoirs, répartit tous ses membres en trente-deux générablés, Montpellier et Toulouse formant deux généraUtés distinctes.

(^' Le diocèse de Saint-Papoul a été omis dans divers recueils concernant Tadministration de l'ancien régime, en particulier dans Les intendants de la gàiéralité d'Amien», par M. Boyerde Sainle-Sujanne,

U&h CONVOCATION DES ÉTATS GÉNÉRAUX.

ROUSSILLON