II. Provinces dont les métropoles, sises en France
AVAIENT des SUFFRAGANTS ÉTRANGERS.
Besançon Cambrai .
Embrun.
Vienne. .
III. Provinces dont les métropoles, sises a l'étranger, AVAIENT en France soit des suffragants, soit un ressort direct.
Gênes
Pise
Trêves. . . .
Mayence . .
Maiines. .
Avignon ^''.
Total.
!') Voir ci-dessus, p. 487, note, les réserves qu'il convient de faire relativement au ressort de la province d'Avignon.
P) Ce nombre correspond aux deux premiers articles de la récapitulation qui précède.
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION
I. De la convocation des Etats généraux, — Son importance. — Lumière
qu'elle jette à la fois sur l'ancien régime et sur la Révolution. — Méconnaissance générale des éléments qui la constituent ii
II. Les Etats généraux. — Définition qu'en donne Saint-Simon. — Diffi-
cultés de la convocation dans ses rapports avec l'administration de l'ancien régime. — Ordre généralement suivi pour la convocation, d'après l'abbé Desprez. — Etude du règlement du 2 4 janvier 1789.
— Trois points ressorlent de cette étude : le gouvernement ignorait : 1° la portée de cet acte; 9° les bases sur lesquelles il était censé avoir été élabli; 3° les ressorts exacts et le nombre même des bailliages,
ou autres justices royales , qui devaient former unité électorale .... vi
III. Le pouvoir royal méconnaît lui-même les règlements royaux , leur sens
exact, le détail des circonscriptions établies. — Contradictions relevées dans les correspondances officielles xxv
IV. La convocation est un acte de l'administration judiciaire. — Bailliages
ou sénéchaussées et justices royales assimilées. — Grands baillis et sénéchaux d'épée. — Lieutenants généraux des baiihages. — Contestations entre les officiers des justices royales xxxi
V. Erreurs et confusions provenant de la méconnaissance , par les magistrats
chargés de la convocation, de l'esprit et des termes des règlements royaux. — Du droit d'exclusion appartenant anciennement au roi.
— Mépris général du principe de la bberté des suffi"ages xlix
VI. Assemblées des justices inférieures. — Assemblées des villes, corpora-
tions , communautés , etc. — Des justices seigneuriales LXin
VII. Idée de la nature, du plan et de l'importance d'un recueil des cahiers
de 1789, dont le présent recueil pourrait être la préface lxix
528 TABLE DES MATIÈRES
VIII. Suite du même sujet. — Pièces annexes des procès-verbaux et ca-
hiers. — Leur importance. — Impossibilité, sans leur concours, de connaître la portée réelle des cahiers. — Exemples divers. — Le cahier de Langres ljxï
IX. Ouvrages relatifs a la convocation publie's jusqu'à ce jour. — Leurs
imperfections. — Les Archives parlementaires. — Nécessité de recherches précises. — Les cahiers de Lorraine, des Trois-Évêchés, de Provence , de Bretagne xoi
X. A quelle date commence réellement la convocation des États généraux ?
— Le sens exact du mot convocation. — Les demandes d'États généraux au cours du xviii* siècle. — Thiers et l'édit de convocation.
— Les parlements civ
XL Plan de la présente publication. — Actes de l'autorité royale, des parlements et de l'Assemblée nationale concernant la convocation.
— Les agents du pouvoir royal. — Les élus de la nation. — Analyse des pièces annexes formant le complément des procès- verbaux
et des cahiers. — Carte des bailliages csiii
XII. Sources auxquelles le présent ouvrage est puisé. — Documents con-
servés aux Archives nationales dans les séries B', B m et G. — La collection Camus. — Avei-tissement joint par Camus au tome I des transcriptions faites par ses soins cjxi
XIII. Liste, par ordre numérique de cartons, des originaux et minutes
concernant la convocation , conservés aux Archives nationales sous
la cote B', 1 à 90 cxxix
XIV. Liste, par ordre numérique de registres, des transcriptions de pièces,
concernant la convocation, conservées aux Archives nationales sous
la cote Bill, 1 à 17^ cxxw
XV. Liste, par ordre numérique de cartons, des documents provenant
de l'Assemblée constituante et concernant, par parties, la convocation des Etats généraux , conservés aux Archives nationales sous la cote C , 1 4 h 1 34 v cxli
XVI. Liste, par ordre alphabétique de bailliages, villes ou pays, des do-
cuments concernant la convocation des États généraux , conservés aux Archives nationales dans les trois séries : B", 1 à 90; Bm, 1 a 174, et C, i4 à i34 cxLVHi
CONCLOSION CLVIU
TABLE DES MATIÈRES
